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SASU à l'IS mise en place PEE/PERCO

Sir Newman

18 Messages

discret
28/04/2020 à 15:30

Bonjour,

j'ai créé une SASU (à l'IS) en juin 2019. Activités: conseil / dev en informatique.

L'activité commence à décoller via plusieurs contrats gagnés récemment.
depuis la creation, je travaille grosso modo 3/4 jours chez le client et 1/2 jour chez moi.
2 petits contrats viennent d'arriver (janvier 2020). J'ai embauché une personne à temps plein (taches très basiques à faire). remunération 2000€ bruts / mois en CDD (12 mois pour le moment).

je souhaite mettre en place un PEE/PERCO pour "optimiser".
De mon côté, je ne perçois pas de salaire. je suis actuellement inscrit aux assedics et indemnisé.

Etre salarié de sa propre SASU, ce n'est pas la meilleure idée. c'est pourquoi j'ai voulu mettre en place un interessement et un PEE/PERCO.

Mes questions:
1. Est ce que c'est faisable ?
2. Etant president de la société non salarié, puis je bénéficier de ces elements ?
3. Dans le cas où c'est faisable, est ce qu'il y a une limite pour mettre de la trésorerie dans ces plans?

Car ma vision est la suivante: quitte à placer cet argent dans ces plans et les toucher plus tard plutôt que de payer l'IS (15 et 28%) ensuite flat tax 30%. J'ai fait un calcul très basique. pour un résultat avant impôt à 100K€, je recupre en net environ 52/54K€

Merci

Papus007

532 Messages

impliqué
28/04/2020 à 16:07

Oui le dirigeant peut bénéficier des PEE/PERCO si sa société a au moins un salarié et si ces plans profitent a aussi au salarié.
Mais l’avantage (abondement) que peut toucher le dirigeant est plafonné à celui du Max de ses salariés.
Mais il est aussi plafonné par un pourcentage du salaire => règles anti-abus bien pensées pour une fois.

Comme vous ne vous versez pas de salaire, vous ne pouvez pas profiter des abonnements.
Pas de bras, pas de chocolat.

Par contre, votre salarié peut en profiter.

Jean.L

74 Messages

actif
28/04/2020 à 16:28

Bonjour,

Le PEE/PERCO est un bon outil d'optimisation auquel le dirigeant à le droit mais il faut faire attention car il y a pas mal de contraintes :

- Il faut avoir un salarié depuis au moins 1 an avec un contrat de 24h minimum

- Si le dirigeant bénéficie du PEE/PERCO,les salariés y ont droit avec les mêmes montants d'abondements et vous ne pouvez pas refuser

- Il y a des droits entrées pour les versements (2%) et des frais de tenue de compte (environ 200 euros par an)

- Vous ne pouvez faire des versements et abondements qu'en présence du salarié

- Pour pouvoir abonder, il faut verser de la rémunération et tant que vous bénéficiez des ARE ce ne sera pas possible

- Avec la loi breton, on peut placer avec abondement (x3 pour PEE et x6 pour PERCO)max 10k/an par compte

- Il n'y a pas de charges sociales sur l'abondement mais si vous prévoyez une sortie anticipée, l'abondement sera réintégré à l'impôt sur le revenu.

En gros ça peut être intéressant si on veut placer pour sa retraite avec le PERCO avec qq cas de déblocage anticipés possible. Si on veut récupérer l'argent rapidement il vaut mieux utiliser que le PEE (bloqué 5ans) mais on n'a moins d'abondement possible et par conséquent le coût rend le montage moins intéressant.

mbohda

279 Messages

impliqué
28/04/2020 à 18:46

Bonsoir

La regle de base c est un salarie en dehors de vous

c est pourquoi certains salarient leur conjoint ...

Cordialement

Michel
https://expertisecomtpable.fr

Michel Bohdanowicz
Expert-comptable
https://compta.net

Sir Newman

18 Messages

discret
28/04/2020 à 18:59

Merci pour vos retours, c'est plus clair.

le salarié est un proche et un jeune diplômé.
Avec son salaire brut de 2000€ / mois, combien je peux verser en intéressement au maximum?

pour mon cas personnel, est ce qu'il ne serait pas intéressant de se verser un minimum de salaire pour bénéficier de l'intéressement mais également de l'abondement 3X pour PEE & 6X pour PERCO ?

Merci encore une fois pour vos retours.

Jean.L

74 Messages

actif
28/04/2020 à 20:00

Pour l'intéressement c'est différent, c'est vous qui mettez le plan en place et les modalités.Vous pourrez trouvez plus d'informations ici https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2140

Je ne pense pas que ce soit une bonne idée de baser une stratégie avec rémunération minimum combinée à l'intéressement et au PEE/PERCO car cela peut être un peu lourd à mettre en place et contraignant par rapport au gain final. Si vous n'êtes que 2 dans votre société il faut le voir comme un bonus.

