Optimisation fiscale : Parlons-en !

Bonjour,

Je souhaitais ouvrir un nouveau sujet, suite aux différents échanges relatifs à « l’optimisation fiscale », parfois amalgamée ici par certains et réduite à l’idée que ça ne peut passer que par création de société à l’étranger !

Plutôt que de commencer à rechercher les pays à faible imposition sans avoir une vraie nécessité de développement à l’international (et donc de véritable raison économique), avez-vous déjà optimisé au maximum ce qui est possible de l’être (régimes, types de rémunération, type d'imposition, minimisation de certaines contributions…), en France ?

Bien évidement il ne s’agit pas d’être exhaustif (la liste serait longue) sur l’ensemble des éléments, mais les membres (constructifs et ceux le souhaitant…pas les autres ) pourront apporter au fur et à mesure les sujets à optimiser et leurs expériences.

Par ailleurs, l’optimisation fiscale, doit être recherchée dans la limite du respect de :

- L’abus de droit : opération dont l’objectif est d’éluder ou d’atténuer l’impôt (sanctionné très lourdement)
- L’acte anormal de gestion : dépenses non justifiées dans le cadre d’une gestion normale en lien avec l’exploitation.

En partant de ce principe, il peut y avoir des éléments à améliorer, voici une liste (non exhaustive) de quelques éléments à étudier (notamment avec votre EC) et dont les choix peuvent avoir des conséquences financières très importantes :

[u:b0c5f7969e]Régimes IS / IR[/u:b0c5f7969e] :
Le taux d’IS taux spécifique PME à 15 %, à l’IR le taux varie de 0 % à 45 % + 3% pour les revenus entre 250K et 500K…
Si vous avez réalisé des déficits, ils ne s’imputent pas de la même manière selon que vous êtes à L’IR ou à l’IS.
Donc : la société fait elle des pertes ou pas au démarrage ? le dirigeant a-t-il d’autres sources de revenus importants ou pas.. ; ?
Votre entreprise réalise d’importants bénéfices que vous comptez laisser dans la société ?
En fonction des réponses il est possible pour les sociétés d’opter pour le régime des sociétés de personnes. Et à l’inverse, il est possible aux sociétés de personnes d’opter pour le régime IS.

Certains dirigeants ont créé différentes sociétés pour leurs activités afin de bénéficier du taux réduit sur chacune de ces sociétés. Il faut juste s’assurer que les économies réalisées ne soient pas consommées par les coûts administratifs/gestion dupliqués/triplés…

[u:b0c5f7969e]Rémunération ou dividendes[/u:b0c5f7969e] : ce n’est pas la même catégorie d’imposition de revenus. Le choix implique aussi des impacts sur la couverture sociale…mais qui génèrent d’un point de vue financier des sacrés différences !

https://www.youtube.com/watch?v=unfqj5Y7I5M

[u:b0c5f7969e]Optimisation de votre patrimoine immobilier et optimisation de vos revenu[/u:b0c5f7969e]s : possibilité (avantageuse d’un point de vue financier) de retirer des revenus fonciers (contributions à 17.2%) en versant un loyer déductible…c’est une forme de revenu peu onéreuse (attention à la couverture sociale…)

[u:b0c5f7969e]Il est possible dans certains cas de créer une société holding[/u:b0c5f7969e], et les dividendes versées par la société d’exploitation peuvent être exonérés quasi intégralement (parlez en à votre EC qui connait votre situation et qui vous conseillera le moment opportun et vous expliquera les conditions)

[u:b0c5f7969e]Optimiser certaines contributions[/u:b0c5f7969e] dont la contribution éco et territoriale. D’une commune à l’autre la contribution pour être multipliée par 3 ou 4 en implantation géographique.

Utilisation des [u:b0c5f7969e]crédits d’impôts[/u:b0c5f7969e] de toute sorte (très bien appréhendés par les grandes entreprises et mal par les plus petites)

Pensez aux dépenses de mécénat avec une réduction de 60% de l’impôt (imputable à l’IS ou IR…)

C’est moins exotique que certaines îles, mais il existe des zones en France avec une fiscalité très avantageuse (pensez-y pour la création et parlez-en à votre cabinet).

Voilà une petite liste d’éléments de base pouvant générer plusieurs milliers d’euros d’économies. Si vous avez déjà balayé l’ensemble de ces points (génial 👌), si vous pensez être concernés, posez la question à votre cabinet qui est censé bien connaitre votre dossier et vous apporter le conseil adéquat.

