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Freelance en 2018 / EURL ou SASU ?

taboo

84 Messages

très actif
12/06/2018 à 01:06

Bonjour à tous,

Actuellement consultant en informatique à Paris et en SSII depuis quelques années, j'ai fait le choix de passer en freelance afin de me mettre à mon compte.

Toutefois, je suis un peu perdu parmi les centaines d'articles ou messages sur les forums que j'ai pu lire depuis des semaines. J'imagine que le choix du statut dépend vraiment de la situation de chacun, mais on trouve vraiment tout et son contraire. Certains orientent automatiquement vers une EURL, d'autres vers une SASU.. et beaucoup d'articles que j'ai pu lire datent d'avant 2018 et ne prennent donc peut-être pas en considération la Flat Tax dans leurs conseils.

Après quelques estimations que j'ai pu faire, voici ce que je pense obtenir en me mettant en freelance :
- CA prévisionnel de 80K à 110K annuel
- Frais de fonctionnement / charges de 500e par mois (transports / assurance professionnel / compta / déjeuners professionnels) donc environ 6K annuel
- 1 part fiscale pour les impôts

Je tiens par ailleurs à préciser que je n'ai pas besoin de sécurité particulière (cotisations chômage, etc). En cas d'échec, je pense que je pourrai redevenir sans trop de problèmes salarié en SSII (même si je préfèrerai éviter). J'aimerai également être 100% réglo en cas de contrôle et par rapport à l'URSSAF : j'ai vu par exemple que faire un SASU IS et se reverser du salaire en dividendes peut être une situation à éviter.

Ainsi, j'en viens à vous pour savoir :

[b:a9eca1a678]1.[/b:a9eca1a678] Quel statut juridique serait le plus intéressant financièrement et fiscalement avec ma situation (et en prenant en compte ce nouveau système de flat tax 30%) : EURL ou SASU ? En IR ou IS ? Et pourquoi ?

[b:a9eca1a678]2.[/b:a9eca1a678] J'ai pu lire sur un autre post qu'on risque de perdre la CIPAV si on ne créer pas d'EURL avant 2019 ? Je n'y connais rien mais, ai-je un intérêt à me dépêcher afin de bénéficier un quelconque avantage cette année ?

[b:a9eca1a678]3.[/b:a9eca1a678] Combien de temps cela prend-il de créer une SASU ou une EURL ?

Merci par avance pour votre aide !

hmg

25654 Messages

Grand Maître
12/06/2018 à 01:23

Bonjour,

Les informations que vous donnez ne permettent pas d'orienter votre choix de manière certaine et il y a une part de choix de votre part.

A priori, EURL IS semble toujours une bonne option qui permet de cumuler net important et couverture sociale sur ces revenus.

Par ailleurs, la création en 2018 permet de passer à la CIPAV (quitte à rejoindre après avec des mesures qui pourraient être avantageuses le régime général à réfléchir car le régime prévoyance est aussi différent).

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

taboo

84 Messages

très actif
12/06/2018 à 11:12

Merci beaucoup pour votre retour. Cela confirme mes recherches par rapport à la CIPAV.

Quelles informations supplémentaires pourrai-je vous fournir afin de m'orienter dans mon choix de structure juridique ?

J'ai également un peu de mal à visualiser l'ensemble des taxes et charges que cela implique.

Ci-dessous une estimation de calcul sur mon CA à la baisse :
- Chiffre d'affaires : 80 000 euros
- Frais annuels : 6 000 euros
- Charges sociales : 38% de 74 000 euros, soit 28 120 euros
Il reste donc 45 880 euros de salaire net, avant impôts sur le revenu.

Ainsi, cette simulation fonctionnerait donc si je me verse une rémunération 100% en IR, ce que je peux faire même si j'opte pour une EURL IS, n'est-ce pas ?

Dans cette simulation, je suis passé 100% en IR. Supposons que je me verse à présent une rémunération nette de 27K annuel (de manière à ne pas atteindre la tranche d'imposition IR de 30%), et le reste en dividendes. Cela serait-il plus intéressant fiscalement ?

