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Cloture en milieu d'année impossible ?

Crafter

15 Messages

discret
28/08/2020 à 22:07

Bonjour,

J'avais vu ailleurs sur ce forum que l'on pouvait clôturer son exercice en milieu d'année (pour contrôller un peu plus son IR).
Mais je suis tombé sur cet article indiquant que ce n'était pas possible pour les professions libérales BNC :

https://www.lecoindesentrepreneurs.fr/dates-douverture-et-de-cloture-de-lexercice-comptable/

La fixation des dates d’ouverture et de clôture de l’exercice

Aucune règle n’impose à une entreprise de choisir une date précise pour clôturer son exercice comptable, sauf pour les professionnels libéraux. Il est donc possible de clôturer son exercice à la date de son choix. La date d’ouverture de l’exercice comptable correspond au jour suivant la date de clôture de l’exercice précédent.

Les professionnels libéraux titulaires de BNC doivent obligatoirement ouvrir leur exercice comptable au 1er janvier et le clôturer au 31 décembre de chaque année.
Qu'en est il réellement ? Est ce que ce serait possible pour moi de faire une clôture durant l'année ? Sachant que je souhaite faire une EURL à l'IS en code APE 62.02A (comme 75% des personnes ici) je devrais donc être en BNC.

Sinon si vous avez des conseils sur une "bonne date de clôture" (je pensais de façon arbitraire au 30 juin) je suis intéressé :)

Merci d'avance !

Olivier_M

1321 Messages

Grand Maître
29/08/2020 à 10:21

Bonjour,

Si votre EURL est à l'IS -impôt sur les sociétés- vous ne serez pas en BNC, et vous pourrez choisir pour l'EURL la date de clôture que vous voulez. A titre perso, j'aime bien la clôture au 30 septembre, qui permet de distribuer des dividendes soit sur l'année civile en cours, soit sur l'année civile suivante.

Si votre EURL est à l'IR, ce sera nécessairement du 1er janvier au 31 décembre, puisque vous serez à l'impôt sur le revenu.

Crafter

15 Messages

discret
29/08/2020 à 17:33

Ok je vous remercie pour ce retour.

En fait j'aurai un revenu assez variable et ayant une femme et enfant il y a des optimisations a faire sur l'IR (si une année civile démarre bien je verse un maximum pendant avant la clôture pour ensuite verser bien moins le reste de l'année et contrôler l'IR)

Et pour l'EURL j'avais cru comprendre que les dividendes étaient à priori inutiles ?
Sinon je ne vois pas la contrainte sur les dividendes vis a vis d'avoir une clôture qui ne serait pas en fin d'année. Vous pouvez m'éclairer ?

hmg

25586 Messages

Grand Maître
29/08/2020 à 21:10

Bonjour,

Pour l’eurl ir, cela dépendra si elle est en bnc ou bic.
En BIC, il est possible d’avoir un exercice décalé.

Si BNC, il sera possible d’avoir un exercice comptable décalé.
Mais fiscalement, Il faudra déposer une déclaration sur année civile.
Donc complexité bien inutile.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

Crafter

15 Messages

discret
06/09/2020 à 11:33

hmg a écrit :Bonjour,

Pour l’eurl ir, cela dépendra si elle est en bnc ou bic.
En BIC, il est possible d’avoir un exercice décalé.

Si BNC, il sera possible d’avoir un exercice comptable décalé.
Mais fiscalement, Il faudra déposer une déclaration sur année civile.
Donc complexité bien inutile.
Bonjour hmg,

Il me semblait que c'était un de tes messages qui m'avait mis sur cette piste de faire un décallage. (merci pour tout le partage fourni sur le forum, on s'en rend pas forcement compte mais je pense que beaucoup lisent vos écris)

Pour expliciter mon cas j'ai un quotient familliale de 2.5 (et probablement plus bientot :) ) et ma conjointe ne gagne pas beaucoup d'argent ainsi que le fait que j'anticipe des fluctuations de mon activité d'une année à l'autre (une à 100k€ voir moins, certaines à 250k€)

