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Aménagement véhicule utilitaire en bureau


Aménagement véhicule utilitaire en bureau

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20/05/19 à 18:05
Acl01
Freelance
nouveau
Inscrit le 23 Nov 2016
Messages: 2
Bonjour à toute la communauté.

Cela fait maintenant un petit moment que je connais ce forum et je suis avec grand intérêt les échanges qui s'y déroulent.

J'ai aujourd'hui un projet pour ma société, et je dois avouer que je suis totalement perdu dans les choix qui s'offrent à moi. Je viens donc en quête de conseils...

Mon activité : J'exerce en société (SAS), je fais du conseil en IT, avec prestation de service (localisée physiquement chez le client ou non).

Mon projet : Ma société est domiciliée chez moi, mais je souhaite avoir un espace dédié pour travailler. Devant le prix des locations de bureau dans le coin où j'exerce, j'envisage fortement d'aménager un véhicule utilitaire (type Peugeot boxer, Renault master...) et m'en servir comme d'un bureau. Cela implique un certain nombre d'aménagements intérieurs dans la partie arrière de l'utilitaire : Ajout de mobilier, installation électrique pour être en capacité de travailler... Le bureau ainsi aménagé me permettrait d'exercer mon activité (celle liée à mes prestations de service lorsque je ne suis pas chez mon client, ainsi que d'autres activités - développement de produits, taches administratives...).

J'ai un certain nombre d'interrogations sur le cadre administratif à adopter avec ma démarche.

Imaginons que j'achète le véhicule au nom de ma société.
- Le véhicule serait-il considéré comme étant d'utilisation mixte, ou comme étant de transport de marchandise (au titre de la carte grise Shocked) et donc ouvert à déduction de TVA ? J'ai lu que l'administration fiscale était assez regardante à cet égard...
- Idem pour tous les aménagements (ameublement, installation électrique...) et l'entretien que j'y effectuerai. J'imagine que si l'on considère une utilisation mixte, la TVA n'est pas déductible ?
- Enfin, dans quelle mesure serait-il possible de justifier de frais de déplacement du véhicule pour les missions dans lesquelles j'interviens en travail à distance (je n'ai pas à me rendre chez le client, et quitte à travailler dans mon fourgon, autant me rendre dans des endroits agréables) ? Cela me semble extrêmement difficile à justifier dans la mesure ou cela n'est pas strictement nécessaire à l'exercice de mon activité mais plutôt lié à du "confort" / agrément ? ?

Auquel cas, j'imagine que le véhicule serait à considérer comme étant à utilisation mixte personnelle / professionnelle ? N'ayant pas beaucoup de besoins de déplacement au sens professionnel strict (quand j'interviens chez le client, la plupart du temps mes missions ne sont pas localisées très loin de chez moi et je m'y rends majoritairement avec mon véhicule personnel), j'ai l'impression que le prorata d'utilisation personnelle / professionnelle serait totalement déséquilibré si l'on s'en tient à la stricte distance parcourue...

En définitive, j'ai l'impression que si j'achète le véhicule avec ma société, ceci m'apporterai plus d'inconvénients que d'avantages (pas mal de démarches et de lourdeur administrative, possibilité qu'un éventuel contrôleur fiscal ne comprenne pas la démarche..?)

J'imagine qu'il faudrait donc plutôt que j'envisage d'acheter le véhicule à titre personnel... Mis à part les IKE qui ne semblent ici pas adaptées, est-il possible d'envisager une sorte de location du véhicule à l'entreprise par son dirigeant afin d'amortir un peu les investissements effectués sur celui-ci ?

Je vous avoue que je suis un peu perdu dans tout ça et que tous les avis seraient les bienvenus, y compris si vous avez déjà entendu de projets similaires...

Je vous souhaite une bonne soirée

A.

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21/05/19 à 06:08
hmg
Conseiller entreprise
avatar
Grand Maître
Inscrit le 09 Jan 2005
Messages: 23347
Bonjour,

Et si :
- quelqu'un vous vole votre voiture ?
- la fourrière l'embarque ?
- elle est accidentée ?
- le client vous demande la sécurité de ses données ?
- vous devez avoir une assurance qui couvre les risques ?
...

Oubliez ce projet a mon sens qui comprend bien trop de risques pratiques.

