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Micro BNC ---> EIRL car je veux acheter un véhicule et récupérer TVA

youcef91

63 Messages

actif
06/02/2021 à 11:15

Hello les frees ,
Je voudrai acheter une voiture (sachant que je suis en micro bnc assujetti a tva)  et je souhaite récupérer la TVA sur le véhicule.. j'ai donc pensé a migrer vers le statut EIRL pour pouvoir faire cela, tout en gardant le régime micro...... 
Est-ce faisable ?   Dois-je cumuler la EIRL avec la ME ou migrer en EIRL en gardant le régime ME.... avis aux experts ...

mbohda

318 Messages

impliqué
06/02/2021 à 12:36

Bonjour

C est ME ou EIRL
pas les deux !

Cordialement

Michel Bohdanowicz
Expert-comptable
https://compta.net
Un cabinet ultra connecte https://compta.net/cabinet-connecte/

youcef91

63 Messages

actif
06/02/2021 à 12:50

Oui disant EIRL avec un regime fiscale micro ....

_lael

596 Messages

impliqué
06/02/2021 à 14:35

Il faut pas non plus oublier qu'il y a une durée minimale de conservation du véhicule (5 ans de mémoire) sinon il faut restituer une partie de la TVA.
Idem il y a un plafond de déductibilité en fonction du type de véhicule.

Si vous comptez la revendre à vous même passé ce délai cela peut être considéré comme de l'abus de bien social si vous sous-évaluez volontairement sa valeur.

L'usage personnel d'un véhicule professionnel est considéré comme un avantage en nature et peut donner lieu à un redressement si non correctement pris en compte.

Sans compter la TVS sur les véhicules non utilitaire.

C'est rarement une bonne idée en fait.
C'est un peu comme le Pinel, c'est pas parce qu'on a un avantage fiscal (ici récupération de la TVA) que c'est une bonne affaire.

hmg

25841 Messages

Grand Maître
07/02/2021 à 16:19

youcef91 a écrit :Hello les frees ,
Je voudrai acheter une voiture (sachant que je suis en micro bnc assujetti a tva)  et je souhaite récupérer la TVA sur le véhicule.. j'ai donc pensé a migrer vers le statut EIRL pour pouvoir faire cela, tout en gardant le régime micro...... 
Est-ce faisable ?   Dois-je cumuler la EIRL avec la ME ou migrer en EIRL en gardant le régime ME.... avis aux experts ...
Bonjour,

Je reprend :

Vous seriez en EIRL à l’irpp en conservant le régime micro : ok. 

Vous voulez l'être pour récupérer la tva sur le véhicule ? Le régime tva n'est pas lié au statut d'eirl.

Par contre, vous êtes certain que vous allez prendre un véhicule qui permet de déduire la tva ? Pour déduire la tva, il faut que cela ne soit pas pour du transport de personnes, mais un véhicule utilitaire (donc par exemple oubliez les voitures dites de tourisme avec 4/5 places classiques : tva non déductible). 

Ensuite comme indiqué par _lael, vous pourriez avoir à rembourser une partie de la tva déduite (si véhicule utilitaire, donc) si vous le vendez ou arrêtez l'entreprise avant la fin de l'amortissement théorique (ou réel selon que vous êtes en micro ou au réel). 

Par ailleurs : mettre le véhicule dans l'entreprise, c'est le soumettre à une plus value professionnelle en cas de revente ou arrêt d'activité. Je pense que ce n'est pas forcément votre but. 

Donc avant de passer d'ei micro à eirl micro et d'acheter un véhicule par la structure : vérifiez que les raisons de ce changement sont valables et n'ont pas des conséquences non maîtrisées.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

youcef91

63 Messages

actif
08/02/2021 à 11:00

 Merci à vous tous pour l'éclaircissement  ! 
Youcef ,