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Astreintes - Quelle compensation en heures de repos ? -

Deoris

5 Messages

nouveau
09/02/2021 à 11:19

Bonjour,

J'ai effectué plusieurs astreintes (avec intervention ou pas) en soirée, de nuit ou le week-end.
Je souhaiterais obtenir une compensation en heures de repos.
Quelles sont les règles de calcul ?

Exemple 1 : Pour une astreinte de 9h à 18h le samedi avec une heure d'intervention.

Exemple 2 : Pour une astreinte de minuit le lundi soir à 8h le mardi avec une heure d'intervention.

Exemple 3 : Pour une astreinte un vendredi soir de 18h à minuit avec une heure d'intervention.

D'avance, merci.

_lael

595 Messages

impliqué
09/02/2021 à 11:55

Comment ça les règles ?
On parle de quelles règles ?
Celles de l'Urssaf / code du travail pour les salariés ?

Car si vous étiez dirigeant (pas le cas ici à priori si portage salarial) c'est vous qui faites vos règles avec vos clients, il n'y a pas de règles officielles.
Enfin ce sera plus probablement vos clients qui vous les imposeront, ces "règles".

Sinon concernant les règles pour les salariés, il est censé y avoir un temps de récupération uniquement après un déclenchement.
Mais c'est rarement appliqué dans nos activités car ça emmerde tout le monde.
Car il ne faut pas rêver, s'il y a une demi journée de repos derrière, c'est une demi journée de facturation perdue car c'est pas le client qui paiera pour notre temps de repos vu qu'on est pas son salarié.

Du coup, si vous êtes en portage,j c'est logiquement une demi-journée de facturation de perdue si vous souhaitez appliquer cette règle car le client ne vous paiera pas si vous n'êtes pas là, à nouveau vous n'êtes pas son salarié donc il a aucune obligation envers vous.
Ou alors il faut rattraper cette demi-journée de perdue ou adapter votre temps de travail en conséquence sur le reste de la semaine en accord avec le client, qui peut également refuser.


Je suis pas en portage, mais je suppose que le même principe peut s'appliquer.
Personnellement je m'arrange avec mon client pour décaler ma journée de travail ou reporter des heures sur les jours suivants pour compenser.
Car je tiens pas spécialement à me ruiner la santé ou faire un burnout  à faire des journées sans périodes de repos suffisantes mais je tiens pas non plus à perdre des demi-journée de facturation pour "seulement" 1h de déclenchement dans la nuit.

Deoris

5 Messages

nouveau
09/02/2021 à 12:09

Merci pour votre réponse.
En fait, jusqu'à présent, mon client me faisait une proposition après chaque astreinte et j'avais droit à du repos payé.

Mais cette fois-ci, il me demande de faire le calcul à sa place d'ou ma question.

Compte supprimé

543 Messages

09/02/2021 à 12:15

Je suis toujours surpris par ces questions de "salariés" que se posent certains indépendants.

Quand vous êtes indépendants, vous êtes votre propre patron et pouvez travailler 24h/24 et 7j/7 si vous le souhaitez.
Perso, c'est ainsi que je reconnais les petits commerces tenus par des indépendants des restes. Une boutique ouvrant 7j/7 jusque tard dans la nuit par la même personne, c'est presque sûr que c'est un indépendant.

Les règles de repos s'appliquent aux salariés pour les protéger des abus de leurs patrons.
Votre client n'est pas votre patron.
Vous pouvez donc accepter ou refuser.

Deoris

5 Messages

nouveau
09/02/2021 à 13:25

Ok, message reçu.

Le portage recouvre des réalités très différentes, dans mon cas, j'entame ma sixième année sur la même mission et j'ai des horaires de bureau classiques. J'en oublierais presque que je suis externe

Freelance91

1485 Messages

Grand Maître
09/02/2021 à 21:10

Bientôt on aura des freelances qui demandent des tickets resto à leurs clients

Helene D. - Prium Portage

36 Messages

actif
09/02/2021 à 23:25

Deoris a écrit :Merci pour votre réponse.
En fait, jusqu'à présent, mon client me faisait une proposition après chaque astreinte et j'avais droit à du repos payé.

Mais cette fois-ci, il me demande de faire le calcul à sa place d'ou ma question.
Bonsoir,
Les astreintes et heures d'intervention ont normalement été facturées au client (avec des majorations en fonction des horaires et des jours par ex le WE), les modalités sont inscrites dans le contrat de prestation avec votre société de portage salarial.

Si votre client vous propose en plus de heures de repos à sa charge, rien ne vous empêche de prendre des demi-journées et de les facturer  via votre société de portage. Ce que je comprends c'est que votre client vous demande de lui faire une proposition. Regardez comment cela s'est passé avec vos anciennes astreintes pour coller à ce que vous avez bénéficié dans le passé.

Je ne trouve pas cela choquant que les freelances aient droit à du temps de repos en plus de la facturation. Lorsque j'étais consultante via une SSII / ESN, je réalisais régulièrement des astreintes avec ou sans intervention. Mon salaire est majoré en fonction des astreintes et intervention et ma SSII les facturait. En fonction du temps passé, mon client pouvait me proposer de prendre une demi-journée et d'indiquer à la SSII que c'était travaillé. Ce n'était donc pas une prise de congé pour moi mais du temps de repos accordé par le client suite à des rush d'intervention, et payé à la SSII.

