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09/06/19 à 19:45
Almasy
Freelance
discret
Inscrit le 27 Mar 2017
Messages: 22
Bonjour,

Je suis gérant majoritaire d'une EURL IS, j'ai réduit mon activité en 2019 par rapport à 2018 et j'ai contacté l'URSSAF pour leur indiquer la rémunération 2019. Je peux être assez précis sur le montant puisque l'exercice se termine le 30 juin et que la part variable de ma rémunération est connue en juin (mis à zéro du résultat pour tout me verser en rémunération).

Quelques jours après je trouve sur le site de l'urssaf les 2 prochains appels à cotisation mis à jour. Idem pour la CIPAV, avec la seconde tranche de l'assurance vieillesse de base mis à jour.

Au final les montants d'assurance maladie, allocations familiales et retraite de base correspondent exactement à ce que j'avais prévu (la retraite complémentaire reste calculée sur la base de la rémunération de l'année n-1).

Par contre je n'arrive pas à retrouver le même montant pour la CSG CRDS 2019. Il me semble que la base de calcul est

* le revenu (celui prévu en 2019 dans mon cas)
* les cotisations dues en 2019 au titre de l'année 2019 (les deux premières colonnes des échéanciers urssaf).
* les cotisations cipav dues en 2019 pour les revenus 2019.

J'arrive à un montant 17% supérieur à celui des appels à cotisations urssaf, voyez vous une erreur dans l'assiette que j'utilise ?

Merci !

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09/06/19 à 22:05
hmg
Conseiller entreprise
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Grand Maître
Inscrit le 09 Jan 2005
Messages: 24020
Bonjour,

Avez vous essayé en ne prenant que le net comme base de csg/crds ?

Sinon, votre revenu 2018 est-il supérieur à 2017 ? Le différentiel est peut être dû à des remboursements.


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Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
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Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
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10/06/19 à 10:12
Almasy
Freelance
discret
Inscrit le 27 Mar 2017
Messages: 22
Bonjour,

Oui, le revenu 2018 est très supérieur à celui de 2017 (x 3), 2017 était la première année d'activité.

Mais sur 2017 et 2018, les revenus estimés par l'urssaf étaient inférieurs à ceux déclarés sur la DSI. Les deux premiers appels à cotisation de 2019 étaient basés sur la DSI des revenus 2017, hors le revenu 2019 est supérieur donc je ne comprends pas d'où auraient pu venir des remboursements.

Si j'utilise le net comme base de calcul de la CSG j'arrive à un montant inférieur de 15% à celui des échéanciers.

Pour arriver à un montant quasi identique (à 4 euros près) il faut que j'enlève de la base de calcul la seconde tranche de l'assurance vieillesse, la retraite complémentaire et l'invalidité décès (je ne garde donc que la première tranche d'assurance vieillesse).

Je ne prévois pas de les appeler pour demander à payer plus, mais si je dois anticiper une régularisation l'année prochaine j'aimerai autant le savoir. Sachant qu'il y en aura de toute façon une petite, puisque la CSG non déductible et la CRDS payées en 2019 devront être réintégrés dans les revenus déclarés.

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10/06/19 à 10:15
hmg
Conseiller entreprise
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Grand Maître
Inscrit le 09 Jan 2005
Messages: 24020
Bonjour,

Ils doivent envoyer un nouvel échéancier avec les bases de calcul. Vous ne les avez pas ?


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10/06/19 à 10:31
Almasy
Freelance
discret
Inscrit le 27 Mar 2017
Messages: 22
Non, le site ne mentionne pas la base de calcul 2019 que je leur ai donnée. Pourtant les échéanciers en tiennent compte pour la maladie et les allocations familiales.

Mais je viens de trouver : ils utilisent la case XI de la DSI des revenus 2018. Ils ajoutent ce montant au revenu 2019 déclaré et obtiennent ainsi une assiette pour la CSG 2019, fausse puisque non basés sur les cotisations dûes en 2019.

Sans doute est-ce trop difficile pour eux d'additionner au revenu 2019 annoncé les cotisations maladies et af qu'ils ont eux-mêmes recalculées, ainsi que les chiffres CIPAV.

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10/06/19 à 10:35
hmg
Conseiller entreprise
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Grand Maître
Inscrit le 09 Jan 2005
Messages: 24020
Bonjour,

Ils ne prennent jamais les cotisations de N pour faire les calculs.

En effet :
- Ils ne savent pas combien demandera la caisse de retraite.
- Ils ne savent pas (ni vous) si vous payerez les cotisations jusqu'au 31/12 (or, ce sont les cotisations payées qui comptent).


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