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Sous-traiter une sous-traitance

TrustIssues31

11 Messages

discret
18/11/2019 à 20:38

Nous travaillons avec des freelances et des portés au sein de notre socièté. De nouveaux projets arrivant en régie chez le client, la question que je me pose est la suivante :

Peut-on présenter des freelances/portés pour une mission chez le client? Ce qui revient à sous-traiter une sous-traitance. Que dit la loi concernant cela ?

Quelles sont les démarches et quelles conditions sont à respecter ?

Indep2013

131 Messages

très actif
06/12/2019 à 12:54

Peut-on présenter des freelances/portés pour une mission chez le client?
Oui et il est préférable que le client soit au courant

Que dit la loi concernant cela ?
Rien à ma connaissance.
Dans le domaine du transport routier c'est monnaie courante d'avoir une cascade de sous traitant

vdaxeis

527 Messages

impliqué
06/12/2019 à 13:10

TrustIssues31 a écrit :Nous travaillons avec des freelances et des portés au sein de notre socièté. De nouveaux projets arrivant en régie chez le client, la question que je me pose est la suivante :

Peut-on présenter des freelances/portés pour une mission chez le client? Ce qui revient à sous-traiter une sous-traitance. Que dit la loi concernant cela ?

Quelles sont les démarches et quelles conditions sont à respecter ?
Bonjour, c'est monnaie courante chez les gros integrateurs qui signent de gros forfaits . ils n'ont en general pas tout l'effectif salarié disponible et comble les trous par des independants travaillant chez le client sous l'etiquette de cet integrateur

Je ne sais pas si des textes de loi y mettent des regles
En revanche, certains clients n'aiment pas ces pratiques et exigent de leur partenaires IT que toutes les ressources soient bien salaries de celui ci

Si vous parlez de freelance portés (freelance que vous embauchrez le temps de la mission), je ne vois aucun pb puisque ceux ci sont de fait vos salariés