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SSII non agréée:puis-je changer d'intermédiaire sans risque?

Worsy

4 Messages

nouveau
28/11/2019 à 08:48

Bonjour à tou.te.s,

Je suis informaticien avec un statut d'indépendant.

Je travaille depuis mars 2019 pour un client, par l'intermédiaire d'une SSII avec laquelle j'ai signé un contrat de 3 mois au début de la mission, puis des renouvellements de 3 mois. Début octobre 2019, le client m'a averti qu'à compter du 1er janvier 2020 il ne travaillerait plus qu'avec des fournisseurs agréés, ce que la SSII en question n'est pas.

J'ai prévenu la SSII immédiatement qu'elle serait dans l'impossibilité pour elle de continuer à travailler avec ce client au-delà du 31 décembre 2019. A ma connaissance elle n'a pas fait les démarches pour se faire agréer / référencer comme fournisseur chez le client. Je n'ai d'ailleurs pas eu de nouvelles d'elle depuis...

Néanmoins le client final semble satisfait de mes prestations puisqu'il m'a fait part de sa volonté de continuer à travailler avec moi et me garder dans ses équipes. Il m'a donc indiqué 2 SSII agréées par lui, prêtes à reprendre mon contrat. A moi de choisir la mieux-disante.

Ma question est : est-ce que la SSII avec laquelle je suis actuellement sous contrat peut me chercher des noises, bien qu'elle soit dans l'impossibilité réglementaire de me fournir une mission pour 2020 chez ce client final?

Voici ce que stipule mon contrat sur le sujet :

[b:df10d7ff00]ARTICLE 13 - CLAUSE DE LOYAUTE ET DE NON CONCURRENCE[/b:df10d7ff00]
[i:df10d7ff00]Le prestataire s’engage à ne pas démarcher, ni travailler directement ou indirectement, pour le client final [b:df10d7ff00]S****[/b:df10d7ff00] chez qui il est intervenu pour le compte du client ou avec lequel il a été mis en contact par le client, sans autorisation expresse de ce dernier, et ce pendant toute la durée du présent contrat et pendant une durée de 1 an à compter du terme et/ou de la résiliation du présent contrat.
Si un tel manquement à cette interdiction était constaté, le prestataire devra verser à *****, au minimum une indemnité égale au montant des prestations réalisées, sans préjudice de tous dommages et intérêts qui pourraient être réclamés au titre du préjudice réellement subi par le client et/ou le client final.[/i:df10d7ff00]

(Accessoirement je n'ai signé qu'une seule prolongation de 3 mois en juin, et rien depuis).
Merci de vos réponses.

KaziChoco

217 Messages

impliqué
28/11/2019 à 08:55

Bonjour,

Il est vrai qu'une clause de non-concurrence pour un client chez qui ils ne peuvent plus être en concurrence avec qui que ce soit est assez spécial. Cependant, vous oubliez la possibilité qu'à la SSII de faire une sous-traitance avec l'une des société agréées. Sans accord express de leur part de faire tomber la clause de non concurrence, vous vous exposez tout de même à des poursuite dont l'issue reste à la main des juges. Même si je pense que vous êtes en bonne position, avez vous vraiment envie de prendre le risque de vous embarquez dans une telle procédure ?

caquito

73 Messages

actif
28/11/2019 à 09:54

Comme l'a dit Kazi, il n'y a que 2 solutions sûres à votre problème:
1) Faire une sous-traitance via une des SSII référencées, mais cela impactera peut-être votre TJM final car il y a un intermédiaire supplémentaire qui va sa commission au passage. Je doute que le client soit prêt à prendre ce surcoût en charge.
2) Obtenir l'accord de votre SSII.
Tenez-nous informés.

hmg

25578 Messages

Grand Maître
28/11/2019 à 17:57

Bonjour,

Réfléchissez à la tournure de votre demande à la ssii.

