100 % FREELANCE 100 % IT
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Sasu IR + IK

albert123

11 Messages

discret
02/07/2020 à 17:05

Bonjour,
Je suis président d'une SASU IR, sans rémunération, et je déclare le résultat comme revenu pour l'IRPP. Je fais de la prestation en informatique, donc BNC.
Mon experte comptable, refuse de déduire les indemnités kilométriques de mon résultat, et m'invite à la place à déclarer les frais kilométriques en frais réels lors de ma déclaration d'impôt irpp.
Exemple simplifié:
CA = 100 000 €
Charges hors IK = 10 000 €
IK = 5000 €, calculé selon le barème 2019 du gouvernement.
Le résultat qu'elle me calcule en gros = 100 000 - 10 000 = 90 000;
Et elle m'invite à déclarer en irpp 90 000 € de revenu, et déclarer en frais réels les IK, soit 5000 €.
Moi je m'attendais un résultat de 85 000 (100 000 - 10 000 - 5000 ) à déclarer à l'irpp, sans faire de frais réels.
Son calcul est-il juste ?
Merci.

mixomatose

7210 Messages

Grand Maître
02/07/2020 à 17:53

Pourquoi reposer exactement la même question qu'il y a une semaine alors que vous n'avez même pas répondu aux question que l'on vous posait pour pouvoir vous aider?

calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL
http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php

albert123

11 Messages

discret
02/07/2020 à 19:25

mixomatose a écrit :Pourquoi reposer exactement la même question qu'il y a une semaine alors que vous n'avez même pas répondu aux question que l'on vous posait pour pouvoir vous aider?
J'ai bien répondu aux questions posées.
Mais ne recevant aucune aide par la suite, j'ai cru malin de reposer la question sur un fil plus récent en espérant attirer plus d'attention :lol:

hmg

25574 Messages

Grand Maître
02/07/2020 à 19:51

Bonjour,

Pour l’historique :
https://www.freelance-info.fr/forum/freelance_23864.html

Je ne comprend pas pourquoi elle fait passer ainsi les ik (je cherche la logique). Il me manque peut être un élément. Comme le sujet m’interpelle (C’est décalé et étrange), je regarde sur d’autres sources. Si je trouve quelque chose, je reviendrais vers vous.

Je cherche où mon analyse serait erronée.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

albert123

11 Messages

discret
02/07/2020 à 22:46

D'après elle, le fait d'être IR ne m'autorise pas à déduire les IK de mon résultats.En le faisant, je pourrais bénéficier de deux avantages non cumulatifs :
- les 10 % d’abattement forfaitaire sur le résultat déclaré sur mon irpp.
- la déduction des IK (sur mon résultat).
Je ne sais pas si son raisonnement repose sur un texte juridique ou c'est son interprétation.

albert123

11 Messages

discret
02/07/2020 à 22:47

hmg a écrit :Bonjour,

Pour l’historique :
https://www.freelance-info.fr/forum/freelance_23864.html

Je ne comprend pas pourquoi elle fait passer ainsi les ik (je cherche la logique). Il me manque peut être un élément. Comme le sujet m’interpelle (C’est décalé et étrange), je regarde sur d’autres sources. Si je trouve quelque chose, je reviendrais vers vous.

Je cherche où mon analyse serait erronée.
Merci hmg

hmg

25574 Messages

Grand Maître
03/07/2020 à 08:09

Bonjour,

Votre résultat ne bénéficiera pas de l’abattement de 10% vous n’avez pas compris son explication. Il n’est pas déclaré en traitements et salaires.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

albert123

11 Messages

discret
03/07/2020 à 11:15

Voici la réponse de mon EC :

Pour les indemnités kilométriques, votre société est à l'IR vous ne pouvez donc pas constater deux fois des IK, sachant que sur votre déclaration personnelle cela peut déjà être déclaré au réel ou avoir l'abattement des 10%.
Fin de citation.
Vous aurez peut-être une meilleure compréhension que moi.

