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Déplacement et heures facturées

Aurelien

29 Messages

Admin du site
12/06/2018 à 00:47

Bonjour, j'ai signé un contrat comme consultant avec une ssii. J'ai débuté chez le client final le 1er juin.
Mon contrat stipule que mes journées de travail se font sur une base de 8 heures/jour et que je pourrais être amené à faire des déplacements dans toute la France.
Vendredi j'apprends que je serai en déplacement la semaine prochaine pour animer des réunions. On me donne le planning: 9-18h tous les jours (repas pris avec les équipes le midi) + repas du soir de 19h30 à pas d'heure (les participants viennent tous des 4 coins de la France) + train lundi à 6h30 et retour vendredi, arrivée à 20h30.
Qu'en est-il des heures supplémentaires ? Rien n'est stipulé dans mon contrat à part cette base de 8h par jour.

https://www.freelance-info.fr
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https://www.turnover-it.com

hmg

25578 Messages

Grand Maître
12/06/2018 à 01:25

Bonjour,

Demandez un éclaircissement tout de suite.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

raduro19

546 Messages

impliqué
12/06/2018 à 16:59

Il faut demander un avenant au contrat qui précise les contours des formations à donner sauf si c’était prévu dans votre contrat initial et inclus dans les 8h de travail.

S'ils tardent faites votre propre avenant qui borde factuellement vos interventions et le coût correspondant.

A votre place et vu la durée que vous évoquez je facturerai plus cher que sur site.

Rad

Aurelien

29 Messages

Admin du site
13/06/2018 à 21:08

Bonjour,

J'ai contacté la ssii afin de faire un avenant ou de recaler mes horaires comme fixés dans le contrat.
Aucune négociation possible avec eux. C'est à moi de voir avec le client pour ne pas avoir à être présente en soirée.Quant aux heures de trajet, la ssii considère que ce n'est pas du travail, donc ne rentre pas dans mes horaires
:roll:

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jmolive

2183 Messages

Grand Maître
13/06/2018 à 21:55

A toi de voir si tu veux/peux te battre.
Il suffirait par exemple de répondre PAR ECRIT "Mes temps de trajet doivent être compté à 50%, ainsi que toute présence en dehors des horaires de formation. Dans le cas contraire, je ne fais pas les formations. Pouvez-vous donner votre accord écrit par retour de mail avant jeudi soir afin que je puisse réserver mes déplacements de la semaine prochaine ? Sans réponse de votre part jeudi soir à 21h, je considèrerai que les formations sont annulées".

Il n'y a que la force qui peut faire avancer ce genre de négociation.
Il faut être clair, demander des choses précises et être prêt à tout planter.
Ce n'est que devant quelqu'un de déterminé, qu'une SSII lâchera quelques miettes pour ne pas tout perdre.

Gérant maj. EURL IS clot 30/09

hmg

25578 Messages

Grand Maître
14/06/2018 à 10:40

Bonjour,

Il y a un soucis de base.

Si ce sont des séances de formation qui sont payées, cela ne devrait pas être exprimé sous forme d'heures dans le contrat.

La plupart des SSII ont le défaut de faire des contrats pour leur prestataires comme s'ils étaient des salariés. Outre le risque URSSAF et prud'hommes inhérent (requalification en salariés), c'est absurde vis à vis de la liberté de fonctionnement de beaucoup d'indépendants et des règles de l'entreprise cliente elle-même.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

niouzz

286 Messages

impliqué
14/06/2018 à 13:11

Le risque de requalification est totalement supportée par la SSII ?
Aucun impact/risque pour le freelance ?

hmg

25578 Messages

Grand Maître
14/06/2018 à 14:19

Bonjour,

floriann a écrit :Le risque de requalification est totalement supportée par la SSII ?
Aucun impact/risque pour le freelance ?
La SSII peut se retourner contre le freelance en cas de défauts de sa part.

J'ai déjà vu des intervenants en SSII ne jamais avoir déclaré leur activité et recevoir les revenus avec TVA sans rien payer aux impôts et organismes (jusqu'à contrôle d'une administration). J'ai vu aussi des personnes continuer à travailler alors que leur entreprise individuelle était liquidée. Il faut bien se rendre compte que la société qui les fait intervenir, elle, elle les déclare.

