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Premier contrat sous-traitance et clauses à supprimer

lgabd

9 Messages

nouveau
18/06/2020 à 02:18

Bonjour à tous,

Je vous remercie par avance pour votre aide.
Je démarre mon contrat le lundi prochain, je suis consultant systèmes et réseaux, et je trouve qu'il y a des clauses qui font un peu peur dans mon contrat.
Je souhaiterai avoir des avis sur la négociation ou non de ces clauses, lesquelles vous trouez abusives ? :


ARTICLE 1 : OBJET
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le
Donneur d'Ordres confie au Sous-Traitant, qui l'accepte, une participation
aux travaux et/ou aux prestations objet du Contrat Principal entre le
Donneur d'Ordres et le Client. Les travaux et/ou prestations objet du
présent contrat, ci-après désignés ensemble « les Prestations », sont définis
en annexe 1 et sont exécutés par le Sous-Traitant dans les délais prévus à
la même annexe.
Le Sous-Traitant déclare avoir une parfaite connaissance des Prestations
figurant à l'annexe 1 et avoir reçu du Donneur d'Ordres toutes les
informations nécessaires à leur réalisation.


[color=red:63b755da53][b:63b755da53]1)[/b:63b755da53][/color:63b755da53]
ARTICLE 10 : RESPONSABILITES
Le Sous-Traitant assure la pleine et entière responsabilité de la bonne
exécution de ses Prestations envers le Donneur d'Ordres. A ce titre, le SousTraitant assume notamment, l'entière responsabilité de tous dommages
directs et indirects, qu'il a pu causer au Donneur d'Ordres ou au Client dans
l'exécution dudit contrat.
Le Sous-Traitant assume l'entière responsabilité de toute action ou
réclamation de quelque nature que ce soit qui serait intentée sur le
fondement de ses Prestations contre le Donneur d'Ordres et/ou le Client.
Le Sous-Traitant responsable d'une telle action prendra à sa charge tous
frais (et notamment frais d'avocat), charges et dommages-intérêts qui
pourraient en résulter. Il indemnisera le Donneur d'Ordres, de telle sorte
que ce dernier ne puisse faire l'objet d'une nouvelle action, ou fournira au
Donneur d'Ordres la Prestation exempte de toute revendication. Le
Donneur d'Ordres notifiera au Sous-Traitant la solution qu'il retient.
En cas de défaillance et/ou de retard du Sous-Traitant pendant l'exécution
du présent contrat, le Donneur d'Ordres appliquera à celui-ci une pénalité
calculée sur la base de celle visée au Contrat Principal.
De même, si une condamnation ou des pénalités étaient appliquées au
Donneur d'Ordres pour des faits directement imputables au Sous-Traitant,
celui-ci rembourserait au Donneur d'Ordres ces sommes.

[color=red:63b755da53]2)
[/color:63b755da53]


ARTICLE 11 : RESILIATION
En cas de manquement par l'une des parties aux obligations des présentes,
non réparé dans un délai de quinze (15) jours calendaires à compter de la
date d'envoi d'une lettre recommandée avec avis de réception notifiant les
manquements en cause, l'autre partie pourra faire valoir la résiliation de
plein droit du contrat sous réserve de tous dommages et intérêts auxquels
elle pourrait prétendre.
De même, si le Contrat Principal signé entre le Donneur d'Ordres et le
Client prend fin pour quelque raison que ce soit, le Donneur d'Ordres aura
la faculté de résilier de plein droit et sans indemnité le présent contrat en
notifiant celle-ci au Sous-Traitant par lettre recommandée prenant effet dès
sa réception.
En cas de défaillance du Sous-Traitant, sa part de Prestation sera au choix
du Donneur d'Ordres, soit reprise par ce dernier, soit exécutée par un tiers.
Le Sous-Traitant défaillant supportera toutes les conséquences financières
ou autres, susceptibles d'en découler pour le Donneur d'Ordres et s'engage
à mettre à disposition du Donneur d'Ordres, tout programme (en code
objet et source), renseignement, information, matériel et fournitures
nécessaires au Donneur d'Ordres aux fins de pallier ladite défaillance pour
l'achèvement des prestations.


