189 connectés     5 715 missions IT     30 112 CV récents
se connecter | s'inscrire
Tous les Forums Les frais




SCI IR et frais pour les associés personne morale


SCI IR et frais pour les associés personne morale

  
1 2  suiv
25/07/20 à 15:40
icomp
Freelance
impliqué
Inscrit le 14 Oct 2011
Messages: 202
Une SCI IR est composée d'associés physiques et d'au moins un associé personne morale à l'IS. Les associés physiques sont imposés au micro-foncier. Donc un abbatement de 30% est appliqué pour les frais. Mais qu'est en t'il pour l'associé personne morale ? Est-est qu'elle peut considérer une déduction des frais réels au pro-rata de sa participation ? Si oui comment et où on déclare ses frais ? Est-ce que ces déclarations obligerons les associés physiques à passer au regime réel au lieu du micro-foncier ?

Voir le profil de l'utilisateur    
25/07/20 à 16:20
_lael
Freelance
impliqué
Inscrit le 17 Jan 2018
Messages: 360
Il faut tenir une comptabilité de SCI à l'IS pour la personne morale (si elle-même à l'IS) en plus de la comptabilité de SCI à l'IR.

Donc prise en compte des charges et des amortissements comme pour SCI à l'IS et il n'y a pas d'abattement forfaitaire.

Pour les associés personne physique si elles sont toutes en micro-foncier il suffit de reporter les loyers bruts sur l'avis d'imposition.
Par ailleurs l'abattement forfaitaire est rarement une bonne idée sauf dans certains cas comme l'absence d'emprunts en cours.


A faire confirmer par un comptable, mais il me semble bien que c'est comme ça que ça marche.

Voir le profil de l'utilisateur    
25/07/20 à 18:17
icomp
Freelance
impliqué
Inscrit le 14 Oct 2011
Messages: 202
_lael a écrit:
Il faut tenir une comptabilité de SCI à l'IS pour la personne morale (si elle-même à l'IS) en plus de la comptabilité de SCI à l'IR.


Je pensais qu'une SCI IR est translucide/transparente donc pas de comptabilité à faire (mais une compatabilité seulement côté l'associé à l'IS).

Voir le profil de l'utilisateur    
25/07/20 à 18:47
icomp
Freelance
impliqué
Inscrit le 14 Oct 2011
Messages: 202
Autant que je comprend dans le formulaire 2072 C on détérmine le résultat net de la SCI de deux manières: selon la methode se réferant aux revenus fonciers des particuliers. Puis le résultat net selon la methode IS. Si les particuliers sont au micro-foncier est-ce nécaissaire de déterminer le résultat net ? De toute façon on a besoin que des loyers bruts ?
Pour l'IS j'imagine que le résultat net au pro-rata de la participation est compabilisé comme un produit au sein du résultat de l'associé IS ?

Voir le profil de l'utilisateur    
26/07/20 à 14:23
_lael
Freelance
impliqué
Inscrit le 17 Jan 2018
Messages: 360
icomp a écrit:

Pour l'IS j'imagine que le résultat net au pro-rata de la participation est compabilisé comme un produit au sein du résultat de l'associé IS ?


La SCI devra payer de l'IS pour les dividendes versés à l'associé personne morale (si elle-même à l'IS).
Ensuite si cet associé détient plus de 5% du capital social de la SCI il peut bénéficer du régime mère-fille permettant une exonération d'IS à hauteur de 95% sur ces dividendes perçus.
Ce qui évite une double imposition : IS au niveau de la SCI puis à nouveau IS au niveau de l'associé personne morale.

En gros, pour 10k€ de bénéfices distribués à l'associé personne morale ça donnerait :
- 10k€ x 15% = 1500€ d'IS à payer au niveau de la SCI et donc 8500€ de dividendes versés.
- 8500 x 5% x 15% = 64€ d'IS à payer au niveau de l'associé personne morale si elle bénéficie du régime mère-fille.
Si elle ne bénéficie pas du régime mère-fille elle repaiera l'IS plein pot : 8500€ x 15% = 1275€




Bon bien-sûr c'est énormément simplifié et ne tient pas compte des charges, amortissements, paliers d'IS, etc...


