71 connectés     7 469 missions IT     17 363 CV récents
se connecter | s'inscrire
Tous les Forums La comptabilité, la gestion, les obligations légales




Clause contrat - Pénalité en cas de rupture sans préavis


Clause contrat - Pénalité en cas de rupture sans préavis

   Page 1 de 1
30/11/18 à 11:18
CORDIA
Freelance
impliqué
Inscrit le 22 Oct 2006
Messages: 190
Je vais signer un nouveau contrat pour une nouvelle mission.

C'est la première fois en 20 ans que j'ai un contrat avec une clause de pénalité en cas de rupture du contrat sans préavis de 1 mois.

La clause ne m'offusque pas puisqu'un départ de ma part sans le préavis serait effectivement pénalisant pour la SSII.

Néanmoins, cette clause évoque : montant des pénalités s'élèvera à 1 mois de prestation (20 jours facturés) soit 12 000 €.

Or 1 mois de prestation s'élève en réalité à 1 mois de commission de la part de la SSII soit 20 € * 15% TJM = 2000 € environ

Qu'avez vous de mentionné en pénalité sur vos contrats ?

Voir le profil de l'utilisateur    
30/11/18 à 18:26
jmolive
Freelance
Grand Maître
Inscrit le 24 Mar 2012
Messages: 1996
Bonjour Cordia,
Je n'en ai pas, désolé.
Par contre, ta SSII a peut-être aussi cette clause avec ton client et elle doit se couvrir, d'où le TJM complet.
Et finalement, dans cette clause, peut importe le TJM au final.
Ce qui compte, c'est d'avoir une pénalité assez dissuasive pour obliger le préavis.


_________________
Gérant maj. EURL IS clot 30/09
Voir le profil de l'utilisateur    
30/11/18 à 22:23
CORDIA
Freelance
impliqué
Inscrit le 22 Oct 2006
Messages: 190
jmolive a écrit:
Bonjour Cordia,
Je n'en ai pas, désolé.
Par contre, ta SSII a peut-être aussi cette clause avec ton client et elle doit se couvrir, d'où le TJM complet.
Et finalement, dans cette clause, peut importe le TJM au final.
Ce qui compte, c'est d'avoir une pénalité assez dissuasive pour obliger le préavis.


Bonjour jmolive,
tu as raison...peu importe la logique du calcul de la pénalité

Voir le profil de l'utilisateur    
03/12/18 à 17:08
ENiYi
Freelance
impliqué
Inscrit le 09 Fév 2016
Messages: 280
Bonjour,

Il y a un point qui m'interpelle ici : Si le client final accepte que vous partez en deux semaines (au lieu de 1mois), la SSII vous réclamera quelque chose? J'espère que Non.

Autrement, pour ma part, je n'ai pas de pénalité indiquée pour un non-respect de préavis. S'il devait en avoir dans un contrat futur, je veillerais juste que ce soit symétrique i.e : si je dois payer une pénalité en cas de non-respect de préavis, alors la partie adverse devra m'en payer une aussi pour la même raison.

Cdt

Voir le profil de l'utilisateur    
03/12/18 à 17:19
CORDIA
Freelance
impliqué
Inscrit le 22 Oct 2006
Messages: 190
ENiYi a écrit:
Bonjour,

Il y a un point qui m'interpelle ici : Si le client final accepte que vous partez en deux semaines (au lieu de 1mois), la SSII vous réclamera quelque chose? J'espère que Non.

Autrement, pour ma part, je n'ai pas de pénalité indiquée pour un non-respect de préavis. S'il devait en avoir dans un contrat futur, je veillerais juste que ce soit symétrique i.e : si je dois payer une pénalité en cas de non-respect de préavis, alors la partie adverse devra m'en payer une aussi pour la même raison.

Cdt


C'est exactement mon analyse, et j'ai demandé à enlever cette clause de pénalité sous prétexte d'un déséquilibre .
entre les 2 parties.
J'attends leur retour...

Voir le profil de l'utilisateur    

Page 1 de 1
Répondre au sujet
Recruteurs
Accès via Turnover-it :
CVthèque & publication
Nous contacter
Par formulaire
AGSI SAS
75 Rue de Lourmel
75015 PARIS
logo freelance-info.fr
2018 © Copyright AGSI SAS
Conditions d'utilisation