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Rupture de mission a l'initiative du comptable

helloJ

28 Messages

actif
24/09/2019 à 12:23

Bonjour,

J'ai une SASU (conseil financier et informatique), depuis plusieurs années, aucun problème, aucun passif.
J'ai un nouveau comptable depuis 2 ans. C'est un cabinet 100% en ligne spécialisé dans le conseil classique. Il me contact pour me dire qu'il souhaite en gros mettre un terme a notre collaboration en raison du fait que je suis en ZRR (et que donc une partie de mon résultat est defiscalisé).
J'ai un volume d'affaire très faible (quelques factures par an seulement).

A t il le droit de mettre ainsi un terme sans raison a la mission ou doit il motiver la rupture? Existe t il un concept de rupture abusive?

Merci d'avance
Cdt

mbohda

279 Messages

impliqué
24/09/2019 à 12:34

Bonjour

Il est libre comme vous l etes et c est heureux ...

Par contre a mon sens il doit respecter un preavis qui vous permet de trouver un autre expert comptable

Cordialement

Michel Bohdanowicz
expert comptable
www compta net

Michel Bohdanowicz
Expert-comptable
https://compta.net

hmg

25581 Messages

Grand Maître
24/09/2019 à 12:56

Bonjour,

D'après l'explication que vous donnez, soit votre présence en ZRR est une particularité non gérée par ce cabinet (pour avoir un petit tarif, il faut des dossiers non complexes et limiter les demandes de conseils inclus dans la mission), soit il considère que les éléments ne sont pas réunis pour que vous bénéficiez de la réduction et ne désire pas prendre de risque, soit le cabinet ne gère simplement pas de dossiers en ZRR et ne sait pas comment faire (et n'a pas le temps de regarder).

A mon sens :
- ne cherchez pas à forcer une mission qui pourrait ne pas être remplie de manière satisfaisante pour vous.
- cherchez un EC proche de la ZRR. Au moins, il sera spécialiste de la ZRR, connaîtra la manière dont le service des impôts local aborde les dossiers comme le votre.

Effectivement, le coût sera sans doute plus élevé. Mais si vous économisez 50 d'un côté pour perdre 5000 de l'autre...

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

Membre-CC

645 Messages

impliqué
24/09/2019 à 21:28

helloJ a écrit :Bonjour,

J'ai une SASU (conseil financier et informatique), depuis plusieurs années, aucun problème, aucun passif.
J'ai un nouveau comptable depuis 2 ans. C'est un cabinet 100% en ligne spécialisé dans le conseil classique. Il me contact pour me dire qu'il souhaite en gros mettre un terme a notre collaboration en raison du fait que je suis en ZRR (et que donc une partie de mon résultat est defiscalisé).
J'ai un volume d'affaire très faible (quelques factures par an seulement)
Cdt
Bonsoir,

Etrange, ou trop imprécis. Votre EC ne s'était jamais aperçu que vous bénéficiez du dispositif ZRR depuis déjà 2 ans qu'il vous conseille ?

Et puis, en SASU en ZRR, le montage le plus avantageux étant d'opter pour l'IR sur les 5 exercices 100% exonérés (d'IRPP), la compta est très simplifiée dans ce cas et il n'y a guère besoin d'EC si le volume d'affaires reste faible (ce qui paraît d'ailleurs... dommage !).