Bon après faut pas me demander comment ça se matérialise d'un point de vue comptable.
C'est à ça que je paie mon comptable Very Happy

Edit : En fait j'ai confondu, ce que j'ai mis plus haut est valable que si la SCI avait été à l'IS.
La SCI à l'IR est transparente et c'est l'associé personne morale à l'IS qui est apparemment imposée à l'IS sur sa quote-part des bénéfices.

Voir le profil de l'utilisateur    
26/07/20 à 18:07
icomp
Freelance
impliqué
Inscrit le 14 Oct 2011
Messages: 202
Oui mais moi je suis interéssé par une SCI IR dont l'associé est IS pas la SCI, dans ce cas il n'y a pas de IS à payer au niveau de la SCI, la SCI est translucide.

Il parrait que dans ce cas on definit le bénefice de la SCI avec deux methodes IR (pas d'amortissment) et IS (prise en compte des amortissements).

Pour la partie IR on inscrit la QP des loyers brutes dans les déclarations des associés physiques si c'est le regime micro-foncier. Si c'est le regime réel on inscrit la QP du bénefice net de charges de la SCI caclculé dans 2072 C.

Pour les associés personne morale on calcule le bénéfice avec la methode IS toujours dans la 2072 C(donc on prend en compte les amortissements ?)

Et donc ma question est comment on comptabilise la QP de ce bénéfice net dans le compte de résultat de l'associé IS ?

Voir le profil de l'utilisateur    
27/07/20 à 08:15
hmg
Conseiller entreprise
avatar
Grand Maître
Inscrit le 09 Jan 2005
Messages: 25358
Bonjour,

Transparente pas translucide. Smile

Le résultat n'est pas comptabilisé.

Il est pris en compte directement sur le feuillet de calcul de l'is.

Il n'y a comptabilisation qu'en cas de perte de valeur de l'investissement ou mouvements de trésorerie.


_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
Voir le profil de l'utilisateur    
27/07/20 à 11:52
icomp
Freelance
impliqué
Inscrit le 14 Oct 2011
Messages: 202
S'il n y a pas de movement de trésorerie de la SCI vers l'associé IS que devient cette trésorerie dans le temps ? Reste dans le compte de la SCI ?
S'il y a movement qui me parait logique (la SCI transfert la QP de résultat à son associé IS) le bilan de l'associé va changer, la QP sera comptabilisé comme un produit d'immobilisation ? Est-ce que dans ce cas la declaration du feuillet résultat IS change ?

Voir le profil de l'utilisateur    
27/07/20 à 17:12
hmg
Conseiller entreprise
avatar
Grand Maître
Inscrit le 09 Jan 2005
Messages: 25358
Bonjour,

La trésorerie reste dans la sci sans impact.

Quand il y a mouvement de trésorerie, cela n'influe pas le résultat fiscal de la société puisque la quote part a déjà été prise en compte l'année d'avant.


_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
Voir le profil de l'utilisateur    
27/07/20 à 20:16
icomp
Freelance
impliqué
Inscrit le 14 Oct 2011
Messages: 202
Merci pour ces réponses.
Si la trésorerie de la SCI s'accumule qu'est-ce qui nous empecherait de la reverser en totalité aux personnes physiques ?

Voir le profil de l'utilisateur    

1 2  suiv
Répondre au sujet
Recruteurs
Accès via Turnover-it :
CVthèque & publication
Nous contacter
Par formulaire
AGSI SAS
75 Rue de Lourmel
75015 PARIS
logo freelance-info.fr
2018 © Copyright AGSI SAS
Conditions d'utilisation