Vous pouvez indiquer par exemple (réfléchir selon interlocuteur) :
- vous avez été informé du non renouvellement de leur contrat avec le client final.
- or votre mission doit être renouvelé dans les jours qui viennent.
- ont-ils une solution en passant par une société référencé ou en étant référencé dans les délais, voire en vous faisant passer par une société référencée avec qui ils auraient un accord.
- en l’absence de solutions, vous les remerciez de vous libérer de la clause de non concurrence et de loyauté. Ces dernières ne pouvant s’appliquer compte tenu des circonstances.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

Olivier_M

1318 Messages

Grand Maître
29/11/2019 à 10:43

Pour appuyer les remarques de hmg, il faut également préciser qu'en cas de litige avec votre SSII actuelle, elle devrait démontrer l'existence d'un préjudice. Or, si elle se place dans l'impossibilité de poursuivre le contrat avec le client final en étant incapable d'être référencée ou de sous-traiter, elle ne subira aucun préjudice du fait que vous poursuiviez votre activité avec un autre intermédiaire.

Worsy

4 Messages

nouveau
29/11/2019 à 12:48

Merci pour toutes ces réponses...

- le référencement ça me paraît compliqué avant le 1/1/2020. Ça prend toujours des lustres ces histoires-là.

- par contre la sous-traitance de sous-traitance, ça pourrait être une possibilité mais pas sûr que la SSII qui reprendrait mon contrat y soit favorable - et moi non plus, une sangsue me suffit...

Je ne cherche pas le conflit avec ma SSII actuelle, d'autant que je ne suis pour rien dans la situation actuelle. Mais ils n'ont pas l'air trop coopératif sur ce coup-là et ne répondent pas trop à mes demandes d'entretien.

hmg, vous semblez être sûr que la clause est inapplicable dans cette situation.

caquito

73 Messages

actif
29/11/2019 à 13:06

Il n'a pas dit qu'elle n'était pas applicable, il a exposé un cheminement d'idées pour arriver à les convaincre de vous en libérer, entre personnes raisonnables voulant maintenir de bonnes relations commerciales.
Ça reste à leur bon vouloir malheureusement. S'ils veulent vous embêter ils le peuvent.
D'ailleurs si le client final apprend qu'ils vous empêchent de revenir travailler pour lui, ils peuvent dire adieux à leur référencement :lol: .
Peut-être qu'il serait bon de leur rappeler.

vdaxeis

527 Messages

impliqué
29/11/2019 à 13:21

Bonjour,

il y a un element qui n'a pas été abordé et qui, selon moi, est le premier point à eclaircir avant d'aborder la clause qui vous avez signé.
Votre cas part d'une decision de votre client d'arreter ou de non renouveler le contrat avec la SSII.

A ce stade, rien de choquant et peu importe la raison, du moment qu'il respecte les modalites avec les SSII pour acter cette decision.

en revanche, si c'est une volonté de sa part de vous garder par la suite, c'est à lui de verifier dans son contrat signé avec la SSII quelles en sont les contraintes

et dans la majorité des cas, des clauses similaires à la votre sont specifiees dans le contrat SSII/Client.

Je n'ai pas vu ou entendu de cas similaire au votre mais j'ai vu beaucoup de fois des cas de demande d'un client d'embaucher la ressource fournie par la SSII (que cette resource soit un salarié de la SSII ou freelance).

Bien que ce cas soit different du votre, c'est exactement le meme d'un point de vue contractuel pour votre client : arreter un contrat mais garder la ressource

dans les cas que j'ai vu,
- certains se passent bien (cas d'une SSII qui a un partenariat ancien et solide avec son client : elle accepte de se faire debaucher sa ressouce par son client sans dommage

- certains se passent moins bien : un intermediaire (cabinet fournissant des freelance) a exigé de son client qu'il paye les dommages figures dans la clause alors que ce freelance prestait chez ce client depuis 10 ans . de memoire, le client a payé 50Ke a ce cabinet pour pouvoir embaucher le freelance.
ces 50Ke ont permis de liberer indirectement le freelance de sa clause qu'il avait vis a vis de ce cabinet. aucun grief ni impact financier pour lui.

