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Cessation d'activité et départ à la retraite

kreionliv

43 Messages

actif
17/01/2020 à 12:16

Bonjour,

Freelance depuis début 1990 (en EI BNC, sans EC (je sais c'est pas bien) ) je compte prendre ma retraite le 1er octobre 2020 (ayant le nombre de trimestre nécessaires fin 2019).

- J'ai donc contacté la CIPAV pour anticiper un peu. Coup de bol, un appel, une réponse téléphonique immédiate.
Mon interlocutrice m'a conseillé de faire ma demande de retraite courant avril et ce via le site info-retraite (ayant été salarié avant de passer freelance) et de les prévenir quinze jours après afin de vérifier que le dossier leur avait bien été transmis.
Jusque là, rien de particulier.
- Pour obtenir le versement de ma retraite (base et complémentaire CIPAV) il me faut être à jour de mes cotisations.

Hors je ne vais cesser mon activité libérale que le 30 septembre prochain. On m'explique donc gentille ment que je ne pourrais rien toucher avant le solde de mes cotisations (entre 3 et 6 mois d'attente avec effet rétro actif).

Donc je dois avoir la trésorerie nécessaire pour tenir pendant cette période.

Bref passons, mais c'est toujours intéressant de le faire savoir. C'est le serpent qui se mord la queue.

- Ma question porte sur cette fameuse cessation d'activité.

J'ai bien compris que je devais établir une première déclaration 2035 en créances/dettes (la déclaration DSI n'étant plus disponible en ligne à cette période) avant de fournir les éléments à l'URSSAF et à la CIPAV.

Comment calculer les prélèvements de ces organismes sans avoir recours à une boule de cristal ?

Les chiffres suivants sont donné à titre d'exemple uniquement.

Cas 1 :
Bénéfice 2020 : 60 000 euros
sans tenir compte des prélèvements URSSAF et CIPAV
Donc ces organismes vont se baser sur 60000 euro pour calculer le solde à payer.

Cas 2 :
Bénéfice 2020 : 60 000 euros
Prenant comme hypothèse un prélèvement URSSAF de 7000 euros et un prélèvement CIPAV de 5000 euros
Dois-je faire une première 2035 copie adressée à l'URSSAF et à la CIPAV avec un bénéfice de 60000 - 12000 soit 48000 de bénéfice.
Mes cotisations seront donc basées sur 48000 et non 60000. (donc le résultat final ne sera pas le même).

Merci d'avance pour vos avis éclairés.

mixomatose

7223 Messages

Grand Maître
17/01/2020 à 12:57

C'est le cas 2 qu'il faut utiliser, sinon tu seras prélevé de montants trop élevés, et difficiles à récupérer.
Il faut résoudre l'équation (trouver C)
f(R-C) = C
où:
R = revenu (bénéfice) avant charges sociales
C = charges sociales
f(revenu) = fonction donnant les charges sociales en fonction du revenu.

Et on déclare R-C

calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL
http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php

kreionliv

43 Messages

actif
17/01/2020 à 13:27

mixomatose a écrit :C'est le cas 2 qu'il faut utiliser, sinon tu seras prélevé de montants trop élevés, et difficiles à récupérer.
Il faut résoudre l'équation (trouver C)
f(R-C) = C
où:
R = revenu (bénéfice) avant charges sociales
C = charges sociales
f(revenu) = fonction donnant les charges sociales en fonction du revenu.

Et on déclare R-C
Merci Mixomatose pour ta réponse

Malheureusement je ne sais pas résoudre une équation de ce type :
f(R-C)= C

comment trouve-t-on C ?

Désolé, je n'ai pas fais math sup.

:D :D

kreionliv

43 Messages

actif
17/01/2020 à 14:25

Par précaution, j'ai contacté mon AGA.

Les réponses me laissent dubitatif :

1) CIPAV : "ils n'en ont rien à faire" si vous avez vos trimestres au 31 décembre 2019, il ne vont pas faire de régularisation sur 2020, vous payez 2019 (basé sur la DSI 2020) point barre.

