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Freelance en conflit avec une ssii


Freelance en conflit avec une ssii

  
1 2  suiv
29/03/19 à 11:45
freelance-j2ee16
Freelance
nouveau
Inscrit le 06 Oct 2015
Messages: 4
Bonjour,
j'ai un soucis avec une SSII qui m'a placé via une autre SSII avec un TJM très bas. Ayant galéré pour trouver une mission, j'ai malheureusement accepté et commencé la mission. Au bout d'une semaine, je me rend compte chez ce client qu'un autre freelance avec 5 ans d'expérience de moins que moi avait un TJM bien plus grand. J'ai donc cherché et trouvé une autre mission avec un bien meilleur TJM pour moi. J'en ai parlé au client qui m'a donné son accord pour quitter la mission vu que c'était pour un projet from scratch et qu'ils étaient encore en cours de recrutement, cela ne les a pas embêté plus que ça. Par contre la ssii avec laquelle j'avais signé un contrat l'a très mal pris et je n'ai plus de contacts avec eux. C'est évidement une rupture brutale de contrat,
Est ce qu'ils peuvent se retourner contre moi ? Est ce que je dois envoyer un recommandé pour me couvrir ? Bref, qu'est ce que je risque ? Confused

Merci pour vos réponses

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29/03/19 à 11:58
mbCoCo
Freelance
impliqué
Inscrit le 08 Mar 2013
Messages: 215
Bonjour,

Que dit le contrat? Délai de préavis? Si vous aviez un délai de préavis et que vous ne l'avez pas respecté je pense qu'ils peuvent vous réclamer des dommages.

Normalement c'est détaillé dans les contrats.

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29/03/19 à 12:03
freelance-j2ee16
Freelance
nouveau
Inscrit le 06 Oct 2015
Messages: 4
mbCoCo a écrit:
Bonjour,

Que dit le contrat? Délai de préavis? Si vous aviez un délai de préavis et que vous ne l'avez pas respecté je pense qu'ils peuvent vous réclamer des dommages.

Normalement c'est détaillé dans les contrats.


Oui, c'est sûr, dans le contrat, il y a effectivement une clause avec un préavis, mais comme je l'ai dit, le client en étant en début de projet, n'avait aucun intérêt à me garder 1 mois et donc préférait me lâcher directement. Est ce que ça joue en ma faveur, ça ?

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29/03/19 à 12:07
mbCoCo
Freelance
impliqué
Inscrit le 08 Mar 2013
Messages: 215
Au fait, votre contrat est avec la SSII et non le client final. Donc même si client sympa et compréhensif, la SSII peut exiger l'application du contrat.

Ce qui vous arrange et arrange le client, n'arrange pas la SSII qui perd sa com. Il faut négocier avec eux.

Je pense qu'il fallait même valider avec eux avant de discuter avec le client.

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29/03/19 à 12:19
freelance-j2ee16
Freelance
nouveau
Inscrit le 06 Oct 2015
Messages: 4
mbCoCo a écrit:
Au fait, votre contrat est avec la SSII et non le client final. Donc même si client sympa et compréhensif, la SSII peut exiger l'application du contrat.

Ce qui vous arrange et arrange le client, n'arrange pas la SSII qui perd sa com. Il faut négocier avec eux.

Je pense qu'il fallait même valider avec eux avant de discuter avec le client.


oui c'est sûr qu'il a clairement mal pris le fait que je négocie avec le client avant lui, mais je ne peux pas m'empêcher de toujours voir avec le client avant la ssii. Bref, je suis en train de négocier avec lui

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29/03/19 à 13:00
Hans
Freelance
impliqué
Inscrit le 05 Mai 2008
Messages: 513
Il est important de bien mettre les choses au propre.

Peux-tu éventuellement, nous copier coller les clauses du contrat concernant une fin de contrat avant le terme prévu avec les préavis de chacun (client final, SSII et toi) et les éventuelles pénalités.
Est-ce que dans le contrat,il est spécifié que c'est toi qui effectue la mission ? Ou il y a juste le nom de ta société et ton n'apparaît qu'en tant que signataire du contrat pour ta société ?

Il faut que ce soit le client final qui te libère si tu as la clause classique d'arrêt du contrat sans préavis si le client final arrête la mission. Tu penses faire une croix sur la facturation de la semaine effectué chez le client. Il faudra tourner un mail (client et SSII) pour présenter les choses en faisant comprendre que c'est un choix du client final face a la situation que tu présentes, le client final a préféré écourter le préavis que tu étais prés a faire.

Pour la partie état d'âme de la SSII, s'ils t'ont vraiment place a un tarif bien bien trop bas, il n'y a pas a en avoir et la SSII si elle avait un minimum d'éthique n'aurait pas du te le proposer. Il faut juste un cade contractuel propre pour arrêter.

