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Comment annuler un bon de commande avec un client

Mlle Madoki

4 Messages

nouveau
14/06/2021 à 23:03

Bonjour,

d'après mes brèves recherches, lorsqu'un bon de commande est signé, le client et le prestataire sont tenus d'executer la prestation.

J'ai signé deux bons de commande pour  2 sites web.
Je travaille sur le premier bon de commandes, et je ne suis déçue de la relation client. J'ai affaire à un client de mauvaise fois.
Mon premier projet, vu toutes modifications et temps passé à la gestion de projet, prestatation gratuit, je suis à perte.
J'ai fait l'erreur de ne pas fait de conditions générales de vente, donc je suis bloquée.
J'aurais du écrire dans le bon de commande le nombre de proposition graphique ( capé à X retour)
Tout est sujet à interprêtation avec le client, et même quand c'est écrit dans le bon de commande noir sur blanc que ce n'est pas compris "hébergement, et maintenance non compris".

Le client a refusé un contrat de maintenance, et me dit qu'un site ça se modifie à vie, je ferai plus tard des modifications si besoin. Il pensait  que j'allais héberger la recette de son site à vie.

Pour avoir un accompte il faut mendier. Mon client m'a fait comprendre que c'est une faveur de me verser 50% d'accompte. Pourtant l'environnement de recette était déjà installé, le site attendait les derniers retouches avant la mise en prod.

Je n'ai plus envie de travailler avec un client. Je n'arrive plus à dormir tant que je suis liée contractuellement avec lui, avec la peur qu'il ne me paie pas tout.

J'ai envie de lui proposer d'annuler le bon de commande pour son second site d'un commun accord.
Pensez-vous qu'il y a un recours légal ?
J'aurais perdu du temps (3 proposition de refonte graphique) et de l'argent (location de serveur pour l'environnement test), mais au moin j'aurais la paix.
le client ne m'a pas versé d'accompte pour le second projet.

Merci par avance

_lael

726 Messages

impliqué
15/06/2021 à 00:34

A priori s'il n'y a pas de contrat de signé et juste un bon de commande sans précisions sur les conditions de rétractation ni conditions de démarrage, j'aurais tendance à penser que vous pouvez vous rétracter sans risquer grand chose.

Car dans ce cas, si rien n'est prévu contractuellement, il faudrait qu'au pire le client parvienne à démontrer que votre rétractation lui a causé un préjudice, ce qui me parait compliqué d'après vos explications.
Dans la mesure où aucune somme n'a été avancée et qu'il n'a à priori pas mobilisé de ressources, consacré du temps ou autres dans le cadre de ce second projet non encore démarré.

Avis à prendre avec des réserves, je ne suis pas juriste.
Pour cet avis je me base sur ce qu'on peut lire suite aux procès pour rupture de contrat.
Les pénalités étant souvent basées sur le préjudice causé et démontré par la partie qui s'estime lésée.
J'ai souvenir qu'il existe aussi un préjudice de "perte d'oportunité / perte de chance" qui peut peut-être être un problème dans votre cas si vous vous êtes engagé sur une date qui coincide avec le lancement d'un produit ou autre pour votre client.

Mais bon, il est souvent préférable de privilégier le dialogue et d'organiser la rupture d'un commun accord, même avec les clients chiants.

Laura.p63

571 Messages

impliqué
15/06/2021 à 06:42

Bonjour
légalement ça peut être compliqué, surtout si votre client est effectivement pénible et procédurier.
Après comme dit dans l'autre poste conservez déjà des écrits de tous els échanges et surtout surtout arrêtez d'en faire plus que ce qui est dans votre bon de commande.
Si je comprends bien le premier site est en pré-pro donc terminé ? Est ce qu'il y a eu des traces écrites de la validation des premiers designs si oui c'est terminé. 

Pour le maintenance non compris c'est idem si c'est écrit sur le bon de commande signé, il ne faut plus intervenir dessus (surtout qu'en cas de problème sur le site vous allez au devant de nouveaux ennuis ... puisque contractuellement vous ne deviez plus y toucher).
Idem pour le téléphone il n'y a (j'espère) rien dans votre bon de commande qui lui garantit une disponibilité h24. Aucune raison de lui répondre en dehors de vos horaires. S'il s'énerva tant mieux cela vous fera de nouvelles preuves de son comportement en cas de litiges conduisant à la rupture du bon de commande

L'idée d'annuler le bon de commande d'un commun accord est bonne (toujours avec des écrits), mais si vous allez toujours dans le sens de votre client il n'a pas vraiment de raison d'accepter...