Le taux de CS est-il bien de 38% ?

Par ailleurs, si j'opte pour une partie de la rémunération sous formes de dividendes, faut-il appliquer ce taux de CS sur les dividendes également ou il faut seulement appliquer l'IS (de 15% en dessous de 38k) ?

Merci par avance pour votre aide, et désolé pour cet afflux de questions !

Tap

1679 Messages

Grand Maître
12/06/2018 à 11:30

Taboo a écrit :- Charges sociales : 38% de 74 000 euros, soit 28 120 euros
Il reste donc 45 880 euros de salaire net, avant impôts sur le revenu.
Ca ne fonctionne pas comme ca. Les CS se calculent sur la rémunération nette.

Donc pour 74k€ de disponible, vous pouvez vous verser ~53,6k€ nets. Soit 20,3k€ de CS.

taboo

84 Messages

très actif
12/06/2018 à 11:37

Je n'ai pas bien compris. Comment passez-vous de 74K à 53,6K ?
D'après ce que je comprend de votre calcul, sur ce qu'il reste du chiffre d'affaires après les frais de fonctionnement, je peux toucher environ 72,5% du CA en rémunération nette et ne payer que 27,5% en CS ?

taboo

84 Messages

très actif
12/06/2018 à 11:46

Ok pardon, je viens de comprendre : 20,3K / 53,6K = 38% et 20,3K + 53,6K = 74K.
C'est vachement intéressant en fait !

Comment savoir quel est le taux de CS exact ? J'ai lu que pour une EURL cela peut aller de 32% à 38% ?

Merci !

hmg

25654 Messages

Grand Maître
12/06/2018 à 14:12

Bonjour,

Il n'y a pas de taux exact.

En effet, certaines cotisations sont plafonnées (une partie de la retraite de base), d'autres fonctionnent par tranches (retraite complémentaire) et enfin d'autres sont fixes (CFP, prévoyance décès).

De plus, la retraite complémentaire est décalée dans le temps. Le revenu de N sert de base à la cotisation de N+1 (pas à la régularisation de N).

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

taboo

84 Messages

très actif
12/06/2018 à 14:46

Merci pour votre réponse. J'ai vu également que ce taux pouvait dépendre du secteur d'activité.

Sinon, quel intérêt d'opter pour une EURL IS plutôt qu'IR ?

Après plusieurs simulations, j'ai toujours l'impression que :
[b:caf7292629]Taxes sur les Dividendes + Impôts sur les Sociétés > Cotisations Sociales[/b:caf7292629]

Je ne vois donc pas l'intérêt de se verser une rémunération sous forme de dividendes. Ou alors, cela peut être intéressant pour les EURL avec un CA très conséquent ?

Tap

1679 Messages

Grand Maître
12/06/2018 à 15:32

Taboo a écrit :[b:bea45f68f2]Taxes sur les Dividendes + Impôts sur les Sociétés > Cotisations Sociales[/b:bea45f68f2]

Je ne vois donc pas l'intérêt de se verser une rémunération sous forme de dividendes. Ou alors, cela peut être intéressant pour les EURL avec un CA très conséquent ?
Il y a un abattement de 40% sur l'IR pour les dividendes.

MAIS, depuis 2013, les dividendes sont soumis aux charges sociales au delà de 10% des fonds propres (capital + moyenne du compte courant sur l'année, en gros).

Par conséquent, en effet, aucun intérêt de se verser des dividendes en EURL dans 99% des cas.

taboo

84 Messages

très actif
12/06/2018 à 15:44

Bonjour Tap,

Merci pour l'info.

Tu me recommanderais quand même une EURL IS dans ce cas ? J'imagine que cela permet surtout d'avoir le choix si jamais un jour je souhaite opter pour une partie de revenu sous forme de dividendes.