Dans la période économique actuelle, cela ne fait pas de mal de se poser certaines questions sur les différentes options existantes.


PS : je préfère l’écrire dès le départ (car le sujet fiscal semble causer des troubles pour certains), et ce afin d’éviter les échanges désastreux de ces derniers jours, pour les moralisateurs, publicitaires en tout genre (publicité directe ou indirecte…), de contribuer s’ils le souhaitent avec pour principes : le respect et la courtoisie, l’apport constructif et argumenté, la tolérance envers ceux qui interviennent et qui sont respectueux…



Cordialement,

Compta'2Min

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Compta2Min a écrit : C’est moins exotique que certaines îles, mais il existe des zones en France avec une fiscalité très avantageuse (pensez-y pour la création et parlez-en à votre cabinet).

Si vous parlez des ZFU/ZRR, ce n'est pas/plus intéressant :
- les conditions pour la ZFU ( implantation, employés ... ) coûtent plus cher que le gain d'IS
- les ZRR disparaissent à la fin de cette année et il faut exercer sur place ( c'est à dire dans des coins perdus, idéal uniquement pour celui qui a une mission en télétravail et qui part s'installer à la campagne )

Bonjour

Deja le terme "optimisation" fiscale est devenu un gros mot.

L ecrire dans une lettre de mission c est a mon avis s exposer a des sanctions en tant que conseil !

Je propose que l on parle d optimisation economique :-)

Le demembrement temporaire des parts de sci avec une societe d exploitation a l IS
me semble un bon exemple de cette optimisation economique ...

Michel
Du de gestion de patrimoine
https://compta.net

Michel Bohdanowicz
Expert-comptable
https://compta.net
Un cabinet ultra connecte https://compta.net/cabinet-connecte/

mbohda a écrit :Bonjour

Deja le terme "optimisation" fiscale est devenu un gros mot.

L ecrire dans une lettre de mission c est a mon avis s exposer a des sanctions en tant que conseil !

Je propose que l on parle d optimisation economique :-)

Le demembrement temporaire des parts de sci avec une societe d exploitation a l IS
me semble un bon exemple de cette optimisation economique ...

Michel
Du de gestion de patrimoine
https://compta.net

Bonjour Michel,

Il ne s’agit pas de l’écrire dans une lettre de mission tel quel, même si je trouve ça d’une grande hypocrisie, mais ce n’est que mon avis. Je sais aussi que l’on est dans une époque très particulière, du politiquement correct, et que l’on s’exerce en permanence à trouver des mots plus « doux » pour dire la même chose en France ! Mais un chat restera toujours un chat, jusqu’à preuve du contraire pour moi !
Un enfant, m’a aussi dit cet été qu’on lui avait dit à l’école que l’on ne devait plus dire « Blanche neige et les 7 nains » car c’était « méchant » pour les personnes de petite taille…😮

Le rôle même de conseil est d’analyser la situation et préconiser les meilleures recommandations correspondant au meilleur statut, au meilleur régime fiscal…de la personne que l’on conseille.

Effectivement, même si pour certaines personnes l’optimisation est devenue un « gros mot », voire « vulgaire » en termes d’image pour leur entreprise…je (reste grossier 😁) et continue à parler d’optimisation fiscale (quand il s'agit de la réalité), car il n’y a aucun mal, lorsque c’est possible, de rechercher la meilleure solution et donc d’optimiser dans l’intérêt des personnes (morales, physiques) …
Mais cela n’empêche pas de présenter un synonyme moins agressif « optimisation économique » et l’utiliser sur le forum 😉

Le démembrement de la propriété est une bonne solution et permet au chef d’entreprise de se constituer un patrimoine avec un fort effet de levier. La société d’exploitation acquiert l’usufruit (et rembourse l’emprunt correspondant) et le dirigeant la nue-propriété. L’usufruit pourra être amorti sur la durée de démembrement (max 30 ans généralement) et à l’issue de cette période le dirigeant deviendra plein propriétaire et pourra le louer directement. (il aura aussi la possibilité de passer par une SCI translucide…).
Le dirigeant devient alors plein propriétaire en ayant financé seulement la nue-propriété. Cependant, ce dernier devra trouver les fonds pour financer cette acquisition, qui resteront immobilisés pendant toute la durée du démembrement, sans générer aucun revenu (loyer) durant cette période…

Cordialement,

Compta'2Min

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Mini optimisation pour les EI BNC (donc sans salariés): vous pouvez vous allouer des chèques vacances, sans cotisations sociales jusqu'à 461€ en 2020 (30% SMIC brut), ni IR.

