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Premier contrat sous-traitance et clauses à supprimer


Premier contrat sous-traitance et clauses à supprimer

  
prec  1 2
18/06/20 à 23:34
lgabd
Freelance
nouveau
Inscrit le 18 Fév 2020
Messages: 9
michel95 a écrit:
Bonsoir,

Le principe de ce type de relation contractuelle c'est d'assommer d'abord son interlocuteur puis de le laisser négocier des miettes s'il reste encore debout. C'est d'ailleurs la même chose lorsque l'on négocie un tarif.

De manière générale quand un rédacteur rédige un contrat ou une proposition il les tourne à son avantage puis en cas de résistance il peut être amené à reculer progressivement en fonction du contexte. Nous connaissons tous cela.

Sans se prononcer sur le reste des clauses, qui sont assurément unilatérales, la première phrase des « responsabilités » est « Le Sous-Traitant assure la pleine et entière responsabilité de la bonne exécution de ses Prestations envers le Donneur d'Ordres. ». C'est typique d'une obligation de résultats alors que l'on peut supposer qu'il s'agit d'une simple prestation en régie. Et ici le rédacteur avance encore plus le curseur en appuyant avec « pleine et entière ».

Pour éditer ce type de contrat, le rédacteur le fait en un simple clic de souris. Pour le freelance, s'il voulait, au moins partiellement, comprendre la portée de ce qu'il signe ici il faudrait des heures et au minimum demander une assistance juridique externe. De plus, tenter de négocier clause par clause c'est très compliqué et nécessite des compétences dans le domaine ou de l'expérience.

La règle de base, c'est que le contrat soit équilibré avec des clauses symétriques. Cela signifie concrètement que le rédacteur doive ici revoir complètement sa copie.

Une autre solution, bien plus efficace, consiste à proposer ses propres contrats quand c'est possible. Cela peut être parfois chronophage, par contre c'est plus sécurisant mais peut diminuer les chances de trouver un compromis.

Donc pour le contenu du contrat, comme souvent, tout dépend du rapport de forces, et notamment si l'on a besoin absolument de travailler avec le client.



+1 merci beaucoup pour ce retour assez complet.

Eh oui ça fait 2 jours que je suis à fond sur le contrat, j'ai demandé une aide pour analyser les clauses abusives à ma RC pro, j'aurai un retour demain.

Demain matin, je compte demander au client de supprimer toutes les clauses mentionnant des pénalités financière article 10 et 11 ( au pire je risque de ne pas être payer mais je me retrouve pas dans le caca si en plus pas pris en charge par la RC pro) en plus de virer tout ce qui ce rapproche de la notion de forfait article 6 ( obligations de résultats,délais ou encore recette)

Diminuer la période du préavis, ou ajouter une clause de force majeur ( accident, maladie ou autres)

Voyez vous autre chose d'importante à rajouter, ou à virer dans ma proposition ?

Je pense que je suis en position de force, le contrat entre le donneur d'ordres et le client est déjà signer, et que le client était très intéressé.

Merci encore pour votre retour.

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19/06/20 à 09:25
fullstack_obliged
Freelance
actif
Inscrit le 01 Juin 2020
Messages: 40
Une chose que je n'ai pas bien compris:

Vous serez seul a travailler sur le systeme d'info ?


Car en lisant on a l'impression que quelque soit le collaborateur travaillant sur le systeme et qui y ferait une connerie, ce serait pour votre pomme ... ou alors j'ai mal compris le text Question

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19/06/20 à 13:31
Homère
Freelance
discret
Inscrit le 21 Jan 2014
Messages: 17
Le contrat est complètement déséquilibré, des clauses sont abusives, ne les accepte surtout pas. Par exemple ne t'engage pas à payer ton remplaçant, a payer les frais juridiques, a payer 15000 euros si tu ne va pas au bout, etc... Liste les clauses qui ne vont pas, affirme qu'elles sont rédhibitoires. Elles sauteront.