Sinon, d'après tout ce que j'ai compris :
[b:28613ec481]Revenu net = Chiffre d'Affaires - Frais de fonctionnement - Cotisations Sociales[/b:28613ec481]

Par rapport à mon exemple précédent, je peux donc percevoir 53,6K de revenu net annuel que je peux déclarer directement à l'impôt sur le revenu, ou bien il y a d'autres choses à soustraire comme charges ?

Merci pour vos retours.

hmg

25654 Messages

Grand Maître
12/06/2018 à 16:24

Bonjour,

Attention :

Une EURL IRPP est en recettes-dépenses fiscalement.

Une EURL IS est en créances-dettes fiscalement.

Comptablement (et juridiquement), les deux sont en créances-dettes. Une EURL IRPP est parmi les structures les plus compliquées à tenir en compta au niveau rapport taille/complexité.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

_lael

432 Messages

impliqué
12/06/2018 à 16:27

Taboo a écrit :Je ne vois donc pas l'intérêt de se verser une rémunération sous forme de dividendes. Ou alors, cela peut être intéressant pour les EURL avec un CA très conséquent ?
Avec le PFU sur les dividendes, il y a des cas de figure où c'est plus intéressant de se prendre un complément sous forme de dividendes plutôt que sous forme de rémunération.
Dans la limite du taux d'IS réduit et à haut TMI en particulier.

Mais avec l'année blanche, il vaut mieux dans à peut prêt tous les cas de figure se verser en rémunération en 2018.

taboo

84 Messages

très actif
12/06/2018 à 23:41

Merci pour tous vos éclaircissements !

Je vais donc opter pour une EURL IS, même si j'avoue n'avoir pas réellement compris ses avantages par rapport à une SASU.

Serait-il possible que vous me confirmiez mon calcul précédent par rapport au fait que :
[b:39d8089b77]Revenu net = Chiffre d'Affaires HT -(Frais et charges de fonctionnement) -(Cotisations Sociales)[/b:39d8089b77]

Et qu'il n'y a pas bien pas de charges supplémentaires ?

Car avec mes derniers calculs, il se trouve que la rémunération nette que je peux perçevoir correspond à environ 67% du CA (avec un CA de 80K). Et il est vrai que je m'attendais à moins que ça. Mais si jamais ce n'est pas le cas, j'aimerai ne pas me retrouver avec une mauvaise surprise !

François1

2528 Messages

Grand Maître
12/06/2018 à 23:54

Taboo a écrit : Car avec mes derniers calculs, il se trouve que la rémunération nette que je peux perçevoir correspond à environ 67% du CA (avec un CA de 80K).
C'est à peu près ça en profession libérale.

Sauf que, lorsqu'on se met à son compte, il n'y a plus de congés payés, une protection sociale moindre et les risques que l'on prend viennent en supplément.

Donc, en moyenne, votre rémunération sur le moyen terme (disons 5-10 ans) sera de 50% du CA annuel. C'est sur cette estimation qu'il faut partir si vous voulez éviter les déconvenues.

--
François

mixomatose

7223 Messages

Grand Maître
13/06/2018 à 09:16

Taboo a écrit : Et qu'il n'y a pas bien pas de charges supplémentaires ?
Il y en a, par exemple la CFE qui tombera à partir de la 2me année et qui peut être assez élevée. Donc prévoir des marges. C'est pour cela que François indique de prendre 50% au lieu de 67%.

calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL
http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php

taboo

84 Messages

très actif
13/06/2018 à 10:14

Top. Merci pour vos messages. Cela m'encourage carrément à me lancer.

Pour les congés payés, c'est prévu. Dans mon C.A. je suis parti sur une base de 200 jours (soit 20 jours ouvrés de libres de plus qu'aujourd'hui en étant salarié en CDI). De plus, mon CA prévoit également la taxe à ma SSII, qui aura pour but de me placer en mission avec 0 jour d’inter-contrat (ils en sont très bien capables aujourd'hui, j'espère qu'ils en seront toujours capables quand je serai indépendant).

Je prévois de négocier cette taxe de leur part à 10% de mon TJM d'ailleurs, trouvez-vous cela raisonnable ?