Non ca c est quand on demembre le bien qu il faut financer la nue propriete sans revenu

c est pour cela que je parle de demembrement temporaire DES PARTS de la sci ..

Michel
expert-comptable
du expert en gestion de patrimoine
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Compta2Min a écrit :

mbohda a écrit :Bonjour


Cependant, ce dernier devra trouver les fonds pour financer cette acquisition, qui resteront immobilisés pendant toute la durée du démembrement, sans générer aucun revenu (loyer) durant cette période…

Michel Bohdanowicz
Expert-comptable
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mbohda a écrit :Non ca c est quand on demembre le bien qu il faut financer la nue propriete sans revenu

c est pour cela que je parle de demembrement temporaire DES PARTS de la sci ..

Michel
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Compta2Min a écrit :

mbohda a écrit :Bonjour


Cependant, ce dernier devra trouver les fonds pour financer cette acquisition, qui resteront immobilisés pendant toute la durée du démembrement, sans générer aucun revenu (loyer) durant cette période…

Bonjour,

Oui, je parlais bien d’un financement nécessaire en cas de démembrement de la propriété, qui est une autre possibilité (pour la constitution du patrimoine du dirigeant) et non pas des parts de SCI (que vous avez évoqué).

On peut démembrer (séparer en 2 : « usus »=> nu propriétaire et « fructus »=> l’usufruitier) soit l’immeuble ou les parts de SCI.

Cordialement,

Compta'2Min

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Bonjour,

mbohda a écrit :Déjà le terme "optimisation" fiscale est devenu un gros mot.

L ecrire dans une lettre de mission c est a mon avis s exposer a des sanctions en tant que conseil

+1
C’est même une notion qui est apparue depuis quelques années aux UE des EC (je n’y assisterai normalement qu’en virtuel cette année).

Pour rappel : depuis l’an dernier l’abus de droit fiscal, ce n’est plus faire un choix dans un but essentiellement fiscal, mais principalement fiscal. Faire de l’optimisation fiscale, c’est commettre un abus de droit. Car l'opération est soit essentiellement, soit principalement fiscale.

Et c’est idiot car dans les faits, le but de l’optimisation ce n’est pas de payer moins, mais de récupérer plus (soit de net, soit de droits futurs).

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

Bonjour,

Les choix et montages dans le domaine fiscal sont nombreux. La frontière entre certains montages fiscaux et l’abus de droit peut être parfois très fine. C’est pour cela que le fisc surveille de très près certains montages lors des contrôles fiscaux, et s’en donne les moyens pour lutter contre.

Dans le principe, un acte réalisé par un contribuable est censé produire les effets de la loi et est donc opposable à l’administration fiscale. Par contre, si l’acte réalisé est abusif, il existe dans le Livre des procédures fiscales une procédure fixant les critères caractérisant l’abus de droit et permettant l’éventuelle répression pour ces abus en les rendant ainsi inopposables à l’administration.

Et même dans ce cas il peut y avoir un désaccord, et le litige peut ainsi être soumis à l’avis du comité d’abus de droit fiscal (CADF), qui n’est pas systématiquement du même avis que lors du contrôle.

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000037990420&cidTexte=LEGITEXT000006069583&dateTexte=20210101

Il suffit de regarde un peu les avis du CADF (comité d’abus de droit fiscal), qui sont publiés :
https://www.impots.gouv.fr/portail/documentation#cadf

Mais de là à généraliser et conclure par l'affirmation suivante "faire de l’optimisation fiscale c’est commettre un abus de droit"…😮😮!!!!

Ne perdons pas de vue que l’objet initial du post n’est pas de perdre son temps à jouer sur les mots mais de présenter et échanger sur des éléments « Optimaux », ou « l’amélioration des choses » existantes dans la limite de ce que j’ai rappelé dans mon premier post (abus de droit et acte anormal de gestion) ….😁

Alors, revenons sur le fond du post et si les mots causent des troubles ou heurtent la sensibilité de certains, alors changeons les et parlons, si vous le souhaitez d’optimisation économique, comme l’a proposé Michel, ou de « choix opportuns »… afin de se focaliser sur l’essentiel !

Car sinon, ça peut être un débat chronophage et sans grand intérêt pour les membres… et ça me fait rappeler un proverbe (chinois, je crois 🤔) qui dit « quand le sage désigne la lune, l’imbécile regarde le doigt ».

