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tva auto entrepreneur Formulaire 3517SCA12

allann

55 Messages

actif
06/05/2020 à 10:36

Bonjour, je suis auto entrepreneur depuis Aout 2018 et j'ai depasse le seuil en fevrier 2019 j'ai donc declare aux impots et fait une demande de tva regime simplfie

J'ai facture pres de 8000€ de tva sur 2019 que j'ai de declare le 02 mai 2020 via Formulaire 3517SCA12, ma question est la suivante pourquoi ils preleve la somme globale normalement c'est pas sous forme d'accompte en Juillet 55% et en decembre
ca fait une tres grosse somme a sortir
merci de votre aide

htnfr

796 Messages

impliqué
06/05/2020 à 10:49

Bonjour,
C'est bizarre de dépasser le seuil en Février 2019 (donc > 35K€ CA pour 2 mois Janvier, Février). Mais bon, si tu souhaites facturer la TVA plus tôt, pourquoi pas.

Normalement, tu as du payer 2 acomptes en Juillet et Décembre 2019, et tu soldes le compte en Mai 2020. Tu n'as pas payé 2 acomptes, il est normal de payer la totalité en Mai (+ peut-être pénalité de retard s'il y en a). Ca peut être une grosse somme mais la TVA est neutre, ca ne t'appartient pas, tu aides seulement l'état à la collecter, ca ne devrait pas poser des soucis si tu ne la touches pas.

allann

55 Messages

actif
06/05/2020 à 10:55

bonjour,

non j'ai rien paye comme acompte aux mois de juillet 19 et aux mois decembre 19, la personne personne des impots m'a dit que je paye tout aux mois de mai 2020 pour l'annnee 2019 car j'ai depasse en fevrier 2019 mais aux prorata j'ai commencer mon activite en Aout 2018

allann

55 Messages

actif
06/05/2020 à 11:05

en fait si j'ai bien compris en juillet 2020 je devrais paye un accompte sur ma tva collectee depuis le mois de janvier 2020 et puis en decembre 2020

htnfr

796 Messages

impliqué
06/05/2020 à 11:24

Non,
55% de la TVA 2019 en Juillet 2020, soit 55% x 8000 et 40% en Décembre 2020, soit 40% x 8000: https://www.impots.gouv.fr/portail/professionnel/les-regimes-dimposition-la-tva#rsi

allann

55 Messages

actif
06/05/2020 à 11:53

je comprends bien aussi mais la prelevement de 8000€ est passe a la banque

htnfr

796 Messages

impliqué
06/05/2020 à 14:03

C'est quoi le problème de payer 8000€? Pour résumer:
- Tu paies 8000€ pour la totalité de la [b:7a61f35962]TVA collectée 2019[/b:7a61f35962]
- En Juillet tu dois payer [b:7a61f35962]un acompte 2020[/b:7a61f35962] de 55% x 8000 = 4400
- En Décembre tu dois payer [b:7a61f35962]un acompte 2020[/b:7a61f35962] de 40% x 8000 = 3200
- En [b:7a61f35962]Mai 2021[/b:7a61f35962], si t'as collecté par ex 10000€ de TVA pour 2020, il te reste à payer: 10000 - 4400 - 3200 = 2400

allann

55 Messages

actif
06/05/2020 à 22:06

merci pour ta reponse en fait il ya un truc qui me choque mais vu que c'est la premiere annee que je paie la tva c'est peut être pour ca

sur le formulaire c'est le 3517-S regime simplie

le problème c'est pas de payer 8000€ maintenant au mois de 2020 car ca appartient à l'etat mais de payer des accomptes en juillet et décembre sur 8000€ alors que en 2020 j'en une baisse de chiffre d'affaire
mars avril mai zero€
--------------------------------------------------------------------------
En Juillet tu dois payer un acompte 2020 de 55% x 8000 = 4400
- En Décembre tu dois payer un acompte 2020 de 40% x 8000 = 3200

htnfr

796 Messages

impliqué
06/05/2020 à 22:11

OK, j'ai compris. C'est les règles, après, ca se négocie avec les impôts, je pense.

Spellbinder

114 Messages

très actif
06/05/2020 à 22:47

Salut :)

En fait si j'ai bien compris, les acomptes sont calculés sur la TVA payée en année N-1, soit en 2018 pour toi. Or en 2018, tu étais en franchise, pas de TVA, donc pas d'acomptes en 2019 puisqu'il n'y a pas de référentiel.
En 2020 tu paies la TVA de 2019 sur la CA12 et tu paieras 2 acomptes, un en juillet et l'autre en décembre, calculés sur la TVA 2019 (comme l'a expliqué htnfr) cette année. En 2021, ces 2 acomptes viendront sur ta CA12 en déduction du montant total de TVA de l'année 2020, tu paieras juste le solde.

En revanche, je n'ai pas compris cela :

car j'ai depasse en fevrier 2019 mais aux prorata j'ai commencer mon activite en Aout 2018
En 2018, tu as commencé en août, soit 5 mois d'activité. Il ne faut pas dépasser [b:1b88aa1fe5]14 666€[/b:1b88aa1fe5] de chiffre d'affaires pour ne pas être redevable de la TVA en 2019. Si tu as dépassé en revanche, oui, tu es redevable à compter du 1er janvier 2019 ! Tu es bien micro entrepreneur, donc l'exercice est calculée sur l'année calendaire.

allann

55 Messages

actif
06/05/2020 à 23:02

Bonjour
Oui c est exactement ca en 2018 j etais en franchise donc je comprends mieux pourquoi j ai pas deposse de ca 12 en mai 2019 et comme j ai depasse au prorata en fevrier 2019 j ai facture la tva a mes clients depuis février 2019 et la j ai paye tout puisque pas d zcompte en juillet 19 et décembre 19

Par contre ma question est la suivante si j ai plus de mission en aout car mon contrat de prestation s arrete en aout

Peut on susprendre ou diminuer accompte de décembre 2020

Spellbinder

114 Messages

très actif
06/05/2020 à 23:29

Ca veut dire que tes encaissements de janvier + février 2019 dépassent 35 200€ ?
En tout cas, si en 2018 tu as gagné plus que 14 666€, tu es redevable de la TVA dès le 1er janvier 2019 et non février 2019.. Il n'y a pas d'histoire de prorata pour 2019 !

Peut on susprendre ou diminuer accompte de décembre 2020
Lors de la déclaration pour le 2ème acompte en décembre 2020, tu auras une case qui te permettra de diminuer voire suspendre l'acompte oui :)

hmg

25654 Messages

Grand Maître
07/05/2020 à 13:55

Bonjour,

+1

Chaque année civile est indépendante.

Création en 08/2018 avec CA de 15k, 15/5x12=36k. C’est juste. Si la création est après le 01/08, vous pourriez avoir dépassé les seuils etetre comme indiqué par Spellbinder déjà assujetti au 01/01/2019.

Par contre, si vous n’avez pas dépassé, il fallait effectivement avoir dépassé sur 2019 35k (et quelques) d’encaissements avant de basculer.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.