100 % FREELANCE 100 % IT
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Augmentation du nombre de kilometres/jour

Steph12

216 Messages

impliqué
21/10/2019 à 11:55

Bonjour,
Je me rembourse les frais de déplacements entre mon domicile (siège de mon EURL) et mon client.
Cela fait un an que je parcours 18km/jour mais depuis la fin de l'été la durée du trajet que je prends a doublé.Je fais donc un détour qui me raccourci considérablement en temps mais j'ai désormais 26km/jour.Depuis septembre je n'ai rien changé mais je commence à le sentir sur les passages à la pompe (160km de plus par mois) et je n'ai pas envie de revenir à l'ancien trajet qui est devenu complètement saturé.Est-ce que je peux modifier mes IK à venir et mettre le kilométrage réel que je fais désormais?Est-ce que cela peut poser problème en cas de contrôle?

mixomatose

7210 Messages

Grand Maître
21/10/2019 à 12:42

Les IK se calculent toujours sur la base du kilométrage réel effectué et justifié, et non pas sur un chiffre théorique.

calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL
http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php

Steph12

216 Messages

impliqué
21/10/2019 à 12:46

mixomatose a écrit :Les IK se calculent toujours sur la base du kilométrage réel effectué et justifié, et non pas sur un chiffre théorique.
Ok donc je n'ai pas à justifier de mon changement d'itinéraire,juste à justifier que ma voiture fait bien les 26km*nombre de jours travaillés (compteur kilométrique à l'appui)?

mixomatose

7210 Messages

Grand Maître
21/10/2019 à 14:24

Personne ne va te chercher des poux pour être passé de 18 Km/j à 26 Km/j si c'est justifié, pas comme si tu étais passé à 180 Km/j....

calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL
http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php

Steph12

216 Messages

impliqué
21/10/2019 à 14:27

mixomatose a écrit :Personne ne va te chercher des poux pour être passé de 18 Km/j à 26 Km/j si c'est justifié, pas comme si tu étais passé à 180 Km/j....
Merci pour les réponses

Olivier_M

1318 Messages

Grand Maître
25/10/2019 à 17:41

mixomatose a écrit :Personne ne va te chercher des poux pour être passé de 18 Km/j à 26 Km/j si c'est justifié, pas comme si tu étais passé à 180 Km/j....
J'ai vu le cas d'un salarié, ouvrier au SMIC ou à peine plus, redressé sur ses frais kilométriques, qu'il passait au réel car travaillant loin de chez lui, au motif qu'il "ne choisissait pas le trajet le plus court", le contrôleur du fisc ayant été jusqu'à imprimer sur Mappy les différents trajets possibles.
Cependant, le contrôle a été abandonné lorsqu'il a justifié le trajet le plus long comme étant le plus rapide et le plus sûr. Mais bon, des fois les agents du fisc doivent s'ennuyer...

B.gomez

61 Messages

actif
26/10/2019 à 07:05

Expérience personnelle: en 11 ans d'activité freelance, j'ai été contrôlé une fois par l'URSSAF. Cela portait sur la seule année ou mes déplacements professionnels ont dépassé les 5000km et les seules pièces justificatives qui m'ont été demandées (en plus des bilans et autres pièces habituelles), ça a été pour ces déplacements (détails et carte grise des véhicules). Tous les autres chiffres étaient en effet totalement en ligne avec les années précédentes et suivantes (j'avais une activité très régulière).
Bref, je n'ai pas été redressé, mais je m'interroge encore sur la pertinence de mobiliser un contrôleur pour quelques kilomètres correspondant à une centaine d'euros de frais!

santos

27 Messages

actif
07/11/2019 à 09:51

[quote:008ea28868="B.gomez"]Expérience personnelle: en 11 ans d'activité freelance, j'ai été contrôlé une fois par l'URSSAF. Cela portait sur la seule année ou mes déplacements professionnels ont dépassé les 5000km et les seules pièces justificatives qui m'ont été demandées (en plus des bilans et autres pièces habituelles), ça a été pour ces déplacements (détails et carte grise des véhicules). Tous les autres chiffres étaient en effet totalement en ligne avec les années précédentes et suivantes (j'avais une activité très régulière).
Bref, je n'ai pas été redressé, mais je m'interroge encore sur la pertinence de mobiliser un contrôleur pour quelques kilomètres correspondant à une centaine d'euros de frais![/quote]
Vous avez une EURL?

