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[Frais] Repas pris seul le soir sur mon lieu de mission


[Frais] Repas pris seul le soir sur mon lieu de mission

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01/01/19 à 16:28
John Galt
Freelance
discret
Inscrit le 12 Juin 2014
Messages: 12
Bonjour,

J'ai une mission en régie chez un client à l'autre bout de la région parisienne (1h10 de transports en commun).

1) Pour les repas du midi, je considère que ce sont des "repas pris seul sur le lieu de mission", et je passe donc la totalité en frais, en récupérant la TVA (les montants sont en général autour de 10-15€).

2) Il m'arrive parfois de travailler tard, de manger dans un restaurant proche de mon lieu de mission, puis de retourner travailler jusqu'à 21h-22h. Puis-je passer ces repas en frais ?

3) Il m'arrive aussi, rarement, de travailler tard, et de manger à côté de mon lieu de mission avant de rentrer chez moi (sans retourner travailler). Puis-je aussi passer ces repas en frais ?


Pour le 1) je suis quasi certain que c'est bon, pour le 2) ça me semble raisonnable, pour le 3) j'ai plus de doutes. Je veux bien des avis extérieurs... Dans le doute je pense juste passer le 1) en frais.

Cordialement,

- John Galt

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01/01/19 à 19:05
jmolive
Freelance
Grand Maître
Inscrit le 24 Mar 2012
Messages: 2038
Bonjour,
Il serait étonnant qu'il y ait des règles bien claires et écrites à ce sujet.
Cela sera probablement à l'appréciation d'un EC ou d'un contrôleur.
A mon sens, les 3 cas seraient OK, on verra bien que les factures sont proches de votre lieu de mission et que les horaires sont logiques et explicables.


_________________
Gérant maj. EURL IS clot 30/09
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01/01/19 à 19:54
hmg
Conseiller entreprise
avatar
Grand Maître
Inscrit le 09 Jan 2005
Messages: 22548
Bonjour,

En fait, si vous étiez en EI, pour un repas pris seul régulièrement sur le lieu de travail, seule une part du repas est déductible. En société, c'est à l'appréciation du contrôleur.

Les cas 1 et 2 correspondent si vous êtes seul à ce type de repas. Si vous déjeunez avec d'autres dans un cadre pro, cela peut être un repas d'affaires déductible à 100%.

Pour le cas 3 :
- si vous déjeunez avec d'autres dans un cadre pro, ce repas peut être déductible à 100%.
- si vous déjeunez seul, la logique voudrait que cela ne soit déductible (dans le cadre indiqué plus haut) que si vous ne pouvez pas déjeuner dans des conditions normales en arrivant chez vous compte tenu de l'heure.

Le tout restant à l'appréciation du contrôleur en fonction des justificatifs et justifications apportés.


_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
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02/01/19 à 11:23
John Galt
Freelance
discret
Inscrit le 12 Juin 2014
Messages: 12
jmolive, hmg, merci beaucoup pour vos réponses !

Je vais passer en frais seulement les cas 1 et 2. Je ne vais pas passer le cas 3, car j'aurais pu dîner chez moi (à 22h00, certes...).


Je suis en EURL IS. Je déduis actuellement la totalité de mes repas pris seul. Je n'applique pas de forfait comme en EI, et je récupère la TVA. Mon raisonnement est que ma mission est à plus d'une heure de trajet de mon domicile / siège social, je ne peux donc pas raisonnablement rentrer déjeuner...


PS: quand j'écris "repas pris seul", il s'agit en fait souvent pour les déjeuners de repas avec des collègues de mission, et chacun paye sa part.

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02/01/19 à 21:34
hmg
Conseiller entreprise
avatar
Grand Maître
Inscrit le 09 Jan 2005
Messages: 22548
Bonjour,

Il faut savoir que "repas pris seul" s'applique aux repas pris seul sur un lieu de travail éloigné de chez soi. Sinon ce sont des repas d'affaires (invitations ou déplacements) ou des repas non déductibles.

Ce sont ces repas qui sont concernés par les règles de l'EI. Ils sont déductibles partiellement pour compenser le surcoût de devoir manger à l'extérieur sans pouvoir rentrer manger chez soi.

Donc, il faut bien comprendre que si vous pouvez rentrer chez vous pour manger, les frais de repas pris seuls ne sont pas déductibles (à 100%). Si vous êtes en EI, pour un repas régulier sur le lieu de travail, c'est partiellement déductible (à l'appréciation du contrôleur pour les autres qui peut appliquer la même règle).


_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
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02/01/19 à 22:21
John Galt
Freelance
discret
Inscrit le 12 Juin 2014
Messages: 12
hmg a écrit:
Bonjour,

Il faut savoir que "repas pris seul" s'applique aux repas pris seul sur un lieu de travail éloigné de chez soi. Sinon ce sont des repas d'affaires (invitations ou déplacements) ou des repas non déductibles.

Ce sont ces repas qui sont concernés par les règles de l'EI. Ils sont déductibles partiellement pour compenser le surcoût de devoir manger à l'extérieur sans pouvoir rentrer manger chez soi.

Donc, il faut bien comprendre que si vous pouvez rentrer chez vous pour manger, les frais de repas pris seuls ne sont pas déductibles (à 100%). Si vous êtes en EI, pour un repas régulier sur le lieu de travail, c'est partiellement déductible (à l'appréciation du contrôleur pour les autres qui peut appliquer la même règle).


Je vois que c'est un sujet assez nuancé. Pour mon cas, je vais faire comme suit :

- mes différents lieux de mission étant à plus de 40 minutes de chez moi, je vais déduire ces frais de repas pris seul, car il n'est pas raisonnable de rentrer déjeuner
- je vais passer en frais les 3 repas pris à côté de mon lieu de mission, les soirs où je suis resté travailler tard, car c'est justifié dans l'intérêt de ma mission et de mon entreprise
- je ne vais pas passer en frais les quelques repas pris sur place avant de rentrer

Encore merci pour toutes ces précisions !

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