2) URSSAF : c'est pas compliqué il suffit d'appliquer les taux et vous avez le montant à calculer.

3) Oui vous établissez une 2035 en créances/dettes et vous servez éventuellement de "banque" à l'URSSAF jusqu'à la déclaration DSI en 2021. Surtout ne fermer pas votre compte pro. "On n'est pas à 1000 euros près" je cite.

Avec cela, on se sent vraiment aidé.

Dernier conseil, pour le dernier exercice prendre un EC (quelque soit le prix à payer) pour être tranquille.

Dire que je cotise à cette AGA depuis 1990 pour entendre cela, ça me désespère.

vdaxeis

532 Messages

impliqué
17/01/2020 à 14:41

Bonjour,

Petite remarque sur les cotisations à payer lors d'une cessation d'activité ( pour vous eviter toute mauvaise surprise)

J'ai deja fait une cessation d'activité sur une EURL IS (vous n'etes pas dans ce cas là mais à regarder si les effets seront similaires)

La date de cessation d'activité était au 30/06/2015
entre le 01/01/15 et le 30/06/15, je m'etais versé une remuneration (assez consequente pour 6 mois)

pour les cotisations à payer :
- la CIPAV a pris comme base de calcul le montant de cette remuneration

- l'URSSAF a pris comme base de calcul [b:1ee770b9ab]le double[/b:1ee770b9ab] du montant de cette remuneration ( car leur regle fut de dire que si ma remuneration sur 6 mois etait de X, ma remuneration sur 12 mois aurait été de 2X)

Attention donc aux mauvaises surprises

mixomatose

7223 Messages

Grand Maître
17/01/2020 à 14:43

kreionliv a écrit :
Merci Mixomatose pour ta réponse

Malheureusement je ne sais pas résoudre une équation de ce type :
f(R-C)= C

comment trouve-t-on C ?

Désolé, je n'ai pas fais math sup.

:D :D
Voir les explications sur la méthode de calcul ici. Ca date un peu, mais les principes sont toujours applicables.

calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL
http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php

kreionliv

43 Messages

actif
17/01/2020 à 14:48

vdaxeis a écrit :Bonjour,

Petite remarque sur les cotisations à payer lors d'une cessation d'activité ( pour vous eviter toute mauvaise surprise)

J'ai deja fait une cessation d'activité sur une EURL IS (vous n'etes pas dans ce cas là mais à regarder si les effets seront similaires)

La date de cessation d'activité était au 30/06/2015
entre le 01/01/15 et le 30/06/15, je m'etais versé une remuneration (assez consequente pour 6 mois)

pour les cotisations à payer :
- la CIPAV a pris comme base de calcul le montant de cette remuneration

- l'URSSAF a pris comme base de calcul [b:900c3f92be]le double[/b:900c3f92be] du montant de cette remuneration ( car leur regle fut de dire que si ma remuneration sur 6 mois etait de X, ma remuneration sur 12 mois aurait été de 2X)

Attention donc aux mauvaises surprises
Merci pour votre contribution, mais en effet nos statuts sont différents : EI/BNC vs EURL/IS donc peut de chose à voir.

hmg

25654 Messages

Grand Maître
18/01/2020 à 05:25

[Bonjour,

> 1) CIPAV : "ils n'en ont rien à faire" si vous
> avez vos trimestres au 31 décembre 2019, il
> ne vont pas faire de régularisation sur 2020,
> vous payez 2019 (basé sur la DSI 2020) point
> barre.

Il n’y a pas de regul à la cipav pour toutes les cotisations actuellement. La complémentaire est basée sur le revenu N-1 par exemple.

Une demande de changement de règle a été formulée par la cipav l’an dernier mais toujours pas acceptée selon les termes proposés par la CIPAV.

> 2) URSSAF : c'est pas compliqué il suffit
> d'appliquer les taux et vous avez le montant à
> calculer.

