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Client final qui diminue le nombre de jours de prestation ?

Tobias

13 Messages

discret
14/06/2020 à 23:37

Bonjour,

Je suis actuellement toujours salarié en ESN et prévois de démissionner pour passer Freelance bientôt. Je vis actuellement une situation particulière et j'aimerais savoir quels seraient ses impacts si j'avais été Freelance, en vue de me préparer.


Mon "client final" chez qui je suis positionné a été très impacté par la crise du COVID, et pour amortir ses coûts a négocié avec mon commercial une diminution du nombre de jours de prestation par mois.

Concrètement, sur les deux derniers mois et probablement sur le prochain, je travaille pour le client 5 jours de moins que d'habitude.


Au lieu de 20 jours de prestation, on passe à 15.


En tant que salarié, on m'impose de poser ces 5 jours en congés.

En tant que Freelance, ayant pour intermédiaire l'ESN, dans une situation pareille, que se passerait-il ?


Est-ce que j'aurais pu refuser de diminuer la prestation ?

Si j'accepte d'arranger le client, est-ce que j'aurais facturé 5 jours de moins à l'ESN ou bien c'est l'ESN qui prendrait sur elle cette diminution de prestation ?

Est-ce que dans vos contrats vous stipulez le nombre de jours facturés à l'avance chaque mois ?

Merci pour vos éclaircissements.

htnfr

789 Messages

impliqué
15/06/2020 à 07:49

Bonjour,
Je ne pense pas que ce serait différent en tant que freelance. On facture les jours travaillés, c'est tout.
Tu pourrais refuser cette diminution, et l'ESN pourrait également, mais dans la pratique, ce serait difficile (par ex: le client t'empêche de venir sur place ...)

On ne peut pas stipuler le nombre de jours facturés à l'avance. Tu imagines bien les imprévus, pour le client et comme pour toi: Tu pourrais être malade, hospitalisé, avoir des problèmes familiaux, etc. Veux-tu qu'on t'oblige à venir travailler dans ces cas?

Freelance91

1202 Messages

Grand Maître
15/06/2020 à 08:05

Tobias a écrit : Au lieu de 20 jours de prestation, on passe à 15.
En tant que salarié, on m'impose de poser ces 5 jours en congés.
Est ce que c'est légal qu'on vous impose ces jours de congés ?

Tobias a écrit : En tant que Freelance, ayant pour intermédiaire l'ESN, dans une situation pareille, que se passerait-il ?
Vous ne travaillerez pas les 5 jours et vous ne serez pas payés.

Aurelien

29 Messages

Admin du site
15/06/2020 à 08:47

En tant que salarié, on m'impose de poser ces 5 jours en congés.
C'est illégal, évidemment.

https://www.freelance-info.fr
https://www.carriere-info.fr
https://www.turnover-it.com

Freelance91

1202 Messages

Grand Maître
15/06/2020 à 08:54

parisman a écrit :
En tant que salarié, on m'impose de poser ces 5 jours en congés.
C'est illégal, évidemment.
En tant que salarié, il ne faut pas se laisser faire, si le client ne veut de vous que 15 jours par mois, c'est à l'ESN de vous trouver autre chose à faire pendant les 5 autres jours.

Tobias

13 Messages

discret
15/06/2020 à 17:00

Merci à tous pour vos conseils et vos éclaircissements.

lfabien

309 Messages

impliqué
22/06/2020 à 17:38

En tant que salarié l'employeur ne peut pas vous imposer des jours de congés n'importe comment: Il y a des règles assez strictes.
Pour les RTT Employeur, c'est beaucoup plus simple mais il y a un délai de prévenance.

En tant qu'indépendant, si vous n'allez pas chez le client vous n'êtes pas payé!

J'ai eu le cas de mon client qui m'appelle le dimanche soir pour ne pas venir lundi (1er jour du mois) car il y avait un problème de contrat... Je n'ai pu revenir que le jeudi.

Si vous êtes sur de la prestation classique en obligation de moyens, le client ne paye pas les jours où vous ne travaillez pas pour lui.
Et si le client ne signe pas votre feuille d'activité, vous ne pouvez pas facturer les jours non-effectués (sauf mention contraire dans votre contrat).

Ensuite, libre à vous de mettre un terme à la mission si les termes de celle-ci de vous conviennent pas, il y a un préavis à votre contrat: pendant cette durée de préavis vous pouvez exiger de faire tous vos jours et risquer le clash avec tout le monde pour récupérer quelques jours de plus...


Parenthèse: A titre personnel, je trouve cela plutôt sympa pour le client de proposer 15j/mois s'il n'y a pas assez d'activité. Je suppose que vous n'êtes pas seul, et le client essaies peut-être de préserver un maximum de personnes de son équipe.