Bonjour,
findus a écrit: |
hmg a écrit: |
Bonjour,
findus a écrit: |
j'ai l'impression aussi que si on a un EC, on est moins contrôlé, non ?
et par contre j'ai l'impression aussi qu'il y a une sorte de "réputation" des EC auprès des impots. Si bonne réputation, peu de contrôles.
Légende urbaine ? |
Il y a des anomalies et incohérences qui peuvent déclencher des contrôles.
Les impôts et organismes ne sont pas pressés. Ils peuvent attendre 2 ou 3 ans pour contrôler. |
vous ne confirmez donc pas mon impression ? |
Il y a autant de contrôles dans des conditions égales.
Les contrôles sont issus de sondages statistiques.
En gros, chaque entreprise a un coefficient de contrôle qui est déterminé :
- par rapport à des constantes : taille, secteur d'activité, structure, présence d'OGA pour une EI (car il y a pré-contrôle indépendant)...
- par rapport à des statistiques internes aux impôts : importance de votre entreprise sur le secteur (J'ai vu dans un cabinet une personne qui était contrôlée tous les 3 ans sur 15 ans avec des demandes d'informations annuelles dans un petit village de l'Essonne, il a déménagé dans Paris et n'a plus été contrôlé jusqu'à sa retraite 20 ans après - La contrôleuse avait répondu à l'époque : "vous êtes le plus gros contribuable du secteur, quand je vous contrôle cela correspond à 1/4 de mes objectifs annuels").
- par rapport à des anomalies ou incohérences statistiques : évolution de l'entreprise d'une année à l'autre, anomalies par rapport au secteur...
- par rapport à des différences entre déclarations : incohérence TVA/déclaration IS...
- par rapport à des retards importants de déclarations.
- par rapport à un manque de communication : pas de réponses du contribuable, contact mauvais, litiges...
Bien entendu, dans certains cas, une personne qui n'a pas d'EC pourra être dans une situation entraînant plus facilement un contrôle. Une personne qui suit bien les choses n'a pas spécialement plus de risques.
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Cordialement,
- HMG -
hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris -
www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.