C’est un calcul en dedans pas au dehors. Donc pas si simple. C’est un calcul par itérations.

> 3) Oui vous établissez une 2035 en créances/dettes
> et vous servez éventuellement de "banque" à l'URSSAF
> jusqu'à la déclaration DSI en 2021. Surtout ne fermer
> pas votre compte pro. "On n'est pas à 1000 euros
> près" je cite.

Cela permet en effet d’éviter des problèmes.
Vous pouvez aussi changer de rib avec les organismes.

> Avec cela, on se sent vraiment aidé.

L’AGA est principalement là pour contrôler. Vérifiez s’ils ne proposent pas une formation sur la fin d’activité ou le départ à la retraite.

> Dernier conseil, pour le dernier exercice prendre
> un EC (quelque soit le prix à payer) pour être tranquille.

Si vous n’avez pas l’habitude d’y créances-dettes, c’est sans doutes un bon conseil.

> Dire que je cotise à cette AGA depuis 1990
> pour entendre cela, ça me désespère.

Courage.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

kreionliv

43 Messages

actif
20/01/2020 à 13:21

mixomatose a écrit :[quote:b36db04c43="kreionliv"]

Merci Mixomatose pour ta réponse

Malheureusement je ne sais pas résoudre une équation de ce type :
f(R-C)= C

comment trouve-t-on C ?

Désolé, je n'ai pas fais math sup.

:D :D
Voir les explications sur la méthode de calcul ici. Ca date un peu, mais les principes sont toujours applicables.[/quote]

Encore merci pour tes explications, j'ai regardé ton exemple :
Question :
Le problème, si Mr Dupond envoie sa 2035 avec ces chiffres, c'est qu'ils ne prennent pas en compte les charges de régularisations de 2010 qui lui seront réclamées par les organismes sociaux fin 2011, soit la somme 10 884-6 500 = 4384 €. Cette somme est due, bien que l'entreprise soit close, parcequ'elle se rapporte à l'année 2010 où dernière année où l'entreprise était en activité.

Comment arrive tu à obtenir 4384 euros ?
Désolé, mais c'est le but de ma question initiale.

mixomatose

7223 Messages

Grand Maître
20/01/2020 à 17:40

4384€ = charges sur 32000€ de résultat (10884€ à l'époque) - provisions payées en 2010 (6500€)

calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL
http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php

hmg

25654 Messages

Grand Maître
21/01/2020 à 07:37

Bonjour,

Le calcul est fait en dedans par itérations pour tenir compte justement de l’impact futur des cotisations restant à payer ou à recevoir en remboursement.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

kreionliv

43 Messages

actif
22/01/2020 à 13:40

mixomatose a écrit :4384€ = charges sur 32000€ de résultat (10884€ à l'époque) - provisions payées en 2010 (6500€)
Au risque de passer pour un "teubé" d'où sort tu cette somme de 10884 euros (URSSAF + CIPAV) ?

C'est justement cela que je cherche à déterminer.

Désolé, mais je ne comprends pas ta réponse.

Merci.

kreionliv

43 Messages

actif
22/01/2020 à 13:53

hmg a écrit :Bonjour,

Le calcul est fait en dedans par itérations pour tenir compte justement de l’impact futur des cotisations restant à payer ou à recevoir en remboursement.
Merci Hmg,

Je ne comprends rien à cette notion de "en dehors" "en dedans".
Désolé mais vos réponses ne répondent pas de façon simple à mes demandes.

Ce n'est pas la première fois que je vois des sujets identiques sur le forum restant sans réponse concrète.

à part me conseiller de prendre un EC pour la dernière année d'activité (alors que j'exerce depuis en PL depuis 1990) je ne vois rien de positif.

Ne le prenez pas mal, mais j'ai vraiment l'impression que ce forum est à la main des EC ou "pseudos EC" et que les questions sur la cessation d'activité sont moins "rentables" que celles concernant la création d'activité.