NB : Il faut dire qu'à l'inverse j'ai aussi vu une association recevoir un courrier de la CNAV comme quoi ils ne comprenaient pas pourquoi depuis 3 ans ils recevaient des déclarations sociales et cotisations pour une personne décédée depuis 4 ans. C'était la femme de ménage des locaux qui sortait les poubelles par ailleurs. Depuis 4 ans, il n'y a jamais eu d'interruption dans le ménage et la sortie des poubelles. La famille avait continué à faire son travail pour continuer à avoir ce revenu. Et comme personne n'était en permanence présent le soir quand les poubelles et le ménage étaient fait, personne ne s'était jamais demandé pourquoi ils ne voyaient pas toujours la même personne.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
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Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

Enicay

31 Messages

actif
14/06/2018 à 16:29

hmg a écrit : J'ai déjà vu des intervenants en SSII ne jamais avoir déclaré leur activité et recevoir les revenus avec TVA sans rien payer aux impôts et organismes (jusqu'à contrôle d'une administration). J'ai vu aussi des personnes continuer à travailler alors que leur entreprise individuelle était liquidée. Il faut bien se rendre compte que la société qui les fait intervenir, elle, elle les déclare.
Aujourd'hui ça doit être plus compliqué vu que l'attestation de vigilance est demandé obligatoirement par le donneur d'ordre pour les contrats > 5k€.

_lael

378 Messages

impliqué
14/06/2018 à 18:31

Enicay a écrit :Aujourd'hui ça doit être plus compliqué vu que l'attestation de vigilance est demandé obligatoirement par le donneur d'ordre pour les contrats > 5k€.
Oui enfin vu que l'URSSAF refuse de le le donner à ceux qui ont lancé leur activité depuis fin 2017 et qui n'ont aucun salarié il y en a plein qui n'ont jamais été en mesure de le fournir à leur donneur d'ordre.
Et ça ne les a pas empêché d'exercer leur activité apparemment.

cf les nombreux autres topics qu'il y a eu à ce sujet.

hmg

25578 Messages

Grand Maître
14/06/2018 à 23:39

Bonjour,

lol

Dans mon NB : CNAV = salarié.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
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Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

Aurelien

29 Messages

Admin du site
15/06/2018 à 07:17

hmg a écrit :Bonjour,

Il y a un soucis de base.

Si ce sont des séances de formation qui sont payées, cela ne devrait pas être exprimé sous forme d'heures dans le contrat.

La plupart des SSII ont le défaut de faire des contrats pour leur prestataires comme s'ils étaient des salariés. Outre le risque URSSAF et prud'hommes inhérent (requalification en salariés), c'est absurde vis à vis de la liberté de fonctionnement de beaucoup d'indépendants et des règles de l'entreprise cliente elle-même.
Ce ne sont pas des formations mais des réunions que j'anime.

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Aurelien

29 Messages

Admin du site
15/06/2018 à 07:41

jmolive a écrit :A toi de voir si tu veux/peux te battre.
Il suffirait par exemple de répondre PAR ECRIT "Mes temps de trajet doivent être compté à 50%, ainsi que toute présence en dehors des horaires de formation. Dans le cas contraire, je ne fais pas les formations. Pouvez-vous donner votre accord écrit par retour de mail avant jeudi soir afin que je puisse réserver mes déplacements de la semaine prochaine ? Sans réponse de votre part jeudi soir à 21h, je considèrerai que les formations sont annulées".

Il n'y a que la force qui peut faire avancer ce genre de négociation.
Il faut être clair, demander des choses précises et être prêt à tout planter.
Ce n'est que devant quelqu'un de déterminé, qu'une SSII lâchera quelques miettes pour ne pas tout perdre.
Le problème est que je n'ai rien d'autre... Je ne suis donc pas prêt à tout planter.

