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Rupture conventionnelle de CDI en portage salarial

verrolles.olivier

2 Messages

nouveau
29/09/2018 à 23:50

Bonjour à tous

J'ai engagé la rupture conventionnelle de mon contrat de portage salarial il y a 10 jours ......
Je viens de recevoir mon bulletin de paie du mois de septembre, il est nettement moins élevé que d'habitude.
En fait il ne porte mention que de 25 heures travaillées alors que j'ai travaillé tout le mois de septembre.
Je n'ai donné aucune instructions à ma société de portage et je ne comprends pas à quel titre ils me coupent ma rémunération alors que le mois a été travaillé à temps plein (soit 151 heures).
Es-ce normal ????

Ensuite je me demande maintenant quand ils vont me verser mon solde de tout compte avec l'indemnité de rupture (sachant que la rupture interviendra le 31/10)

hmg

25714 Messages

Grand Maître
30/09/2018 à 10:41

Bonjour,

1/ avez vous une somme qui a été retenue par la société de portage pour la rupture et les congés auparavant ?

2/ la société de portage ne peut vous payer qu’une fois payée. Ou en est l’encaissement des factures.

3/ pourquoi ne pas le leur demander à eux ?

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

ENiYi

402 Messages

impliqué
30/09/2018 à 21:35

Bonjour,

En effet, posez-leur la question : ils auront la réponse exacte à vos interrogations. Ici, on ne peut faire que des suppositions : où en sont vos comptes avec la sté de portage?

Il peut s'agir ici d'une retenue qui leur permettra de pouvoir vous payer les indemnités de fin de contrat : solde de tous comptes et indemnités de RC.

Cdt

verrolles.olivier

2 Messages

nouveau
30/09/2018 à 21:44

je verrai demain

Maudiane

31 Messages

actif
01/10/2018 à 08:51

Bonjour,

Je pense que votre indemnité de rupture conventionnelle y est pour quelque chose :)
En effet, la société de portage n'est pas un employeur comme les autres. Elle ne vous verse que ce qu'elle a encaissé pour vous. Donc, en fonction de l'indemnité Congés payés et de l'indemnité de rupture qu'elle devra vous verser le 31 octobre, elle retient en amont lesdites sommes pour pouvoir vous les verser à la date convenue et ne vous rétrocède, en attendant que ce qui reste.
Par conséquent, elle ne vous paye pas les heures travaillées mais convertit en heures les sommes qu'elle détient.
J'espère avoir répondu à votre question.

Aurelien

29 Messages

Admin du site
08/10/2018 à 14:43

Drôle de manière de pratiquer : si vous avez travaillé tout le mois le bulletin de salaire doit être à temps complet, sinon c'est du travail dissimulé (2 ans de prison pour le gérant et 200.000€ d'amendes pour la boîte )

A fuir d'urgence !

https://www.freelance-info.fr
https://www.carriere-info.fr
https://www.turnover-it.com

hmg

25714 Messages

Grand Maître
08/10/2018 à 15:03

Bonjour,

Membre-134409 a écrit :Drôle de manière de pratiquer : si vous avez travaillé tout le mois le bulletin de salaire doit être à temps complet, sinon c'est du travail dissimulé (2 ans de prison pour le gérant et 200.000€ d'amendes pour la boîte )

A fuir d'urgence !
Nous ne sommes pas ici dans une relation classique employeur//salarié. Mais dans une relation porteur//porté//client final.

Nous n'avons par ailleurs pas tous les éléments.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

Aurelien

29 Messages

Admin du site
08/10/2018 à 15:12

Pas d'accord : toute heure faite doit figurer sur le bulletin de salaire et être payée : il n'y a aucune dérogation possible ni autorisée pour les boîtes de portage.

Il y en a des bonnes et des mauvaises, c'est tout !

https://www.freelance-info.fr
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fly49

1 Messages

nouveau
07/08/2019 à 11:25

Bonjour,
Pourriez vous nous faire profité de votre expérience en ce qui concerne votre [b:990e20b1ec]rupture conventionnelle de mon contrat de portage salarial[/b:990e20b1ec]

J'ai entendu dire que les frais de la rupture conventionnel son a votre charge ?
Ces frais serait d'un montant [b:990e20b1ec]1/4[/b:990e20b1ec] de vos salaires reçu??

Si vous avez touché [b:990e20b1ec]40 000 euros[/b:990e20b1ec] avec la société de portage vous devez régler [b:990e20b1ec]10 000[/b:990e20b1ec] euros pour frais de la rupture conventionnel ????

