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Clause contrat - Pénalité en cas de rupture sans préavis

CORDIA

547 Messages

impliqué
30/11/2018 à 12:18

Je vais signer un nouveau contrat pour une nouvelle mission.

C'est la première fois en 20 ans que j'ai un contrat avec une clause de pénalité en cas de rupture du contrat sans préavis de 1 mois.

La clause ne m'offusque pas puisqu'un départ de ma part sans le préavis serait effectivement pénalisant pour la SSII.

Néanmoins, cette clause évoque : [i:81968d07ff]montant des pénalités s’élèvera à 1 mois de prestation (20 jours facturés) soit 12 000 €[/i:81968d07ff].

Or 1 mois de prestation s'élève en réalité à 1 mois de commission de la part de la SSII soit 20 € * 15% TJM = 2000 € environ

Qu'avez vous de mentionné en pénalité sur vos contrats ?

...

jmolive

2192 Messages

Grand Maître
30/11/2018 à 19:26

Bonjour Cordia,
Je n'en ai pas, désolé.
Par contre, ta SSII a peut-être aussi cette clause avec ton client et elle doit se couvrir, d'où le TJM complet.
Et finalement, dans cette clause, peut importe le TJM au final.
Ce qui compte, c'est d'avoir une pénalité assez dissuasive pour obliger le préavis.

Gérant maj. EURL IS clot 30/09

CORDIA

547 Messages

impliqué
30/11/2018 à 23:23

jmolive a écrit :Bonjour Cordia,
Je n'en ai pas, désolé.
Par contre, ta SSII a peut-être aussi cette clause avec ton client et elle doit se couvrir, d'où le TJM complet.
Et finalement, dans cette clause, peut importe le TJM au final.
Ce qui compte, c'est d'avoir une pénalité assez dissuasive pour obliger le préavis.
Bonjour jmolive,
tu as raison...peu importe la logique du calcul de la pénalité

...

ENiYi

402 Messages

impliqué
03/12/2018 à 18:08

Bonjour,

Il y a un point qui m'interpelle ici : Si le client final accepte que vous partez en deux semaines (au lieu de 1mois), la SSII vous réclamera quelque chose? J'espère que Non.

Autrement, pour ma part, je n'ai pas de pénalité indiquée pour un non-respect de préavis. S'il devait en avoir dans un contrat futur, je veillerais juste que ce soit symétrique i.e : si je dois payer une pénalité en cas de non-respect de préavis, alors la partie adverse devra m'en payer une aussi pour la même raison.

Cdt

CORDIA

547 Messages

impliqué
03/12/2018 à 18:19

ENiYi a écrit :Bonjour,

Il y a un point qui m'interpelle ici : Si le client final accepte que vous partez en deux semaines (au lieu de 1mois), la SSII vous réclamera quelque chose? J'espère que Non.

Autrement, pour ma part, je n'ai pas de pénalité indiquée pour un non-respect de préavis. S'il devait en avoir dans un contrat futur, je veillerais juste que ce soit symétrique i.e : si je dois payer une pénalité en cas de non-respect de préavis, alors la partie adverse devra m'en payer une aussi pour la même raison.

Cdt
C’est exactement mon analyse, et j’ai demandé à enlever cette clause de pénalité sous prétexte d’un déséquilibre .
entre les 2 parties.
J’attends leur retour...

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