Encore désolé d'être désagréable, mais en parcourant l'ensemble des questions posées sur les forums, je n'ai jamais vu une réponse concrète sur le sujet de la cessation d'activité et la façon de procéder à l'estimation des charges restant à payer auprès de l'URSSAF et de la CPIAV.

mixomatose

7223 Messages

Grand Maître
22/01/2020 à 14:58

Il faudrait au moins que tu te donnes la peine d'apprendre à calculer tes charges sociales.

Pour un certain revenu net, on prend les barèmes de l'URSSAF et de la CIPAV, et on calcule combien on doit. Il y a des tranches et des seuils, c'est comme les impôts, et n'importe quel collégien de 4me est capable de faire ça.

Après, en dedans en dehors, ça marche comme ça :

Pour 100€ de revenu net, tu dois par exemple 40€ de charges sociales.
Ton taux de charges sociales est de 40%. On dit 40% en dehors (en plus du revenu net).

Mais ton revenu brut, c'est 140€, donc ton taux "en-dedans", c'est 40/140, soit 28%.

Mais on parle de la même chose. Un revenu brut de 140, 40 de charges et un net de 100.

Si tu ne comprends pas ça, retourne travailler comme salarié.

calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL
http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php

hmg

25654 Messages

Grand Maître
22/01/2020 à 15:02

Bonjour,

Plutôt que monter sur vos grands chevaux, demandez simplement une explication.

Calcul en dehors :
Vous avez 100 net, les cotisations sont de +/- 45.

Calcul en dedans :
Vous avez 100 de disponible pour le net et les cotisations : 100 / 1,45 = 69 net.

Actuellement, vous faites un calcul en dehors. Pour la fin de l'entreprise, vous devez considérer un calcul en dedans pour ne pas payer des cotisations indues et déclarer un net ne correspondant pas à la réalité.

Le calcul est plus complexe que celui expliqué ci-dessus. Notamment :
- il faut identifier les cotisations de l'année en cours pour les compter dans le disponible pour les cotisations et rémunérations de l'année).
- il faut aussi tenir compte que le net imposable est supérieur au net (d'où la nécessité de faire des itérations pour trouver le bon montant qui donne 0 à la fin).

[color=red:fef412cd6a][b:fef412cd6a]Edit : Nos réponses se ont croisées. Je suis surtout surpris de se demander seulement après plusieurs années comment fonctionne le calcul des cotisations. Cela n'induit pas de devoir renoncer à l'indépendance. Cela induit surtout de devoir être accompagné ou de demander quand on ne comprend pas.[/b:fef412cd6a][/color:fef412cd6a]

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

kreionliv

43 Messages

actif
22/01/2020 à 15:30

mixomatose a écrit :Il faudrait au moins que tu te donnes la peine d'apprendre à calculer tes charges sociales.


Si tu ne comprends pas ça, retourne travailler comme salarié.
Superbe réponse, je n'en attendais pas moins de ta part.

Salut.

kreionliv

43 Messages

actif
22/01/2020 à 15:34

hmg a écrit :Bonjour,

[color=red:01ccd03afa][b:01ccd03afa]Edit : Nos réponses se ont croisées. Je suis surtout surpris de se demander seulement après plusieurs années comment fonctionne le calcul des cotisations. Cela n'induit pas de devoir renoncer à l'indépendance. Cela induit surtout de devoir être accompagné ou de demander quand on ne comprend pas.[/b:01ccd03afa][/color:01ccd03afa]
On en revient donc toujours au même, le seul conseil que l'on peut obtenir sur ce forum, c'est de faire appel à un EC !
J'ai bien compris la démarche et on va en rester là.
Bonne continuation dans votre business.

Tap

1679 Messages

Grand Maître
22/01/2020 à 16:50

Non, le conseil, c'est : [u:2f09b28b70]si[/u:2f09b28b70] tu n'es pas capable de faire un calcul niveau collège et que quand on essaye de t'expliquer tu te braques (alors que visiblement tu n'as pas fait l'effort de chercher par toi même), va voir un EC (lui est payé pour ça, y compris pour la pédagogie / le fait de devoir supporter ta mauvaise humeur).