Simulations que j'ai en tete :
- Cloture au 30 septembre (ou 30 juin, j'hésite encore et ne me rend pas bien compte de l'impacte de l'un ou de l'autre)
- Année 1 : grosse année a 240k€ CA, (ur janvier -> septembre 180k€ de CA
Je me verse donc ~100k€ net de janvier à septembre et rien la fin d'année j'ai un reste de CA de 60k€
- Année 2 : annéé moyenne 120k€ (+ les 60k€ de l'année civile précedente = 180k brut a disposition)
Au final je me verse une rémunération similaire de ~100k€ net
- Cela me permet de lisser mon IR en profitant un maximum de la tranche à 11% voir eviter un peu celle a 40%.
Le tout sans payer d'IS dans l'interval. Sur le papier cela m'avait l'air pas mal

@hmg que pensez vous de mon raisonement ? J'ai fait une erreur ? Je ne me rends pas bien compte de la complexité, à priori c'est quelque chose géré coté comptable dépendant de la quantité de salaire versé  ?
Quand vous parlez de complexité inutile en BNC, est ce le cas pour une eurl à l'IS ?
Si jamais vous avez des préconisations je suis ouvert :)

Bonne journée.

code38

180 Messages

impliqué
06/09/2020 à 15:15

Olivier_M a écrit : Si votre EURL est à l'IS -impôt sur les sociétés- vous ne serez pas en BNC, et vous pourrez choisir pour l'EURL la date de clôture que vous voulez. A titre perso, j'aime bien la clôture au 30 septembre, qui permet de distribuer des dividendes soit sur l'année civile en cours, soit sur l'année civile suivante.

 
Y a-t-il un intérêt à se verser des dividendes par rapport à une rémunération, mise à part la fraction du capital (10% de mémoire ?) non taxée ou très peu ?

Je suis également en EURL IS et je me suis recalé sur une clôture au 31 décembre, c'est plus simple par rapport à la déclaration des IR qui se fait sur les revenus de l'année civile. Je connais quelqu'un qui avait une date de clôture en cours d'année et qui avait eu des soucis au début par rapport à ça.

Membre-02505786

1 Messages

nouveau
06/09/2020 à 20:43

Нарколог на дом в Москве

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hmg

25586 Messages

Grand Maître
07/09/2020 à 10:54

Crafter a écrit :
hmg a écrit :Bonjour,

Pour l’eurl ir, cela dépendra si elle est en bnc ou bic.
En BIC, il est possible d’avoir un exercice décalé.

Si BNC, il sera possible d’avoir un exercice comptable décalé.
Mais fiscalement, Il faudra déposer une déclaration sur année civile.
Donc complexité bien inutile.
Bonjour hmg,

Il me semblait que c'était un de tes messages qui m'avait mis sur cette piste de faire un décallage. (merci pour tout le partage fourni sur le forum, on s'en rend pas forcement compte mais je pense que beaucoup lisent vos écris)

Pour expliciter mon cas j'ai un quotient familliale de 2.5 (et probablement plus bientot :) ) et ma conjointe ne gagne pas beaucoup d'argent ainsi que le fait que j'anticipe des fluctuations de mon activité d'une année à l'autre (une à 100k€ voir moins, certaines à 250k€)

Simulations que j'ai en tete :
- Cloture au 30 septembre (ou 30 juin, j'hésite encore et ne me rend pas bien compte de l'impacte de l'un ou de l'autre)
- Année 1 : grosse année a 240k€ CA, (ur janvier -> septembre 180k€ de CA
Je me verse donc ~100k€ net de janvier à septembre et rien la fin d'année j'ai un reste de CA de 60k€
- Année 2 : annéé moyenne 120k€ (+ les 60k€ de l'année civile précedente = 180k brut a disposition)
Au final je me verse une rémunération similaire de ~100k€ net
- Cela me permet de lisser mon IR en profitant un maximum de la tranche à 11% voir eviter un peu celle a 40%.
Le tout sans payer d'IS dans l'interval. Sur le papier cela m'avait l'air pas mal

@hmg que pensez vous de mon raisonement ? J'ai fait une erreur ? Je ne me rends pas bien compte de la complexité, à priori c'est quelque chose géré coté comptable dépendant de la quantité de salaire versé  ?
Quand vous parlez de complexité inutile en BNC, est ce le cas pour une eurl à l'IS ?
Si jamais vous avez des préconisations je suis ouvert :)

Bonne journée.
Bonjour,

C'est; en effet; l'idée du lissage de permettre d'avoir au maximum un niveau de vie constant dans le temps. Au niveau pratique, je serais plutôt sur l'idée de ne pas verser obligatoirement la rémunération directement pour éviter de créer une tension de trésorerie inutile. La rémunération peut être inscrite en compte courant d'associé en fin d'exercice et soldé plus tard.