Cette somme est redevable si vous n’êtes plus en période d'essai

Ça c'est passé comment dans votre cas ?

MERCI

hmg

25714 Messages

Grand Maître
07/08/2019 à 12:21

Bonjour,

fly49 a écrit :Bonjour,
Pourriez vous nous faire profité de votre expérience en ce qui concerne votre [b:e95328cb46]rupture conventionnelle de mon contrat de portage salarial[/b:e95328cb46]

J'ai entendu dire que les frais de la rupture conventionnel son a votre charge ?
Ces frais serait d'un montant [b:e95328cb46]1/4[/b:e95328cb46] de vos salaires reçu??

Si vous avez touché [b:e95328cb46]40 000 euros[/b:e95328cb46] avec la société de portage vous devez régler [b:e95328cb46]10 000[/b:e95328cb46] euros pour frais de la rupture conventionnel ????

Cette somme est redevable si vous n’êtes plus en période d'essai

Ça c'est passé comment dans votre cas ?

MERCI
En portage salarial, tout ce qui vous concerne est payé à partir de votre CA. Y compris les indemnités de fin de contrat et congés.

La société de portage ne va pas utiliser ses propres réserves pour vous payer.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

PORTAGE

5 Messages

nouveau
05/09/2019 à 08:45

moi j'ai eu un problème d'avoir une rupture de contrat en plus j'étais en fin de mission chez le client final
Je n'ai pas pu débloquer mes allocations de chômage cotisées avec ma boite de portage on m'a donné une attestation de fin de mission qui permet d’ouvrir les droits aux allocations chômage cotisées lors des missions précédentes, et comme moi j’avais une démission avec mon ancien employeur je n’ai plus le droit au chômage et donc je suis resté 4 mois sans ressources je me suis retrouvée dans une situation financière critique alors que j’avais choisi le portage salariale pour cette raison
Ma question est ce qu’il y a une loi qui oblige les boites de portages de faire une rupture conventionnelle ou un licenciement lors d’une fin de mission (Mission chez le client)
Merci,

Membre-132765

25 Messages

actif
05/09/2019 à 13:33

fly49 a écrit :Bonjour,
Pourriez vous nous faire profité de votre expérience en ce qui concerne votre [b:104917d18d]rupture conventionnelle de mon contrat de portage salarial[/b:104917d18d]

J'ai entendu dire que les frais de la rupture conventionnel son a votre charge ?
Ces frais serait d'un montant [b:104917d18d]1/4[/b:104917d18d] de vos salaires reçu??

Si vous avez touché [b:104917d18d]40 000 euros[/b:104917d18d] avec la société de portage vous devez régler [b:104917d18d]10 000[/b:104917d18d] euros pour frais de la rupture conventionnel ????

Cette somme est redevable si vous n’êtes plus en période d'essai

Ça c'est passé comment dans votre cas ?

MERCI
Non c'est pas 1/4 de ton chiffre d'affaire l'indemnité , c'est 1/4 d'un salaire par année d'ancienneté donc beaucoup moins.

Si tu as un salaire à 4000€ ça fait une indemnité dans les 1000€ (4000/4)

PORTAGE

5 Messages

nouveau
05/09/2019 à 14:49

Moi je n'ai pas eu la rupture conventionelle avec ma boite de portage ils ont fait trainer les choses pendant plus de trois mois et donc j'ai repris une autre mission sans toucher les allocations chômage fiche de paie à 0 pendant trois mois c'est pour ça je cherche pour la prochaine fin de mission comment faire ou comment obliger la boite de portage de faire la rupture de contrat sans démissionner

Membre-132765

25 Messages

actif
05/09/2019 à 14:51

PORTAGE a écrit :Moi je n'ai pas eu la rupture conventionelle avec ma boite de portage ils ont fait trainer les choses pendant plus de trois mois et donc j'ai repris une autre mission sans toucher les allocations chômage fiche de paie à 0 pendant trois mois c'est pour ça je cherche pour la prochaine fin de mission comment faire ou comment obliger la boite de portage de faire la rupture de contrat sans démissionner
Il suffit de negocier la rupture co avant de signer avec la boite de portage si ils refusent tu choisis une autre boite de portage.

hmg

25714 Messages

Grand Maître
07/09/2019 à 03:42

Bonjour,

Si le contrat est en cours :
soit au renouvellement de la mission, démissionnez et choisissez une autre société de portage où la rupture est prévue.
soit vous attendez le prochain intercontrat pour démissionner et trouver une autre société de portage.
soit vous négociez dès maintenant une rupture conventionnelle pour la fin du contrat en cours.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

