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[Véhicule Perso / Pro] Vente à soit même


[Véhicule Perso / Pro] Vente à soit même

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23/01/18 à 15:52
45Tom
Freelance
nouveau
Inscrit le 24 Oct 2015
Messages: 9
Bonjour,

Je me permets de créer ce post car j'ai besoin de vos conseils Smile
J'ai recherché des sujets similaires sur le forum mais qui ne correspondent pas vraiment à mon cas, je vous explique :

Actuellement je suis en EI BNC (soumis à l'IR): J'ai un véhicule personnel que j'utilise pour mes déplacements pro environ 30km par jour. Je déclare les déplacements en IK. Vu que je rentre déjeuner à mon domicile / siège social le midi, je ne peux déclarer qu'un aller-retour par jour, soit 15km IK. Ce qui par mois représente environ 150€.

A coté, je paye en perso l'essence, l'assurance (environ 80€ par mois) et l'entretien.

Naturellement, je me dis qu'il serait peut être + rentable que le véhicule soit rattaché à l'entreprise afin de ne plus payer ces frais à titre personnel.
Ma question : Mon véhicule à 2 ans et cote environ 20000 euros en occasion, puis-je le revendre à moi-même ?
Ce qui me permettrait de créer de la charge : amortissement du véhicule + frais annexes (carburant / assurance). J'utilise le véhicule à 90% pro (je l'utilise un peu le week-end mais c'est rare, j'ai un 2ème véhicule pour ça).

D'après vous est-ce réalisable ou dois-je plutôt le vendre à un particulier pour ensuite acheter un nouveau véhicule (neuf ou occasion) au nom de la société ?

Merci d'avance pour vos réponses ! Very Happy

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25/01/18 à 04:40
hmg
Conseiller entreprise
avatar
Grand Maître
Inscrit le 09 Jan 2005
Messages: 23988
Bonjour,

Les km non pro du repas de midi ne deviendront pas pro parce que vous avez passé en immobilisation le véhicule. Seul le pourcentage des frais correspondants aux km pro (à justifier) seront déductibles.

Ensuite selon l'émission de co2, la part amortissable n'est pas la même.

Il faut que vous fassiez les calculs sur ces bases.


_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
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25/01/18 à 09:49
45Tom
Freelance
nouveau
Inscrit le 24 Oct 2015
Messages: 9
Bonjour hmg,

Merci pour votre réponse. Concernant les km du midi, il est impossible de les faire considérer comme des km pro ? Les tarifs du restaurant d'entreprise de mon client sont plutôt élevés pour les non-salariés. Le trajet en voiture pour me rendre à mon domicile / siège social est largement moins coûteux.

Concernant le véhicule, il se situe dans la tranche d'amortissement de 18300 euros. Avec une revente d'environ 20000 euros le calcul devrait être plutôt intéressant. Dans tous les cas vous me confirmez que l'opération est bien réalisable et justifiable vis à vis de l'administration fiscale ?

Merci d'avance.

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25/01/18 à 16:19
hmg
Conseiller entreprise
avatar
Grand Maître
Inscrit le 09 Jan 2005
Messages: 23988
Bonjour,

Non.
Les km pour convenances personnelles ne sont pas pro.

Vous devriez vérifier le montant d'un repas chez vous + les km, par rapport à celui de l'entreprise. En y ajoutant que repas chez vous + km ne sont pas déductibles alors que dans l'entreprise c'est déductible.

Par ailleurs, en terme de contacts dans l'entreprise : vous tissez des liens, vous continuez à parler boulot (ce qui peut alléger les retours de déjeuner), vous n'êtes pas un peu exclus de l'équipe.

Vous pouvez racheter le véhicule pour sa valeur. Mais je ne vois pas vraiment l'intérêt perso si les frais non pro sont réintégrés. N'oubliez pas aussi que vous devrez payer la TVS.


_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
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25/01/18 à 17:44
45Tom
Freelance
nouveau
Inscrit le 24 Oct 2015
Messages: 9
Bonjour,

Concernant le contact chez mon client, il n'y a pas réellement d'exclusion car je travaille majoritairement avec des équipes à distance. Je suis présent dans les locaux du client mais je n'aurais pas de difficultés à effectuer la prestation depuis mon domicile.

Mais en effet, si les trajets du midi ne sont pas déductibles, c'est 50% de part personnelle que je devrais déduire. Et c'est tout de suite moins intéressant Confused

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25/01/18 à 18:05
hmg
Conseiller entreprise
avatar
Grand Maître
Inscrit le 09 Jan 2005
Messages: 23988
Bonjour,

Soyez prudent.

Le contact sur place même si vous travaillez avec des équipes à distance est important.

Comment trouver de futurs clients si vous ne construisez pas votre réseau ? Et votre réseau, il faut profiter de chaque possibilité de le construire, de le développer. Ne pas payer de commercial ou avoir de meilleurs marges, c'est à ce prix.

Mon métier fait que j'ai de nombreux clients. J'ai donc l'habitude de voir comment fonctionne une dynamique de clientèle. Comment les clients arrivent par quels contacts... Ne négligez pas cette possibilité dans un milieu pro. Surtout s'il y a des indépendants et du turn over dans les chefs d'equipe avec qui vous déjeunez.

Des indépendants peuvent penser à vous, des salariés partis ailleurs aussi. S'ils ne vous ont vu que derrière un bureau en contact avec l'exterieur et sans leur parler, vous n'êtes pas suffisamment accessible pour que l'on pense à vous.