Compta2Min

143 Messages

très actif
03/07/2020 à 16:22

albert123 a écrit :Voici la réponse de mon EC :
Pour les indemnités kilométriques, votre société est à l'IR vous ne pouvez donc pas constater deux fois des IK, sachant que sur votre déclaration personnelle cela peut déjà être déclaré au réel ou avoir l'abattement des 10%.
Fin de citation.
Vous aurez peut-être une meilleure compréhension que moi.
Bonjour,

Je comprends, en lisant votre citation, que vous êtes assimilé à un salarié et donc traitements et salaires…

C’est un peu particulier avec la SAS car, fiscalement, elle est assimilée à la société anonyme. Et donc comme pour une SA, le président ainsi que les autres dirigeants de SAS sont assimilés à des « salariés » fiscalement et les rémunérations versées pour les fonctions de direction entrent dans la catégorie des traitements et salaires.
Ce qui permet dans ce cas au dirigeant de bénéficier, comme tout salarié entre la déduction de 10 % pour frais professionnels ou frais réels.

Mais à priori, vous avez opté, pour le régime fiscal des personnes (à l’IR) et en cas d'option, la rémunération et les dividendes ne sont pas imposés en tant que tels. Puisqu’ils sont inclus dans le résultat imposable de la société. Et le résultat, suite à votre option, doit être imposé à l'IR par l’associé unique en appliquant les règles dont relève l'activité de la société (BNC…)

Et je dirai, sauf erreur de ma part, que par conséquent vous n’allez pas pouvoir déduire 2 fois les IK car ils ne seront pas déduits dans votre déclaration IR.. les frais de véhicule des associés pour les besoins de l'activité (déplacements pros) ne peuvent être déduits, en principe, que du bénéfice social et non pas du montant qui revient aux associés (pour votre déclaration à l’IR).


Mais je vous suggère de vous rapprocher de votre EC (ou collaborateur) afin d'avoir une réponse plus précise, et rapide, compte tenu du fait qu’ils connaissent beaucoup mieux votre dossier ainsi que votre situation.

Cordialement,

Compta’2Min

https://www.youtube.com/channel/UCMnsllTt8hTDZftogvMZsQw

hmg

25574 Messages

Grand Maître
03/07/2020 à 23:32

Bonjour,

Cela concerne la distance domicile-bureau (couverte pas les 10%) ou la distance bureau-client (charge de l’entreprise) ?

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

albert123

11 Messages

discret
04/07/2020 à 13:47

Bonjour,
Le bureau étant confondu avec mon domicile, il s'agit de la distance
bureau-client. Il me semble effectivement que c'est là que se situe sa confusion..

Compta2Min

143 Messages

très actif
04/07/2020 à 17:12

albert123 a écrit :Bonjour,
Le bureau étant confondu avec mon domicile, il s'agit de la distance
bureau-client. Il me semble effectivement que c'est là que se situe sa confusion..
Bonjour,

Pour le trajet domicile-lieu travail :

[i:7fd984f1cc]« Les associés de sociétés de personnes relevant des dispositions de l'article 151 nonies du CGI qui exercent leur activité professionnelle au sein de la société peuvent également avoir recours au barème kilométrique forfaitaire pour le calcul des frais de carburant exposés pour se rendre de son domicile à son lieu de travail au moyen de son véhicule personnel et non déduits du résultat imposable de l'entreprise. » [/i:7fd984f1cc]

https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3418-PGP.html

Cordialement,

Compta’2Min

https://www.youtube.com/channel/UCMnsllTt8hTDZftogvMZsQw

albert123

11 Messages

discret
05/07/2020 à 10:13

Compta2Min a écrit :[quote:b2684d0599="albert123"]Bonjour,
Le bureau étant confondu avec mon domicile, il s'agit de la distance
bureau-client. Il me semble effectivement que c'est là que se situe sa confusion..
Bonjour,

Pour le trajet domicile-lieu travail :