PORTAGE

5 Messages

nouveau
09/09/2019 à 08:33

Merci pour votre reponse
au renouvellement de la mission vous voulez dire par là au renouvellemnt de contrat de préstation entre la SSII et la boite de portage? et à ce moment si je fais une repture de contrat ne sera pas considéré comme une démission car je ne veux pas perdre mes droits aux allocations chômage
Merci :)

saida85

3 Messages

nouveau
24/11/2019 à 03:29

Bonjour,

J’ai vraiment besoin d’aide, j’ai signé la rupture conventionnelle avec ma boîte de portage fin de contrat 28juin 19. Alors mon employeur a déduit 4700 euro de salaire de juin pour payer les indemnités en juillet ce qui m a fait un bulletin de paie misérable pour le mois de juin pour 151 h travaillé. Et aussi dans l'attestation de travail destiné à pôle emploi ils ont indiqué les indemnités versées (qui n’ont pas réellement touchées mais provisionnés de mon salaire) et juste le salaire de mois de juin. Tout cela a eu un impact sur mes allocations de chômage je suis à moins de 500 euros par mois et là je suis en congé maternité et pareil je perds 11 euros journalier à cause de ce salaire trop bas.
Je sais que la société de portage n’a pas à payer les indemnités de la rupture conventionnelle mais elle a le droit de modifier les bulletins de paie ? Est il normal que pour le même nombre d’hEure le salaire est à 20% aussi rajouter un autre bulletin de paie en juillet juste pour les indemnités alors que je n’ ai pas travaillé le mois de juillet et elle n’est pas pris en compte par la sécu et pôle emploi. Je ne sais pas si je dois vraiment les attaquer car l’argent que je perds à cause des ces indemnités ne sont pas de tout négligeables.
Merci d’avance de me répondre

htnfr

806 Messages

impliqué
24/11/2019 à 13:58

saida85 a écrit :Bonjour,

J’ai vraiment besoin d’aide, j’ai signé la rupture conventionnelle avec ma boîte de portage fin de contrat 28juin 19. Alors mon employeur a déduit 4700 euro de salaire de juin pour payer les indemnités en juillet ce qui m a fait un bulletin de paie misérable pour le mois de juin pour 151 h travaillé. Et aussi dans l'attestation de travail destiné à pôle emploi ils ont indiqué les indemnités versées (qui n’ont pas réellement touchées mais provisionnés de mon salaire) et juste le salaire de mois de juin. Tout cela a eu un impact sur mes allocations de chômage je suis à moins de 500 euros par mois et là je suis en congé maternité et pareil je perds 11 euros journalier à cause de ce salaire trop bas.
Je sais que la société de portage n’a pas à payer les indemnités de la rupture conventionnelle mais elle a le droit de modifier les bulletins de paie ? Est il normal que pour le même nombre d’hEure le salaire est à 20% aussi rajouter un autre bulletin de paie en juillet juste pour les indemnités alors que je n’ ai pas travaillé le mois de juillet et elle n’est pas pris en compte par la sécu et pôle emploi. Je ne sais pas si je dois vraiment les attaquer car l’argent que je perds à cause des ces indemnités ne sont pas de tout négligeables.
Merci d’avance de me répondre
Bonjour,
Normalement, les allocations sont calculées sur le salaire de 12 derniers mois. Le dernier mois n'a donc pas la conséquence importante sur l'allocation.

Vous pouvez sortir les 12 bulletins de paie de Juillet 2018 --> Juin 2019, faire la somme du salaire brut sur 12 mois et vérifier vos droits comme indiqué ici:

https://www.unedic.org/indemnisation/vos-questions-sur-indemnisation-assurance-chomage/comment-est-calculee-mon-allocation-chomage

https://candidat.pole-emploi.fr/candidat/simucalcul/perteemploi

saida85

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nouveau
24/11/2019 à 14:42

Bonjour,

Dans mon cas pôle emploi a pris en compte que les 4 derniers mois car j’etais En arrêt et je serais en congé maternité jusqu’à le mois de mai alors ça va pas de tout.
Je voulais savoir si l’employeur a le droit de modifier mon bulletin de paie.
Merci

htnfr

806 Messages

impliqué
24/11/2019 à 14:47

saida85 a écrit :Bonjour,

Dans mon cas pôle emploi a pris en compte que les 4 derniers mois car j’etais En arrêt et je serais en congé maternité jusqu’à le mois de mai alors ça va pas de tout.
Je voulais savoir si l’employeur a le droit de modifier mon bulletin de paie.
Merci
Il faut peut-être consulter un avocat, même si j'aurais envie de dire non, l'employeur n'a le droit de modifier le bulletin. Toutefois, moralement ca me semble logique de modifier le salaire, la boîte n'aurais pas fait une rupture si elle ne pouvait pas modifier le salaire.