Restons sur la présentation des différentes possibilités existantes et commentons-les ensemble, afin que le plus grand nombre en ait connaissance (ne serait ce que pour leur culture "économique") !



Cordialement,

Compta'2Min

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Bonjour,

Compta2Min a écrit :Mais de là à généraliser et conclure par l'affirmation suivante "faire de l’optimisation fiscale c’est commettre un abus de droit"…😮😮!!!!

Ne perdons pas de vue que l’objet initial du post n’est pas de perdre son temps à jouer sur les mots (...)

Les mots ont leur importance. Même si ce n’est que le détail qui fait basculer une décision.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

bougn a écrit :Mini optimisation pour les EI BNC (donc sans salariés): vous pouvez vous allouer des chèques vacances, sans cotisations sociales jusqu'à 461€ en 2020 (30% SMIC brut), ni IR.

Bonjour,

Effectivement, les chèques vacances, peu utilisés par les EI et Micro entrepreneurs (car autorisés depuis ordonnance 03/2015), peut représenter un complément de revenus non imposables dans la limite évoquée.

Pour info : les CV sont valables 2 ans. Il faut ouvrir simplement un compte (il y a des frais d’ouverture) + une petite commission.

Cordialement,

Compta'2Min

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Bonjour,

Un autre élément pouvant constituer un bon outil, est la mise en place de l’intéressement, si vous avez au moins salarié (qui n’a pas la qualité de dirigeant !).

Il peut être très intéressant de profiter de ces avantages dans le cadre de votre contrat de travail. La somme reçue au titre de l’intéressement est exonérée de cotisations sociales (dans une limite de % du PMSS, sauf csg/crds...)

Par ailleurs, si vous ouvrez un PEE (plan d’épargne entreprise) et que vous mettez les sommes dans le PEE, elles peuvent être exonérées d’IR dans la limite de 75% du PMSS.

Il est aussi possible d’abonder les sommes versées dans le PEE, ce qui peut constituer une bonne épargne complémentaire.


Cordialement,

Compta'2Min

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Bonjour,

Pour les chèques vacances, en tant que gérant d'une EURL à l'IS, est-ce que j'y ai le droit ?
Je ne trouve pas de réponse clair.

Un autre sujet intéressant, déjà abordé dans d'autres fils, concerne les CESU préfinancés (https://www.cesu.urssaf.fr/info/accueil/s-informer-sur-le-cesu/tout-savoir/le-cesu-prefinance-quest-ce-que.html).
On a le droit à 1830 euros par an. Intéressant si on en a l'utilité (assistante maternelle, ménage à domicile ...).
Je laisse les experts détailler le sujet, je risque de dire des bêtises ;-)

En ce qui concerne les organismes fournissant des CESU, il en existe plusieurs, avec des prix très variables. Je peux fournir en MP un comparatif perso que je m'étais fait pour choisir l'organisme.

Yann
EURL-IS depuis juillet 2019

Droopyann a écrit :Bonjour,

Pour les chèques vacances, en tant que gérant d'une EURL à l'IS, est-ce que j'y ai le droit ?
Je ne trouve pas de réponse clair.

Un autre sujet intéressant, déjà abordé dans d'autres fils, concerne les CESU préfinancés (https://www.cesu.urssaf.fr/info/accueil/s-informer-sur-le-cesu/tout-savoir/le-cesu-prefinance-quest-ce-que.html).
On a le droit à 1830 euros par an. Intéressant si on en a l'utilité (assistante maternelle, ménage à domicile ...).
Je laisse les experts détailler le sujet, je risque de dire des bêtises ;-)

En ce qui concerne les organismes fournissant des CESU, il en existe plusieurs, avec des prix très variables. Je peux fournir en MP un comparatif perso que je m'étais fait pour choisir l'organisme.