hmg

25556 Messages

Grand Maître
08/11/2019 à 14:25

Bonjour,

santos a écrit :[quote:e3cb8eaadc="B.gomez"]Expérience personnelle: en 11 ans d'activité freelance, j'ai été contrôlé une fois par l'URSSAF. Cela portait sur la seule année ou mes déplacements professionnels ont dépassé les 5000km et les seules pièces justificatives qui m'ont été demandées (en plus des bilans et autres pièces habituelles), ça a été pour ces déplacements (détails et carte grise des véhicules). Tous les autres chiffres étaient en effet totalement en ligne avec les années précédentes et suivantes (j'avais une activité très régulière).
Bref, je n'ai pas été redressé, mais je m'interroge encore sur la pertinence de mobiliser un contrôleur pour quelques kilomètres correspondant à une centaine d'euros de frais!
Vous avez une EURL?[/quote]Les contrôles de l'URSSAF sur un an pour les TNS sont de plus en plus fréquents. Cela se fait par correspondance.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

santos

27 Messages

actif
08/11/2019 à 14:39

hmg a écrit :Bonjour,
santos a écrit :[quote:af697ec422="B.gomez"]Expérience personnelle: en 11 ans d'activité freelance, j'ai été contrôlé une fois par l'URSSAF. Cela portait sur la seule année ou mes déplacements professionnels ont dépassé les 5000km et les seules pièces justificatives qui m'ont été demandées (en plus des bilans et autres pièces habituelles), ça a été pour ces déplacements (détails et carte grise des véhicules). Tous les autres chiffres étaient en effet totalement en ligne avec les années précédentes et suivantes (j'avais une activité très régulière).
Bref, je n'ai pas été redressé, mais je m'interroge encore sur la pertinence de mobiliser un contrôleur pour quelques kilomètres correspondant à une centaine d'euros de frais!
Vous avez une EURL?
Les contrôles de l'URSSAF sur un an pour les TNS sont de plus en plus fréquents. Cela se fait par correspondance.[/quote]

Comment par correspondance?

B.gomez

61 Messages

actif
08/11/2019 à 14:57

Bonjour,
@Santos: oui, en EURL à l'IS
=> Par correspondance: réception d'un recommandé AR, puis échange de pièces uniquement par mail entre le contrôleur et mon comptable. Clôture de la procédure par courrier simple.

hmg

25556 Messages

Grand Maître
08/11/2019 à 14:57

Bonjour,

Ils demandent qu’on leur envoi par mail des éléments.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

Indep2013

131 Messages

très actif
18/11/2019 à 15:00

mixomatose a écrit :Les IK se calculent toujours sur la base du kilométrage réel effectué et justifié, et non pas sur un chiffre théorique.
Quels sont les exemples de justificatif pour le fisc?

A part dire j'habite ici et je travaille là 200 jours par an donc ça fait x km je ne vois pas comment on peut justifier autrement

cifer

162 Messages

impliqué
18/11/2019 à 15:51

indep2013 a écrit :
mixomatose a écrit :Les IK se calculent toujours sur la base du kilométrage réel effectué et justifié, et non pas sur un chiffre théorique.
Quels sont les exemples de justificatif pour le fisc?

A part dire j'avais ici et je travaille là 200 jours par an donc ça fait x km je ne vois pas comment on peut justifier autrement
Les factures de carburant par ex ? Si toutes les factures sont en juillet - août ça parait louche ;)

Indep2013

131 Messages

très actif
20/11/2019 à 13:26

cifer a écrit :Les factures de carburant par ex ? Si toutes les factures sont en juillet - août ça parait louche ;)
hum... ça ne justifie uniquement que vous avez acheté pour autant de carburant mais pas que vous avez fait x km avec votre voiture pour aller au travail.

Franchement je ne vois pas comment on peut justifier les IK...
A part peut être en prenant en photo soir et matin le compteur de son véhicule et en stockant immédiatement les photos sur un serveur garantissant l'intégrité de la données aux yeux du fisc :roll: :roll: :roll:

hmg

25556 Messages

Grand Maître
20/11/2019 à 14:56

Bonjour,

‘Ils ne se déplacent pas.
Il faut leur envoyer des documents.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

cifer

162 Messages

impliqué
20/11/2019 à 15:40

indep2013 a écrit :
mixomatose a écrit :Les IK se calculent toujours sur la base du kilométrage réel effectué et justifié, et non pas sur un chiffre théorique.
Quels sont les exemples de justificatif pour le fisc?

A part dire j'habite ici et je travaille là 200 jours par an donc ça fait x km je ne vois pas comment on peut justifier autrement
Il faudra leur expliquer qu'on acheté toute l'essence pour les 6 mois à venir ^^

Ça ne prouve pas à 100% la fraude mais j'imagine que c'est largement suffisant pour redressé la personne à part si elle démontre qu'elle a acheté assez de bidons pour stocker l’essence achetée

Sinon clairement, c'est de l'essence pour les vacances justifiée par le PRO.. un classique

Après est-ce que les contrôles sont fréquents...? je ne pense pas