Plus vous devrez en redistribuer moins il en restera pour vous. Ca peut se comprendre si c'est votre conjoint ou un parent mais si c'est une personne extérieur il y a moins d'intérêt

Sir Newman

18 Messages

discret
28/04/2020 à 20:20

Jean.L a écrit :Pour l'intéressement c'est différent, c'est vous qui mettez le plan en place et les modalités.Vous pourrez trouvez plus d'informations ici https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2140

Je ne pense pas que ce soit une bonne idée de baser une stratégie avec rémunération minimum combinée à l'intéressement et au PEE/PERCO car cela peut être un peu lourd à mettre en place et contraignant par rapport au gain final. Si vous n'êtes que 2 dans votre société il faut le voir comme un bonus.

Plus vous devrez en redistribuer moins il en restera pour vous. Ca peut se comprendre si c'est votre conjoint ou un parent mais si c'est une personne extérieur il y a moins d'intérêt
c'est mon frère. C'est pour ça que je voulais savoir combien je peux redistribuer avec son salaire seulement ou avec le sien et un salaire minimum pour moi (si nécessaire)

Jean.L

74 Messages

actif
28/04/2020 à 20:58

Pour le PEE PERCO :

Vous pouvez mettre 25% max de la rémunération annuelle dans le PEE puis abonder 3 fois jusqu'à 3000 euros environ. Donc vous sortez 1000 euros de rémunération et vous pouvez abonder de 3000 euros. Vou avez 4000 euros sur le PEE

Ensuite vous pouvez utiliser la loi breton pour faire un transfert interplan et abonder de 6000 euros en prenant 2000 euros du PEE.

Donc vous mettez 1000 de rémunération et vous pouvez abonder de 9000 et avez la répartition suivante : 2000 PEE et 8000 PERCO. (J'ai raccourci pour simplifier, rapprochez vous de votre banque ou organisme pour les détails)

Si vous faites ça pour vous et votre frère, ca donnera 20000 euros par an sur le PEE PERCO. Attention, cet argent est bloqué 5ans pour le PEE et jusqu'à la retraite pour le PERCO et si vous prévoyez des cas de déblocages anticipés, vous paierez des impôts dessus (la banque ne prévient pas de cela). Et au fur à mesure des années le capital augmenté peut vous faire sauter des tranches si vous débloquez tout d'un coup...


Pour l'intéressement :

C'est 30000 euros max par an et par personne. Ce n'est pas soumis à cotisations sociales mais à l'IR, CSG et CRDS. Contrairement au PEE PERCO vous pouvez utiliser cet argent quand vous voulez.

Après c'est à vous de calculer en fonction du CA et des bénéfices ce que vous pouvez verser dans l'intéressement et le PEE PERCO.


J'espère que c'est assez clair et que ça peut vous aider.
Il faut tout de même faire attention car trop diminuer ses revenus diminue les droits (maladie, chômage, prévoyance, retraite, etc..) et trop en abuser peut être qualifié en abus de droit

Tcharli

2526 Messages

Grand Maître
28/04/2020 à 22:44

Jean.L a écrit : (la banque ne prévient pas de cela).
Très bien expliqué.

Raison de plus pour ne pas s'adresser à une banque pour faire de l'épargne salariale. Ils font souscrire et ne font (généralement, je suppose) aucun suivi de leur clientèle.

Ex-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures.
Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel.
Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU.
En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO

Sir Newman

18 Messages

discret
28/04/2020 à 22:45

Jean.L a écrit :Pour le PEE PERCO :

Vous pouvez mettre 25% max de la rémunération annuelle dans le PEE puis abonder 3 fois jusqu'à 3000 euros environ. Donc vous sortez 1000 euros de rémunération et vous pouvez .

Ensuite vous pouvez faire utiliser la loi breton pour faire un transfert interplan et abonder de 6000 euros à partir du PEE.

Donc vous mettez 1000 de rémunération et vous pouvez abonder de 9000 et avez la répartition suivante : 2000 PEE et 8000 PERCO. (J'ai raccourci pour simplifier, rapprochez vous de votre banque ou organisme pour les détails)

Si vous faites ça pour vous et votre frère, ca donnera 20000 euros par an sur le PEE PERCO. Attention, c'est argent est bloqué 5ans pour le PEE et jusqu'à la retraite pour le PERCO et si vous prévoyez des cas de déblocages anticipé, vous paierez des impôts dessus (la banque ne prévient pas de cela). Et au fur à mesure des années le capital augmenté peut vous faire sauter des tranches si vous débloquez tout d'un coup...


