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Rupture Contrat / Démission, comment ça marche ?


Rupture Contrat / Démission, comment ça marche ?

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19/09/18 à 15:42
FreelanceCc
Freelance
discret
Inscrit le 07 Mar 2018
Messages: 19
Bonjour à vous ! Smile

J'aimerais que ce poste ne m'aide pas uniquement moi, mais que les personnes qui se posent ou se poseront ces questions puissent y trouver la réponse qu'ils cherchent.

J'ouvre ce Sujet car je ne trouve pas de réponses ailleurs, j'aimerais parler de mon cas, de la rupture de contrat, comment cela se passe ?
Si le client rompt ? Si le prestataire rompt ? Savoir se protéger et réagir, savoir prendre la décision de dire "Stop" et le faire de façon professionnelle. Savoir également réagir à une rupture de contrat de la part d'un client.

Attention, c'est un peu long !

Mon cas:
Pour Résumer, je suis en mission depuis 2 semaines et j'ai eu de nombreux soucis, l'environnement n'est pas prêt, suite à cela je n'ai pas pu travailler pendant une semaine. Je viens de reprendre et il faut encore installer d'autres choses, je ne travaille donc pas encore sur le projet, ce n'est nullement ma faute mais on me met la pression. Mes relations avec l'équipe sont compliqués, ils étaient déjà un peu durs mais je prend de nombreuses remarques, picots déplacées. Je ne peux rien faire et je décide de prendre sur moi pour le moment, peut-être qu'ils ne sont pas très diplomates et stressés suite au retard généré par ce soucis d'environnement et que cela s'arrangera plus tard.

Pour ce qui est de mon attitude je décide de rester souriant et de ne pas réagir face aux comportements déplacés car j'aimerai voir si cela perdure. Cependant, j'ai déjà eu, lors de mon stage de fin d'étude, une mission en SSII chez un client très dis-respectueux. Heureusement, j'ai eu la chance d'avoir un maître de stage qui a vite compris que je n'y étais pour rien et qui a su m'épauler.

Pour ce qui est de ma dernière mission, elle s'est très bien passée, j'ai été renouvelé, et j'ai reçu de nombreux remerciements de la part des managers et de l'équipe avec laquelle je travaillais. J'ai en général de bonnes voir très bonnes relations avec mes collègues.

Du coup j'aimerais savoir me protéger (si la situation perdure, ou même pour savoir quoi faire à l'avenir si une prochaine mission se passe mal), et j'aimerais que les personnes qui lisent/lirons ce poste en soient capables également.


Voici ce qui est marqué dans la partie "résiliation" de mon contrat:

"Chacune des parties peut résilier le Contrat, par lettre recommandée avec accusé de réception, en cas de non-respect par l'autre partie de l'une de ses obligations essentielles mises à sa charge par les présentes, et après une mise en demeure restée infructueuse pendant un délai de quinze jours, nonobstant tous dommages et intérêts auxquels elle pourrait prétendre du fait des manquements susmentionnés. "

mes questions:
1) Que se passe-t-il si mon client décide de me "virer" ? Il est normal d'être payé pour les jours/heures déjà travaillés (si l'on est facturé à la journée ou bien à l'heure). Mais je me dit que le client refusera surement de signer un CRA car, souhaitant nous virer, il risque de vouloir éventuellement "escroquer" le prestataire et ne pas payer les prestations déjà effectuées ?
2) Que se passe-t-il si je juge la situation trop toxique pour continuer ? Que dire ? Comment procéder de manière professionnelle et FERME (j'ai tendance à être trop gentil)
3) J'aimerais en savoir plus sur vos expériences, en avez vous vécu des similaires ? Comment avez vous réagis ? Quels sont vos conseils ? Smile


Je vous remercie grandement pour l'aide que vous apportez sur ce forum. J'espère aider à mon tour grâce à la discussion intéressante que nous auront autour de ce sujet qui peut paraître Tabou mais qui selon moi est très important !

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19/09/18 à 16:21
sicha
Freelance
actif
Inscrit le 16 Juin 2017
Messages: 42
1/ S'il décide de te virer, tu lui adresses une mise en demeure, sans réponse au bout de 15 jours tu adresses une LRAR indiquant la fin de contrat.
Ensuite tu pourras toujours engager une procédure judiciaire pour aller récupérer ton dû.
2/ La solution n°1 reste la communication, avec les personnes toxiques et avec ton donneur d'ordre. Si ce n'est plus supportable, tu mets fin au contrat ou tu attends la fin. (vu tes clauses de fin de contrat, tu vas devoir attendre)
3/ Je suis dans un cas ou la date de fin de mission client/esn est différente de celle esn/moi. Comme les clauses de fin de mon contrat sont ambigues, je dois communiquer avec l'esn pour qu'elle accepte de signer un avenant rectifiant la date.
Dans le cas d'un refus, je leur signifierai la fin du contrat par LRAR avec préavis de 30j.

Le seul conseil (déjà donné ici par d'autres) ne pas signer un contrat ou les clauses de fin sont asymétriques.

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26/09/18 à 21:28
FreelanceCc
Freelance
discret
Inscrit le 07 Mar 2018
Messages: 19
Bonjour,

Merci, j'ai bien compris votre réponse, j'ai fait une mauvaise manip et créé un deuxième post qui a été publié tardivement, du coup, mon autre post est plus adéquat pour discuter. Je ne veux pas spam !

Je vais quand même répondre ici:

Qu'est-ce qu'une mise en demeure ? qu'est-ce que cela signifie et pourquoi en envoyer une et préciser la fin de contrat si le client lui même, s'il souhaite me virer, souhaite la fin du contrat ?

Merci à vous !

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