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Sous-traiter en tant que freelance

Membre-157537

5 Messages

nouveau
26/09/2019 à 15:56

Bonjour,

Je suis en retard sur une mission freelance, c'est pourquoi je souhaite sous-traiter une partie du travail à un autre freelance pour de m'aider à finir dans les temps.

J'ai quelques questions cependant :
1) Suis-je obligé de prévenir le client que je délègue une partie du travail à un autre freelance ? Je souhaite sous-traiter sans qu'il soit au courant, est-ce légal ?
2) Dans le cas où c'est légal, puis-je faire passer les coûts du freelance sur les frais déductibles de l'entreprise ?

J'ai d'ailleurs pensé sous-traiter à l'étranger (Maroc/Inde), je ne sais pas si cela change quelque chose ?

Merci d'avance!

a.CMS

119 Messages

très actif
26/09/2019 à 16:45

Hello, normalement c'est indiqué dans le contrat avec le client. S'il spécifie sous-traitance interdite alors c'est interdit.
Par contre, pourquoi es-tu en retard ? Est-ce du forfait ou de l'AT ?
Peux-tu justifier du retard et quelles sont les conséquences ?
Si tu es obligé d'être dans les temps avec le même périmètre et même budget, est-i possible de sous-traiter des parties en ne nommant pas le client ?
Comment vas-tu payer ton propre sous-traitant ?
Avec facture de sa part ? Le client ne sait pas ce que tu fais sur tes fonds pros dans tous les cas.
Mais il faut faire attention à sous-traiter en fonction des diverses contraintes (documents confidentiels, rgpd, etc?)
Si c'est du dev, tu peux spécifier une API dont tu as besoin et demander qu'un sous-traitant la produise (avec les jeux de tests, non régression etc...)
Parfois il vaut mieux afficher un retard (pénalités ? enjeux ?) qu'entrer dans une galère de gestion de sous-traitants.

Membre-157537

5 Messages

nouveau
26/09/2019 à 18:34

Il n'est rien spécifié sur le contrat par rapport à ça, je suppose donc que c'est légal.

Si tu es obligé d'être dans les temps avec le même périmètre et même budget, est-i possible de sous-traiter des parties en ne nommant pas le client ?
Comment vas-tu payer ton propre sous-traitant ?
Avec facture de sa part ?
J'avais pensé passer par une société indienne (2 fois moins cher), et que eux fassent une facture à mon nom, en tant que client.

Ensuite déduire leur tarif sur le tarif que je prend dans la mission freelance.
en soit là : 300(mission)-150(sous-traitant)=150 brut

Le travail est uniquement visuel donc niveau gérance ça devrait bien se passer.

Merci de l'aide!

a.CMS

119 Messages

très actif
26/09/2019 à 19:03

donc en fait tu peux le faire

et tu factures 300 à ton client

tu as 150 de frais

il te reste 150

gérance ok

gestion des réserves client: s'il te fait refaire le boulot, auras-tu toutes les sources pour corriger ?
combien dois-tu faire de corrections ? ton sous-traitant accepte d'en faire combien ?
A quel moment le paies-tu ? A quel moment es-tu payé ?

les indiens, comme d'autres, sont très bons, mais vont de livrer quelque chose de légèrement différent de ce à quoi tu t'attendais et il faut donc être capable de corriger / compléter

Membre-157537

5 Messages

nouveau
26/09/2019 à 23:45

Rien de précisé sur les corrections de mon côté, mais pour le sous traitant, je vais devoir payer le supplément de travail.

Je suis payé à la fin de la mission mais je vais devoir payer au moins un acompte de 50% à la société sous traitante.

a.CMS

119 Messages

très actif
27/09/2019 à 06:46

[quote:a68a511aa9="Membre-157537"]Rien de précisé sur les corrections de mon côté, mais pour le sous traitant, je vais devoir payer le supplément de travail.

Je suis payé à la fin de la mission mais je vais devoir payer au moins un acompte de 50% à la société sous traitante.[/quote]

c'est chaud quand même

et le client n'accepte pas le retard ?

niouzz

286 Messages

impliqué
27/09/2019 à 10:19

[quote:628e7803a9="Membre-157537"]J'ai d'ailleurs pensé sous-traiter à l'étranger (Maroc/Inde)[/quote]
[quote:628e7803a9="Membre-157537"]J'avais pensé passer par une société indienne (2 fois moins cher)[/quote]

2 fois moins, pour 2 fois plus d'emmerdes :?

Olivier_M

1318 Messages

Grand Maître
27/09/2019 à 19:41

Bonjour,

Il ne suffit hélas pas que rien ne soit écrit dans le contrat pour que cela soit autorisé.
Son analyse dépasse mes compétences juridiques, mais il existe une "Loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance", et nos activités tombent peut être dans son champ d'application.

Membre-157537

5 Messages

nouveau
27/09/2019 à 21:01

Ah oui effectivement, ça m'embête tous ça... Je suis censé prévenir le client que je fais appel à un sous-traitant.

Imaginons que je le préviens pas, est-ce toujours possible de déduire les frais de mon sous-traitant sur les frais déductibles d'impôts sans courir de risques ?

C'est impossible que le client remarque que le travail a été sous-traité. Les indiens sont très compétents, et employés dans de grosses sociétés indienne qui ont de très bon avis sur internet.

michel95

520 Messages

impliqué
29/09/2019 à 06:39

Bonjour,

Il suffit d’acquérir la prestation pour ses propres besoins puis l’intégrer dans le livrable final.

Membre-157537

5 Messages

nouveau
06/10/2019 à 03:49

Pourtant je vois sur ce lien ci https://www.portail-autoentrepreneur.fr/academie/gestion-auto-entreprise/embauche-sous-traitance/sous-traitance qu'il dise le contraire...

Je cite :

L’inconvénient de cette pratique ? En tant qu’auto-entrepreneur, les sommes reversées au prestataire ne seront pas déduites de vos charges et vous devrez payer des cotisations sociales sur des revenus que vous n’avez pas réellement perçus.

François1

2521 Messages

Grand Maître
06/10/2019 à 20:01

Bonsoir,

[quote:803c795483="Membre-157537"]Pourtant je vois sur ce lien ci https://www.portail-autoentrepreneur.fr/academie/gestion-auto-entreprise/embauche-sous-traitance/sous-traitance qu'il dise le contraire...
[/quote]

Le lien que vous mettez parle des auto-entrepreneurs. Si vous êtes sous ce régime, évidemment que c'est un non-sens d'un point de vue économique de sous-traiter une prestation, mais rien ne vous l'interdit...

--
François

hmg

25556 Messages

Grand Maître
07/10/2019 à 07:32

Bonjour,

Est-ce de la rétrocession d'honoraires ?

Rappel en BNC : Les recettes ne sont pas égales à tout ce que le client vous verse. Il faut retirer les sommes qui sont considérées comme ne faisant que transiter sur le compte comme les débours et les rétrocessions d'honoraires.

https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4650-PGP

Y compris en micro.

Si vous voulez une certitude, posez la question aux impôts par rescrit en donnant en référence le lien ci-dessus.

Attention : Il faut que cela corresponde bien à la définition d'une rétrocession (ou d'un débours) et pour les rétrocessions, les honoraires sont à déclarer sur la DAS2.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.