ARTICLE 12 : RESILIATION ANTICIPEE PAR LE SOUS-
TRAITANT

Dans l'hypothèse d'une résiliation anticipée de la part du Sous-traitant,
celui-ci s'oblige à en informer avec un
préavis de trente (30) jours ouvrés à compter de l'envoi d'une lettre
recommandée avec demande d'avis de réception notifiant la résiliation du
contrat. Le Sous-Traitant s'engage à effectuer les prestations dans les
mêmes conditions pendant cette période de trente (30) jours.
En cas de manquement à cet engagement, le Sous-traitant sera redevable à
d'une indemnité forfaitaire fixée à
quinze mille (15.000) euros hors taxe. Le règlement de cette indemnité
viendra en déduction des honoraires du Sous-traitant.

[color=red:63b755da53]3)[/color:63b755da53]

Article 4 : Délais d'exécution des Prestations
La première période porte du 22/06/2020 au 22/09/2020.
Sans résiliation de la part d'une des parties selon les dispositions prévues aux articles 11 et 12 des
Conditions Générales, la prestation est reconductible mensuellement au-delà de la période définie au
titre du présent contrat et de ses avenants éventuels.
est ce je peux demander à résilier avant le renouvellement sans préavis ?


[color=red:63b755da53]4) [/color:63b755da53]

ARTICLE 14 : ASSURANCES
Le fait de disposer d'une assurance
- garantissant pour le Sous-traitant sa responsabilité professionnelle et
d'exploitation couvrant les conséquences pécuniaires pouvant lui incomber
en raison de dommages corporels, matériels ou immatériels, consécutifs ou
non consécutifs causés par son personnel dans le cadre de l'exécution de
ses Prestations ne dégagera en rien le Sous-traitant des responsabilités qui
lui incombent, notamment en ce qui concerne les dommages non couverts
par son assurance ou les dommages dont les montants excédents les
capitaux garantis par celle-ci.




Je tiens à préciser que j'ai soucris à une RC pro avec assistance juridique, mais est ce que ça couvre bien tous ce qui est mentionné dans le contrat.

Merci beaucoup :)

fullstack_obliged

61 Messages

actif
18/06/2020 à 12:04

Bonjour,

Je ne peux pas vous aider, mais je suis interresse par le sujet donc je m'abonne a votre fil.

Juste je voulais reondir sur la clause du preavis:
Est-ce que dans le cadre d'une relation entre 2 contractors, il y a rellement ce genre de clause applicable ?
Sinon 30 jours me semblent vraiment longs, je verrais bien 15 jours CALENDAIRES :idea:

Olivier_M

1318 Messages

Grand Maître
18/06/2020 à 12:21

Bonjour,

Ça ne me choque pas particulièrement. Vous êtes freelance, on vous embauche pour réaliser une prestation spécifique, si vous ne pouvez mener à bien cette tâche, vous êtes responsable des conséquences.

Quelques remarques cependant :

[list:dbb1deebf5]Veillez à ce que le périmètre de votre intervention, les travaux à effectuer, les objectifs à atteindre, programmes à développer etc. soient décrits de manière particulièrement claire et précise. Surtout si vous intervenez au sein d'une équipe et que la bonne réalisation de votre travail dépend en partie du boulot d'autrui.

Article 10 : les pénalités qui peuvent vous être réclamées dépendent du contrat entre le Donneur d'ordre et le Client principal. Vous devez donc avoir connaissance de cette partie de leur contrat afin de savoir à quoi vous vous exposez. C'est d'autant plus important qu'il s'agit de pénalités de retard. Comme l'article concerne uniquement (et fort logiquement) uniquement vos prestations, encore une raison pour que celles-ci soient particulièrement bien décrites.