La complexité administrativde et comptable en EURL concerne l'EURL à l'IRPP.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

Crafter

15 Messages

discret
08/09/2020 à 12:45

hmg a écrit :Au niveau pratique, je serais plutôt sur l'idée de ne pas verser obligatoirement la rémunération directement pour éviter de créer une tension de trésorerie inutile. La rémunération peut être inscrite en compte courant d'associé en fin d'exercice et soldé plus tard.
 
Interessant ! Mais il y a de l'IS à payer sur ce montant j'imagine ?
Si ce n'est pas le cas je ne vois effectivement pas d'interet (pour moi) à mettre ma fin d'exercice en cours d'année.

hmg

25586 Messages

Grand Maître
08/09/2020 à 16:51

Bonjour,

Pourquoi voulez vous payer de l'IS sur votre rémunération ?

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

Crafter

15 Messages

discret
08/09/2020 à 21:06

hmg a écrit :Bonjour,

Pourquoi voulez vous payer de l'IS sur votre rémunération ?
C'est surement naif de ma part.
J'imagine que si j'avais 100k€ de CA en année n, que j'ai payé 10k€ de frais et 70k€ de rémunération (charges sociales inclues) cela me fait une année avec 20k€ de bénéfices et donc de l'IS a payer dessus en EURL à l'IS (3000€ à 15%).
Cet argent conservé de l'année n à l'année n+1 peut ensuite être versé comme rémunération mais serait donc moins efficace vu qu'il y a eu de l'IS entre temps.

Si je comprends bien ce que vous dites, je peux transferer une partie de ce résultat net dans un "compte courant d'associé" et le conserver pour le verser l'année suivante et donc ne pas payer d'IS dessus ?

hmg

25586 Messages

Grand Maître
08/09/2020 à 21:14

Bonjour,

Pas du tout. 

Je n'ai pas dit cela. 

Je parle de la partie des 70k que vous n'avez pas versé.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

Crafter

15 Messages

discret
08/09/2020 à 23:09

hmg a écrit :Bonjour,

Pas du tout. 

Je n'ai pas dit cela. 

Je parle de la partie des 70k que vous n'avez pas versé.
 
Ah ok donc par exemple ça serait une rémunération (+charges) inscrite au bilan pour la fin de l'exercice (disons janvier -> décembre 2020) mais qui n'est pas versé directement au gérant et qui pourrait être versé ensuite (disons en janvier 2021) ? Et donc cette partie de la rémunération serait sur l'IR de 2021 et non pas 2020.
Si c'est ça effectivement ma demande originele n'a surement pas beaucoup de sens

Après il reste à la fin d'exercice en milieu d'année, l'interet de pouvoir anticiper les changements de loi/fiscalité.

hmg

25586 Messages

Grand Maître
09/09/2020 à 10:35

Bonjour,

Non 
Ce n'est pas cela non plus. 

Cette rémunération inscrite dans votre compte courant d'associé non soldée à la clôture devra être déclarée sur l'année de son inscription dans le compte courant. Pas lors de son versement effectif. 

Exemple :
- vous avez un CA de 120kttc
- vous n'avez a la clôture encaissé que 96k.
- vous avez 10k de frais hors
cotisations. 
- vous avez déjà payé 15k d'acompte de cotisations. 
- vous avez pris 50 de rémunération. 
- le capital est de 1000.  

cela donne : trésorerie disponible de 1 + 96 - 16 - 10 - 15 - 50 = 6k

or, vous avez en créances-dettes : 100 - 10 = 90 k de disponible pour vous rémunérer. Dont en gros 27 de cotisations et 63 de rémunération. 

si on se contente de 50k de rémunération et 15k de cotisations, le résultat sera de :
100 - 10 - 50 - 15 = 25k. 

si vous voulez prendre un maximum en rémunération, une partie ne pourra matériellement être versée que l'exercice suivant (il reste 6k en trésorerie, or vous devriez prendre encore 13k pour arriver à 63k).

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

Crafter

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discret
09/09/2020 à 11:58

hmg a écrit :si vous voulez prendre un maximum en rémunération, une partie ne pourra matériellement être versée que l'exercice suivant (il reste 6k en trésorerie, or vous devriez prendre encore 13k pour arriver à 63k).
 
Ok merci pour la démonstration.
Dans ce cas là on joue sur le différentiel dette/encaissé mais ils semblerait qu'on ait moins de lattitude qu'avec un décalage de l'exercice.

