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Cessation d'activité en cours d'année - régularisation CIPAV - 2020

Nomis-42

2 Messages

nouveau
11/02/2021 à 21:49

Bonjour,

J'ai une question technique concernant la régularisation de la CIPAV suite à une cessation d'activité en cours d'année avec paiement de l'ensemble des appels au cours de la dite année.
Prenons :
Ce : Cotisation estimée par la CIPAV en 2020 (rééstimée en juillet sur la base du revennue définitif 2019 et servant de base au nouvel appel de cotisation de juillet 2020)
Re : Régule de l'année précédente (suite à connaissance des revennues 2019 et intégrée en juillet 2020 dans le nouvel appel de cotisation, positive ou négative)
Cv : Cotisation finale versée à la CIPAV en 2020 = Ce + Re
Pr : Prorata de fin d'activité (par exemple 0.75  pour 3 trimestres)

A ma connaissance et de ce que j'ai compris, la CIPAV procède à une régule lorsqu'elle est mise au courant de la cessation de fin d'activité avec deux cas de figure.
Elle n'a pas connaissance des revenus 2020, dans ce cas elle se basera pour la rugularisation sur ceux de 2019. Ou elle a connaissance des revenus 2020 (si le déclarant les a transmis) et dans ce cas, elle se basera pour la rugularisation sur les revenus déclarés.

Nommons :
Rv : revenus 2020 (ceux de 2019 ou ceux déclarés)
Rp : revenus 2020 proratisés = Rv * Pr
Cc : Cotisation retraite Complementaire déduite à partir de Rp (depuis 2020 est calculée forfaiterement sur la base des revennues de l'année et plus ceux de l'année précédente)
Ci : Cotisation Invalidté / décès

De ce que j'ai compris le calcule de la règularisation est le même dans les deux cas de figures, à savoir :
Régul : Cv - Re - ( Rp * 0,0823 => retraite base tranche 1
                          + Rp * 0,0187 => retraite base tranche 2
                          + Cc * Pr => retraite complémentaire proratisée
                          + Ci => invaldité / décès non proratisée)

Il est probable que je me trompe quelque-part, mais si quelqu'un peut me comfirmer ou corriger ce calcul, cela me rendrai en grand service et peut-être à d'autres car il est difficile d'obtenir des informations sur cette régularisation.

Merci et bonne soirée

Nomis-42

2 Messages

nouveau
12/02/2021 à 13:31

J'ai eu quelqu'un de compétant à la CIPAV qui m'a expliqué le calcule, si ca peut aider certains d'entre vous.
En fait, ca ne sont pas les revennus qui sont proratisés, mais la cotisation (hors invalidité / décès).
La formule est donc la suivante :

Nommons :
Rv : revenus 2020 (ceux de 2019 ou ceux déclarés)
Cc : Cotisation retraite Complementaire déduite à partir de Rv (depuis 2020 est calculée forfaiterement sur la base des revennues de l'année et plus ceux de l'année précédente)
Ci : Cotisation Invalidité / décès

Le calcule de la règularisation est le même dans les deux cas de figures, à savoir :
Régul : Cv - Re - ( Rv * 0,0823 => retraite base tranche 1
                          + Rv * 0,0187 => retraite base tranche 2
                          + Cc => retraite complémentaire ) * Pr
                          - Ci => invaldité / décès non proratisée

D'autres part, il m'a expliqué que selon lui, les revennus définitf était normalement forcement connus un jour et une régularisation définitive faite à ce momement là, mais ca n'a pas l'air très claire.
Autre chose, il arrive que la régule se fassent en deux étapes, par exemple en cas de trop perçu, premier virement réalisé sur la base des revennus estimés, puis deuxième virement lorsque les revennus définitifs sont intégrés.
Concernant la cotisation de retraite complémentaire, le changement prévu pour 2020 étant encore en cours de discussion, à priori si la régularisation est faire aujourd'hui se seront les revennus de 2019 qui seront utilisés pour définir le forfait, ce qui n'est à priori pas normal.
Il y'a souvent des problèmes et des cas de figures compliqués qu'ils ont du mal à gérer lors des cessations d'activités et en ce moment ils ont énormement de dossiers en cours de traitement, donc du retard dans le traitement des demandes.

_Ulysse431_

77 Messages

très actif
03/05/2021 à 17:47

Perso, quand j'ai arrêté mon activité d'indep j'ai eu une mauvaise surprise, la cotisation complémentaire dûe pour l'année N se base sur les revenus de l'année N-1. Ce qui fait qu'en 2020 j'avais 0 revenus et j'ai quand même du payer 7000 de cotisations à la CIPAV au titre de l'année 2020.
En gros, avec leur système j'ai payé une demi année de cotisations en plus car l'année où j'ai démarré en 2013 la cotisation complémentaire N était basée sur l'année N. Ils ont changé le mode de calcul pour gruger des cotisations.