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calcul indemnités clause exclusivité


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23/08/17 à 15:03
frenchman
Freelance
discret
Inscrit le 24 Fév 2009
Messages: 19
Bonjour
Je suis formateur indépedant et j'ai signé plusieurs contrats de 30 heures chez un autre centre de formation pour former des salariés au sein d'une usine.
Pour faire simple je vous donne les chiffres.......
6 contrats de 30 à 40 heures que je facture à 28E/heure.
Je viens d'apprendre de la part du responsable achats de l'usine qu'il paye cette boite plus de 50E/heure!!!
Sur un plan éthique je trouve cela abusif mais j'ai signé ces contrat donc je dois au moins attendre leurs fins (le dernier terminera en novembre 2017)
Le problème est la clause (que je trouve abusée!!) qui m'epeche de travailler DIRECTEMENT avec l'usine pendant ......QUATRE ans!!!

Donc ma question est la suivante:-
comment faire sauter cette clause et combien ça me couterait?
Titre d'exemple, pour 2018 on aura 400 heures de formation qui sont actuellement à plus de 50E/heure...

Merci d'avance
adrian

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23/08/17 à 15:30
cacail
Freelance
impliqué
Inscrit le 18 Avr 2012
Messages: 266
Bonjour,

Vu que vous avez signé avec cette clause, il y a peu de chance que vous puissiez la faire sauter...
Quand au coût potentiel, s'il n'est pas chiffré explicitement dans le contrat, cela risque de relever de la négociation avec votre intermédiaire. Dans tous les cas, ça risque de vous coûter plus cher que de continuer à travailler avec eux.
Perso, j'essaierai plutôt de négocier un tarif à la hausse avec le centre de formation.

A retenir pour vos prochains contrats, si une clause vous semble abusive, ne la signez pas, demandez à ce qu'elle soit modifiée ou supprimée.

Bon courage

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