Pour l'intéressement :

C'est 30000 euros max par an et par personne. Ce n'est pas soumis à cotisations sociales mais à l'IR, CSG et CRDS. Contrairement au PEE PERCO vous pouvez utiliser cet argent quand vous voulez.

Après c'est à vous de calculer en fonction du CA et des bénéfices ce que vous pouvez verser dans l'intéressement et le PEE PERCO.


J'espère que c'est assez clair et que ça peut vous aider.
Il faut tout de même faire attention car trop diminuer ses revenus diminue les droits (maladie, chômage, prévoyance, retraite, etc..) et trop en abuser peut être qualifié en abus de droit
Merci pour ces explications. C'est très clair.

Par contre, pour l'intéressement, il me semble que l'enveloppe globale à verser par la société ne peut pas dépasser 25% des salaires bruts, est ce le cas?
Et ensuite, le salarié peut recevoir jusqu'à 75% du PASS ?
Du coup avec mon exemple de salaire de 2000€ pour mon salarié, l'enveloppe max de l'intéressement serai de 6000€ par an? A cela pourra se rajouter 25% de mon salaire brut si je decide de verser un...
Est ce que le raisonnement est bon ?

Jean.L

74 Messages

actif
28/04/2020 à 23:17

Sir Newman a écrit :
Merci pour ces explications. C'est très clair.

Par contre, pour l'intéressement, il me semble que l'enveloppe globale à verser par la société ne peut pas dépasser 25% des salaires bruts, est ce le cas?
Et ensuite, le salarié peut recevoir jusqu'à 75% du PASS ?
Du coup avec mon exemple de salaire de 2000€ pour mon salarié, l'enveloppe max de l'intéressement serai de 6000€ par an? A cela pourra se rajouter 25% de mon salaire brut si je decide de verser un...
Est ce que le raisonnement est bon ?
Pour l'intéressement c'est 20% max du brut annuel donc pour votre salarié ça donnera : 2000x12x20% = 4800 euros
Il n'y a pas de référence au PASS pour l'intéressement.
Pour vous comme vous touchez encore les allocations chômage vous ne pouvez rien vous verser ni dans le PEE PERCO ni dans l'intéressement.
Une fois les ARE terminées vous le pourrez et si vous voudrez avoir un intéressement de 30000 euros il faudra vous verser 30000/20%= 150000 euros brut annuel de rémunération... Je ne sais pas quel est votre activité mais ça devra marcher du tonnerre!

Le choix judicieux serait plutôt d'utiliser un mix de PEE PERCO - Intéressement - Dividendes. Ca demandera une analyse précise de votre situation et de vos prévisionnels en ayant toujours à l'idée que les coûts et la gestion de ses montages ne sont intéressant qu'à partir d'un seuil de CA et de bénéfices.

Avant cela pour optimiser vous pouvez, si vous ne l'avez pas déjà fait, regarder :

- Chèques déjeuner
- Chèques vacances
- Chèques CESU
- Chèques cadeaux

Sir Newman

18 Messages

discret
29/04/2020 à 16:39

Pour l'intéressement c'est 20% max du brut annuel donc pour votre salarié ça donnera : 2000x12x20% = 4800 euros
Il n'y a pas de référence au PASS pour l'intéressement.
Pour vous comme vous touchez encore les allocations chômage vous ne pouvez rien vous verser ni dans le PEE PERCO ni dans l'intéressement.
Une fois les ARE terminées vous le pourrez et si vous voudrez avoir un intéressement de 30000 euros il faudra vous verser 30000/20%= 150000 euros brut annuel de rémunération... Je ne sais pas quel est votre activité mais ça devra marcher du tonnerre!

Le choix judicieux serait plutôt d'utiliser un mix de PEE PERCO - Intéressement - Dividendes. Ca demandera une analyse précise de votre situation et de vos prévisionnels en ayant toujours à l'idée que les coûts et la gestion de ses montages ne sont intéressant qu'à partir d'un seuil de CA et de bénéfices.

Avant cela pour optimiser vous pouvez, si vous ne l'avez pas déjà fait, regarder :

- Chèques déjeuner
- Chèques vacances
- Chèques CESU
- Chèques cadeaux[/quote]

Merci pour ce retour.
J'ai déjà utilisé la piste chèques vacances cadeaux.

Par contre je ne vois pas comment faire le mix PEE PERCO Intéressement dividendes

Et puis en terme de coût, est ce qu'il y a une fourchette du prix qu'il faut prévoir pour chaque plan plan / support ?

Merci

Jean.L

74 Messages

actif
29/04/2020 à 17:43

Sir Newman a écrit :
Merci pour ce retour.
J'ai déjà utilisé la piste chèques vacances cadeaux.