[i:b2684d0599]« Les associés de sociétés de personnes relevant des dispositions de l'article 151 nonies du CGI qui exercent leur activité professionnelle au sein de la société peuvent également avoir recours au barème kilométrique forfaitaire pour le calcul des frais de carburant exposés pour se rendre de son domicile à son lieu de travail au moyen de son véhicule personnel et non déduits du résultat imposable de l'entreprise. » [/i:b2684d0599]

https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3418-PGP.html

Cordialement,

Compta’2Min

https://www.youtube.com/channel/UCMnsllTt8hTDZftogvMZsQw[/quote]


Exactement, mais pour cela, il n'y aucun souci.
Mais il s'agit du trajet bureau-client, qui est assimilé à un déplacement professionnel..

Compta2Min

143 Messages

très actif
05/07/2020 à 12:18

[/quote]


Exactement, mais pour cela, il n'y aucun souci.
Mais il s'agit du trajet bureau-client, qui est assimilé à un déplacement professionnel..[/quote]


Bonjour,

Je vous ai mis les 2 cas.

Pour les frais pros je vois envoie vers ma 1ere réponse :...
"les frais de véhicule des associés pour les besoins de l'activité (déplacements pros) ne peuvent être déduits, en principe, que du bénéfice social et non pas du montant qui revient aux associés (pour votre déclaration à l'IR). "

Tenez nous au courant de la suite donné à votre dossier.

Cordialement, 

Compta’2Min 

https://www.youtube.com/channel/UCMnsllTt8hTDZftogvMZsQw

albert123

11 Messages

discret
06/07/2020 à 21:17

Compta2Min a écrit :

Exactement, mais pour cela, il n'y aucun souci.
Mais il s'agit du trajet bureau-client, qui est assimilé à un déplacement professionnel..[/quote]


Bonjour,

Je vous ai mis les 2 cas.

Pour les frais pros je vois envoie vers ma 1ere réponse :...
"les frais de véhicule des associés pour les besoins de l'activité (déplacements pros) ne peuvent être déduits, en principe, que du bénéfice social et non pas du montant qui revient aux associés (pour votre déclaration à l'IR). "

Tenez nous au courant de la suite donné à votre dossier.

Cordialement, 

Compta’2Min 

https://www.youtube.com/channel/UCMnsllTt8hTDZftogvMZsQw[/quote]
En résumé, les IK liées au trajet bureau-client sont déduits du résultat, et non dans la déclaration IR de l'associé ?

Compta2Min

143 Messages

très actif
06/07/2020 à 22:35

albert123 a écrit :[quote:57707436aa="Compta2Min"]

Exactement, mais pour cela, il n'y aucun souci.
Mais il s'agit du trajet bureau-client, qui est assimilé à un déplacement professionnel..[/quote]


Bonjour,

Je vous ai mis les 2 cas.

Pour les frais pros je vois envoie vers ma 1ere réponse :...
"les frais de véhicule des associés pour les besoins de l'activité (déplacements pros) ne peuvent être déduits, en principe, que du bénéfice social et non pas du montant qui revient aux associés (pour votre déclaration à l'IR). "

Tenez nous au courant de la suite donné à votre dossier.

Cordialement, 

Compta’2Min 

https://www.youtube.com/channel/UCMnsllTt8hTDZftogvMZsQw[/quote]
En résumé, les IK liées au trajet bureau-client sont déduits du résultat, et non dans la déclaration IR de l'associé ?[/quote]

Pour moi oui, les frais de vehicule de l'associé nécessaires a l'exploitation (déplacements en clientèle...) sont forcément déduits du bénéfice social.


Cordialement,  

Compta’2Min  

https://www.youtube.com/channel/UCMnsllTt8hTDZftogvMZsQw

hmg

25574 Messages

Grand Maître
07/07/2020 à 08:24

Bonjour,

hmg a écrit :Cela concerne la distance domicile-bureau (couverte pas les 10%) ou la distance bureau-client (charge de l’entreprise) ?
Il y a des manières d’exprimer les choses simplement...

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.