Article 4 : si vous avez un doute, faites préciser les conditions de préavis applicables en cas de résiliation après la période initiale. De plus, il serait bon de préciser si la reconduction du contrat au-delà del a période initiale est tacite (probable) ou doit être écrite.[/list:u:dbb1deebf5]

niouzz

286 Messages

impliqué
18/06/2020 à 13:28

De même, si le Contrat Principal signé entre le Donneur d'Ordres et le
Client prend fin pour quelque raison que ce soit, le Donneur d'Ordres aura
la faculté de résilier de plein droit et sans indemnité le présent contrat en notifiant celle-ci au Sous-Traitant par lettre recommandée prenant effet dès sa réception.
Perso, cette clause me dérangerait puisqu'elle réduit de facto le préavis à 0 jour.

lgabd

9 Messages

nouveau
18/06/2020 à 13:31

[quote:91ac235a02="fullstack_obliged"]Bonjour,

Je ne peux pas vous aider, mais je suis interresse par le sujet donc je m'abonne a votre fil.

Juste je voulais reondir sur la clause du preavis:
Est-ce que dans le cadre d'une relation entre 2 contractors, il y a rellement ce genre de clause applicable ?
Sinon 30 jours me semblent vraiment longs, je verrais bien 15 jours CALENDAIRES :idea:[/quote]


Merci pour votre réponse,
Justement je pense négocier ça, pour proposer 15 jours car des jours ouvrés, en ce basant sur le faite de leur côté pas de préavis

lgabd

9 Messages

nouveau
18/06/2020 à 13:38

[quote:8132626a6a="Olivier_M"]Bonjour,

Ça ne me choque pas particulièrement. Vous êtes freelance, on vous embauche pour réaliser une prestation spécifique, si vous ne pouvez mener à bien cette tâche, vous êtes responsable des conséquences.

Quelques remarques cependant :

[list:8132626a6a]Veillez à ce que le périmètre de votre intervention, les travaux à effectuer, les objectifs à atteindre, programmes à développer etc. soient décrits de manière particulièrement claire et précise. Surtout si vous intervenez au sein d'une équipe et que la bonne réalisation de votre travail dépend en partie du boulot d'autrui.

Article 10 : les pénalités qui peuvent vous être réclamées dépendent du contrat entre le Donneur d'ordre et le Client principal. Vous devez donc avoir connaissance de cette partie de leur contrat afin de savoir à quoi vous vous exposez. C'est d'autant plus important qu'il s'agit de pénalités de retard. Comme l'article concerne uniquement (et fort logiquement) uniquement vos prestations, encore une raison pour que celles-ci soient particulièrement bien décrites.

Article 4 : si vous avez un doute, faites préciser les conditions de préavis applicables en cas de résiliation après la période initiale. De plus, il serait bon de préciser si la reconduction du contrat au-delà del a période initiale est tacite (probable) ou doit être écrite.[/list:u:8132626a6a][/quote]


Merci pour votre réponse,

Justement, les objectifs ne sont pas clairement cité, pas de délai non plus ( contrat renouvellable...) c'est du Conseil en fin de compte. Donc oui je suis freelance mais j'ai l'impression qu'on signant de la sorte, j'accepte de tout faire comme ils demandent.
De plus je n'ai pas eu d'information sur le contrat client.
Du coup j'ai l'impression que c'est un contrat type entre société de service, qui n'est pas adapté à mon cas.

lgabd

9 Messages

nouveau
18/06/2020 à 13:40

niouzz a écrit :
De même, si le Contrat Principal signé entre le Donneur d'Ordres et le
Client prend fin pour quelque raison que ce soit, le Donneur d'Ordres aura
la faculté de résilier de plein droit et sans indemnité le présent contrat en notifiant celle-ci au Sous-Traitant par lettre recommandée prenant effet dès sa réception.
Perso, cette clause me dérangerait puisqu'elle réduit de facto le préavis à 0 jour.

Vous proposez quoi, sachant que pour ma part c'est 30 jours ouvré de préavis, indemnités de 15000 sinon. Je trouve pas ça très équitable

Olivier_M

1318 Messages

Grand Maître
18/06/2020 à 17:43

lgabd a écrit : Justement, les objectifs ne sont pas clairement cité, pas de délai non plus ( contrat renouvelable...) c'est du Conseil en fin de compte. (...) De plus je n'ai pas eu d'information sur le contrat client.
Du coup j'ai l'impression que c'est un contrat type entre société de service, qui n'est pas adapté à mon cas.
Effectivement, cela ressemble beaucoup à un contrat type, plus adapté à du développement informatique que du conseil. Vous devriez le leur signaler, et dans tous les cas, obtenir par écrit la liste précise de ce qu'on attend de vous. Au "pire", proposez vous même une lettre de mission.
Par contre, les conditions de résiliation, qui sont effectivement déséquilibrées, sont un grand classique : vous avez 30 jours de préavis, mais si c'est le client final qui met fin à la mission, le contrat cesse tout de suite (l'intermédiaire ne va pas en être de sa poche !).