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jmolive

2183 Messages

Grand Maître
15/06/2018 à 08:46

Et eux?
Ont-ils une solution de rechange ?
Il faut évaluer les forces et les risques de 2 cotes.
Ce rapport peut évoluer dans le temps.
Au début, le temps te fait perdre de la force car tu mets en risque les premiers paiements.
Au bout de 6 8 mois si tu as de la trésorerie, tu peux réévaluer la question.
Le rapport de force est optimale lors qu'on cherche un mission alors qu'on en a pas besoin: soit on a déjà une, soit on a de la trésorerie. Cela donne en plus une confiance en soit qui optimise les chances de succès.
Autre idée: déjà chercher une autre mission pour quitter celle la.

Gérant maj. EURL IS clot 30/09

vdaxeis

527 Messages

impliqué
15/06/2018 à 10:34

Latitude a écrit :Bonjour, j'ai signé un contrat comme consultant avec une ssii. J'ai débuté chez le client final le 1er juin.
Mon contrat stipule que mes journées de travail se font sur une base de 8 heures/jour et que je pourrais être amené à faire des déplacements dans toute la France.
Vendredi j'apprends que je serai en déplacement la semaine prochaine pour animer des réunions. On me donne le planning: 9-18h tous les jours (repas pris avec les équipes le midi) + repas du soir de 19h30 à pas d'heure (les participants viennent tous des 4 coins de la France) + train lundi à 6h30 et retour vendredi, arrivée à 20h30.
Qu'en est-il des heures supplémentaires ? Rien n'est stipulé dans mon contrat à part cette base de 8h par jour.
Bonjour,
Avez les infos que vous donnez, je comprends le retour de la SSII . ils ne maitrisent pas votre planning imposé par votre client et ils n'ont pas envie de rentrer dans de nouvelles discussions avec votre client 10 jours seulement après le début de la prestation
Les 2 questions que j'ai :
- Est que la SSII a volontairement indiqué dans le contrat la notion de déplacement car il était connu de tous que vous seriez amené à vous déplacer ?
- lors de l'entretien avec votre client, je suppose qu'il vous a indiqué que les réunions à animer seraient hors de leur bureaux de base . quelle fut votre réaction ?

Je pose cette question pour chercher à comprendre si réellement votre client vous l'a un peu fait à l'envers ou si vous n'avez peut être pas était assez vigilant sur les modalités de votre contrat.

Si votre client n'a pas été honnête, je vous conseille évidemment d'être ferme avec lui et de recadrer les modalités -> la SSII modifiera le contrat suivant l'accord qui aura été trouvé.

Enfin, vous semblez être choqué de l'agenda qui comprend des repas collectifs le midi et le soir . rien ne vous oblige à y aller évidemment !
le tout est de prévenir pour votre client.

Ces repas midi et soir n'ont pas été organisés spécialement pour vous mais pour tous les salaries de ce client, rien de surprenant.

mais refuser ces moments de team building est la meilleure manière de laisser un image neutre de vous même . vous pouvez être une très bonne animatrice mais si vous renvoyez une image de quelqu'un pas très sociable qui ne veut pas s'intégrer, il ne faudra pas s'étonner que votre client mettre cela dans la balance le jour où il aura besoin d'un nouvel animateur.

le repas du midi ? ok vous pouvez déjeuner seul de votre côté mais on parle de passer 40 minutes avec des gens pour discuter de tout et de rien
le repas du soir ? Il n'y a rien de grave à ne pas y aller tous les soirs mais tous les refuser est clairement un signe que ces gens là ne vous interessent pas.


bref, tout ça pour vous dire que l'on ne juge pas un consultant uniquement sur sa compétence mais sur son attitude globale

Aurelien

29 Messages

Admin du site
18/06/2018 à 20:33

vdaxeis a écrit : Bonjour,
Avez les infos que vous donnez, je comprends le retour de la SSII . ils ne maitrisent pas votre planning imposé par votre client et ils n'ont pas envie de rentrer dans de nouvelles discussions avec votre client 10 jours seulement après le début de la prestation
Les 2 questions que j'ai :
- Est que la SSII a volontairement indiqué dans le contrat la notion de déplacement car il était connu de tous que vous seriez amené à vous déplacer ?
- lors de l'entretien avec votre client, je suppose qu'il vous a indiqué que les réunions à animer seraient hors de leur bureaux de base . quelle fut votre réaction ?

