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[urgent] le client veut que je parte sans préavis


[urgent] le client veut que je parte sans préavis

  
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09/05/19 à 21:28
freelanceio
Freelance
nouveau
Inscrit le 09 Mai 2019
Messages: 6
Bonjour,

J'ai un contrat freelance avec une SSII, pour travailler chez un client, je bosse chez le client depuis quelques mois. Le client m'a dit qu'il ne veut pas que je revienne demain (sous prétexte qu'il n'est pas satisfait de ma motivation).

La SSII m'a envoyé un email disant qu'ils mettent fin à mon contrat et que je ne dois pas aller chez le client demain, et qu'ils m'invitent à venir chez eux demain pour discuter. Normalement ils ont un préavis de 1 mois pour me virer. J'ai répondu que s'ils ne font pas un avenant de contrat disant qu'ils vont me compenser 1 mois de salaire (le client m'a dit qu'il était ok mais je n'ai aucune trace écrite de la ssii acceptant ces termes), je vais me présenter demain pour continuer la mission. Pas de réponse pour l'instant.

Quelle est la meilleure solution :
- A) aller chez le client demain pour attester par un huissier qu'on ne me laisse pas entrer?
- B) aller chez la SSII directement pour voir ce qu'ils proposent?

Merci pour votre aide si quelqu'un voit ce post avant demain matin

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09/05/19 à 23:08
Tap
Freelance
Grand Maître
Inscrit le 31 Mai 2013
Messages: 1600
Aller chez le client final ne sert à rien : votre client, c'est la SSII.

Après tout dépend de votre contrat mais préavis non respecté = préavis payé (en théorie)

Mais c'est avec la SSII qu'il faut être ferme.

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10/05/19 à 00:20
Hans
Freelance
impliqué
Inscrit le 05 Mai 2008
Messages: 509
Lit bien toutes les clauses du contrat. Y a t il une clause permettant d arreter la mission sans preavis si le client final arrete la mission ?

Sinon, s'il n'y a rien en ce sens. Va les voir demain pour les ecouter. Et selon la discussion, j'enverrai une facture pour les jours effectués jusqu'a aujourd'hui et qui n'ont pas été encore facturé et en ajoutant en plus 20 jours de facturation correspondant au préavis (enleve les feries s il y en a)qu'il t a été demandé de ne pas l'effectuer mais qui reste du. Avec un petit mail d'accompagnement, rappelant l'imposition par le client final le 9 mai 2019 de l'arret de la mission le jour meme. Mr X representant le client final t'a indique ce jourzla qu'ils etaient neanmoins d'accord pour payer le preavis. Apres avoir vous (la ssii) avoir rencontré le lendemain pour echanger sur cette situation non prevue au contrat xxx du xx/xx/2019, nous avons convenu du paiement du preavis non effectué a la demande du client final, intégré a la derniere facture ci-jointe OU (selon ce qui se sera dis pendant l'echange abec la SSII), veuillez trouver la derniere facture ci-jointe en accord avec les elements contractuels nous liant.

Merci de votre paiement,
Bonne continuation,...

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10/05/19 à 00:36
freelanceio
Freelance
nouveau
Inscrit le 09 Mai 2019
Messages: 6
@Hans Non il n'y a pas de clause (à part faute grave) qui permette de me virer sans préavis. Ok merci pour vos conseils donc ça ne sert à rien que j'aille chez le client demain apparemment

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10/05/19 à 00:51
Hans
Freelance
impliqué
Inscrit le 05 Mai 2008
Messages: 509
Aucun interet d'aller chez le client. La decision est prise, on part en restant Pro. L'interet est de se faire payer son du. Il ne faut pas mettre d'huile sur le feu.

Mais il faut tracer cela par mail au pus tard demain avec ka facture. Et j'enverrai une copie du mail+facture en recommandé aussi.

Ca fera une trace ecrite. Et c'est important ca datera par ecrit que toi tu dis que le client final a arrêté la mission des fois qu'ils soient tordus et invowue un abandon de poste.

