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Absence d'avenant depuis plusieurs mois


Absence d'avenant depuis plusieurs mois

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17/05/19 à 10:38
guillaume84
Freelance
actif
Inscrit le 08 Nov 2012
Messages: 49
Bonjour,

Je passe par un intermédiaire avec lequel je signe généralement un avenant chaque année pour renouveler la mission.

Sauf que cette année, je n'ai pas signé d'avenant et malgré mes relances ils ne m'ont toujours rien envoyé.

Ca va donc faire 5 mois que je suis sans contrat.

Est-ce qu'il y a un risque quelconque pour moi?

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17/05/19 à 14:18
Hans
Freelance
impliqué
Inscrit le 05 Mai 2008
Messages: 513
As-tu deja été payés pour des factures en 2019 (sans avenant/contrat donc) ?

As-tu au moins des réponses a tes relances sur l'avenant (genre "on s'en occupe !") ?

Est-ce qu'il y a marqué dans contrat originel qu'il est renouvelable d'une maniere ou d'une autre ?

C'est pas genial de travailler en dehors d'un contrat en cas de probleme genre client qui ne veut plus payé.

Pour obtenir l'avenant, il faut poser un ultimatum : je n'ai toujours pas recu l'avenant pour la mission actuelle depuis le 1 janvier 2019, il est primordial pour moi de travailler dans un cadre légal défini. Si vous n'etes pas en mesure de fournir un avenant avant le 31 mai 2019, je me verrais alors obligé de mettrr fin à la mission et d'en accepter une autre ailleurs.

Il faudra neanmoins etre près à le faire. C'est à toi de voir. Au pire tu bluffe simplement et si au 1er juin, il n'y a rien tu cherches ailleurs et tu t'en vas qd tu as trouvé (faute de contrat a toi de definir le preavis que tu veux bien effectué)

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17/05/19 à 14:57
Hans
Freelance
impliqué
Inscrit le 05 Mai 2008
Messages: 513
Cela fait combien d'année que tu travailles avec cet intermediaire pour ce client final ?

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17/05/19 à 15:02
guillaume84
Freelance
actif
Inscrit le 08 Nov 2012
Messages: 49
Oui j'ai été payé pour les factures sans avenant, Heureusement.

J'ai fait des relances par email mais sans réponse. Par téléphone c'est "oui oui on s'en occupe très rapidement".

Le contrat original est d'une durée d'un an. De même que chaque avenant.
Il n'y a pas de reconduction tacite, non.

Ca fait 6 ans que je suis en mission. Je pense qu'ils ont intérêt à ce que je reste encore longtemps.

Ce qui m'inquiète c'est justement la fin de mission.
Si je décide de partir, est ce qu'ils peuvent ne pas me payer en faisant valoir qu'il n'y a pas de contrat écrit?

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17/05/19 à 15:19
Hans
Freelance
impliqué
Inscrit le 05 Mai 2008
Messages: 513
guillaume84 a écrit:
Ce qui m'inquiète c'est justement la fin de mission.
Si je décide de partir, est ce qu'ils peuvent ne pas me payer en faisant valoir qu'il n'y a pas de contrat écrit?


C'est bizarre qu'au bout de 6 ans sans probleme, y a ce souci qui apparait. Il faudrait savoir pourquoi : conflit avec le client final ? Souci d'orgnisation en interne ? Est-ce que l'intermediaire et/ou le client final ne sont pas sur de jusqu'a quand ils veulent te garder ?
C'est un petit intermediaire ou un gros ?

Dans les contrats et avenants, qules étaient les préavis pour une fin prematuree de mission (a l'initiative du client final, de l'intermediaire ou de toi) ?

Tu remplit bien un compte-rendu d'activité mensuel avec le client pour justifier des jours facturés ?

Tu as des factures payées sans avoir de contrat écrit. Cela indique qu'il y a bien un contrat moral/informel pour effectuer ta mission avec des paiements qui le valide. Apres pour les autres termes (en dehors du TJM qui apparait sur les factures) du contrat "moral", notamment qudn est-ce qu'il s'arrete et quels sont les préavis dans ce cas.

Tu peux aussi en parler au client pour lui expliquer la situation, que cela te pose probléme juridiquement et que du coup si cela ne se regularise pas, tu vas etre obligé d'aller voir ailleurs. Apres si le client ou l'intermediaire te dis te pas t'inquiter, tu peux leur repondre, justement, il y a eu aucun souci en 5 ans, j'aimerais bien savoir ce que cette absence de contrat cache (5 mois deja).

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17/05/19 à 15:41
guillaume84
Freelance
actif
Inscrit le 08 Nov 2012
Messages: 49
Je pencherais plutôt pour un problème d'organisation car ce n'est pas la 1ere fois que j'ai le problème avec eux. Disons que là , ça s'éternise particulièrement.
C'est un petit intermédiaire, et un gros client final.

Le préavis est de 2 semaines des deux cotés.

J'envoie un CRA à l'intermédiaire mais le client ne prend pas la peine de le signer.

Si le paiement de mes factures vaut contrat moral alors c'est tout ce qui m'importe. Ca me rassure.

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17/05/19 à 16:23
Hans
Freelance
impliqué
Inscrit le 05 Mai 2008
Messages: 513
guillaume84 a écrit:
Si le paiement de mes factures vaut contrat moral alors c'est tout ce qui m'importe. Ca me rassure.


Cela vaut probablement contrat moral. Mais bon, s'il y a une probleme et qu'il faut passer devant un juge pour se faire payer malgré l'absence de contrat ecrit, c'est casse-couille. Et bon qui dit juge, dit appreciaition de la situation et cela peut aussi etre en ta defaveur ...

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