Par contre je ne vois pas comment faire le mix PEE PERCO Intéressement dividendes

Et puis en terme de coût, est ce qu'il y a une fourchette du prix qu'il faut prévoir pour chaque plan plan / support ?

Merci
De rien.
Vous pouvez simplement mettre en place les 3 et arbitrer les sommes que vous affectez à chacun. Je crois que des versements de intéressement peuvent être faits dans le PEE PERCO mais à vérifier. C'est un peu prise de tête mais il faut bien y réfléchir et il ne faudra pas être victime de phobie administrative par la suite.
En terme de coût il faut compter 2% de droit d'entrée pour le PEE PERCO et environ 200 euros de frais de gestion par an.
Pour l'intéressement je crois que c'est principalement administratif donc des coûts indirects( temps, rédaction, comptable, etc...)
Les dividendes sont après IS donc 15% ou 33%.

Sir Newman

18 Messages

discret
29/04/2020 à 18:58

De rien.
Vous pouvez simplement mettre en place les 3 et arbitrer les sommes que vous affectez à chacun. Je crois que des versements de intéressement peuvent être faits dans le PEE PERCO mais à vérifier. C'est un peu prise de tête mais il faut bien y réfléchir et il ne faudra pas être victime de phobie administrative par la suite.
En terme de coût il faut compter 2% de droit d'entrée pour le PEE PERCO et environ 200 euros de frais de gestion par an.
Pour l'intéressement je crois que c'est principalement administratif donc des coûts indirects( temps, rédaction, comptable, etc...)
Les dividendes sont après IS donc 15% ou 33%.[/quote]




c'est effectivement l'idée que j'avais en tête.

Sinon pour revenir à mon post du début.

Vu qu'il me faut un salaire pour bénénificier de ces plans d'épargne et également de l'interessement, je me suis dit que je pourrais me verser un petit salaire (pour ne pas baisser mes ARE),
Le salaire peut être environ 8K€ brut à l'année (en SASu, je crois c'est du 5K en net).
Avec mon salarié qui est à 24K€ brut à l'année, je peux décider d'un interessement annuel de 6,4K€ (20% des 24K + 8K): soit 4,8 pour le salarié et 1,6K pour moi.

injecter ensuite l'interessement dans le PEE et abonder jusqu'à 8% du PASS (3K).
faire la même chose coté PERCO et abonder jusqu'à 16% du PASS (6).
soit au total 4,8+ 3K + 6K = 13,8K pour le salarié et 1,6 + 9K = 10,6K pour moi. CE qui fait grosso modo 24,5K€ sortis de l'assiette de l'IS.

L'idée de se verser un petit salaire est de dire que les charges sur mon salaire sont grosso modo équivalents (à confirmer) à l'IS que je paierai si j'avais laissé cet argent dans le resultat avant impot.
Je ne me rends pas forcement compte du salaire net que ça fait en versant 8K brut à l'année...

Jean.L

74 Messages

actif
29/04/2020 à 22:58

Sir Newman a écrit :
c'est effectivement l'idée que j'avais en tête.

Sinon pour revenir à mon post du début.

Vu qu'il me faut un salaire pour bénénificier de ces plans d'épargne et également de l'interessement, je me suis dit que je pourrais me verser un petit salaire (pour ne pas baisser mes ARE),
Le salaire peut être environ 8K€ brut à l'année (en SASu, je crois c'est du 5K en net).
Avec mon salarié qui est à 24K€ brut à l'année, je peux décider d'un interessement annuel de 6,4K€ (20% des 24K + 8K): soit 4,8 pour le salarié et 1,6K pour moi.

injecter ensuite l'interessement dans le PEE et abonder jusqu'à 8% du PASS (3K).
faire la même chose coté PERCO et abonder jusqu'à 16% du PASS (6).
soit au total 4,8+ 3K + 6K = 13,8K pour le salarié et 1,6 + 9K = 10,6K pour moi. CE qui fait grosso modo 24,5K€ sortis de l'assiette de l'IS.

L'idée de se verser un petit salaire est de dire que les charges sur mon salaire sont grosso modo équivalents (à confirmer) à l'IS que je paierai si j'avais laissé cet argent dans le resultat avant impot.
Je ne me rends pas forcement compte du salaire net que ça fait en versant 8K brut à l'année...
Vu de loin ça peut peut-être passer mais je pense que par la suite il faudrait que vous validiez votre montage avec votre expert-comptable.
Là où il faut faire attention aussi c'est que les PEE PERCO sont des placements financiers plus ou moins risqués selon votre choix pour lequel il faut réfléchir au long terme. Si par exemple vous arrêtez de l'alimenter et que votre épargne bloquée n'est pas performante, vous risquez de le rendre moins intéressant car il serait grignoté au fil du temps par les frais de tenue de compte...