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19/06/20 à 23:52
lgabd
Freelance
nouveau
Inscrit le 18 Fév 2020
Messages: 9
Merci à tous pour vos réponses.

Du coup après négociations, on a rajouter dans les conditions particulière, que je suis en mode Régie et non au forfait, que j'ai une obligation de moyen uniquement, que le client doit me former, qu'il n'y pas de pénalités de retards, ce qui annule ou rend très difficile l'application de plusieurs clauses.
De plus j'ai négocier un plus court préavis et fais baisser l'indemnité en cas de non respect.

Donc voilà, c'était pas facile car d'après eux c'est la première fois que ça leur arrive de modifier le contrat, car c'est des contrats type pour tout les freelances, d'ailleurs c'est le directeur qui m'a appelé pour me rassurer et modifier les clauses demandées.

Je pense qu'avec tout ça je prends pas beaucoup de risques, sachant que dans la plupart des cas on s'arrange à l'amiable avec le client, également la RC pro, qui pourra éventuellement être engagé

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21/06/20 à 09:51
michel95
Freelance
impliqué
Inscrit le 14 Juil 2010
Messages: 520
Bonjour

lgabd a écrit:
... sachant que dans la plupart des cas on s'arrange à l'amiable avec le client, également la RC pro, qui pourra éventuellement être engagé

Il ne faut surtout pas compter sur cela. Nous n'évoluons pas dans un monde de bisounours.

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21/06/20 à 10:53
niouzz
Conseiller entreprise
impliqué
Inscrit le 23 Oct 2017
Messages: 265
Citation:

Donc voilà, c'était pas facile car d'après eux c'est la première fois que ça leur arrive de modifier le contrat,

Bullshit pour t'endormir. Il est très fréquent de revoir le contrat avant signature.

Citation:

Je pense qu'avec tout ça je prends pas beaucoup de risques, sachant que dans la plupart des cas on s'arrange à l'amiable avec le client, également la RC pro, qui pourra éventuellement être engagé

Attention aux clauses d'exclusion de la rcp. L'objectif est justement de faire en sorte que toute clause problématique soit supprimée avant signature afin d'éviter tout problème par la suite.

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21/06/20 à 12:48
CORDIA
Freelance
impliqué
Inscrit le 22 Oct 2006
Messages: 434
lgabd a écrit:

Donc voilà, c'était pas facile car d'après eux c'est la première fois que ça leur arrive de modifier le contrat, car c'est des contrats type pour tout les freelances, d'ailleurs c'est le directeur qui m'a appelé pour me rassurer et modifier les clauses demandées.


Combien de fois j'ai entendu ce discours : "c'est un contrat type….qui d'habitude convient très bien aux freelances….je ne comprends pas pourquoi vous voulez le modifier"

lgabd a écrit:

...on s'arrange à l'amiable avec le client….


Ne pas y compter….quant tout va bien, on est les meilleurs amis mais dès que les intérêts des uns et des autres diverges, c'est chacun pour sa pomme !! et "l'amiable", "en bonne intelligence" sont aux oubliettes...

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21/06/20 à 13:42
lgabd
Freelance
nouveau
Inscrit le 18 Fév 2020
Messages: 9
Résolu Merci !
Bonne continuation à tous

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21/06/20 à 14:53
htnfr
Freelance
impliqué
Inscrit le 15 Mar 2017
Messages: 768
Très peu de risque, même si le risque 0 n'existe pas. Il faut être ferme et montrer que tu sois déterminé à lâcher la mission si les conditions ne te conviennent pas

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21/06/20 à 16:50
lgabd
Freelance
nouveau
Inscrit le 18 Fév 2020
Messages: 9
htnfr a écrit:
Très peu de risque, même si le risque 0 n'existe pas. Il faut être ferme et montrer que tu sois déterminé à lâcher la mission si les conditions ne te conviennent pas


Merci de ton retour,

Oui c'est ça, faut être déterminer, la prise de risque fait partie du métier, il faut juste qu'elle soit bien calculée, et proportionnelle au gain.

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prec  1 2
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