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non paiement d'une société américaine, j'ai un contrat signé


non paiement d'une société américaine, j'ai un contrat signé

  
1 2  suiv
22/11/17 à 03:15
Huit
Freelance
nouveau
Inscrit le 22 Nov 2017
Messages: 6
Bonjour,

C'est mon premier post, j'ai réalisé des travaux pour une société américaine basée en californie, le contrat stipule un paiement via royalties tous les trimestre hors je n'ai reçu aucun paiement depuis le mois de Mars et depuis plus rien.

J'ai un contrat de 10 pages signé des deux partis.

Comment dois je faire pour mettre la pression sur cette société américaine, assez rapidement car de plus j'entend des rumeurs que la société se ferai racheté.

J'ai réussi via leur comptable a savoir le montant de mes royalties, le montant s'élève a plus de 20 000 dollars.

Si une personne à déjà vécu ce type de litige, ou similaire....

Merci pour les futurs réponses...

Damien.

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22/11/17 à 17:05
Hans
Freelance
impliqué
Inscrit le 05 Mai 2008
Messages: 513
Huit a écrit:
Bonjour,

C'est mon premier post, j'ai réalisé des travaux pour une société américaine basée en californie, le contrat stipule un paiement via royalties tous les trimestre hors je n'ai reçu aucun paiement depuis le mois de Mars et depuis plus rien.

J'ai un contrat de 10 pages signé des deux partis.

Comment dois je faire pour mettre la pression sur cette société américaine, assez rapidement car de plus j'entend des rumeurs que la société se ferai racheté.

J'ai réussi via leur comptable a savoir le montant de mes royalties, le montant s'élève a plus de 20 000 dollars.

Si une personne à déjà vécu ce type de litige, ou similaire....

Merci pour les futurs réponses...

Damien.


Est-ce un contrat en droit Français ou Américain ?

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22/11/17 à 17:24
Huit
Freelance
nouveau
Inscrit le 22 Nov 2017
Messages: 6
C'est un contrat américain

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22/11/17 à 17:40
Hans
Freelance
impliqué
Inscrit le 05 Mai 2008
Messages: 513
Huit a écrit:
C'est un contrat américain


Il va falloir se renseigner sur les procédures de recouvrement aux US. Peut-être trouveras-tu plus d'information sur un forum US.

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22/11/17 à 17:59
Hans
Freelance
impliqué
Inscrit le 05 Mai 2008
Messages: 513
Ceci dit, la résolution de ton problème m'intéresse.

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22/11/17 à 18:04
Huit
Freelance
nouveau
Inscrit le 22 Nov 2017
Messages: 6
La société de recouvrement aux US serait une solution, mais pour des anciens litiges j'avais fait appel a un avocat, au final pour perdre, n'ayant donc jamais fait appel à une société de recouvrement en France, aux US cela reste une enigme, les forum US très bonne idée pour se renseigner.

Je vais me renseigner sur des sociétés françaises de recouvrement qui s'occupe de l'étranger...

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22/11/17 à 18:05
Hans
Freelance
impliqué
Inscrit le 05 Mai 2008
Messages: 513
Creusons : comment sont rédigées les clauses de facturation ? Ils doivent te fournir un relevé mensuel/trimestriel sur ce qu'ils te doivent avec un chèque/virement associé ? ou rien de spécifié ? Ou tu fait une facture de ton coté en fonction d'information qu'ils te donnent ?

Tu as déjà été payé, c'est intéressant car en plus du contrat en lui-même, ils ont bien reconnu te devoir de l'argent.

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22/11/17 à 18:12
Huit
Freelance
nouveau
Inscrit le 22 Nov 2017
Messages: 6
paiement trimestriel, celui de mars a été effectué

Donc sur le contrat : paiement trimestriel avec obligation de fournir la liste de vente des quantités par modele vendu à chaque trimestre.

Je touche donc des royalties sur des visuels crées.

Le premier virement à été fait avec paypal et je leur envoi une facture pour ma comptabilité et pour pouvoir les déclarer aux impôts.[/img]

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22/11/17 à 18:35
Hans
Freelance
impliqué
Inscrit le 05 Mai 2008
Messages: 513
Huit a écrit:
paiement trimestriel, celui de mars a été effectué

Donc sur le contrat : paiement trimestriel avec obligation de fournir la liste de vente des quantités par modele vendu à chaque trimestre.

Je touche donc des royalties sur des visuels crées.

Le premier virement à été fait avec paypal et je leur envoi une facture pour ma comptabilité et pour pouvoir les déclarer aux impôts.[/img]


Le montant des royalties s'élève a priori à 20000 dollars. S'agit-il du montant qu'il te doivent, ou du montant sur lequel les royalties sont à calculer ? Quel est le montant que tu as reçu en mars, si c'est pas trop indiscret ?

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22/11/17 à 18:48
Huit
Freelance
nouveau
Inscrit le 22 Nov 2017
Messages: 6
j'ai reçu 4500 $ au mois de Mars.

De Mars jusqu'à aujourd'hui les royalties sur les ventes sont de 20000 $.
Environ 10000 produits vendus depuis le mois de Mars , j'ai des royalties den % sur le produit vendu aux boutique et boutique online.

20000 dollars est le montant qu'il me doivent sur les vente de mars jusq'au aujourdhui.

Il y a aura en plus celle d'aujourd'hui jusqu'a Mars 2018.

J'hésite a leur faire le coup de les retireer du marché , de toute façon il ne me donneront peut etre pas le montant, pas payé / pas le droit de vendre ?

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