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Porté en contrat avec une ESN: Puis-je m'en débarraser ?


Porté en contrat avec une ESN: Puis-je m'en débarraser ?

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16/10/19 à 14:41
MaWiBU
Freelance
nouveau
Inscrit le 07 Oct 2018
Messages: 5
Bonjour à tous,
Ma question concerne la relation porté/ESN/Client final et je pense modestement qu'elle peut intéresser pas mal de monde.

Je m'explique:
Je suis actuellement en portage salarial.
Mon client direct est une ESN avec laquelle je suis en contrat jusqu'à la fin de l'année.
Cette ESN a fait appel à mes services car elle a elle-même signé un contrat avec un client final, contrat pour lequel elle ne disposait pas des ressources internes qualifiées. Tout cela a été fait en toute transparence (le client final est au courant depuis le jour où ils m'ont fait passer mon entretien).

Pour résumer:
    Le client final est client de l'ESN
    L'ESN est elle même ma cliente

Evidemment, l'ESN me facture au client final plus cher que ce que je les facture moi-même. Normal, ils vivent de leur marge.

Par contre, mon contrat avec l'ESN se termine en même temps que le leur se termine avec le client final. Or le client final m'a déjà fait part du fait qu'il souhaite me proposer un nouveau contrat d'un an, pour l'année prochaine.

Ma question est donc la suivante:
Puis-je signer mon nouveau contrat directement avec le client final ?
Me séparer de cet intermédiaire qu'est l'ESN me permettrait d'augmenter mon CA, tout en diminuant la facture du client (qui par ailleurs souhaite diminuer ses coûts).
L'ESN a joué le rôle d'apporteur d'affaire donc je trouve normal qu'elle soit rémunérée pendant la durée du contrat mais une fois celui-ci échu, je trouverais surprenant de devoir rester lié à eux ad vitam æternam (sachant que je n'ai jamais été leur employé et que par conséquent ils n'ont pas eu à dépenser un seul sou pour me former ou me faire passer mes certifications).
Mais bon, ma logique n'est pas forcément celle de la loi ...

Merci d'avance pour votre aide

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16/10/19 à 14:55
cifer
Freelance
actif
Inscrit le 27 Mai 2019
Messages: 47
Il y a un contrat entre l'ESN et vous : il y a quoi dedans ?

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16/10/19 à 16:03
MaWiBU
Freelance
nouveau
Inscrit le 07 Oct 2018
Messages: 5
cifer a écrit:
Il y a un contrat entre l'ESN et vous : il y a quoi dedans ?


Oui, car l'ESN est mon client.
Pour être plus précis, le contrat est entre l'ESN et la société de portage qui me représente.
Je l'ai sous les yeux et y est indiqué :
  • Le coût de la réalisation de la prestation s'élève à un TJM de xxx €, tel que négocié par le salarié porté
  • La prestation débutera le 02/01/2019 et se terminera le 31/12/2019. Elle pourra être prolongée par avenant
  • La durée prévisible de réalisation de la prestation est donc de 12 mois
  • Conditions particulières d'exécution: NC
Je suppose que NC signifie "Non Concurrence" (ou "Non Communiquées" ???). Je vais demander à ma société de portage.

Sinon, le contrat contient d'autres éléments mais ces clauses n'ont pas de lien avec ma question.

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16/10/19 à 16:20
cifer
Freelance
actif
Inscrit le 27 Mai 2019
Messages: 47
NC = non communiqué, autrement dit: RIEN


Si rien autour de la concurrence etc.... je ne vois pas de problème à se passer de la SSII

Cela-dit, en général, il y a des clauses où ils se protègent de ce genre de cas

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16/10/19 à 17:40
MaWiBU
Freelance
nouveau
Inscrit le 07 Oct 2018
Messages: 5
cifer a écrit:
NC = non communiqué, autrement dit: RIEN


Si rien autour de la concurrence etc.... je ne vois pas de problème à se passer de la SSII

Cela-dit, en général, il y a des clauses où ils se protègent de ce genre de cas


Merci pour l'information.
En fait, c'est la 1ère fois que je travaille avec cette ESN et ils ne sont pas très sérieux, si bien que le contrat qui a été signé est un contrat standard rédigé par ma société de portage (et non par l'ESN elle-même). Autrement je n'aurais pas pu commencer ma mission dans les temps.
Donc je doute qu'ils se soient prémunis de ce genre de choses (pas contractuellement en tout cas).

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17/10/19 à 07:34
Tap
Freelance
Grand Maître
Inscrit le 31 Mai 2013
Messages: 1609
Ils peuvent s'en être prémunis dans leur contrat avec le client final, via une clause lui interdisant de contractualiser avec vous en direct.

A discuter avec le client final donc, mais si il n'y a pas de clause dans votre contrat, pas de problème de votre côté.

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17/10/19 à 08:29
MaWiBU
Freelance
nouveau
Inscrit le 07 Oct 2018
Messages: 5
Tap a écrit:
Ils peuvent s'en être prémunis dans leur contrat avec le client final, via une clause lui interdisant de contractualiser avec vous en direct.

A discuter avec le client final donc, mais si il n'y a pas de clause dans votre contrat, pas de problème de votre côté.

C'est vrai que je n'avais pas pensé à ça.
De toute façon, quoi qu'il arrive je vais m'en séparer. Même si ça doit me coûter ma mission chez le client. Parce qu'en plus ils ne sont pas du tout sérieux. La dernière facture qu'ils m'ont payée c'était en Mai ...
C'est transparent pour moi car ma société de portage m'avance mon salaire et mes frais mais je vais faire peser ça dans la balance. D'autant qu'ils ne sont pas censés savoir qu'on m'avance salaire + frais

Merci pour votre aide en tout cas.

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23/10/19 à 19:57
PriumPortage
Membre
discret
Inscrit le 23 Oct 2019
Messages: 15
Vous êtes salarié de la société de Portage, donc le contrat de prestation est signée entre la société de Portage et l'ESN. L'ESN a signé un contrat avec le client final.

Je voies 2 cas de blocage possible :
1. il y a une clause de non concurrence entre l'ESN et la société de Portage, qui ne peut pas travailler directement ou indirectement avec le client final. Normalement si la société de Portage a fait le job, cette clause ne doit pas exister.
2. il y a une clause entre votre client final et l'ESN qui interdit le client final de vous prendre directement ou par une société. Votre client final doit pouvoir négocier cette partie là.

Belle soirée

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