Le calcul a faire n'est pas compliqué, dès lors qu'on prend le temps de comprendre comment ca marche, et il y a les outils partout sur internet pour cela.

Pour éviter de tomber dans la théorie du complot, ni mixomatose ni moi ne sommes EC. (hmg oui! c'est indiqué dans sa signature en plus, le fourbe)

PS : j’espère pour toi que les organisme n'ont jamais fait d'erreur sur le montant de tes cotisations, vu que tu n'as jamais pris la peine de vouloir comprendre comment ça fonctionnait.

PS 2 : j'ai bien compris que ce que tu veux, c'est qu'on fasse le travail a ta place, mais commencer prendre de haut les gens qui avaient commencé à t'aider n'est clairement pas le meilleur moyen d'obtenir ça. De mon côté, ça m'a ôté toute envie d'essayer.

kreionliv

43 Messages

actif
22/01/2020 à 17:17

Tap a écrit :Non, le conseil, c'est : [u:77a2266221]si[/u:77a2266221] tu n'es pas capable de faire un calcul niveau collège et que quand on essaye de t'expliquer tu te braques (alors que visiblement tu n'as pas fait l'effort de chercher par toi même), va voir un EC (lui est payé pour ça, y compris pour la pédagogie / le fait de devoir supporter ta mauvaise humeur).

Le calcul a faire n'est pas compliqué, dès lors qu'on prend le temps de comprendre comment ca marche, et il y a les outils partout sur internet pour cela.

Pour éviter de tomber dans la théorie du complot, ni mixomatose ni moi ne sommes EC. (hmg oui! c'est indiqué dans sa signature en plus, le fourbe)

PS : j’espère pour toi que les organisme n'ont jamais fait d'erreur sur le montant de tes cotisations, vu que tu n'as jamais pris la peine de vouloir comprendre comment ça fonctionnait.

PS 2 : j'ai bien compris que ce que tu veux, c'est qu'on fasse le travail a ta place, mais commencer prendre de haut les gens qui avaient commencé à t'aider n'est clairement pas le meilleur moyen d'obtenir ça. De mon côté, ça m'a ôté toute envie d'essayer.
La meute est lâchée, je m'y attendais.

Rien de plus à ajouter (sauf si la meute continue).

Bien sur que j'ai pris la peine de chercher sur internet, je cherchais juste une confirmation sur mes interrogations.

Je vais donc me débrouiller seul comme je le fais depuis 1990.

PS. Il y a t il beaucoup de freelance sur ce site qui exerce depuis aussi longtemps que moi sans poser des questions "à la con" du style " je souhaite devenir freelance en touchant les aides pôle emploi', comment "truander le fisc", comment "optimiser mon lancement" ? Ma question semblait simple, la réponse (ou les réponses) semble plus complexe, mais c'est inutile de m'agresser de la sorte.

Je persiste et signe, ce site est avant tout un moyen pour rabattre des clients potentiels pour les pseudos "conseiller entreprise"

Désolé, j'interviens rarement sur le site. Je vais donc me désinscrire dans les prochains jours et vous laissez entre vous.

Bonne soirée.

kreionliv

43 Messages

actif
22/01/2020 à 18:15

kreionliv a écrit : Ce n'est pas la première fois que je vois des sujets identiques sur le forum restant sans réponse concrète.

En parcourant l'ensemble des questions posées sur les forums, je n'ai jamais vu une réponse concrète sur le sujet de la cessation d'activité et la façon de procéder à l'estimation des charges restant à payer auprès de l'URSSAF et de la CPIAV.
Une simple recherche sur le site, permet de voir, qu'aucune question identique à la mienne n'a reçue de réponse.