Sinon je me demandais est ce qu'il est possible aussi de jouer sur le "dû" des cotisations et ne pas les "provisionner" ?

Disons que j'ai 100k de dispo sur l'exercice N pour me rémunérer (donc disons 33 cotis et 66 rémunération) et que j'ai déjà versé 15k d'accompte de costisations.
Est ce que je peux sur l'exercice N me verser au lieu des 66k€ le maximum de 85k€ de rémunération (les 100k€ de dispo moins l'accompte de 15) et donc avoir un reste à payer sur l'exercice n+1 ~25k de cotisations ?
J'imagine que cela met le bilan de l'année N en perte et bien sûr il faut "espérer" avoir le CA dans l'année N+1 pour payer ce qui est dû dans l'année N.
J'imagine que c'est cela que vous appellez "trésorerie en tension".
Mis à part le risque de ne pas avoir l'argent au moment de payer les cotisation en année n+1 y aurait il d'autres problèmes ?
J'imagine qu'en cas de gros manque de trésorerie je peux préter de l'argent (personnel) à la boite qu'elle pourrait me rendre ensuite.

C'est dingue, il y a quelque mois je n'imaginais toutes les subtilités de la comptabilité

Crafter

15 Messages

discret
09/09/2020 à 11:58

hmg a écrit :si vous voulez prendre un maximum en rémunération, une partie ne pourra matériellement être versée que l'exercice suivant (il reste 6k en trésorerie, or vous devriez prendre encore 13k pour arriver à 63k).
 
Ok merci pour la démonstration.
Dans ce cas là on joue sur le différentiel dette/encaissé mais ils semblerait qu'on ait moins de lattitude qu'avec un décalage de l'exercice.

Sinon je me demandais est ce qu'il est possible aussi de jouer sur le "dû" des cotisations et ne pas les "provisionner" ?

Disons que j'ai 100k de dispo sur l'exercice N pour me rémunérer (donc disons 33 cotis et 66 rémunération) et que j'ai déjà versé 15k d'accompte de costisations.
Est ce que je peux sur l'exercice N me verser au lieu des 66k€ le maximum de 85k€ de rémunération (les 100k€ de dispo moins l'accompte de 15) et donc avoir un reste à payer sur l'exercice n+1 ~25k de cotisations ?
J'imagine que cela met le bilan de l'année N en perte et bien sûr il faut "espérer" avoir le CA dans l'année N+1 pour payer ce qui est dû dans l'année N.
J'imagine que c'est cela que vous appellez "trésorerie en tension".
Mis à part le risque de ne pas avoir l'argent au moment de payer les cotisation en année n+1 y aurait il d'autres problèmes ?
J'imagine qu'en cas de gros manque de trésorerie je peux préter de l'argent (personnel) à la boite qu'elle pourrait me rendre ensuite.

C'est dingue, il y a quelque mois je n'imaginais toutes les subtilités de la comptabilité

hmg

25586 Messages

Grand Maître
09/09/2020 à 12:40

Bonjour,

Le choix que vous prenez est définitif. Vous ne pourrez pas changer de méthode après.

L'avantage de constater des cotisations à payer en société IS est de ne pas être comme en EI libérale (ou société à l'IRPP) soumis à des variations importantes de cotisations et donc de résultat fiscal d'une année à l'autre.

Pour mémoire et grossièrement, en EI libérale (en supposant 40% de cotisations, sans ajustement des cotisations et sans tenir compte de l'impact impôts) :
année 1 : CA encaissé 110, frais décaissés 10, cotisations décaissées 0 = résultat 100.
année 2 : CA encaissé 110, frais décaissés 10, cotisations décaissées 80 (40 pour a1 et 40 acompte pour a2) = résultat 20.
année 3 : CA encaissé 110, frais décaissés 10, cotisations décaissées -24 (-32 pour a2 et 8 acompte pour a3) = résultat 124.
année 4 : CA encaissé 110, frais décaissés 10, cotisations décaissées 91 = résultat 9.
...
NB : Dans la réalité, ce n'est pas aussi tranché et il est possible qu'un régime de croisière arrive vite, notamment en lissant les cotisations (et en pratique en demandant des délais de paiement ce qui décale les décaissements).

Je conseille réellement de ne pas prendre trop de rémunération et de profiter du créances-dettes pour ne pas se retrouver dans des situations impossibles.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.