lgabd

9 Messages

nouveau
18/06/2020 à 19:15

Je pense aussi que c'est un contrat type développeur, d'ailleurs j'avais une obligation de résultats, que j'ai demandé à virer sans problème, mais c'est que après que j'ai vu les autres clauses citées plus haut.
D'ailleurs j'avais mis pas les obligations du sous-traitant qui me font penser à un mode forfait :


ARTICLE 6 : OBLIGATIONS DU SOUS-TRAITANT
Le Sous-Traitant devra exécuter ses Prestations dans les conditions,
notamment techniques et de délais, définies en annexe 1. ( pas de délais précisé, contrat renouvelable, aucun intérêt ? )
Il sera responsable à l'égard du Donneur d'Ordres de la bonne exécution
de l'ensemble des Prestations confiées, au titre de son obligation de résultat. ( modifier en obligation de moyen )
Le Sous-Traitant apportera tout le soin et toute la diligence nécessaire
à l'exécution de ses Prestations et se conformera aux règles et usages de la profession.
Le Sous-Traitant s'engage à désigner pour la durée du présent contrat,
comme interlocuteur auprès du Donneur d'Ordres, une personne qualifiée
ayant la responsabilité de prendre ou de faire prendre toute décision au nom du Sous-Traitant.
Le Donneur d'Ordres aura un droit d'accès au Site, afin de suivre l'avancement
des Prestations exécutées par le Sous-traitant. Il pourra vérifier les conditions
dans lesquelles le Sous-Traitant met à disposition le personnel compétent,
et vérifier tous les documents techniques demandés ainsi que les outils nécessaires à leur étude. (pas dans mon cas, je n'ai pas de locaux et je n'ai pas d'employés...)
Le Sous-Traitant procédera à l'issue de la Prestation, dans le respect des
délais visés à l'annexe 1, à la recette des Prestations en présence du
Donneur d'Ordres. (A l'issue de la Prestation, c'est à dire après la fin du contrat comme stipulé dans l'article 3 ?)
Cette recette devra permettre d'établir la conformité
des prestations réalisées au regard de celles prévues à l'annexe 1.
A son issue, le Donneur d'Ordres prononcera la recette qui fera l'objet
d'un procès-verbal, avec ou sans réserves.
Dans l'hypothèse où il y aurait des réserves, le Sous-Traitant procédera
à leur levée dans les conditions qui seront fixées par le Donneur d'Ordres.
Par ailleurs, une fois la recette prononcée par le Donneur d'Ordres,
le SousTraitant s'engage aux conditions du présent contrat à assister
celui-ci lors de la recette prévue au titre du Contrat Principal, entre le Client
et le Donneur d'Ordres. Cette assistance fera l'objet d'une demande
du Donneur d'Ordres. A l'issue des Prestations, (Je n'ai pas sûr d'avoir compris cette partie, dans l'annexe 1, il n'y pas de besoin précisé : c'est du conseil ( analyse, choix de la solution, test ...), pas de délais non plus.)

Vous en pensez quoi ?

michel95

520 Messages

impliqué
18/06/2020 à 22:53

Bonsoir,

Le principe de ce type de relation contractuelle c’est d’assommer d’abord son interlocuteur puis de le laisser négocier des miettes s’il reste encore debout. C’est d’ailleurs la même chose lorsque l’on négocie un tarif.

De manière générale quand un rédacteur rédige un contrat ou une proposition il les tourne à son avantage puis en cas de résistance il peut être amené à reculer progressivement en fonction du contexte. Nous connaissons tous cela.

Sans se prononcer sur le reste des clauses, qui sont assurément unilatérales, la première phrase des « responsabilités » est « Le Sous-Traitant assure la pleine et entière responsabilité de la bonne exécution de ses Prestations envers le Donneur d'Ordres. ». C’est typique d’une obligation de résultats alors que l’on peut supposer qu’il s’agit d’une simple prestation en régie. Et ici le rédacteur avance encore plus le curseur en appuyant avec « pleine et entière ».