Je pose cette question pour chercher à comprendre si réellement votre client vous l'a un peu fait à l'envers ou si vous n'avez peut être pas était assez vigilant sur les modalités de votre contrat.

Si votre client n'a pas été honnête, je vous conseille évidemment d'être ferme avec lui et de recadrer les modalités -> la SSII modifiera le contrat suivant l'accord qui aura été trouvé.

Enfin, vous semblez être choqué de l'agenda qui comprend des repas collectifs le midi et le soir . rien ne vous oblige à y aller évidemment !
le tout est de prévenir pour votre client.

Ces repas midi et soir n'ont pas été organisés spécialement pour vous mais pour tous les salaries de ce client, rien de surprenant.

mais refuser ces moments de team building est la meilleure manière de laisser un image neutre de vous même . vous pouvez être une très bonne animatrice mais si vous renvoyez une image de quelqu'un pas très sociable qui ne veut pas s'intégrer, il ne faudra pas s'étonner que votre client mettre cela dans la balance le jour où il aura besoin d'un nouvel animateur.

le repas du midi ? ok vous pouvez déjeuner seul de votre côté mais on parle de passer 40 minutes avec des gens pour discuter de tout et de rien
le repas du soir ? Il n'y a rien de grave à ne pas y aller tous les soirs mais tous les refuser est clairement un signe que ces gens là ne vous interessent pas.


bref, tout ça pour vous dire que l'on ne juge pas un consultant uniquement sur sa compétence mais sur son attitude globale
Le problème n'est pas là ... Je sais ce que j'ai à faire vis à vis de mon client.
Le problème est que la ssii m'avait informé de déplacements mais qu'ils ne modifieraient en rien mes horaires initiaux, donc pas de modification tarifaire ni d'heures supp. Or ça n'est pas le cas et maintenant elle fait l'autruche... Ce qui me pose problème c'est que, visiblement, ce n'est pas ce qui a été vendu à mon client. Encore vendredi, j'ai appris que le périmètre défini entre le client et la ssii est bien plus large que celui dans mon contrat avec la ssii. Dans mon contrat il est écrit que je dois faire de l'animation de réunion pour définir les spécifications d'un projet. Pour mon client, je dois aussi faire de la formation et du coaching projet.
Mon problème c'est la malhonnêteté de la ssii qui me vend un projet avec un périmètre et un tarif donnés et au bout d'un mois, le périmètre (et les horaires) a doublé mais pas mon tarif.

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Pragmateek

1213 Messages

Grand Maître
19/06/2018 à 00:18

Bonsoir,

et plutôt que d'aller au conflit tout de go ne pouvez-vous pas [b:e158b9afba]absorber ce "pic" de travail et le compenser plus tard[/b:e158b9afba] ?
Bien sûr cela n'empêche pas de le signaler gentiment au client, en démontrant votre bonne volonté et adaptabilité.

Par exemple il m'est arrivé de faire des semaines à coup de 10h-22h mais par la suite de récupérer la semaine suivante en levant le pied.
De même j'ai récemment travaillé gratuitement pendant mes vacances, l'équivalent d'une semaine à temps plein.
Mais j'espère bien que ça n'aura fait que décaler une charge de travail qu'il fallait absorber au plus vite pour arranger mon client.

Pour moi le souci se pose si le rythme se maintient à un niveau que vous ne souhaitez/pouvez pas tenir, et là il faudra clarifier les choses, voire malheureusement envisager l'arrêt de la mission si elle devient trop prenante et chronophage.

Après certains (qui trouvent ahurissant de faire plus de 35h par semaine) diront que j'ai une mentalité d'esclave mais ce n'est pas mon sentiment, je ne m'estime pas lésé, c'est un simple échange de bons procédés entre gens de bonne volonté. ;)

michel95

520 Messages

impliqué
19/06/2018 à 07:10

Bonjour,

A la lecture du contexte, c’est le genre de situation qu’il faut régler de suite et que l’on ne peut pas laisser trainer.