mon conseil :

Si votre interet est de continuer a travailler chez votre client (que ce soit via une autre SSII ou via une chaine de SSII ), vous avez raison de vous impliquer dans les discussions MAIS
vous ne devez pas prendre le risque de rentrer en conflit avec cette SSII avec une telle clause. nul sait ce qu'un tribunal pourra considerer

et donc, votre client doit etre moteur pour trouver un accord qui convient a tout le monde .

J'y vois 3 options:

- votre client persuade la SSII de ne pas s'opposer a ce que vous continuez a travailler via une autre SSII (je n'y crois pas trop car la SSII a perdu tout le business avec ce client, sa possibilité de refaire du business avec client est casi nulle ou nulle

- votre client supporte l'augmentation de votre TJM final (car introduction d'une deuxieme SSII ) de telle sorte a ce que la SSII facture le meme TJM a la SSII2

- votre client paye les dommages reclamés par la SSII

KaziChoco

217 Messages

impliqué
29/11/2019 à 13:43

J'ajouterai un dernier point car on semble présumer que le passage par une sous-traitance avec une SSII référencé entrainera forcément l'augmentation du TJM pour le client final. Il est possible aussi que cette sous-traitance soit réalisé par un renoncement de votre société à une partie de sa marge. Entre réduire sa marge et garder le contrat, et perdre le contrat pour ne toucher rien, je pense qu'il y a matière à discuter. Ensuite, reste à connaitre les prétentions éventuelles de la SSII référencé en termes de marge...

vdaxeis

527 Messages

impliqué
29/11/2019 à 14:10

tout a fait kazichoco

je ne l'ai pas mentionné car je me mets dans une situation ou cette SSII fera tout pour ne pas perdre 1 centime dans l'histoire en se sentant protegée par ces clauses.

En fait, tout depend de l'angle d'analyse et d'attaque de la SSII :

Soit elle se sent en position de faiblesse car suite a un non referencement, elle perd le business . et donc elle peut accepter de sortir definitivement du montage ou y rester en baissant sa marge

Soit elle considere que des clauses la protégé . et donc acter qu'elle doit rester dans le montage sans y perdre (et encore on peut considerer qu'elle a perdu car son client ne sera plus un final mais une SSII) OU exiger des dommages

Mais je vous assure que j'ai deja vu des intermediaires qui preferent aller au conflit et perdre des clients pour obtenir des dommages plutot que de trouver des terrains d'entente pour garder une relation commerciale possible

KaziChoco

217 Messages

impliqué
29/11/2019 à 14:26

@Vdaxeis: Des SSII qui sont incapable de voir plus loin que le bout de leur nez, j'en connais aussi, et vous avez tout à fait raison de dire que c'est une possibilité.
J'évoquais la possibilité pour la SSII de partager sa marge pour que notre ami ne se sente pas sous préssion si jamais la SSII lui demandais à lui de baisser son TJM sous pretexte qu'il y aurait un intermédiaire en plus. C'est la SSII qui à fait n'importe quoi, à elle de payer les pots cassés.

vdaxeis

527 Messages

impliqué
29/11/2019 à 15:19

oui kazichoco, cette SSII n'a certainement pas bien fait son job (mais je m'abstient de toute conclusion quand je ne connais pas le detail)

mais encore une fois, tout le monde ici a oublié le client dans l'histoire.
Un client ne peut pas avoir le beurre (arreter un contrat) et l'argent du beurre (garder une ressource) s'il a signé un contrat lui en empechant .