Peux-tu nous communiquer, ton poste, ton expérience, le TJM trop bas, celui qu'avait un autre freelance chez ce client et celui qui t'es proposé chez le nouveau client ?

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29/03/19 à 13:51
ENiYi
Freelance
impliqué
Inscrit le 09 Fév 2016
Messages: 358
Bonjour,

Je rejoins l'avis de Hans : faites nous part du paragraphe de votre contrat qui cause "Rupture du contrat". Ca m'étonnerait qu'il n'y ait pas une mention qui dit que le contrat s'arrête immédiatement et ce sans préavis si l'interruption venait du client final.

Donc que votre client final mette fin à votre mission; que la SSII en contact avec le client final mette fin aussi avec votre SSII actuel qui n'aura plus d'autres choix que vous libérer : pour les états d'âme, on repassera.

Perso, je discute généralement avec le client final et j'en avise la SSII : ceci dit, chacun fonctionne comme il l'entend.

Cdt

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29/03/19 à 14:14
adenoyelle
Freelance
impliqué
Inscrit le 16 Oct 2012
Messages: 152
ça dépend de votre contrat. ça arrive régulièrement que le contrat prévoie que vous versiez des indemnités à la SSII basée sur le TJM * 20 J par exemple. Donc même s'ils vous ont placé à bas tarif, vous pouvez vous retrouver à payer 6000 € d'indemnités.

Voyez aussi ce que dit le contrat sur la période de début : souvent, il est prévu une clause permettant aux 2 parties de mettre fin au contrat durant la première semaine ou le premier mois. Dans ce cas, utilisez-la sans tarder, par LRAR (pas d'accord oral). Même le mail est trop faible dans ce cas. Et puis un LRAR, ça coûte 5 €, c'est pas le moment d'être radin Very Happy

Aussi, il est rare que le contrat prévoie un nombre minimal de jours facturés. Donc vous pouvez potentiellement vous mettre d'accord avec l'ancien client : vous restez sous contrat mais vous facturez 0 jours.

Enfin, ne négociez pas avec le client final. Il n'a aucun pouvoir sur le contrat que vous avez avec l'intermédiaire. Même s'ils se moquent de vous sur le tarif, vous avez accepté un contrat et vous les lésez en ne le respectant pas. Le client final accepte ce que vous voulez parce qu'il s'en fout, mais pour l'intermédiaire, ça représente une perte.

Si le montant de l'indemnité est élevé, n'hésitez pas à prendre conseil auprès d'un avocat. Le conseil ne coûte pas très cher et la première séance est parfois gratuite.

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29/03/19 à 17:18
freelance-j2ee16
Freelance
nouveau
Inscrit le 06 Oct 2015
Messages: 4
Hans a écrit:
Il est important de bien mettre les choses au propre.

Peux-tu éventuellement, nous copier coller les clauses du contrat concernant une fin de contrat avant le terme prévu avec les préavis de chacun (client final, SSII et toi) et les éventuelles pénalités.
Est-ce que dans le contrat,il est spécifié que c'est toi qui effectue la mission ? Ou il y a juste le nom de ta société et ton n'apparaît qu'en tant que signataire du contrat pour ta société ?

Il faut que ce soit le client final qui te libère si tu as la clause classique d'arrêt du contrat sans préavis si le client final arrête la mission. Tu penses faire une croix sur la facturation de la semaine effectué chez le client. Il faudra tourner un mail (client et SSII) pour présenter les choses en faisant comprendre que c'est un choix du client final face a la situation que tu présentes, le client final a préféré écourter le préavis que tu étais prés a faire.

Pour la partie état d'âme de la SSII, s'ils t'ont vraiment place a un tarif bien bien trop bas, il n'y a pas a en avoir et la SSII si elle avait un minimum d'éthique n'aurait pas du te le proposer. Il faut juste un cade contractuel propre pour arrêter.

Peux-tu nous communiquer, ton poste, ton expérience, le TJM trop bas, celui qu'avait un autre freelance chez ce client et celui qui t'es proposé chez le nouveau client ?


Merci pour votre réponse.
Je vous met en pièce jointe, la partie du contrat sur la résiliation.


Par ailleurs, il y a bien mon nom sur le contrat car je suis en auto entrepreneur.

Sinon je suis dev J2EE senior avec à peu près 10 ans d'expérience avec un TJM de 410 (oui c'est bas). Le junior avec 4 ans d'exp avait 430.
La ssii m'a placé, en tout 2 coups de tel et pendant les deux premières semaines n'a pas pris le temps de me contacter pour savoir si tout se passait bien. Chez le nouveau client je serai à 500/j ce qui est plus proche de ce que je recherche.

Merci

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29/03/19 à 18:43
Hans
Freelance
impliqué
Inscrit le 05 Mai 2008
Messages: 513
Il est pas prévu d'indemnités ou autres ?

je vois pas le mois de préavis. Y at il d'autres parties qui en parle dans le contrat ?

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