Bonjour Yann,

En principe l’avantage applicable aux CV n’est plus limitée aux salariés depuis 03/2015 (… [i:1fa0e58b3d]« les chefs d’entreprises de moins de 50 salariés..."[/i:1fa0e58b3d]), code du tourisme :

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006074073&idArticle=LEGIARTI000020899193

[i:1fa0e58b3d]« Les dirigeants ou gérants d'une entreprise de moins de 50 salariés peuvent eux-mêmes bénéficier de ces titres, ainsi que les travailleurs indépendants. »[/i:1fa0e58b3d]

https://www.economie.gouv.fr/entreprises/cheques-vacances




Cordialement,

Compta'2Min

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Droopyann a écrit : Un autre sujet intéressant, déjà abordé dans d'autres fils, concerne les CESU préfinancés (https://www.cesu.urssaf.fr/info/accueil/s-informer-sur-le-cesu/tout-savoir/le-cesu-prefinance-quest-ce-que.html).
On a le droit à 1830 euros par an. Intéressant si on en a l'utilité (assistante maternelle, ménage à domicile ...).
Je laisse les experts détailler le sujet, je risque de dire des bêtises ;-)

Bonjour


Concernant le CESU, (qui était réservé aux salariés il y a quelques années) ce dernier peut bénéficier aux chefs d’entreprises (ou gérants, présidents…pour les personnes morales).

Comme vous l’indiquez, l’aide financières attribuée par l’entreprise est déductible du résultat imposable avec un plafond à 1 830 € (par année civile).
Pour les entrepreneurs individuels le bénéfice imposable figurant sur la 2042 C de l'entrepreneur individuel est minoré du montant de l'aide qu'il s'est versée :

Pour plus de détails avec exemples chiffrés voici le lien (pour ceux qui seraient intéressés) :
https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1022-PGP.html/identifiant%3DBOI-BIC-CHG-40-50-10-20170705


Cordialement,

Compta'2Min

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Bonsoir

On reste plus dans les recettes de poche que dans l optimisation non ?

Au meme niveau on peut ajouter les cheques cadeaux
et comme la rentree scolaire arrive : les crayons et les gommes ...

A mon avis il y a plus important a faire notamment au niveau patrimonial !

Bon we tous

Michel Bohdanowicz
Expert-comptable
DU expert en gestion de patrimoine
https://compta.net

Michel Bohdanowicz
Expert-comptable
https://compta.net
Un cabinet ultra connecte https://compta.net/cabinet-connecte/

Bonjour,

Je pense que la plupart des membres du forum est constituée de EI et non pas de multinationales, ni de grosses PME avec des CA et des opérations qui n’ont strictement rien à voir...

Alors si un EI qui déclare dans les 60-150K€, avec peu de charges, pas d’immobilier…arrive à optimiser et économiser (en cumul) quelques K€, à activité équivalente, avec les pistes évoquées (+/- importantes) je ne vois pas où est le problème !

Ce qui serait considéré comme des « recettes de poche » pour certaines PME ne l’est pas forcément pour des petits indépendants !

Ne soyons pas plus royalistes que le roi, optimisons ce que l’on peut en fonction de la situation de chacun.

Regardez au sein de beaucoup de petits cabinets comptables, qui sont à la recherche de la moindre source d’économie, du moindre €…comment les appelle-t-on ? 😁

Mais n’hésitez pas à contribuer, en partageant vos conseils, notamment ce que vous estimez de plus important afin d’en faire bénéficier tout le forum qui, j’en suis sûr n’attend que ça !😉

Bon we

Cordialement,

Compta'2Min
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Bonjour,

mbohda a écrit :On reste plus dans les recettes de poche que dans l optimisation non ?

+1

Cela fait longtemps que ces sujets sont abordés sur les forums. Les rappeler reste utile de temps en temps.
Et en effet, ce n’est pas de l’Optimisation (avec un grand O).

Il y a de toute façon une erreur de base sur l’optimisation : celle de penser qu’il y a une solution optimale valable pour tous et tout le temps. L’erreur est de faire comme son voisin ou comme un ami parce que les situations, espoirs, désirs et besoins sont différents.

Les échanges que nous avons sur les forums ont toujours pour but de trouver une solution optimale à un problème posé. Il est impossible dans un seul fil de résumer tout cela. Il ne peut donc finir que par lister des mesures avec à chaque fois leur lot de conditions à respecter.

Si on poursuit, après cesu, intéressement, chèques vacances, cadeaux... on va parler de mécénat, puis de crédit impôt famille, puis de crédit impôt formation, puis de crédit impôt recherche...

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

Bonjour,

Excusez-moi, mais j'ai du mal à comprendre les contributions "stériles" qui servent juste à nous indiquer que l'eau tiède existe (et que nous ne sommes pas les inventeurs; merci), qu'il n'y a pas de "solution miracle", qu'il y a "mieux à faire" ou "plus intéressant"...😞

Ne pourriez-vous pas simplement contribuer au sujet éventuellement en l'améliorant(ou ne pas le faire : il n'y a aucune obligation) et apporter des contributions plus Utiles (avec un grand U) pour le forum et ses membres...plutôt que perdre votre temps à essayer de critiquer systématiquement tout ce qui est fait, écrit et échangé sans rien apporter de plus ?