Je suis généralement sur des missions plutôt longues (6 mois - 1 an, voire plus), plaçable assez facilement en mission, et leur filer 10% de mon CA sur l'année juste pour m'avoir trouver une ou deux missions, je trouve ça déjà pas mal.

Pour le CFE, je n'en avais jamais entendu parler. En tout cas à Paris, cela a l'air d'être relativement peu élevé ! D'après ce que j'ai pu lire, une centaine d'euros avec un CA < 100K et environ 500 euros de 100K à 250K de CA.

Tap

1679 Messages

Grand Maître
13/06/2018 à 10:33

Taboo a écrit :Je prévois de négocier cette taxe de leur part à 10% de mon TJM d'ailleurs, trouvez-vous cela raisonnable ?
10%, c'est standard si c'est toi qui amène la mission. Si c'est la SSII qui s'occupe de te placer (comme tu as l'air de le sous-entendre), en général c'est 15-20% (au delà de 20%, c'est de l'arnaque).

A toi de voir ce que tu peux négocier mais 10% en les laissant te trouver les missions, ça sera probablement compliqué.

_lael

432 Messages

impliqué
13/06/2018 à 10:34

Taboo a écrit : Je prévois de négocier cette taxe de leur part à 10% de mon TJM d'ailleurs, trouvez-vous cela raisonnable ?

Je suis généralement sur des missions plutôt longues (6 mois - 1 an, voire plus), plaçable assez facilement en mission, et leur filer 10% de mon CA sur l'année juste pour m'avoir trouver une ou deux missions, je trouve ça déjà pas mal.
En général ils prendront plus dans les 15-25% de marge sur la prestation.
Et ils te sortiront tout un discours pour justifier que ce n'est pas rentable pour eux à moins de 15% voire même 20% pour certains.

J'aurais également tendance à te conseiller de te mettre en recherche passive (mise en ligne du CV et attendre d'être sollicité) sur des sites spécialisés comme freelance-info.
Ça te donnera matière à négociation de savoir ce qu'on peut te proposer à côté en terme de contenu de mission et de tarification.
Ça limitera aussi ta dépendance auprès d'une société en particulier en te permettant de trouver par toi-même une nouvelle mission en l'espace de quelques semaines s'ils ne t'ont toujours rien proposé alors que tu approches de la fin de ta mission.

taboo

84 Messages

très actif
13/06/2018 à 10:51

20%, c'est vraiment énorme.

Même 15% je trouve ça beaucoup trop. Sachant qu'ils n'ont pas de charges salariales, patronales, de congés payés, de formations, ni rien à payer. Tout ce qu'ils touchent via ce biais, c'est 100% de marge. C'est un peu comme le fonctionnement d'Uber, du pur libéralisme.

Je vais leur proposer : 10% si ils me trouvent la mission, 5% si je la trouve. J'avais lu sur d'autres posts que certains avec réussi à avoir 10-12% avec la SSII qui trouve la mission. En plus, je connais bien la hiérarchie dans ma SSII et je suis dans de bons termes avec eux aujourd'hui. Dans tous les cas, business is business, je sais qu'ils préféreront faire affaire avec moi, que pas du tout.

Avec un TJM à 500 (aujourd'hui je suis à 600), 10%, cela fait 50 la journée, sur 200 jours, ça fait 10 000 euros juste pour m'avoir trouvé une mission ? Dans tous les cas dans ma négociation je commencerai à 10%, et j'augmenterai si nécessaire, mais pas au delà de 15%.

En tout cas oui, je vais dans tous les cas commencer à me mettre dans une recherche passive !

Tap

1679 Messages

Grand Maître
13/06/2018 à 10:59

Taboo a écrit :20%, c'est vraiment énorme.