_lael

595 Messages

impliqué
09/02/2021 à 23:35

L'important c'était surtout de souligner que c'était loin d'être "automatique" et encore moins une "obligation" du client envers le prestataire.
Le client peut très bien refuser et à ce compte-là il n'y a pas de récupération possible ou alors elle ne sera pas facturée.

Et accessoirement, le "donneur d'ordre" côté client qui accorde ce genre de faveurs le fait forcément à l'insue de sa hiérarchie et des consignes du service des achats, sauf si c'est prévu contractuellement ce qui m'étonnerait très fortement.
Il risque probablement un blame, mise à pied voire licenciement pour ce genre de pratiques car je suppose que c'est assimilable à du détournement de fonds vu qu'il valide le paiement d'une demi journée de prestation qui n'a jamais été effectuée.

Ca se saurait si le service achat des clients grands comptes "offraient" d'eux-même des jours de récup aux prestataires.
S'ils prennent des prestataires c'est pour la flexibilité, pas par bonté d'âme et encore moins pour se retrouver contraints aux mêmes règles qu'avec leurs salariés.

Après vous faites ce que vous voulez, mais moi je me vois clairement pas demander ce genre de faveurs à mon donneur d'ordre en sachant pertinement que je peux le foutre dans une merde monumentale vis à vis de sa société.
Par contre pour lui demander si je peux aménager mon temps de travail pour rattraper alors dans ce cas pas de soucis.

hmg

25841 Messages

Grand Maître
10/02/2021 à 10:30

Freelance91 a écrit :Bientôt on aura des freelances qui demandent des tickets resto à leurs clients
Bonjour,

Vous n'avez pas encore tenté ? 

Plus sérieusement, j'ai déjà vu des clients offrir les droits d'entrées à la restauration collective à des intervenants.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

hmg

25841 Messages

Grand Maître
10/02/2021 à 10:32

Deoris a écrit :Merci pour votre réponse.
En fait, jusqu'à présent, mon client me faisait une proposition après chaque astreinte et j'avais droit à du repos payé.

Mais cette fois-ci, il me demande de faire le calcul à sa place d'ou ma question.
Le plus simple : Faites une règle de 3 sur les dernières astreintes pour déterminer une durée moyenne.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

Deoris

5 Messages

nouveau
10/02/2021 à 17:14

Au final, j'ai obtenu une demi-journée de repos payée. Comme quoi tout est possible 

Je me répète, les réalités derrière les contrats de portage peuvent être très différentes. Moi, je suis traitée par le client comme une presta appartenant à une ESN alors que je suis en portage. Peut-être parce que je suis la seule de mon équipe en portage et les autres sont tous prestas.

Merci pour vos réponses.

Freelance91

1485 Messages

Grand Maître
10/02/2021 à 22:54

hmg a écrit :
Freelance91 a écrit :Bientôt on aura des freelances qui demandent des tickets resto à leurs clients
Bonjour,

Vous n'avez pas encore tenté ? 

Plus sérieusement, j'ai déjà vu des clients offrir les droits d'entrées à la restauration collective à des intervenants.
J'empruntais le badge d'un interne pour payer moins cher à la cantine

-Berthier-

30 Messages

actif
10/02/2021 à 23:24

Freelance91 a écrit :
hmg a écrit :
Freelance91 a écrit :Bientôt on aura des freelances qui demandent des tickets resto à leurs clients
Bonjour,

Vous n'avez pas encore tenté ? 

Plus sérieusement, j'ai déjà vu des clients offrir les droits d'entrées à la restauration collective à des intervenants.
J'empruntais le badge d'un interne pour payer moins cher à la cantine
Une fois j'ai eu un badge mal configuré et considéré comme interne pendant plusieurs moi chez un client. La meilleure cantine que j'ai fait et à la fois la moins chère du coup

Ozymandias

92 Messages

très actif
16/02/2021 à 20:36

_lael a écrit :Ca se saurait si le service achat des clients grands comptes "offraient" d'eux-même des jours de récup aux prestataires.
S'ils prennent des prestataires c'est pour la flexibilité, pas par bonté d'âme et encore moins pour se retrouver contraints aux mêmes règles qu'avec leurs salariés.
Personnellement, j'ai connu deux sociétés (banque et grande distrib') qui payaient les journées de repos pour tous les prestas. Le fait que le presta soit salarié ou indépendant n'avait pas d'influence vu qu'il y avait toujours une SSII référencée entre le client et le presta.

La SSII facturait les demi-journées ou journées de repos suite aux astreintes. Sinon, ces période de repos légales seraient à la charge de la SSII.
Donc, les clients préféraient payer ces jours de repos plutôt qu'avoir une SSII qui gonfle les tarifs de toutes les astreintes pour amortir.

Et en tant que freelance, j'ai déjà facturé ces jours de repos à l'intermédiaire vu qu'ils étaient refacturés au client. 

Mais comme dit plus haut par beaucoup de personnes : pour les astreintes, il y a très peu de règles générales et encore moins pour les non-salariés.