Je vais finir par croire que c'est génétique !🤔


Sachez que quand on donne une pierre brute à un bon artisan il la façonne pour en tirer le meilleur et la rendre plus belle et pas l'inverse.


Cordialement,

Compta'2Min
https://www.youtube.com/channel/UCMnsllTt8hTDZftogvMZsQw

Bonjour,

Compta2Min a écrit :Excusez-moi, mais j'ai du mal à comprendre les contributions "stériles" qui servent juste à nous indiquer que l'eau tiède existe (et que nous ne sommes pas les inventeurs; merci), qu'il n'y a pas de "solution miracle", qu'il y a "mieux à faire" ou "plus intéressant"...😞

Ne pourriez-vous pas simplement contribuer au sujet éventuellement en l'améliorant(ou ne pas le faire : il n'y a aucune obligation) et apporter des contributions plus Utiles (avec un grand U) pour le forum et ses membres...plutôt que perdre votre temps à essayer de critiquer systématiquement tout ce qui est fait, écrit et échangé sans rien apporter de plus ?

Je vais finir par croire que c'est génétique !🤔


Sachez que quand on donne une pierre brute à un bon artisan il la façonne pour en tirer le meilleur et la rendre plus belle et pas l'inverse

Génétique ?

Vous pourriez expliquer ?

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
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Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

hmg a écrit :Bonjour,

Compta2Min a écrit :Mais de là à généraliser et conclure par l'affirmation suivante "faire de l’optimisation fiscale c’est commettre un abus de droit"…😮😮!!!!

Ne perdons pas de vue que l’objet initial du post n’est pas de perdre son temps à jouer sur les mots (...)

Les mots ont leur importance. Même si ce n’est que le détail qui fait basculer une décision.

Bonjour,

C’est la raison pour laquelle j’ai attiré l’attention sur votre phrase «[i:9c0bfe5645] faire de l’optimisation fiscale c’est commettre un abus de droit [/i:9c0bfe5645]» !!!!

Car le contribuable a encore le droit de réaliser le choix (optimiser) le plus favorable d'un point de vue fiscal.😅


Il est très clairement indiqué dans le « BOI-CF-IOR-30-20 » publié le 31/01/20, la chose suivante dans le 1er § :

«... C[i:9c0bfe5645]ette disposition, pas plus que l’abus de droit visé à l’article L. 64 du LPF, n’a [u:9c0bfe5645]pour objet d’interdire au contribuable de choisir le cadre juridique le plus favorable du point de vue fiscal[/u:9c0bfe5645] pourvu que ce choix ou les conditions le permettant ne soient empreints d’aucune artificialité ... »[/i:9c0bfe5645]

https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/12049-PGP.html/identifiant%3DBOI-CF-IOR-30-20-20200131



Cordialement,

Compta'2Min
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Bonjour,

Vous avez décidé de chercher une intervention plus ancienne plutôt que répondre à ma question. Mais cela doit être une fausse manipulation :

« Génétique ?

Vous pourriez expliquer ? « 

Et en ce qui concerne votre dernière remarque :

Compta2Min a écrit :[quote:8fd8643736="hmg"]Bonjour,

Compta2Min a écrit :Mais de là à généraliser et conclure par l'affirmation suivante "faire de l’optimisation fiscale c’est commettre un abus de droit"…😮😮!!!!

Ne perdons pas de vue que l’objet initial du post n’est pas de perdre son temps à jouer sur les mots (...)

Les mots ont leur importance. Même si ce n’est que le détail qui fait basculer une décision.

Bonjour,

C’est la raison pour laquelle j’ai attiré l’attention sur votre phrase «[i:8fd8643736] faire de l’optimisation fiscale c’est commettre un abus de droit [/i:8fd8643736]» !!!!

Car le contribuable a encore le droit de réaliser le choix (optimiser) le plus favorable d'un point de vue fiscal.😅


Il est très clairement indiqué dans le « BOI-CF-IOR-30-20 » publié le 31/01/20, la chose suivante dans le 1er § :

«... C[i:8fd8643736]ette disposition, pas plus que l’abus de droit visé à l’article L. 64 du LPF, n’a [u:8fd8643736]pour objet d’interdire au contribuable de choisir le cadre juridique le plus favorable du point de vue fiscal[/u:8fd8643736] pourvu que ce choix ou les conditions le permettant ne soient empreints d’aucune artificialité ... »[/i:8fd8643736]

https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/12049-PGP.html/identifiant%3DBOI-CF-IOR-30-20-20200131[/quote]La différence entre choix fiscal et abus de droit fiscal est ténue.