à part me conseiller des sites payants, je persiste et signe. Aucun renseignement n'est gratuit sur ce site.

hmg

25654 Messages

Grand Maître
22/01/2020 à 19:26

Bonjour,

Plus haut, le calcul vous a été expliqué de deux manières différentes en fonction du peu d’infos données. Vous avez sur le site de mixomatose vu un exemple.

Et au final, vous demandez une méthode clef en main (inexistante), gratuite et si possible avec tous les calculs fait pour vous sans nous donner aucune info.

Retrouvez un peu de bon sens et utilisez un ton plus diplomate.

De mon côté, je ne vais pas accorder plus de temps à votre cas.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

kreionliv

43 Messages

actif
22/01/2020 à 20:18

hmg a écrit :Bonjour,

Plus haut, le calcul vous a été expliqué de deux manières différentes en fonction du peu d’infos données. Vous avez sur le site de mixomatose vu un exemple.

Et au final, vous demandez une méthode clef en main (inexistante), gratuite et si possible avec tous les calculs fait pour vous sans nous donner aucune info.

Retrouvez un peu de bon sens et utilisez un ton plus diplomate.

De mon côté, je ne vais pas accorder plus de temps à votre cas.
J'attendais avec impatience votre réponse, qui ne n'apporte rien comme attendue.

Le site de Mixomatose est payant, mais sans indiqué ni le prix ni les modes de paiements. (bref, passons à autre chose, vous êtes entre amis).

Vous ne répondez pas à mes remarques, : [b:9c833963a8]aucune réponse n'a jamais été donnée sur le forum à des questions similaires à la mienne.[/b:9c833963a8]
Je ne demande en aucun cas une méthode clef en main et je pense avoir fournis des éléments concrets.
[size=18:9c833963a8][/size:9c833963a8]

Que vous ne souhaitiez pas poursuivre cette conversation (qui, j'ose espérer partait sur de bonnes intentions) m'importe peu.
Comme je l'ai déjà dit, je vais me débrouiller seul. Pour moi aussi, la discussion est close.

Je vous souhaite une bonne soirée ainsi qu'un bon business avec tous les nouveaux "freelances" accros aux aides pôles emploi.

Laurent

Tap

1679 Messages

Grand Maître
22/01/2020 à 20:22

La page où tout est expliqué sur le site de mixomatose est gratuite, et il vous l'a indiquée page 1.

Ce sont les calculateurs automatiques qui sont payant.

Mais bref, vous vous enfoncez dans la mauvaise foi.

Prod-IT

57 Messages

actif
22/01/2020 à 20:25

kreionliv a écrit :[quote:74ecfeb015="kreionliv"]
Ce n'est pas la première fois que je vois des sujets identiques sur le forum restant sans réponse concrète.

En parcourant l'ensemble des questions posées sur les forums, je n'ai jamais vu une réponse concrète sur le sujet de la cessation d'activité et la façon de procéder à l'estimation des charges restant à payer auprès de l'URSSAF et de la CPIAV.
Une simple recherche sur le site, permet de voir, qu'aucune question identique à la mienne n'a reçue de réponse.

à part me conseiller des sites payants, je persiste et signe. Aucun renseignement n'est gratuit sur ce site.[/quote]

Bonjour,
Quand j'hésitais sur le statut juridique de ma future société (SASU/EURL), hmg m'a proposé de créer une micro entreprise (je ne connaissais même pas a la base).
Et pourtant en micro, pas besoin d'EC.
Donc je pense vraiment que tu te trompes sur lui et sur les autres qui sont toujours de bons conseils. ;)

kreionliv

43 Messages

actif
22/01/2020 à 20:30

Tap a écrit :La page où tout est expliqué sur le site de mixomatose est gratuite, et il vous l'a indiquée page 1.

Ce sont les calculateurs automatiques qui sont payant.

Mais bref, vous vous enfoncez dans la mauvaise foi.
Comme je l'attendais la meute se déchaine.

A tu simplement consulté cette page ?

Rien à ajouter.