saida85

3 Messages

nouveau
24/11/2019 à 14:51

J’ai vu par tout un avocat l’inspecteur de travail maison de justice bourse de travail personne n’a une réponse ils disent que normalement le bulletin de paie doit mentionner le salaire exacte mais ils n’ont pas connaissance de portage même l’avocat de droit de travail n’est pas certain là réponse oui on ne peut pas modifier un bulletin de paie mais si c’est bien le cas pour le portage ou pas ils ne savent pas :(

hmg

25714 Messages

Grand Maître
25/11/2019 à 11:04

Bonjour,

Le cas est complexe. Il mélange plusieurs choses :
- portage salarial
- rupture conventionnelle
- pôle emploi
- congé pathologique
- congé maternité.

Il n’y a pas de réponse toute faite.

Si le contrat est terminé en juin, pourquoi avoir fait une paie en juillet pour la rupture ? Peut être faudrai-il tout bêtement voir avec les services de la Cpam pour la feuille d’arrêt maladie que la part courant payée en juillet figure sur le même mois que juin ?

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

Membre-173871

15 Messages

discret
06/01/2020 à 17:47

Membre-132765 a écrit :[quote:06664fd839="PORTAGE"]Moi je n'ai pas eu la rupture conventionelle avec ma boite de portage ils ont fait trainer les choses pendant plus de trois mois et donc j'ai repris une autre mission sans toucher les allocations chômage fiche de paie à 0 pendant trois mois c'est pour ça je cherche pour la prochaine fin de mission comment faire ou comment obliger la boite de portage de faire la rupture de contrat sans démissionner
Il suffit de negocier la rupture co avant de signer avec la boite de portage si ils refusent tu choisis une autre boite de portage.[/quote]

Quand vous dîtes négocier c'est signer un document entre les deux partie ? Car que ce qui me garanti que la boîte de Portage ira au bout de sa promesse ?

Membre-132765

25 Messages

actif
06/01/2020 à 21:40

Membre-173871 a écrit :[quote:c0d9ffca20="Membre-132765"][quote:c0d9ffca20="PORTAGE"]Moi je n'ai pas eu la rupture conventionelle avec ma boite de portage ils ont fait trainer les choses pendant plus de trois mois et donc j'ai repris une autre mission sans toucher les allocations chômage fiche de paie à 0 pendant trois mois c'est pour ça je cherche pour la prochaine fin de mission comment faire ou comment obliger la boite de portage de faire la rupture de contrat sans démissionner
Il suffit de negocier la rupture co avant de signer avec la boite de portage si ils refusent tu choisis une autre boite de portage.[/quote]

Quand vous dîtes négocier c'est signer un document entre les deux partie ? Car que ce qui me garanti que la boîte de Portage ira au bout de sa promesse ?[/quote]

Aucune boite n'acceptera de signer ce genre de document. Mais tu peux à l'oral voir si ça leur pose probleme de rompre ta periode d'essai ou de prevoir une rupture à l'avance avec eux.
La plupart des boites de portages le font sans problemes faut juste comme je disais confirmer ça par oral avec eux avant et provisionner assez pour te payer la rupture à l'avance (les 10% de reserve par mois mis de coté en portage peuvent servir à ça) .

ps: rien ne te garanti qu'ils tiendra leur promesse mais bon... c'est leur reput qui est en jeu et si le feeling passe bien et que le mec te dit c'est bon à moins que ça soit un gros **** yaura pas de soucis :)

Membre-155545

6 Messages

nouveau
11/01/2020 à 08:53

Bonjour à tous,
j'ai un doute sur ma compréhension des choses. :shock:

lors d'une rupture conventionnelle, le montant de l'indemnité est calculé fonction de l'ancienneté, du salaire etc.
cette indemnité sera prélevé sur la provision (les 10% de CA réalisé chaque mois)
mais qu'en est-il de la différence si la provision est supérieur à l'indemnité ?

merci pour vos lumières ou retours d'expériences,