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Résilier un contrat d’une mission pas encore commencée


Résilier un contrat d’une mission pas encore commencée

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04/12/19 à 21:27
chamamo
Freelance
discret
Inscrit le 06 Nov 2017
Messages: 12
Bonjour,

Je viens de signer un contrat de prestation pour une mission qui commencera dans 15 jours.

Je voudrais savoir si avant le début de la mission je change d'avis et je décide de résilier le contrat, quels sont les conséquences? Est ce que c'est possible? Pourront t'il se retourner contre moi?

Merci d'avance.

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04/12/19 à 22:49
benji27
Freelance
impliqué
Inscrit le 28 Nov 2013
Messages: 221
Il y a une période d'essai prévue dans le contrat ?

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06/12/19 à 14:07
chamamo
Freelance
discret
Inscrit le 06 Nov 2017
Messages: 12
Il y a une période probatoire de 4 semaines au cours de laquelle la résiliation peut intervenir sans préavis, mais à l'initiative du client.

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06/12/19 à 14:41
benji27
Freelance
impliqué
Inscrit le 28 Nov 2013
Messages: 221
chamamo a écrit:
Il y a une période probatoire de 4 semaines au cours de laquelle la résiliation peut intervenir sans préavis, mais à l'initiative du client.


Ok dans mon contrat type, au cours du premier mois , on peut résilier n'importe quand avec 1 jour de préavis par semaine effectuée

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06/12/19 à 18:35
vdaxeis
Freelance
impliqué
Inscrit le 23 Fév 2010
Messages: 468
Bonjour,

C'est difficile de repondre a cette question en y apportant des arguments certains.

la consequences premiere est que vous serez blacklisté chez l'intermediaire avec qui vous avez signé et chez le client pour lequel vous etiez censé travailler (sauf justification suffisamment serieuse qui attenuerait leur mecontentement).
Je pense que ca, vous le saviez deja .

Risquez vous d'autre chose ?
Je dirai peu de chance que l'on vous demande reparation si c'est une regie chez un gros client. Votre non intervention ne sera pas a ce point critique pour mettre en peril son activité . Ces clients ont les marges de manoeuvre pour trouver des solutions temporaires ou definitives de remplacement le temps de trouver votre remplacant.

Dans un contexte tout autre (type vous signez un forfait pour une TPE ou petite PME), qui sait ? ce client pourrait utiliser tout moyen pour demander reparation du prejudice (votre non engagement)

Petite PME ou gros client, il y a quand meme un point que je regarderai dans votre contrat : il peut etre specifié des clauses de penalité ou d'obligation de trouver un remplacant en cas de non disponbilité de votre part .
Si tel est le cas, votre intermediaire ou/et client pourrait faire demarrer ce compteur de non disponibilité des la 1ere heure du 1er jour

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