Pour la faute grave, il y a risque qu'ils essayent de jouer la dessus. A eux d'amener des preuves de mauvaise foi (ou de bonne foi, je ne sais pas). Y a t il eu des echanges auparavant avec un mécontentement du client par mail ou oralement ?

A toi de voir demain. Peut etre que la SSII va te demander de venir le preavis dans leurs locaux pour faire un truc a la con.

Tiens nous au courant

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10/05/19 à 08:25
parisman
Freelance
très actif
Inscrit le 16 Sep 2016
Messages: 116
Bonjour,

Pour ma part j'ai fait constaté par huissier que la SSII refusait l'execution du préavis. Ce qui permet de dénoncer une rupture unilatérale de contrat et brutale des relations commerciales.

S'il y avait une clause de préavis entre la SSII et le client final, la SSII n'accepterait pas que le client mette fin à la prestation. Or aucune SSII ne dira rien face à un client final.

Pourquoi cette clause existe elle entre nos contrats et les SSII c'est ça la bonne question.

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10/05/19 à 09:15
Tap
Freelance
Grand Maître
Inscrit le 31 Mai 2013
Messages: 1600
parisman a écrit:
Bonjour,

Pour ma part j'ai fait constaté par huissier que la SSII refusait l'execution du préavis. Ce qui permet de dénoncer une rupture unilatérale de contrat et brutale des relations commerciales.

S'il y avait une clause de préavis entre la SSII et le client final, la SSII n'accepterait pas que le client mette fin à la prestation. Or aucune SSII ne dira rien face à un client final.

Pourquoi cette clause existe elle entre nos contrats et les SSII c'est ça la bonne question.


Tiens, où en est donc votre histoire d'ailleurs? Ca date de quelques mois maintenant.

Votre approche était de mémoire extrêmement agressive et ne laissait donc aucune chance à une négociation à l'amiable.
Dans le cas de freelanceio, avant de sortir l'arsenal juridique, il y a peut être possibilité de s'arranger avec la SSII

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10/05/19 à 09:23
parisman
Freelance
très actif
Inscrit le 16 Sep 2016
Messages: 116
Ne mélangeons pas tout, rompre un contrat en un claquement de doigt c'est agressif et ça vient de la SSII, qui dans mon cas m'a fait du chantage direct pour ne pas me payer mes factures. Il n'a évidemment jamais été question de me payer le moindre préavis.

L'affaire est en cours, moi je m'intéresse au fait qu'il soit communément admis qu'un client final puisse rompre un contrat du jour au lendemain.

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10/05/19 à 09:38
Tap
Freelance
Grand Maître
Inscrit le 31 Mai 2013
Messages: 1600
Personne n'a dit que c'était normal et communément admis de rompre un contrat sans préavis (quand on n'a pas signé de clause le permettant en tout cas).

Mais entre chercher un arrangement a l'amiable, et ensuite faire valoir ses droits auprès de la justice si cela n'abouti pas; et chercher à rentrer de force chez le client final (qui n'est pas votre client, ce que vous semblez toujours avoir du mal à accepter) sous contrôle d'un huissier, il y a une certaine nuance.

D'ailleurs plus de 6 mois après, vous n'avez visiblement toujours pas aperçu l'ombre d'un centime (sans parler des frais ou du temps passé sur la procédure).
Je dis juste qu'il y a peut être une meilleure méthode dans le cas de freelanceio.

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10/05/19 à 09:42
parisman
Freelance
très actif
Inscrit le 16 Sep 2016
Messages: 116
C'est dans les locaux de la SSII qu'il a été constaté par huissier que l'on me refusait l'exécution du préavis, je n'ai comme client que la SSII et ne connaît donc pas les teneurs de leur contractualisation avec le client final.

Je n'ai pas reçu d'argent lié au préavis, si l'auteur de ce sujet arrive à s'arranger avec la SSII pour obtenir le paiement de son préavis, tant mieux, je n'y crois pas un seul instant.

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