Même 15% je trouve ça beaucoup trop. Sachant qu'ils n'ont pas de charges salariales, patronales, de congés payés, de formations, ni rien à payer. Tout ce qu'ils touchent via ce biais, c'est 100% de marge. C'est un peu comme le fonctionnement d'Uber, du pur libéralisme.
C'est avoir une vision très biaisée de la partie commerciale. Ils vont sans doute te répondre : "si c'est si facile, trouve toi tes missions".
Pour rappel, il faut payer : le commercial (y compris les frais afférents : resto, déplacement, invitations...), une partie du fonctionnement de la SSII (administratif (contrat, secretariat), IT interne, locaux...), etc..

Loin de moi l'idée de les défendre (je préfère passer en direct quand c'est possible), mais inutile de tomber dans l'excès inverse qui consiste à dire qu'ils ne servent à rien et qu'ils font 100% de marge...

taboo

84 Messages

très actif
13/06/2018 à 11:09

Oui bien sûr (j'ai écris peut-être un peu rapidement, pardon).

Quand je disais 100% de marge, je voulais surtout dire par rapport à ma personne. C'est sûr qu'indirectement il faut évidemment payer de nombreuses autres charges: les locaux, les RH, commerciaux, directeurs, toutes les personnes en inter-contrat, etc.

Je verrai bien avec eux comment ça se déroule, mais j'espère ne pas accepter au-dessus des 15%.

D'ailleurs, existent-t-il certains cas où le fait d'être indépendant et de ne plus être salarié dans la SSII, peut poser problèmes par rapport au fait de trouver une mission chez un client ? Par exemple, quand une SSII est référencée chez un client, ce client ne va pas en général exigé que la SSII ne lui propose que de "vrais" salariés ?

mixomatose

7223 Messages

Grand Maître
13/06/2018 à 11:27

Taboo a écrit : Par exemple, quand une SSII est référencée chez un client, ce client ne va pas en général exigé que la SSII ne lui propose que de "vrais" salariés ?
Et bien sur que si, d'où les magouilles où on te demande de ne pas dire que tu est freelance, ou bien avec contrat CDI minimaliste de façade pour prétendre que tu es salarié.

calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL
http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php

taboo

84 Messages

très actif
13/06/2018 à 11:30

Ok, merci, je m'en doutais.

Par rapport aux "contrats minimalistes de façade", c'est par exemple quel type de contrats ? A quoi il faudrait faire attention en signant ce type de contrat ?

_lael

432 Messages

impliqué
13/06/2018 à 11:34

Taboo a écrit :20%, c'est vraiment énorme.
C'est pour ça que certains appelent ça la "marge de batard" :o
En pratique effectivement tu paies surtout pour leur référencement chez le client et pour la com du commercial.
Mais d'un autre côté ces clients ne te seront jamais accessibles en direct, tu es obligé de passer par eux pour accéder aux missions.

Taboo a écrit : D'ailleurs, existent-t-il certains cas où le fait d'être indépendant et de ne plus être salarié dans la SSII, peut poser problèmes par rapport au fait de trouver une mission chez un client ? Par exemple, quand une SSII est référencée chez un client, ce client ne va pas en général exigé que la SSII ne lui propose que de "vrais" salariés ?
En théorie oui il y a des clients grands comptes qui demandent à ce qu'on ne leur propose pas d'indépendant et uniquement des salariés.
En pratique, et c'est un secret de polichinelle, ça n'empêche pas les SSII de placer des indépendants.
C'est une sorte d'omerta, tant que personne en parle ça passe et tout le monde y trouve son compte.
Et ironiquement c'est d'ailleurs souvent chez ces clients-là qu'il y a le plus d'indépendants.

taboo

84 Messages

très actif
13/06/2018 à 11:43

Je vois.

Pour le secret de polichinelle, dans un sens je peux comprendre. Un grand compte n'aimera surement pas avoir cette forme "d'insécurité" par rapport à la liberté dont dispose un freelance. Après bon, même un vrai salarié dans la SSII, quelle garantie a-t-on vraiment qu'il restera jusqu'à la fin de la mission, ou qu'il respectera son préavis en cas de démission. C'est un peu du pareil au même ! Mais je comprend dans un sens.

Et as-tu des infos sur le type de contrats minimalistes que les SSII proposent dans ce genre de cas ?