100 % FREELANCE 100 % IT
100 % FREELANCE 100 % IT
 

CIPAV Retraite Complémentaire et l'exercice de sa prise en compte

stratectis

3 Messages

nouveau
11/11/2020 à 17:16

Bonjour,

§ Ma compréhension :
a) La cotisation CIPAV au régime de retraite complémentaire de l'année N est basée sur le revenu de l'année N - 1.
b) Il n'y a pas de régularisation en fonction du revenu N.

Je me rends compte que cela pose soucislorsque les revenus fluctuent d'une année sur l'autre sauf à prévoir un financement (compte 4386?) sur l'exercice N - 1

Je donne un exemple ci-dessous:

§ Année N-2 :
Revenu = 10 KE

§ Année N-1 :
Revenu = 200 KE
Cotisation CIPAV régime complémentaire basé sur Revenu N-2 (soit 10 KE) = ~1,4 KE (classe A)

§ Année N :
Revenu N = 10 KE
Cotisation CIPAV régime complémentaire Année N basée sur Revenu N-1 = ~18 KE (classe H)

Pour moi, il m'apparaîtrait normal de prendre en compte les 18KE  en charge (compte 4386 ?) de l'exercice N - 1.

Quel est s'il vous plaît votre point de vue (explication espérée) ?

Bien cordialement,