Soit vous partez sur un utilitaire d'occasion et du matériel simple sans rien qui reste dans le véhicule quand vous partez (ex station d'accueil),
Soit vous cherchez une location de petit local ou studio.


_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
Voir le profil de l'utilisateur    
21/05/19 à 08:26
Membre-CC
Membre
impliqué
Inscrit le 03 Mar 2018
Messages: 506
Bonjour,

C'est un projet vraiment très original.

Et hormis les limites péjoratives que cite hmg, je ne vois intrinsèquement aucune raison de ne pas comptabiliser un tel véhicule/bureau à 100% professionnel. Sous les réserves suivantes : que vos Km soient tous professionnellement justifiés ET que vous possédiez un autre véhicule quelconque pour vos inévitables déplacements privés (sauf à pouvoir vous déplacer localement via des transports en commun, et à devoir louer une voiture en cas de déplacement lointain privé) puisque :
- c'est un véhicule utilitaire ;
- sa transformation telle que vous la décrivez le rend impropre à une utilisation privée (de camping-car, par ex) détournée ;
- il s'agit bien d'une dépense professionnelle dont la finalité est défendable (utiliser un bureau relais hors de votre siège social est a priori utile chez un freelance en cas de mission éloignée). Je rappellerais en la matière qu'aucun texte fiscal implique que, pour la rendre déductible, une dépense professionnelle soit jugée (et par qui donc !) comme "strictement nécessaire", et donc obligatoire/inévitable !

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21/05/19 à 17:47
Acl01
Freelance
nouveau
Inscrit le 23 Nov 2016
Messages: 2
Bonjour et merci pour vos réponses.

En effet hmg, il y a un certain nombre de limites que vous citez, une en particulier qui est le cas de l'assurance. Je n'ai pas contacté mon assureur mais c'est vrai que j'imagine que ça risque d'être compliqué.

Quand on en vient au caractère strictement nécessaire de la dépense pour la société comme évoqué par Membre-CC:
- Je pense qu'il n'y a aucun problème à justifier des dépenses pour des frais liés à la possession de location d'un bureau
- Le caractère des frais liés à la mobilité me semble difficile à justifier et je n'ai pas envie de me faire redresser un jour là dessus. Les missions s'effectuant en "full remote" rien ne nécessite une quelconque mobilité dans ce type de missions.

Je pense donc au final acheter le fourgon à titre personnel. Ca m'apportera plus de liberté et moins de contraintes / paperasse qu'un fourgon au nom de la société dans le cas où je souhaite en faire un jour le récupérer pour une utilisation mixte (déménagement, transport de matériaux pour bricolage, voire installation d'un couchage pour les vacances).

Un utilitaire d'occasion avec pas trop de KM et peu de frais d'entretien, j'imagine que ça doit pouvoir se trouver... Je pourrai toujours passer en frais l'achat d'un peu de mobilier et de matériel informatique.

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30/05/19 à 14:27
Peluche
Freelance
nouveau
Inscrit le 10 Mar 2019
Messages: 2
Bonjour Acl01,

En voilà un projet original ! Je souriais en vous lisant !

Je ne pourrais pas forcément vous aider sur la partie justification des frais professionnel liés à l'usage de votre fourgon, en revanche je sais d'expérience que la législation peut être pénible quand à l'usage des véhicules transformés (assurance, carte grise, usage du véhicule, certification crash test, etc.).

Par rapport à votre fourgon ne serait-il pas plus simple d'envisager l'achat d'un véhicule déjà transformé comme un camping car par exemple ? L'avantage c'est que d'un point de vue administratif ça sera facile à assurer ; et au niveau aménagement (+ confort) ça sera sans doute plus adapté...
Bon par contre pour déménager c'est sûr que c'est moins pratique !

Sinon vous pourriez aussi faire aménager votre véhicule chez des carrossiers professionnels comme GRUAU par exemple, l'avantage c'est qu'ils s'occupent de tout, y compris sur le plan administratif mais l'inconvénient c'est que ça a un coût, et pas des moindres !

Cela reste une idée, je me permets donc de vous l'exposer, dans tous les cas la décision finale vous appartient ! Wink

Après si vous êtes bon bricoleur vous aurez sûrement un résultat aussi bien pour moins cher ! Mais c'est vrai que l'aspect réglementaire complique pas mal les choses...

Bon courage et tenez nous au courant !

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