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Passer Freelance avec la même SSI/Mission


Passer Freelance avec la même SSI/Mission

  
1 2 3 4  suiv
19/11/17 à 17:43
arnarwass
Freelance
nouveau
Inscrit le 19 Nov 2017
Messages: 8
Bonjour,

Je souhaite devenir freelance (dev Java) tout en restant avec le client pour lequel je travail actuellement.

J'ai compris pour cela qu'il fallait absolument que je passe avec ma SSII actuelle et j'ai aucun problème avec ça.

Pour cela j'ai donc pris contact avec mon mananger (SSII) afin de lui faire part de mon désire de passer freelance et que cela ne me dérange pas de rester sur ma mission actuelle.

Evidemment il m'a fait le discours habituel comme quoi c'est "pas possible" et qu'il allait remonter le point au siège pour voir si c'est faisable LOL Smile

Actuellement ma SSII me facture environ 520€ au client et pour info, si je quitte la mission, le client devra faire un nouvel appel d'offre (la SSII perd le contrat et ne pourra pas me remplacer facilement)

J'ai fais comprendre à ma SSII que dans tous les cas je partirai donc soit on continue à bosser ensemble, soit j'irai bosser dans une autre mission, c'est vraiment pas un soucis.

Que pensez-vous de ma démarche ? et surtout j'aimerai avoir vos retours d'expérience si vous êtes passé par la.

Merci

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19/11/17 à 18:14
hmg
Conseiller entreprise
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Grand Maître
Inscrit le 09 Jan 2005
Messages: 23709
Bonjour,

Si votre ssii respecte les règles, elle ne peut en effet pas le faire.

Pour la ssii, le risque est de voir l'Urssaf redresser les honoraires comme des salaires. Ce n'est pas systématique lors de contrôles, mais cela arrive.


_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
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19/11/17 à 18:17
arnarwass
Freelance
nouveau
Inscrit le 19 Nov 2017
Messages: 8
J'avais cru comprendre en lisant un autre poste que cela ne posait pas de soucis si je crée ma structure (eurl/sasu) Rolling Eyes

voir réponse de Françcois1 le 03/11/17 à 11:24 freelance-info.fr/forum/freelance_20230.html

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20/11/17 à 00:35
hmg
Conseiller entreprise
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Grand Maître
Inscrit le 09 Jan 2005
Messages: 23709
Bonjour,

Cela cache mieux ce contournement des règles.


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Cordialement,

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20/11/17 à 11:55
ENiYi
Freelance
impliqué
Inscrit le 09 Fév 2016
Messages: 356
Bonjour,

Vous avez eu la bonne démarche : mais ils ne sont pas obligés de l'accepter. C'est une affaire de négociation... Le problème c'est qu'il serait intéressant pour vous de partir sur une RC afin de pouvoir profiter des aides à la création ou reprise d'entreprise : et là encore ils ne sont pas obligés d'accepter la RC. Donc négociez pacifiquement avec eux...

arnarwass a écrit:
Actuellement ma SSII me facture environ 520€ au client et pour info, si je quitte la mission, le client devra faire un nouvel appel d'offre (la SSII perd le contrat et ne pourra pas me remplacer facilement)
Avez-vous accès au contrat commercial entre votre SSII et le client final? Car généralement, le client ne lancera un nouvel AO que si votre SSII ne propose pas un remplaçant satisfaisant votre client?

Cdt

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20/11/17 à 15:28
hmg
Conseiller entreprise
avatar
Grand Maître
Inscrit le 09 Jan 2005
Messages: 23709
Bonjour,

Je résume : Un salarié se sépare de son employeur la SSII A en rupture conventionnelle. Il obtient de ce fait une indemnité non soumise à cotisations et impôts. Il bénéficie aussi de l'ACCRE et du maintien de l'ARE pour créer son entreprise. Entreprise qui va contractualiser la suite de la même mission sans rupture temporelle avec la SSII A.

Si à aucun moment dans le schéma indiqué vous ne voyez d'abus de droit, allez chez un ophtalmo. Les contrôleurs s'ils voient le schéma en entier n'en auront pas besoin. Il y a juste 8 ou 9 redressements possibles dans le paragraphe précédent.


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Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
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20/11/17 à 15:35
mbCoCo
Freelance
impliqué
Inscrit le 08 Mar 2013
Messages: 208
hmg a écrit:
Bonjour,
Il y a juste 8 ou 9 redressements possibles dans le paragraphe précédent.


Very Happy Very Happy Very Happy

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20/11/17 à 15:41
ENiYi
Freelance
impliqué
Inscrit le 09 Fév 2016
Messages: 356
Et pourtant...
On ne les compte plus le nombre de personnes qui sont passés Freelance récemment sur ce modèle. A noter, il y a bien une coupure entre la RC et la reprise d'activité à partir de son entreprise.
Il serait peut être temps qu'on arrête en France avec nos vieilles règles Urssaf et autres schémas traditionnels : dans certains pays, ça n'existe pas des salariés IT. Il y a plus croustillant à contrôler ailleurs : cela reste mon avis.

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20/11/17 à 16:02
findus
Freelance
Grand Maître
Inscrit le 10 Avr 2007
Messages: 3613
y a vraiment eu des gens redressés, ou c'est une légende urbaine pour faire peur cette histoire de redressement ?

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20/11/17 à 16:05
Tcharli
Conseiller entreprise
avatar
Grand Maître
Inscrit le 21 Nov 2008
Messages: 2334
findus a écrit:
y a vraiment eu des gens redressés, ou c'est une légende urbaine pour faire peur cette histoire de redressement ?


On parle de tolérance et on parle de redressements.

Tout çà, c'est une affaire de maisons, maisons de tolérance et maisons de redressement. Laughing


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