_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
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25/01/18 à 18:21
45Tom
Freelance
nouveau
Inscrit le 24 Oct 2015
Messages: 9
Merci pour vos conseils et j'en prends bonne note Smile

Mais je n'ai pas d'inquiétude sur ce point, j'ai souvent l'opportunité de déjeuner ou dîner avec les équipes et de participer à des activités extra-professionnelles avec elles. J'ai d'ailleurs trouver cette mission via mon réseau et je viens de rendre la pareille à un ex-collègue freelance Smile

Seulement, de part l'activité de ma mission je dois aussi être flexible sur les horaires, notamment au déjeuner. C'est pourquoi c'est souvent + simple de prendre un sandwich ou de rentrer déjeuner avec le PC portable pour travailler en même temps.

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25/01/18 à 19:43
mixomatose
Membre
avatar
Grand Maître
Inscrit le 12 Fév 2008
Messages: 6907
45Tom a écrit:
c'est souvent + simple de rentrer avec le PC portable pour travailler en même temps.

Travailler en conduisant, faut une voiture autonome pour ça... dans ce cas on devrait la déduire non pas comme moyen de transport, mais comme bureau occasionnel Laughing


_________________
calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL
http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php
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25/01/18 à 21:11
45Tom
Freelance
nouveau
Inscrit le 24 Oct 2015
Messages: 9
mixomatose a écrit:
Travailler en conduisant, faut une voiture autonome pour ça... dans ce cas on devrait la déduire non pas comme moyen de transport, mais comme bureau occasionnel Laughing


Mais c'est une excellente idée ça !! Very Happy je vais changer mes plans Laughing

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10/09/19 à 16:17
Membre-CC
Membre
impliqué
Inscrit le 03 Mar 2018
Messages: 576
45Tom a écrit:
(...) Naturellement, je me dis qu'il serait peut être + rentable que le véhicule soit rattaché à l'entreprise afin de ne plus payer ces frais à titre personnel.
Ma question : Mon véhicule à 2 ans et cote environ 20000 euros en occasion, puis-je le revendre à moi-même ?
Ce qui me permettrait de créer de la charge : amortissement du véhicule + frais annexes (carburant / assurance). J'utilise le véhicule à 90% pro (je l'utilise un peu le week-end mais c'est rare, j'ai un 2ème véhicule pour ça).

D'après vous est-ce réalisable ou dois-je plutôt le vendre à un particulier pour ensuite acheter un nouveau véhicule (neuf ou occasion) au nom de la société ?

Merci d'avance pour vos réponses ! Very Happy

Tiens, déterrons cette file concernant le véhicule détenu en privé ou en pro, intéressante à plus d'un titre :

1/ D'abord, vous n'exercez pas en "société", mais en EI déclarant aux BNC comme vous l'indiquiez au début ;

2/ Ce qui a "enduit" en erreur notre estimé hmg, qui parlait de TVS (taxe sur les véhicules de sociétés)... Razz

3/ ... là où il voulait bien sûr parler de l'écueil des PVP (plus-values professionnelles) en cas d'inscription de votre véhicule au registre des immobilisations en vue de l'amortir professionnellement ! Ce qui me conduit à infliger un bon carton jaune à Mixo pour avoir laissé passer pareille mayonnaise Twisted Evil

4/ Plaisanteries à part, voici très brièvement les clés du match "barème Km sur l'utilisation pro du véhicule privé" contre "frais réels de ce véhicule passé (= vendu) en patrimoine pro" :

a) côté "barème Km + véhicule privé", à cause d'effets de seuils du barème, si vous dépassez 5 000 Km/an en pro, vous auriez déjà intérêt à utiliser vos deux véhicules privés d'une manière optimale, soit : l'un jusqu'à 4 900 Km "pro", et l'autre au-delà, plutôt qu'un seul des deux sur la totalité ;

b) côté "frais réels + inscription pro", plusieurs optimisations doivent être conjointement au rendez-vous :

- la vente doit être matérialisée à la valeur vénale du véhicule. Prenez plutôt celles - plus avantageuses - des sites de ventes entre particuliers, que celle de l'Argus !

- tout (net) dépassement du plafond d'amortissement du véhicule concerné doit être évité, car il conduit à un déficit de défiscalisation pro ;

- l'amortissement d'un véhicule de + de 2 ans d'âge sera réalisé non pas sur 5 ans, mais sur 5 - 2 = 3 ans. Ce qui ferait du 18 300/3 = 6 100/an. Il n'y a en effet aucune proratisation à effectuer sur le plafond d'un véhicule d'occasion par rapport à celui d'un neuf (c'est justement une discussion avec hmg qui m'a conduit à valider cela l'an passé, merci à lui car j'en doutais !) ;

- l'écueil des PVP : l'amortissement du véhicule abaisse, chaque année, d'autant sa valeur comptable résiduelle (VNC). Celle-ci s'annulant au bout de 3 ans, toute revente en année N au-delà de ces 3 années de détention reviendrait à matérialiser 18 300 de PVP taxables ! C'est pourquoi l'optimisation essentielle réside à être en situation d'exonération des PVP : cela est obtenu dès lors que le CA des années N-1 et N est < 90 000 Et que vous exercez en EI depuis plus de 5 ans. Sinon, seule la mise au rebut du véhicule éviterait l'écueil des PVP ;

- je passe sur d'autres astuces plus secondaires... ;

- et, bien entendu, une fois ainsi amorti, le véhicule sera cédé (ou réintégré dans votre patrimoine privé sans subir l'imposition des PVP) pour le remplacer par un achat d'occasion géré de la même manière optimisée...


Hormis le respect à la lettre de ces clés de gestion (certes inhabituelle...), comme le soulignait hmg, il n'existerait pas vraiment d'intérêt à passer votre véhicule en patrimoine pro.

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