C'est la phrase suivante de notre ami qui m'a fait tiqué :
"[b:b5b3322ef9]Il m'a donc indiqué 2 SSII agréées par lui, prêtes à reprendre mon contrat. A moi de choisir la mieux-disante.[/b:b5b3322ef9]"

Quand je l'ai lu, avec tout le risque de mauvaise interpretation puisque je ne connais pas le contexte dans le detail, je l'ai compris de la facon suivante " tu te demmerdes pour tout gérer et tu reviens vers moi lorsque le contrat avec la nouvelle SSII est pret pour que je signe en bas a droite"

Pardon mais moi ca ne m'irait pas :
Qui du client ou de notre ami souhaite que la collaboration continue ?
On pourrait dire les 2 mais c'est justement ce qui ne faut pas faire si l'on ne veut pas mettre les doigts dans un probleme .
C'est le client qui souhaite me garder donc j'irai voir mon client en lui demandant d'entrer en contact avec la SSII pour exposer son point.

Apres, si notre ami veut supporter toute la pression et les eventuels conflits pour trouver un accord tripartite (voire quadripartite si 2eme SSII), why not mais c'est pas ce que je ferai

hmg

25578 Messages

Grand Maître
29/11/2019 à 20:57

Bonjour,

Oui, le client est un autre levier selon le retour de la SSII.

A mon sens, c'est d'ailleurs à lui d'assumer le coût de la reprise du contrat par un autre support. Mais pour des raisons commerciales, il y a peu de chances que cela soit lui qui assume au final.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

vdaxeis

527 Messages

impliqué
30/11/2019 à 13:18

Bonjour,

hmg a écrit :Bonjour,
Oui, le client est un autre levier selon le retour de la SSII.
Le selon signifie que la marche à suivre est qu'il negocie cette situation d'abord avec la SSII, puis retourne vers son client si problème.
Comme dit plus haut, c'est, à mon sens une erreur de posture, qui est double . ( Ce sera bien sur sans consequence si la SSII est tres conciliante.)

Double car:
- Vis a vis de la SSII : Il sera obligé de parler au nom du client en expliquant que son client veut le garder et qu'il lui propose d'autres SSII . Parler au nom du client peut se retourner contre vous si celui ci change d'avis ulterieurement . tout ce que vous aurez gagné est de perdre votre credibilité vis a vis de la SSII et du client en vous mettant tout les griefs sur le dos

- Vis a vis de son client : Ce client manipule (consciemment ou inconsciemment) notre intervenant en se degageant de toute responsabilité. rentrer dans son jeu est un acte de faiblesse . Il faut oser un discours tout autre en remettant à l'endroit la situation et lui faire comprendre, avec toute la forme que cela demande, d'entrer en contact avec la SSII pour que celui ci expose la situation.

hmg a écrit : A mon sens, c'est d'ailleurs à lui d'assumer le coût de la reprise du contrat par un autre support.
On est donc bien d'accord et c'est pour cela qu'il ne faut pas prendre les devants
hmg a écrit : Mais pour des raisons commerciales, il y a peu de chances que cela soit lui qui assume au final.
S'il ne veut pas assumer tout risque lié à sa decision , ne vous faites pas manipuler en prenant ce risque sur vos epaules. Quittez le si vous sentez que ca ne sent pas bon.

Enfin, si le montage sous traitance de SSII etait la solution trouvée, je prefere changer de client que de me retrouver dans cette chaine où :
- la 1ere SSII semble negligeante
- vous ne connaissez pas la 2eme SSII. qui sait, il y a toujours un risque qu'elle complique votre futur
- votre perspective d'augmentation s'en retrouvera d'autant plus compliquée


Quoiqu'il en soit, bon courage à vous !

hmg

25578 Messages

Grand Maître
30/11/2019 à 21:19

Bonjour,

vdaxeis a écrit :S'il ne veut pas assumer tout risque lié à sa decision , ne vous faites pas manipuler en prenant ce risque sur vos epaules. Quittez le si vous sentez que ca ne sent pas bon.
La difficulté est que l'on parle "du client final" comme si c'était une seule personne avec une seule logique.