Même si l’on peut naturellement accepter une certaine souplesse je pense qu’il faut adopter un minimum de fermeté et se cantonner au périmètre du contrat pour lequel l’on est rémunéré sinon toutes les dérives sont possibles.

Pour mes propres prestations s’il y a un point sur lequel je suis particulièrement vigilant c’est le périmètre. Il est toujours parfaitement défini en y passant d’ailleurs du temps en amont.
Je reste cependant un adepte du consensus et il arrive de déborder mais cela reste exceptionnel et limité à la marge. Si je pressens une dérive potentielle j’en informe le client sans attendre et tout se passe bien.

Par contre ici la dérive est importante et le problème doit manifestement se régler rapidement entre la SSII et le client final et pas par le [i:a38dc85c7b]freelance[/i:a38dc85c7b] même s’il intervient dans la chaine.
Le client final étant au courant de la situation c’est à lui qu’il appartient de réagir auprès de l’intermédiaire vu qu’il connait l’étendue exacte de la prestation commandée à la SSII et qu’il semble découvrir la portée du contrat qui lie la SSII au [i:a38dc85c7b]freelance[/i:a38dc85c7b].

mixomatose

7210 Messages

Grand Maître
19/06/2018 à 10:03

Je suis très surpris que vous n'ayez pas discuté du contenu de la mission avec le client avant de l'accepter, compte tenu de sa specificité (comme vous le dites vous même, il ne s'agit pas de simple formation).

Ensuite, vous êtes vendu comme consultant de haut niveau, intervenant dans un domaine stratégique (avec le tarif qui va avec, j'espère - sinon, vous avez un gros problème de positionenment), pas comme petite main payée à l'heure de présence.

calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL
http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php

jmolive

2183 Messages

Grand Maître
19/06/2018 à 20:33

Pas sûr vu l'attitude :?
C'est probablement là qu'est le problème.

Gérant maj. EURL IS clot 30/09

Aurelien

29 Messages

Admin du site
21/06/2018 à 23:04

michel95 a écrit :Bonjour,

A la lecture du contexte, c’est le genre de situation qu’il faut régler de suite et que l’on ne peut pas laisser trainer.

Même si l’on peut naturellement accepter une certaine souplesse je pense qu’il faut adopter un minimum de fermeté et se cantonner au périmètre du contrat pour lequel l’on est rémunéré sinon toutes les dérives sont possibles.

Pour mes propres prestations s’il y a un point sur lequel je suis particulièrement vigilant c’est le périmètre. Il est toujours parfaitement défini en y passant d’ailleurs du temps en amont.
Je reste cependant un adepte du consensus et il arrive de déborder mais cela reste exceptionnel et limité à la marge. Si je pressens une dérive potentielle j’en informe le client sans attendre et tout se passe bien.

Par contre ici la dérive est importante et le problème doit manifestement se régler rapidement entre la SSII et le client final et pas par le [i:838f2bd1ca]freelance[/i:838f2bd1ca] même s’il intervient dans la chaine.
Le client final étant au courant de la situation c’est à lui qu’il appartient de réagir auprès de l’intermédiaire vu qu’il connait l’étendue exacte de la prestation commandée à la SSII et qu’il semble découvrir la portée du contrat qui lie la SSII au [i:838f2bd1ca]freelance[/i:838f2bd1ca].
La ssii ne veut rien entendre et c'est bien là le problème. Je n'ai surement pas été assez vigilant sur la précision du périmètre. Le client ne cesse d'élargir mon périmètre et le problème est que je ne sais pas ce qui a été convenu entre la ssii et le client car la ssii est d'une totale opacité et tout ce qui l'intéresse est de prendre sa marge donc elle refuse d'intervenir. Je ne veux pas me fâcher avec mon client mais encore la semaine dernière, il m'a demandé de faire du coaching individuel alors que mon rôle est de faire de l'animation de réunion pour définir des spécifications.

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Aurelien

29 Messages

Admin du site
21/06/2018 à 23:09

jmolive a écrit : Autre idée: déjà chercher une autre mission pour quitter celle la.
Oui c'est ce que je fais

https://www.freelance-info.fr
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