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Rejet paiement TVA


Rejet paiement TVA

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20/07/18 à 21:55
François2
Freelance
impliqué
Inscrit le 24 Jan 2018
Messages: 195
Bonjour,

Le paiement de la TVA à été rejeté ,je ne sais pas pourquoi , vu le weekind je ne peux pas appeler la banque , et la date limite de TVA c'est lundi.

Comment faire face à cette situation ?

Merci beaucoup

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20/07/18 à 22:19
htnfr
Freelance
impliqué
Inscrit le 15 Mar 2017
Messages: 603
Bonjour,
C'est un paiement par prélèvement? Il me semble que si le prélèvement a été rejeté, la banque ne peut plus rien faire. On peut contacter la banque pour connaître la raison afin de pouvoir éviter pour la prochaine fois.

A mon avis, il faut appeler / passer voir le SIE. J'ai déjà payé la TVA par chèque. Tu n'as jamais eu ce problème avant?

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20/07/18 à 22:34
François2
Freelance
impliqué
Inscrit le 24 Jan 2018
Messages: 195
C'est la première fois , le premier exercice.
On peut payer par virement ou refaire la declaration/paiement du TVA ?

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20/07/18 à 22:58
François1
Freelance
Grand Maître
Inscrit le 04 Avr 2008
Messages: 2419
Les banques sont le plus souvent ouvertes le samedi matin. Il faut appeler la tienne.

Puis lundi matin appeler ton SIE.

--
François

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21/07/18 à 00:24
htnfr
Freelance
impliqué
Inscrit le 15 Mar 2017
Messages: 603
François2 a écrit:
C'est la première fois , le premier exercice.
On peut payer par virement ou refaire la declaration/paiement du TVA ?


Faut demander directement ton SIE. Normalement, le règlement doit être fait par prélèvement SEPA B2B. La première fois, comme j'ai un compte bancaire dont l'enregistrement d'un prélèvement SEPA B2B n'est pas possible (compte non-pro), je suis allé voir mon SIE, et ils ont accepté à titre exceptionnel le paiement par chèque.

Sinon, ta banque a bien enregistré le mandat de prélèvement SEPA B2B?

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21/07/18 à 01:21
François2
Freelance
impliqué
Inscrit le 24 Jan 2018
Messages: 195
htnfr a écrit:
François2 a écrit:
C'est la première fois , le premier exercice.
On peut payer par virement ou refaire la declaration/paiement du TVA ?



Sinon, ta banque a bien enregistré le mandat de prélèvement SEPA B2B?


Oui c'est bien enregistré maintenant, le mandat n'était pas signé.

Est ce que je peux payer par virement ou refaire la declaration ?

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21/07/18 à 11:31
htnfr
Freelance
impliqué
Inscrit le 15 Mar 2017
Messages: 603
François2 a écrit:

Oui c'est bien enregistré maintenant, le mandat n'était pas signé.

Est ce que je peux payer par virement ou refaire la declaration ?

Paiement par virement: A voir directement avec ton SIE
Refaire la déclaration: Faire une deuxième déclaration pour pouvoir refaire un ordre de paiement ... perso, j'éviterais, ca peut devenir plus compliqué.

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28/12/18 à 23:20
Ser18
Freelance
nouveau
Inscrit le 29 Déc 2018
Messages: 1
Bonsoir,
Comment vous avez réglé ce problème au final ?

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29/12/18 à 11:16
phili_b
Freelance
impliqué
Inscrit le 08 Oct 2014
Messages: 470
Quand ça m'est arrivé :
- se renseigner auprès de sa banque que le mandat a été bien enregistré (ça avait été mal fait)
- se renseigner auprès de son SIE de la cause du rejet
- envoyer un courrier R-AR dès que possible à son SIE disant qu'on s'excuse et qu'on fait un virement
- faire le virement dans la foulée avec un motif donné auparavant par le SIE au téléphone (le motif était le numéro de type de versement TVA-un numéro sans doute celui de la déclaration initiale-mon siret).

C'est mon expert-comptable qui a contacté le SIE et qui m'a dit de faire cette lettre.

Au milieu du mois suivant j'ai eu une lettre du SIE m'enjoignant de payer une pénalité mais mon EC a vérifié que c'était un croisement de courrier.

Malgré mon versement en retard, au début du mois suivant, je n'ai pas eu à payer de pénalités, comme c'est souvent le cas quand on découvre son erreur avant que les impôts ne nous contactent et qu'on les prévient dès que possible.

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