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Contrat de prestation

yann194

19 Messages

discret
25/01/2018 à 23:42

Bonjour,

J'ai conclu récemment de travailler avec un (futur) client, puis, pour des raisons de référencement, nous avons du faire appel à une société de portage.

Dans le contrat la société a mis une clause m'empêchant de travailler en direct avec le client, et ce pendant 1 an après la fin de notre contrat.

Ce n'est pas cette société qui m'a présenté le client, est-ce normal d'avoir une telle clause? Est-ce une pratique courante dans ce contexte précis?

Par avance merci.

hmg

25549 Messages

Grand Maître
25/01/2018 à 23:57

Bonjour,

C'est anormal puisque c'est vous qui apportez le client. Demandez la modification de la clause.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

yann194

19 Messages

discret
26/01/2018 à 01:11

Merci pour votre réponse.
Les clauses concernant la cession des droits de propriété intellectuelle, et les comptes-rendus détaillés, j'imagine que c'est également inhabituel dans ce contexte n'est-ce pas?

Si quelqu'un a un exemple/template d'un simple contrat de "portage", je suis preneur.

hmg

25549 Messages

Grand Maître
26/01/2018 à 06:20

Bonjour,

Portage salarial ou intermédiaire avec honoraires ?

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

yann194

19 Messages

discret
26/01/2018 à 09:23

hmg a écrit :Bonjour,

Portage salarial ou intermédiaire avec honoraires ?

Intermédiaire avec honoraires

hmg

25549 Messages

Grand Maître
26/01/2018 à 11:09

Bonjour,

Dans ce cas, demandez que ces parties posant problème soient supprimées.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

cacail

379 Messages

impliqué
26/01/2018 à 12:07

De manière générale, ce ne sont pas forcément des clauses anormales. Votre intermédiaire doit avoir un contrat type de sous traitance qu'il vous a envoyé sans l'adapter.

Vu que le contexte de votre relation avec eux est particulier, listez simplement les clauses qui vous gêne et voyez directement avec eux pour soit les faire supprimer, soit les faire adapter.

yann194

19 Messages

discret
26/01/2018 à 18:24

Merci pour vos retours, je vais revoir les différentes clauses avec eux.

Bon week-end