Pour éditer ce type de contrat, le rédacteur le fait en un simple clic de souris. Pour le freelance, s’il voulait, au moins partiellement, comprendre la portée de ce qu’il signe ici il faudrait des heures et au minimum demander une assistance juridique externe. De plus, tenter de négocier clause par clause c’est très compliqué et nécessite des compétences dans le domaine ou de l’expérience.

La règle de base, c'est que le contrat soit équilibré avec des clauses symétriques. Cela signifie concrètement que le rédacteur doive ici revoir complètement sa copie.

Une autre solution, bien plus efficace, consiste à proposer ses propres contrats quand c'est possible. Cela peut être parfois chronophage, par contre c’est plus sécurisant mais peut diminuer les chances de trouver un compromis.

Donc pour le contenu du contrat, comme souvent, tout dépend du rapport de forces, et notamment si l’on a besoin absolument de travailler avec le client.

lgabd

9 Messages

nouveau
18/06/2020 à 23:34

michel95 a écrit :Bonsoir,

Le principe de ce type de relation contractuelle c’est d’assommer d’abord son interlocuteur puis de le laisser négocier des miettes s’il reste encore debout. C’est d’ailleurs la même chose lorsque l’on négocie un tarif.

De manière générale quand un rédacteur rédige un contrat ou une proposition il les tourne à son avantage puis en cas de résistance il peut être amené à reculer progressivement en fonction du contexte. Nous connaissons tous cela.

Sans se prononcer sur le reste des clauses, qui sont assurément unilatérales, la première phrase des « responsabilités » est « Le Sous-Traitant assure la pleine et entière responsabilité de la bonne exécution de ses Prestations envers le Donneur d'Ordres. ». C’est typique d’une obligation de résultats alors que l’on peut supposer qu’il s’agit d’une simple prestation en régie. Et ici le rédacteur avance encore plus le curseur en appuyant avec « pleine et entière ».

Pour éditer ce type de contrat, le rédacteur le fait en un simple clic de souris. Pour le freelance, s’il voulait, au moins partiellement, comprendre la portée de ce qu’il signe ici il faudrait des heures et au minimum demander une assistance juridique externe. De plus, tenter de négocier clause par clause c’est très compliqué et nécessite des compétences dans le domaine ou de l’expérience.

La règle de base, c'est que le contrat soit équilibré avec des clauses symétriques. Cela signifie concrètement que le rédacteur doive ici revoir complètement sa copie.

Une autre solution, bien plus efficace, consiste à proposer ses propres contrats quand c'est possible. Cela peut être parfois chronophage, par contre c’est plus sécurisant mais peut diminuer les chances de trouver un compromis.

Donc pour le contenu du contrat, comme souvent, tout dépend du rapport de forces, et notamment si l’on a besoin absolument de travailler avec le client.

+1 merci beaucoup pour ce retour assez complet.

Eh oui ça fait 2 jours que je suis à fond sur le contrat, j'ai demandé une aide pour analyser les clauses abusives à ma RC pro, j'aurai un retour demain.

Demain matin, je compte demander au client de supprimer toutes les clauses mentionnant des pénalités financière article 10 et 11 ( au pire je risque de ne pas être payer mais je me retrouve pas dans le caca si en plus pas pris en charge par la RC pro) en plus de virer tout ce qui ce rapproche de la notion de forfait article 6 ( obligations de résultats,délais ou encore recette)

Diminuer la période du préavis, ou ajouter une clause de force majeur ( accident, maladie ou autres)

Voyez vous autre chose d'importante à rajouter, ou à virer dans ma proposition ?

Je pense que je suis en position de force, le contrat entre le donneur d'ordres et le client est déjà signer, et que le client était très intéressé.

Merci encore pour votre retour.

fullstack_obliged

61 Messages

actif
19/06/2020 à 09:25

Une chose que je n'ai pas bien compris:

Vous serez seul a travailler sur le systeme d'info ?


