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ESN contrat avec article "annulation" si client final annule le contrat

youcef91

63 Messages

actif
13/02/2021 à 10:47

Hello , 
Je suis sur le point de signer pour une mission de 3 mois pour une ESN avec TJM de 480.
Le probleme c'est que le contrat qui m'a été proposé inclut un article "Resiliation du contrat " qui stipule qu'en cas d'arret de la part du client , l'ESN serait amennée a arreter le contrat à son tour .... en gros un "stop sec" du client et je me retrouve à l'arret  ...
Je sais que beaucoup d'entre vous ont expérimenté ce genre de "clause", et j'aimerai savoir comment vous vous etes pris et comment vous avez négocié ... vos conseils aussi :)   -  Merci à vous toutes et à tous !

bendk97

97 Messages

très actif
14/02/2021 à 09:31

Bonjour.

C'est classique j'ai aussi cette clause.

Vous êtes freelance ou salarié d'esn ? Normal que l'esn se protège des clients parfois de mauvaise foi, elle ne va pas vous payer avec de l'argent qu'elle ne percevrait pas du client. Vous êtes freelance et devez assumer cette précarité.

Ceci dit, la plupart du temps il existe une notion de préavis réciproque entre l'esn et le client, mais dans le cas de l'esn cette dernière peut décider de mettre un autre presta a votre place si le client ne veut plus de vous.

Mais rassurez-vous c'est extremement rare, en 20 ans, j'ai dû voir seulement 2 ou 3 fois des freelances partir du jour au lendemain.
.

youcef91

63 Messages

actif
14/02/2021 à 09:56

@Bendk97 
Merci pour la remarque , effectivement je me dis aussi que ça vaut pas le coup que je négocie car de toute maniere c'est une mission de 3 mois ...a 80 % en remote ...et avec 480 comme tjm dans les temps qui courent je suis pas si mal que cela ...

_lael

596 Messages

impliqué
14/02/2021 à 14:44

Freelance est certes un statut plus précaire que salarié, mais on est pas des chiffons non plus.

Il faut arrêter d'accepter des clauses délirantes permettant au client d'arrêter arbitrairement du jour au lendemain la mission.
L'arrêt d'une mission doit se faire selon des critères objectifs : fin du projet ou après un préavis de 1 mois voire X semaines pour une mission courte.

C'est pas parce qu'on est freelance qu'on est jetable du jour au lendemain, on a aussi besoin de visibilité.
D'autant que je suppose que la clause que vous évoquez n'est pas réciproque : ils peuvent vous dégager du jour au lendemain mais vous vous ne pouvez probablement partir qu'à la fin du contrat, si rien de précisé, ou au mieux après un préavis de 30jours.

On a beau être en période compliquée, il ne faut pas non plus accepter n'importe quoi, que ce soit en terme de TJM ou de clauses, sinon les SSII et les clients vont persister dans ce sens.
Et ça pénalise toute la profession.

Et puis ça ne coûte rien d'ouvrir le dialogue à ce sujet avant de signer.

Laura.p63

45 Messages

actif
14/02/2021 à 19:15

En tant que freelance vous signer un contrat entre deux entreprises... Ce ne sont donc pas les  mêmes règles  (et la même protection ) qui s'appliquent  que pour un salarié.
Je ne suis donc pas sûre qu'une négociation aboutisse. En revanche, il y a effectivement peu de risques que le client stoppe net une mission surtout sans préavis.

whatsondimitri

5 Messages

nouveau
17/02/2021 à 12:41

Bonjour,
Je négocie tjrs les contrats les plus longs possibles avec un préavis d'un mois. Ainsi, je garde tjrs un mois de visibilité sur une interruption de mission.

Bon courage.