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Usage pour facturation des frais


Usage pour facturation des frais

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22/09/17 à 07:26
steffrueil
Freelance
nouveau
Inscrit le 02 Mai 2017
Messages: 5
Bonjour

Je démarre le portage en même temps que je déménage en province.

Jusqu'à présent j'étais en RP et de les portés que je connais ne facturaient pas de frais (il faut dire qu'une fois la carte orange payee...il ne reste pas grand chose à facturer).

Quels dont les usages sur les frais (j'interviens sur une mission longue en informatique à 100 km de chez moi) ?

Est ce que vois vous basez sur les barme urssaf (environ 50 euros la nuit et 18 euros pour le dîner ).

Pour le repas du midi, que facturez vous (18.50 euros ? 9 euros ? Autre ? )

Les frais kilométriques ? La société de portage me propose 50 cts du km . Est ce que vous les facturez en l'état au client ?



Merci d avance

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22/09/17 à 09:58
hmg
Conseiller entreprise
avatar
Grand Maître
Inscrit le 09 Jan 2005
Messages: 24088
Bonjour,

Il y a plusieurs problématiques différentes.

1/ Facturation des frais au client.

A priori, rien ne justifie de vous payer des frais si par accommodation personnelle vous voulez vivre loin de RP.

Maintenant, cela peut faire partie de la négociation.

2/ Montants versés par la société de portage (A).

Attention : Chaque société de portage a ses règles en fonction des risques qu'elle est d'accord à assumer en cas de contrôle URSSAF notamment.

Il existe des forfaits autorisés, mais il faut que leur usage soit justifié. Notamment pour les frais de grand déplacement.

A noter : Certains frais sont dégressif au bout d'un certain temps.

3/ Frais exposés (B).

Il faut bien comprendre que les frais réels exposés peuvent être très différents à la fois de ce que le client accepte et de ce que la société de portage accepte.

4/ Frais réels / IRPP

Pour mémoire, les "frais réels" au sens de l'impôt sur le revenu sont les frais nets des remboursements obtenus (donc ici B-A)


_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
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22/09/17 à 11:19
steffrueil
Freelance
nouveau
Inscrit le 02 Mai 2017
Messages: 5
Merci pour cette réponse mais ce n'est pas celle que je cherchais.
J'habite désormais en province et la mission est dans une autre ville à 100 km de chez moi (donc pas de convenance personnelle).

La question est : est ce l'usage de facturer des frais au forfait en utilisant les barèmes urssaf (frais km, indemnité grand déplacement ) dans le monde des SSII/clients informatiques ?

Sur quelle base facturez vous vos frais ...???

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22/09/17 à 16:28
hmg
Conseiller entreprise
avatar
Grand Maître
Inscrit le 09 Jan 2005
Messages: 24088
Bonjour,

Je vous ai répondu : "Maintenant, cela peut faire partie de la négociation."

Quand un client choisi un prestataire, il n'est pas sensé savoir qu'il habite à 100km de ses locaux et qu'il devra prendre une location sur place pour dormir.

Dans sa tête généralement, il paie un global qui inclut donc vos frais. Pourquoi payerait-il plus pour un prestataire X ou un Y selon l'endroit d'où il vient ?

C'est là qu'intervient la phase de négociation : "Vous n'avez pas d'autre profil comme le mien... avec autant d'expérience... plus proche... Il faut partager les frais...".

Ensuite comme c'est de la négociation, ce sera ce qu'acceptera le client.

Mais attention, comme indiqué plus haut : Il n'y a pas corrélation entre les frais exposés, ce qu'accepte le client, ce que vous donne la société de portage comme frais et ce qui est considéré comme frais réels pour l'IRPP.


_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
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22/09/17 à 16:39
michel95
Freelance
impliqué
Inscrit le 14 Juil 2010
Messages: 502
Bonjour,

On ne peut être plus clair.
Comme l'indique très justement hmg, le client paie un prix global qui intègre donc les frais.

Pour ma part quand je travaille pour un client il ne connait jamais les frais appliqués.
De plus en ce qui me concerne, il n'y a pas de calcul pour les frais c'est fait à la louche.

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22/09/17 à 18:05
Acathla
Freelance
impliqué
Inscrit le 07 Mar 2014
Messages: 395
Bonjour,

C'est une question de négociation à débattre AVANT de signer la mission.

Une de mes ESN est dans le Sud de la France. Ce qui a été négocié en amont sur mon contrat si l'ESN me demande de venir sur site :
    - Remboursement de frais au réel (sur justificatif donc) des billets d'avions, hotels, restaurant midi/soir, transferts
    - Chaque type de frais ne doit pas dépasser un plafond spécifique (sans aucun rapport avec des barèmes URSAFF)


Ainsi, lors de la facturation de ma prestation, j'ajoute une ligne de l'addition des frais TTC, sur laquelle je rapplique la TVA, et je joins mes justificatifs.

Ces mêmes justificatifs seront ensuite exploités en note de frais pour que ma société me rembourse les frais de déplacements que j'ai payé à titre perso.

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