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Création facture d'acompte sur devis TVA multiple ?

Membre-02517825

1 Messages

nouveau
13/11/2020 à 13:11

Bonjour,

J'ai une question dans le cas de la création d'une facture d'acompte sur un devis comportant des tva différentes.

Exemple j'ai un devis N°555 :
- 10 bouteilles de vins a 5% (PU : 10€ HT) = 100 HT = 105€ TTC
- 1 cave à vin à 20% de tva (PU : 80€ HT) = 80€ HT = 96€ TTC
TOTAL TTC = 105 + 96 = 201€

Je souhaite faire une facture d'acompte de 30% basé sur le devis N°555 en créant une ligne "Facture d'acompte de 30% basé sur le devis N°555" :
Donc j'ai comme montant ttc 201*30% = 60.3€ TTC
Par contre comment calculé le montant HT ainsi que la TVA a appliquer sur cette facture d'acompte a 30% ? (vue que les TVA ci-dessus sur le devis N°555 sont différentes) ?

Est-ce que je dois faire une moyenne de la TVA ? (5% + 20%) / 2 = 12.5% TVA soit 52.76 HT ?

Merci pour votre aide

hmg

25715 Messages

Grand Maître
13/11/2020 à 14:53

Bonjour,

Cela fait question de cours et inadaptée pour ce site qui ne concerne pas les ventes de marchandises (c'est bien de pouvoir en vendre avec acompte en cette période). Vous devriez aller sur un site plus adapté.

A noter : La TVA sur les biens est due à la livraison. Quel que soit le taux de TVA de l'acompte, cela ne changera pas le montant de TVA à collecter et le mois de la collecte. Il faudra que la facture finale déduise l'acompte HT du HT et la TVA caclulée de la TVA. Le mieux serait de partir sur un prorata exact du devis d'origine si vous partez sur une facture d'acompte.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.