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Rejet paiement TVA

François2

252 Messages

impliqué
20/07/2018 à 21:55

Bonjour,

Le paiement de la TVA à été rejeté ,je ne sais pas pourquoi , vu le weekind je ne peux pas appeler la banque , et la date limite de TVA c'est lundi.

Comment faire face à cette situation ?

Merci beaucoup

htnfr

796 Messages

impliqué
20/07/2018 à 22:19

Bonjour,
C'est un paiement par prélèvement? Il me semble que si le prélèvement a été rejeté, la banque ne peut plus rien faire. On peut contacter la banque pour connaître la raison afin de pouvoir éviter pour la prochaine fois.

A mon avis, il faut appeler / passer voir le SIE. J'ai déjà payé la TVA par chèque. Tu n'as jamais eu ce problème avant?

François2

252 Messages

impliqué
20/07/2018 à 22:34

C'est la première fois , le premier exercice.
On peut payer par virement ou refaire la declaration/paiement du TVA ?

François1

2528 Messages

Grand Maître
20/07/2018 à 22:58

Les banques sont le plus souvent ouvertes le samedi matin. Il faut appeler la tienne.

Puis lundi matin appeler ton SIE.

--
François

htnfr

796 Messages

impliqué
21/07/2018 à 00:24

François2 a écrit :C'est la première fois , le premier exercice.
On peut payer par virement ou refaire la declaration/paiement du TVA ?
Faut demander directement ton SIE. Normalement, le règlement doit être fait par prélèvement SEPA B2B. La première fois, comme j'ai un compte bancaire dont l'enregistrement d'un prélèvement SEPA B2B n'est pas possible (compte non-pro), je suis allé voir mon SIE, et ils ont accepté à titre exceptionnel le paiement par chèque.

Sinon, ta banque a bien enregistré le mandat de prélèvement SEPA B2B?

François2

252 Messages

impliqué
21/07/2018 à 01:21

htnfr a écrit :[quote:6240de390d="François2"]C'est la première fois , le premier exercice.
On peut payer par virement ou refaire la declaration/paiement du TVA ?

Sinon, ta banque a bien enregistré le mandat de prélèvement SEPA B2B?[/quote]

Oui c'est bien enregistré maintenant, le mandat n'était pas signé.

Est ce que je peux payer par virement ou refaire la declaration ?

htnfr

796 Messages

impliqué
21/07/2018 à 11:31

François2 a écrit : Oui c'est bien enregistré maintenant, le mandat n'était pas signé.

Est ce que je peux payer par virement ou refaire la declaration ?
Paiement par virement: A voir directement avec ton SIE
Refaire la déclaration: Faire une deuxième déclaration pour pouvoir refaire un ordre de paiement ... perso, j'éviterais, ca peut devenir plus compliqué.

Ser18

2 Messages

nouveau
29/12/2018 à 00:20

Bonsoir,
Comment vous avez réglé ce problème au final ?

phili_b

516 Messages

impliqué
29/12/2018 à 12:16

Quand ça m'est arrivé :
- se renseigner auprès de sa banque que le mandat a été bien enregistré (ça avait été mal fait)
- se renseigner auprès de son SIE de la cause du rejet
- envoyer un courrier R-AR dès que possible à son SIE disant qu'on s'excuse et qu'on fait un virement
- faire le virement dans la foulée avec un motif donné auparavant par le SIE au téléphone (le motif était le numéro de type de versement TVA-un numéro sans doute celui de la déclaration initiale-mon siret).

C'est mon expert-comptable qui a contacté le SIE et qui m'a dit de faire cette lettre.

Au milieu du mois suivant j'ai eu une lettre du SIE m'enjoignant de payer une pénalité mais mon EC a vérifié que c'était un croisement de courrier.

