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Mon comptable a perdu mes documents !..en cas de controle ?

CORDIA

529 Messages

impliqué
16/05/2019 à 20:15

Mon cabinet comptable ne retrouve plus mes documents comptables des années 2015 et 2016....avec tout mes justificatifs.

Le cabinet reconnait les faits (j'ai un mail le confirmant).

Comment cela peut-il se passer en cas de contrôle ?

François2

248 Messages

impliqué
16/05/2019 à 20:18

CORDIA a écrit :Mon cabinet comptable ne retrouve plus mes documents comptables des années 2015 et 2016....avec tout mes justificatifs.

Le cabinet reconnait les faits (j'ai un mail le confirmant).

Comment cela peut-il se passer en cas de contrôle ?
C'est chaud , qui ce qu'il dit l'EC
En cas de contrôle en tous cas ils cherchent pas à comprendre il faut les justificatifs.

CORDIA

529 Messages

impliqué
16/05/2019 à 20:29

[quote:c996459580="François2"]

CORDIA a écrit :Mon cabinet comptable ne retrouve plus mes documents comptables des années 2015 et 2016....avec tout mes justificatifs.

Le cabinet reconnait les faits (j'ai un mail le confirmant).

Comment cela peut-il se passer en cas de contrôle ?
C'est chaud , qui ce qu'il dit l'EC
En cas de contrôle en tous cas ils cherchent pas à comprendre il faut les justificatifs.[/quote]

Et pourtant un "gros" cabinet

Faute de justificatifs, je me fais redressés...normal : mais là la RC pro du cabinet de comptable doit pouvoir être mise en jeu. Sa responsabilité étant admise.

Mais ce n'est que ma vision des choses.....que je veux voir positif évidemment :D

guessavril

72 Messages

actif
16/05/2019 à 23:14

Bonjour.
Il me semble que pour 2015 pas de souci puisque le délai de contrôle (3 ans après clôture d'exercice ) est révolu.
Reste à croiser les doigts pour 2016.
Bon courage.
De mon côté, je scanne mes justificatifs et garde les originaux
Jean Louis

architecteIT

176 Messages

impliqué
17/05/2019 à 12:12

guessavril a écrit :Bonjour.
Il me semble que pour 2015 pas de souci puisque le délai de contrôle (3 ans après clôture d'exercice ) est révolu.
Reste à croiser les doigts pour 2016.
Bon courage.
De mon côté, je scanne mes justificatifs et garde les originaux
Jean Louis
Ils peuvent remonter sur 2015 si il y a existence de fraude fiscale ou sociale.
Gardez bien vos justificatifs (originaux ou scans) car sinon la note risque d'être très salée.

CORDIA

529 Messages

impliqué
17/05/2019 à 12:59

J’aurai bien voulu avoir le retour de HMG sur ce sujet....

mruckebusch

139 Messages

très actif
17/05/2019 à 15:20

C'est peut être lui qui est concerné :-)

hmg

25548 Messages

Grand Maître
17/05/2019 à 16:13

Bonjour,

Je n’ai pas de « gros » cabinet.

Je n’ai pas grand chose à dire.

D’un côté, égarer des documents, cela arrive. On prend par exemple un document d’un client sur un dossier ouvert d’un autre client, on referme et on ne retrouve plus. Je n’ai jamais eu le cas, mais je croise les doigts. Cela peut arriver.

De l’autre, il y a une responsabilité du cabinet. Par contre, je ne sais pas à quel niveau elle se situe. Il faudrait un redressement pour défauts de documents. Documents dont il ne serait pas possible d’avoir copié ou duplicatas. Rare et pour des sommes réduites.

Ce que vous pouvez faire : Demandez si dans leurs dossiers de travail, ils n’ont pas des copies des documents (banque, immobilisations...). Pour ne pas avoir à chercher tout si un contrôle survenait.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.