Car en lisant on a l'impression que quelque soit le collaborateur travaillant sur le systeme et qui y ferait une connerie, ce serait pour votre pomme ... ou alors j'ai mal compris le text :?:

Homère

20 Messages

discret
19/06/2020 à 13:31

Le contrat est complètement déséquilibré, des clauses sont abusives, ne les accepte surtout pas. Par exemple ne t'engage pas à payer ton remplaçant, a payer les frais juridiques, a payer 15000 euros si tu ne va pas au bout, etc... Liste les clauses qui ne vont pas, affirme qu'elles sont rédhibitoires. Elles sauteront.

lgabd

9 Messages

nouveau
19/06/2020 à 23:52

Merci à tous pour vos réponses.

Du coup après négociations, on a rajouter dans les conditions particulière, que je suis en mode Régie et non au forfait, que j'ai une obligation de moyen uniquement, que le client doit me former, qu'il n'y pas de pénalités de retards, ce qui annule ou rend très difficile l'application de plusieurs clauses.
De plus j'ai négocier un plus court préavis et fais baisser l'indemnité en cas de non respect.

Donc voilà, c'était pas facile car d'après eux c'est la première fois que ça leur arrive de modifier le contrat, car c'est des contrats type pour tout les freelances, d'ailleurs c'est le directeur qui m'a appelé pour me rassurer et modifier les clauses demandées.

Je pense qu'avec tout ça je prends pas beaucoup de risques, sachant que dans la plupart des cas on s'arrange à l'amiable avec le client, également la RC pro, qui pourra éventuellement être engagé

michel95

520 Messages

impliqué
21/06/2020 à 09:51

Bonjour

lgabd a écrit :... sachant que dans la plupart des cas on s'arrange à l'amiable avec le client, également la RC pro, qui pourra éventuellement être engagé
Il ne faut surtout pas compter sur cela. Nous n'évoluons pas dans un monde de bisounours.

niouzz

286 Messages

impliqué
21/06/2020 à 10:53


Donc voilà, c'était pas facile car d'après eux c'est la première fois que ça leur arrive de modifier le contrat,
Bullshit pour t'endormir. Il est très fréquent de revoir le contrat avant signature.
Je pense qu'avec tout ça je prends pas beaucoup de risques, sachant que dans la plupart des cas on s'arrange à l'amiable avec le client, également la RC pro, qui pourra éventuellement être engagé
Attention aux clauses d'exclusion de la rcp. L'objectif est justement de faire en sorte que toute clause problématique soit supprimée avant signature afin d'éviter tout problème par la suite.

CORDIA

533 Messages

impliqué
21/06/2020 à 12:48

lgabd a écrit : Donc voilà, c'était pas facile car d'après eux c'est la première fois que ça leur arrive de modifier le contrat, car c'est des contrats type pour tout les freelances, d'ailleurs c'est le directeur qui m'a appelé pour me rassurer et modifier les clauses demandées.
Combien de fois j'ai entendu ce discours : "c'est un contrat type….qui d'habitude convient très bien aux freelances….je ne comprends pas pourquoi vous voulez le modifier"
lgabd a écrit : ...on s'arrange à l'amiable avec le client….
Ne pas y compter….quant tout va bien, on est les meilleurs amis mais dès que les intérêts des uns et des autres diverges, c'est chacun pour sa pomme !! et "l'amiable", "en bonne intelligence" sont aux oubliettes...

lgabd

9 Messages

nouveau
21/06/2020 à 13:42

Résolu Merci !
Bonne continuation à tous

htnfr

789 Messages

impliqué
21/06/2020 à 14:53

Très peu de risque, même si le risque 0 n'existe pas. Il faut être ferme et montrer que tu sois déterminé à lâcher la mission si les conditions ne te conviennent pas

lgabd

9 Messages

nouveau
21/06/2020 à 16:50

htnfr a écrit :Très peu de risque, même si le risque 0 n'existe pas. Il faut être ferme et montrer que tu sois déterminé à lâcher la mission si les conditions ne te conviennent pas
Merci de ton retour,

Oui c'est ça, faut être déterminer, la prise de risque fait partie du métier, il faut juste qu'elle soit bien calculée, et proportionnelle au gain.