Malgré mon versement en retard, au début du mois suivant, je n'ai pas eu à payer de pénalités, comme c'est souvent le cas quand on découvre son erreur avant que les impôts ne nous contactent et qu'on les prévient dès que possible.

caquito

89 Messages

très actif
13/12/2019 à 10:33

Merci pour la démarche phili_b.
Mon prélèvement d'acompte TVA a été rejeté car j'avais un compte non-professionnel pour la Micro-Entreprise :roll: .
J'ai envoyé une lettre recommandée en ligne et j'ai envoyé la même chose par email n'arrivant pas à joindre le SIE au téléphone. J'imagine que je ne dois pas être le seul à avoir un souci, surtout qu'ils ont lancé les prélèvements 4 jours plus tôt que la date annoncée lors de la déclaration !
Je vais continuer d'essayer.

Freelance91

1212 Messages

Grand Maître
13/12/2019 à 12:02

La banque a détecté que vous utilisez un compte perso pour une activité pro et veut que vous passez en compte pro payant ?

C'est le schéma classique de Boursorama :twisted:

caquito

89 Messages

très actif
13/12/2019 à 14:23

Rien d'anormal selon moi.
D'ailleurs vu le risque de pénalité de retard encouru (760€), je conseillerais à toute personne d'ouvrir un compte pro à 9€/mois.

htnfr

796 Messages

impliqué
13/12/2019 à 16:10

Il y a des comptes persos gratuits qu'on peut utiliser.

Sinon, le paiement des impôts sont faits avec un prélèvement SEPA B2B qui nécessite un enregistrement du mandat auprès de sa banque. Normalement, si on demande à sa banque, si le compte n'est pas compatible avec le SEPA B2B, la banque va refuser le mandat.

Si vous avez eu le rejet au dernier moment ==> vous n'avez pas fait la demande.

caquito

89 Messages

très actif
13/12/2019 à 20:57

Oui c'est bien ça.
Mais pour les prélèvements URSSAF je n'avais rien fait de particulier et c'était passé sans souci.

htnfr

796 Messages

impliqué
14/12/2019 à 06:55

caquito a écrit :Oui c'est bien ça.
Mais pour les prélèvements URSSAF je n'avais rien fait de particulier et c'était passé sans souci.
L'URSSAF est repassé au prélèvement SEPA normal il y a 2, 3 ans (et non SEPA B2B comme les impôts).

bougn

222 Messages

impliqué
14/12/2019 à 13:31

htnfr a écrit :[quote:6259ae3f49="caquito"]Oui c'est bien ça.
Mais pour les prélèvements URSSAF je n'avais rien fait de particulier et c'était passé sans souci.
L'URSSAF est repassé au prélèvement SEPA normal il y a 2, 3 ans (et non SEPA B2B comme les impôts).[/quote]

Bon à savoir, merci.
Je suis en EI avec un compte standard, et jamais eu de soucis sur mes prélèvements urssaf, impôts ou autred

Freelance91

1212 Messages

Grand Maître
14/12/2019 à 17:24

Tout dépend chez quelle banque vous êtes, chez Boursorama le moindre prélèvement B2B entraine le blocage du compte perso et obligation de passage en compte payant.

bougn

222 Messages

impliqué
14/12/2019 à 18:37

Freelance91 a écrit :Tout dépend chez quelle banque vous êtes, chez Boursorama le moindre prélèvement B2B entraine le blocage du compte perso et obligation de passage en compte payant.
Ok, pas de problème avec Banque Pop

htnfr

796 Messages

impliqué
17/12/2019 à 09:27

Freelance91 a écrit :Tout dépend chez quelle banque vous êtes, chez Boursorama le moindre prélèvement B2B entraine le blocage du compte perso et obligation de passage en compte payant.
Mon compte pro était chez Bourso perso pendant presque 2 ans:
- URSSAF: paiement par CB
- Impôt (TVA + CFE): paiement par un autre compte perso acceptant le prélèvement SEPA B2B. Mon premier paiement d'accompte TVA, j'ai du me déplacer au SIE pour payer par chèque.