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Optimiser les frais en portage


Optimiser les frais en portage

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16/04/18 à 20:19
a.DDlulou
Freelance
discret
Inscrit le 28 Mai 2014
Messages: 22
Bonjour,

Je suis passé en portage salarial il y a peu. Je réfléchi à optimiser mes frais mais je n'ai pas trouvé de réponses claires donc voici mes questions :

1) les frais de déplacement domicile/travail (j'habite à 20km) sont-ils réellement pris en charge uniquement les 3 premiers mois comme me le dit la société de portage? (si oui existe t'il un moyen de "ruser"?)

2) idem pour les frais des repas?

3) peut-on passer d'autres frais?

Merci d'avance!

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16/04/18 à 22:27
BLAST
Freelance
discret
Inscrit le 10 Nov 2017
Messages: 19
Bonjour
Les frais doivent représenter un% du CA jusqu'à 30% selon la sct.
Ils doivent être justifiable et en lien direct avec la mission.
À part cette limite de % je n'ai pas connaissance d'autre limite
Dit moi en mp quelle société stp?

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17/04/18 à 08:10
architecteIT
Freelance
actif
Inscrit le 09 Juin 2016
Messages: 52
Je ne suis pas sûr que cela soit autorisé les indemnités km inférieurs à 50 km pour un aller simple domicile-travail en portage aux yeux de l'URSSAF, en tout cas ma société de portage me l'avait bien précisé!!! Alors soit vigilant!

De plus il n'existe pas de plafond en terme de frais pro du moment où tu peux justifier du lien avec ta mission en portage salarial, la société de portage me l'a bien indiqué.

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17/04/18 à 10:09
hmg
Conseiller entreprise
avatar
Grand Maître
Inscrit le 09 Jan 2005
Messages: 21306
Bonjour,

Attention : les km domicile travail ne sont pas dans les frais pro remboursables. En effet, cela fait partie des frais inclus dans les 10% d'abattement sur l'irpp

Normalement : c'est la partie entreprise-client qui l'est.


_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
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17/04/18 à 11:55
martial.arneodo@gmail.com
Freelance
très actif
Inscrit le 06 Jan 2016
Messages: 115
Bonjour,

Encore des règles ubuesques...a.DDlulou, c'est quoi ta boite de portage????

Chaque boite de portage applique des règles maisons... l'histoire des 20 ou 30% de frais par rapport au CA n'est écrit dans aucun texte de lois ou règlement URSSAF... Ça limite juste les risques de contrôle.
Si tu négocie un forfait en grand déplacement, rien n'interdit de dépasser les 30% de frais tant qu'ils sont justifiés (Factures d'hôtel, restaurant, avion...).
Ensuite un salarié porté se rend chez un client et non sur son lieu de travail...
Il est rattaché à l'agence la plus proche, de sa boite de portage quand ce n'est pas le siège.
Officiellement une société doit fournir à son salarié un local de travail pour y laisser ses affaires professionnelles, en l'absence de local tu as droit en frais soit une indemnité d'occupation de domicile, soit à des frais de télétravail.
En l'occurrence en tant que salarié porté tu es supposé faire de la prospection, c'est clairement écrit dans l'ordonnance de 2015.
Lien externe
"Art. L. 1254-2.-I.-Le salarié porté justifie d'une expertise, d'une qualification et d'une autonomie qui lui permet de rechercher lui-même ses clients"

Donc ton lieu de travail est ton domicile, et tous les déplacements sont des déplacements clientèle que ce soit pour prospection ou mission, et ça je l'ai validé avec un avocat spécialisé en droit du travail.

La règle URSSAF des 50KM ne s'applique donc pas, vu que ce sont des déplacement "lieu de travail / clientèle" et non "domicile / lieu de travail"

Tu peux passer tous tes frais de repas du midi et même des repas d'affaire si tu invites un client.

Après tu as le doit de passer tes frais de téléphone, d'abonnement internet (sauf si tu as une indemnité de télétravail, il serait déjà inclus).
Tu peux passer en frais KM tous les KM que tu fais pour aller en clientèle ou prospecter....

Contactes moi en MP si tu veux en savoir plus.

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17/04/18 à 12:53
Emira
Freelance
nouveau
Inscrit le 15 Fév 2017
Messages: 3
Les réponses aux questions :

1) les indemnité kilométriques sont pris en charge dans les frais professionnels tout au long de la mission et non pas seulement pour 3 mois le calcul est fait selon le barème urssaf.

2) Idem pour les frais de repas

3) ci-dessous la liste de frais dont un consultant peux bénéficier chez une société de portage salarial en général ( car c'est pas le cas de toutes les sociétés) .

frais consultant, frais facturable au client
.


1- Frais Consultant c'est tout ce qui est restauration, transport,
matériel informatique, téléphonie service internet,
consommable (timbre postaux, envoie des LRAR..etc).

*- Pour la restauration, c'est au réel c'est a dire vous
prenez votre repas au restaurant, les justificatifs sont remboursables
a 100%. il faut un justificatif par jour pour chaque repas.