Libre à vous de considérer qu’en France où le formalisme dicte de nombreuses décisions judiciaire que les termes utilisés n’ont pas d’importance.

Sans compter que parler d’optimisation fiscale est souvent faux.

Par exemple, une personne qui reçoit des dividendes paie souvent plus d’impôts/taxes qu’en recevant une rémunération. Il y a paiement d’IS, d’IR puis prélèvements sociaux. Bref, que des charges fiscales sans droits...

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

Au fait c est quoi un conseiller d entreprise ?

Je regarde votre signature
Et elle ne renvoie qu a une chaine youtube ...

Un peu de transparence mon cher


quote="Compta2Min"]Bonjour,

Je pense que la plupart des membres du forum est constituée de EI et non pas de multinationales, ni de grosses PME avec des CA et des opérations qui n’ont strictement rien à voir...

Alors si un EI qui déclare dans les 60-150K€, avec peu de charges, pas d’immobilier…arrive à optimiser et économiser (en cumul) quelques K€, à activité équivalente, avec les pistes évoquées (+/- importantes) je ne vois pas où est le problème !

Ce qui serait considéré comme des « recettes de poche » pour certaines PME ne l’est pas forcément pour des petits indépendants !

Ne soyons pas plus royalistes que le roi, optimisons ce que l’on peut en fonction de la situation de chacun.

Regardez au sein de beaucoup de petits cabinets comptables, qui sont à la recherche de la moindre source d’économie, du moindre €…comment les appelle-t-on ? 😁

Mais n’hésitez pas à contribuer, en partageant vos conseils, notamment ce que vous estimez de plus important afin d’en faire bénéficier tout le forum qui, j’en suis sûr n’attend que ça !😉

Bon we

Cordialement,

Compta'2Min
https://www.youtube.com/channel/UCMnsllTt8hTDZftogvMZsQw[/quote]

Michel Bohdanowicz
Expert-comptable
https://compta.net
Un cabinet ultra connecte https://compta.net/cabinet-connecte/

hmg a écrit :Bonjour,

Vous avez décidé de chercher une intervention plus ancienne plutôt que répondre à ma question. Mais cela doit être une fausse manipulation :

« Génétique ?

Vous pourriez expliquer ? « 

Et en ce qui concerne votre dernière remarque :

Compta2Min a écrit :[quote:ed0ca8cdd8="hmg"]Bonjour,

Compta2Min a écrit :Mais de là à généraliser et conclure par l'affirmation suivante "faire de l’optimisation fiscale c’est commettre un abus de droit"…😮😮!!!!

Ne perdons pas de vue que l’objet initial du post n’est pas de perdre son temps à jouer sur les mots (...)

Les mots ont leur importance. Même si ce n’est que le détail qui fait basculer une décision.

Bonjour,

C’est la raison pour laquelle j’ai attiré l’attention sur votre phrase «[i:ed0ca8cdd8] faire de l’optimisation fiscale c’est commettre un abus de droit [/i:ed0ca8cdd8]» !!!!

Car le contribuable a encore le droit de réaliser le choix (optimiser) le plus favorable d'un point de vue fiscal.😅


Il est très clairement indiqué dans le « BOI-CF-IOR-30-20 » publié le 31/01/20, la chose suivante dans le 1er § :

«... C[i:ed0ca8cdd8]ette disposition, pas plus que l’abus de droit visé à l’article L. 64 du LPF, n’a [u:ed0ca8cdd8]pour objet d’interdire au contribuable de choisir le cadre juridique le plus favorable du point de vue fiscal[/u:ed0ca8cdd8] pourvu que ce choix ou les conditions le permettant ne soient empreints d’aucune artificialité ... »[/i:ed0ca8cdd8]

https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/12049-PGP.html/identifiant%3DBOI-CF-IOR-30-20-20200131

La différence entre choix fiscal et abus de droit fiscal est ténue.

Libre à vous de considérer qu’en France où le formalisme dicte de nombreuses décisions judiciaire que les termes utilisés n’ont pas d’importance.

Sans compter que parler d’optimisation fiscale est souvent faux.