Or la logique des services du client final ne vont pas tous dans le même sens. C'est une lutte de pouvoir chez ce dernier.

Reste à savoir quel service a le haut du panier : le service qui a besoin du prestataire ou le service achat/juridique.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

vdaxeis

527 Messages

impliqué
01/12/2019 à 10:00

Oui tout à fait, c'est sans doute les achats qui ont pris cette decision.
la DSI qui a recruté notre intervenant subi peut etre egalement la situation

Mais peut importe, cela ne change pas mon approche, je ne me risquerai a regler ce problème moi meme.
Je prefererai me concentrer a chercher un autre client plutot que de me retrouver dans des discussions tendues et des montages alambiqués.

Worsy

4 Messages

nouveau
06/12/2019 à 21:22

Wow, mon petit problème vous inspire :)

En tous cas merci pour toutes ces réponses documentées et avisées.

J'en ai parlé de mon côté à quelqu'un qui travaille au service juridique d'une grosse SSII française et sa conclusion était que j'étais en plein dans une "zone grise" et qu'il valait mieux éviter l'affrontement, ce que je n'avais pas l'intention de faire de toutes manières.

Comme dit vdaxeis, je trouve que le client final (enfin les achats, ma responsable est aussi embêtée que moi sur le sujet, elle aussi subit) se décharge un petit peu vite du problème. Mais je ne crois pas qu'il soit prêt à payer un dédit pour me conserver dans ses équipes.

J'ai donc envoyé la commerciale se démerder avec les problèmes administratifs et le service achat du client final.

Tout n'est pas encore finalisé, mais on se dirige vers une solution qui arrange tout le monde, même si rien n'est signé :

- Ma SSII actuelle accepte le principe de sous-traiter avec une des SSII agréées en réduisant sa marge. D'après ma responsable, cette SSII ne prendrait que 3% pour "partager" son agrément. Ça me parait peu, en même temps ça ne lui demande pas beaucoup d'investissement.

- Au passage j'en ai profité pour demander une augmentation de mon TJM d'environ 10%, puisque la mission avait déjà été renouvelée 2 fois, et que quitte à diminuer sa marge, pas de raison que je n'en profite pas non plus. Dans la foulée j'ai envoyé un courrier AR de résiliation de mon contrat actuel pour le 31/12 au cas où (ce qui a fait son petit effet je dois dire), en leur indiquant que j'étais prêt à discuter d'un nouveau contrat. Et effectivement, entre un peu moins et rien du tout, ma SSII n'a pas trop hésité et m'a donné son accord, du moins verbal.

Dénouement début de semaine prochaine.

phili_b

514 Messages

impliqué
06/12/2019 à 23:56

Worsy a écrit : ...
J'ai donc envoyé la commerciale se démerder avec les problèmes administratifs et le service achat du client final.
...
Dans la foulée j'ai envoyé un courrier AR de résiliation de mon contrat actuel pour le 31/12 au cas où (ce qui a fait son petit effet je dois dire), en leur indiquant que j'étais prêt à discuter d'un nouveau contrat. Et effectivement, entre un peu moins et rien du tout, ma SSII n'a pas trop hésité
Bien :)
Worsy a écrit : - Ma SSII actuelle accepte le principe de sous-traiter avec une des SSII agréées en réduisant sa marge.
Ce qui veut dire double sous-traitance, cela aurait compliqué pour moi puisque j'ai tendance à vouloir ne pas avoir plus d'un niveau de sous-traitance.

Worsy

4 Messages

nouveau
10/12/2019 à 17:28

phili_b a écrit : Ce qui veut dire double sous-traitance, cela aurait compliqué pour moi puisque j'ai tendance à vouloir ne pas avoir plus d'un niveau de sous-traitance.
Je ne suis pas fan non plus, mais la mission est cool, le tarif très correct, et je n'ai pas trop envie de chercher un autre client tout de suite.

Donc on va faire une exception.