*- il y a aussi les repas d'affaire ou de prospection, on les prend comme
frais professionnels mais il faut les justifier par un document portant
le nom, prénom du prospect et le nom de sa société.


*- Transport, c'est le passe Navigo qui est remboursable a 50% et tout
autre abonnement mensuel ou annuel mais si vous prenez des tickets
métro par jours ou par 10, ils ne sont pas remboursables.

Les billet train, TGV, taxis ou UBER et que le déplacement est dans le cadre de votre mission, le remboursement sera à 100%.


*- Matériel informatique (PC portable ou téléphone portable): c'est vous qui l'achetez on vous remboursera à 50%.


*- Les factures téléphonie et services internet sont remboursables a 50%.


*-timbres postaux et envoie de lettre a 100%.

*- achat des fournitures de bureau remboursable a 50%.

*- Autres: péage, parking, remboursable a 100%.

2- Frais facturable au client, c'est tout les type de frais (repas,
transport, déplacement...etc) ceux ci doivent être conclu avec votre
client et mentionné dans le contrat de prestation. c'est le client qui
les prennent en charge. vous les payer, vous nous présentez les
justificatifs, nous on facture votre client et il vous rembourse.

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17/04/18 à 21:16
a.DDlulou
Freelance
discret
Inscrit le 28 Mai 2014
Messages: 22
Merci à tous pour vos réponses.

Je ne donnerai aucun nom mais ma société de portage est une petite boite (25 portés environ). Je peux parler directement avec le boss et il m'inspire bcp plus confiance que les grosses boîtes. Pour l'instant, je lui fais confiance (sur mon 1er salaire j'ai touché en net 57% de mon chiffre d'affaire). Je n'hésiterai pas à changer si ce n'est plus le cas.

Voici l'explication qu'il m'a fourni :

Lien externe
Un salarié en mission (intérimaire, consultant) est sur son lieu de travail habituel dès lors qu'il occupe dans l'entreprise cliente un poste fixe. Il est alors considéré comme un salarié sédentaire (toute la subtilité des URSSAF est de définir le "lieu habituel de travail").

Apparemment il y a moyen de déclarer des frais "décents" à partir du 4ème mois en prenant en compte les frais de prospection.

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18/04/18 à 12:26
martial.arneodo@gmail.com
Freelance
très actif
Inscrit le 06 Jan 2016
Messages: 115
Encore une règle décidée par l'URSSAF qui est une aberration et ce n'est pas la 1ère fois...

La justice ne donne pas toujours raison à l'URSSAF
Lien externe

"La position de l'URSSAF, comme celle des juridictions, apparaît critiquable à divers égards :

Compte tenu de leur activité et leur mode de fonctionnement, les ESN ne peuvent admettre que leurs consultants en mission chez ses clients ne seraient pas en situation de déplacement professionnel.
Pour comprendre les enjeux de leurs client et piloter efficacement leur mission, la proximité géographique des collaborateurs d'une SSII avec les équipes de son client est indispensable, tant au niveau technique (la prestation nécessite la plupart du temps des interventions sur le matériel et l'infrastructure du client) et commercial qu'au niveau du pilotage de la mission. L'intervention sur site est d'ailleurs souvent imposée par le client lui-même.

Les URSSAF adoptent des positions divergentes et contradictoires (parfois au sein d'un même groupe), ce dont il résulte une grande insécurité juridique pour les cotisants. Ainsi, le critère de durée, sans fondement légal, est à géométrie variable, l'URSSAF exigeant parfois une durée de mission de 3 mois, 6 mois ou encore un an, selon les entreprises concernées.
Le raisonnement de l'URSSAF revient de facto à « décréter » une mutation, ce qui est loin d'être neutre d'un point de vue juridique."


"La portée qui sera donnée à ce texte par les Tribunaux permettra certainement de trancher cette question mais à ce jour, la question des allocations forfaitaires de frais dans les SSII est encore loin d'être résolue. "

Moralité il faut, pour un salarié porté, une mission avec travail "à domicile" ou en "télétravail" avec des déplacements quotidiens en clientèle pour des réunions.

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18/04/18 à 13:39
mixomatose
Membre
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Grand Maître
Inscrit le 12 Fév 2008
Messages: 6360
Le texte cité n'est absolument pas une décision de justice, seulement un argumentaire dont rien ne prouve qu'il sera effectivement suivi par les tribunaux.

Après, chacun prend ses responsabilités....


_________________
calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL
http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php
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18/04/18 à 13:52
martial.arneodo@gmail.com
Freelance
très actif
Inscrit le 06 Jan 2016
Messages: 115
mixomatose a écrit:
Le texte cité n'est absolument pas une décision de justice, seulement un argumentaire dont rien ne prouve qu'il sera effectivement suivi par les tribunaux.

Après, chacun prend ses responsabilités....


Non ce n'est pas une décision de justice et il ne me semble pas que ce soit ce que j'ai écrit.

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