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Proposition freelance sur 1 an

neilfur

5 Messages

nouveau
20/11/2017 à 16:18

Bonjour à vous, je suis en train de me poser des questions par rapport à une proposition qu'une entreprise m'a faite il y a quelques jours.

Je suis indépendante, artiste-auteur inscrite à la Maison Des Artistes depuis 1 an. je suis aussi inscrite à Pole emploi et demandeur d'emploi bénéficiant des allocations.

J'ai une proposition de mission de longue durée, full time d'un an pour un gros client au sein de leur locaux, en tant que DA où il demande 5 ans d'expérience. C'est une mission avec des tâches variées, mais pour le même client/marque.

il me semble que c'est du salariat déguisé du coup, jugé comme tel pour la MDA, qu'en pensez vous ?

(Si c'est le cas, je vais essayer de voir avec eux pour bosser 3j/semaine toutes les semaines du mois, mi-temps, pour pouvoir du coup avoir plusieurs clients et ne pas être dédié seulement à celui-ci. Ou proposer la solution du CDD)

Comment faire pour me prémunir du salariat déguisé, notamment auprès de la MDA si c'est bien cela?
Comment proposer autre chose à cette entreprise si tel est le cas ?
4 jours par semaine pour éviter le temps plein ?

hmg

25556 Messages

Grand Maître
20/11/2017 à 17:24

Bonjour,

Vous devez avoir plusieurs clients.
Il n'y a pas de notion de temps de travail pour un indépendant.

Par contre, il faut vérifier si cette activité entre bien dans le champ de la MDA.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

jmolive

2183 Messages

Grand Maître
20/11/2017 à 23:24

Bonjour,

En info, nous avons avons souvent des missions assez longues, de plusieurs années car les gros projets info durent souvent plus d'un an.

Gérant maj. EURL IS clot 30/09

Acathla

420 Messages

impliqué
21/11/2017 à 00:16

jmolive a écrit :Bonjour,

En info, nous avons avons souvent des missions assez longues, de plusieurs années car les gros projets info durent souvent plus d'un an.
Les règles de la MDA sont un peu plus strictes ?

J'ai lu sur certains forums que la MDA faisait la chasse au salariat déguisé, par exemple avec ce formulaire de renseignements à saisir :

[quote:674a5bb2c6="b1f sur kob-one Point com"]
CONTRACTUALISATION
Êtes-vous lié(e) par un contrat ou une lettre d'engagement avec la société ________________________________ ?
❏ Oui (joindre une copie du document)

LIEU ET HORAIRES DE TRAVAIL
Où travaillez-vous ?
❏ à votre domicile personnel
❏ dans un local appartenant à l’entreprise
Si vous travaillez dans les locaux de l’entreprise :
❏Vous avez des contraintes horaires, journalières, autre. Précisez : _____________________________________
❏Vous n'avez aucune contrainte

INSTRUCTIONS ET DIRECTIVES
Des directives vous sont-elles données pour l'exécution du travail (notes, schémas…) ?
❏Oui, de manière verbale. Précisez : ____________________________________________________________
❏Oui, de manière écrite (joindre la copie des documents correspondants)
❏Non, aucune


Sous quelle forme êtes-vous rémunéré(e) (tarif horaire, journalier, forfait mensuel, autre) ?
_______________________________________________________________________________________________
Qui fixe le montant de votre rémunération (l'entreprise, vous-même, négocié entre les deux parties, autre) ?

Percevez-vous des frais de déplacement ?
❏ Oui ❏ Non
Bénéficiez-vous d'avantages divers ?
❏ Oui. Précisez lesquels : __________________ ❏ N

Avez vous diversifié votre Clientèle ?
[/quote]
neilfur a écrit : Comment faire pour me prémunir du salariat déguisé, notamment auprès de la MDA si c'est bien cela?
Comment proposer autre chose à cette entreprise si tel est le cas ?
4 jours par semaine pour éviter le temps plein ?
Essayez de travailler à côté le soir/week-end pour d'autres clients afin de justifier d'une facturation diversifiée.