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Comment lever une clause de non concurrence ?


Comment lever une clause de non concurrence ?

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11/01/20 à 13:17
exaxxion_alex
Freelance
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discret
Inscrit le 30 Mai 2016
Messages: 10
Bonjour

Je sais que le sujet a surement été publier plusieurs fois mais je voudrais avoir une réponse car je n'ai rien trouvé de clair à ce propos.

Je travaille depuis 3 ans chez un client pour le compte d'une ESN, cependant, une clause de non concurrence de mon contrat de prestation avec cette ESN, m'interdit de travailler en direct avec le client pendant la durée du contrat , et 12 mois après la fin du contrat.

Quelles sont les possibilités que j'aies pour faire lever la clause ?

Si je quitte la mission et l'ESN en question mais que je reviens chez le client en relation directe quelles sont les risques ?

Merci pour votre aide

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11/01/20 à 18:36
Freelance91
Freelance
impliqué
Inscrit le 17 Jan 2007
Messages: 617
L'ESN ne va accepter de négocier cette clause, si vous partez en direct avec le client, ils gagneront 0 euros.

Si vous quittez la mission et revenez chez le même client, c'est du détournement de clientèle et de la concurrence déloyale, donc l'ESN va aller en justice et demander des dommages et intérêts.

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11/01/20 à 22:49
exaxxion_alex
Freelance
avatar
discret
Inscrit le 30 Mai 2016
Messages: 10
D'accord, est aussi valable si je reviens chez le client 12 mois après ? J'ai l'impression donc qu'il vaut mieux changer de client ou négocier avec l'ESN

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12/01/20 à 06:12
Picasso4All
Freelance
discret
Inscrit le 29 Jan 2019
Messages: 13
Comme tu as acquis la confiance de ton client ces 3 dernières années, ton client peut faire passer le message à ton ESN qu'il vaudrait mieux ne pas activer la clause de non concurrence, au risque de se faire dé-référencer.

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14/01/20 à 09:26
CarlCarlsson
Freelance
nouveau
Inscrit le 20 Nov 2019
Messages: 2
Picasso4All a écrit:
Comme tu as acquis la confiance de ton client ces 3 dernières années, ton client peut faire passer le message à ton ESN qu'il vaudrait mieux ne pas activer la clause de non concurrence, au risque de se faire dé-référencer.


Je pense aussi comme Picasso4All

Il faut en parler aux deux parties (Client et ESN), et faire ça intelligemment.
Si le client est intéressé pour t'embaucher, l'ESN devrait se plier à leur requête au risque d'envenimer leur relation commerciale.

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14/01/20 à 09:31
exaxxion_alex
Freelance
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discret
Inscrit le 30 Mai 2016
Messages: 10
MErci pour votre retour, pour l'instant je ne souhaite pas etre embaucher pour profiter de mon statut de freelance, mais je ne sais pas si l'ESN voudrait bien enlever la clause, sachant que j'ai déjà demander à l'ESN mais bien sur ils ont refusés.

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