Par exemple, une personne qui reçoit des dividendes paie souvent plus d’impôts/taxes qu’en recevant une rémunération. Il y a paiement d’IS, d’IR puis prélèvements sociaux. Bref, que des charges fiscales sans droits...[/quote]



Bonjour,

Pardonnez-moi d’avoir recentré le sujet en ayant répondu à une affirmation qui est au cœur du sujet mentionné dans le présent post et qui me semble plus importante que de passer le temps à débattre/répondre sur un hors sujet qui ne devrait apporter aucune valeur ajoutée au forum. Bâtissons ensemble et élevons-nous, évitez sans cesse de tirer les sujets vers des émotions individuelles.

Je trouve inintéressant et éviterait par conséquent de répondre à des remarques/questions stériles au même titre que je ne vous demanderai pas pourquoi vous évoquez une « fausse manipulation » (strictement aucun intérêt…) !
Même si nous sommes sur un forum, évitons des débats sans intérêt. Essayons de ne pas imposer des vérités (ou fausses vérités) aux membres et progressons intellectuellement. Telle est ma devise que vous devez commencer à connaître (à force de répétition 😉).

Alors avançons ensemble, partageons, et contribuons tous aux différents sujets (et laissons les émotions négatives ailleurs...ou aux téléréalités 😁)

Pour revenir sur le sujet, oui je suis d’accord sur le fait que la frontière entre le choix fiscal et l’abus de droit est souvent très mince. C’est une des raisons pour lesquelles nous pouvons débattre ensemble sur certaines pratiques.

Parfois, on a souvent des décisions du CE contraires aux décisions de l’administration fiscale, en la matière. Un petit exemple récent concernant la remise en cause de la déduction d’intérêts d’un emprunt des revenus fonciers contracté par la SCI.

La solution du conseil d’Etat a été plus favorable que la doctrine fiscale, et a ainsi reconnu la possibilité de la déduire les intérêts de l’emprunt des revenus fonciers dans le cadre du rachat des parts d’autres associés

Décision du CE du 09/06/20 :
https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriAdmin.do?idTexte=CETATEXT000041982552

On voit bien que les textes fiscaux ne sont pas toujours simples et son interprétation encore moins…d’où (parfois)l’intérêt d’échanger.


Cordialement,

Compta'2Min

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mbohda a écrit :Au fait c est quoi un conseiller d entreprise ?

Je regarde votre signature
Et elle ne renvoie qu a une chaine youtube ...

Un peu de transparence mon cher

Avant toute chose, Bonjour,

« conseiller d’entreprise », je pense que vous faites référence aux différentes options proposées par le site « FI », je n’y suis pour rien, vous avez la même mention sur vous étoiles au cas où vous ne l’auriez pas vu !

Je me suis inscrit sur ce site dans le but de partager et d'échanger avec les autres membres.

Que je sois plombier, jardinier, ec, ou boulanger qu’est ce que cela changerait au débat, si les éléments de réponse sont argumentés, constructifs, respectueux (je ne me suis pas inscrit sur un site de rencontres, que je sache, où ils pourraient demander une présentation, qui aurait plus d’intérêt que sur FI😁)

Effectivement, je pense que le « manque de transparence » dont vous parlez est probablement lié au fait que je ne fasse pas de pub en insérant ni le nom, ni l’activité, ni les coordonnées professionnelles, ni les diplômes obtenus ni les spécialités, ni le lien vers un site marchand/professionnel (comme grande majorité des membres sur FI), car ma démarche est purement bénévole.

Et je tiens à respecter les règles relatives à la publicité du forum. A chacun de faire comme bon lui semble. Et pour cela, je laisse les modérateurs en juger et gérer cette partie-là, qui sont là pour ça, dont OliverMart1.

Quant à la chaîne youtube, c’est toujours dans la même démarche de partage (lors du confinement) avec les membres qui le souhaitent ou qui en auraient besoin (sans aucune obligation).
N’ayant rien à vendre (dans le cadre de mon inscription sur le forum), pourquoi voulez vous que je renvoie vers un site marchand/professionnel/publicitaire ?🤔

Pour info, je tiens à préciser que vous pouvez rester abonné, bien évidemment, à la chaîne youtube, comme vous l’avez fait, mais je préfère vous préciser qu’elle risque de ne pas vous apporter grand-chose d’un point de vue technique compte tenu de votre niveau.


Pour terminer, je vous souhaite un bon dimanche...car j'ai encore un peu de travail, rentrée oblige 😬!



Cordialement,

Compta'2Min

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