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Contrat/Annexe - exclusivité-Non Concurrence

PAULOM

44 Messages

actif
20/07/2021 à 15:08

Bonjour tout le monde,

Il y a 3 mois, j'ai trouvé une mission tout seul comme grand ^^ J'ai donc fait appel a une ESN référencée chez le client. J'ai demandé donc à l'ESN qui m'avait trouvé mes 2 précèdentes missions de me porter chez le client.
Malgré que je sois apporteur de la mission, l'ESN se prend une belle marge (12%). On en avait discuté avant de débuter la mission et j'avais réduit mon TJ afin de débuter rapidement. Après réflexion la marge de l'ESN me parait grande. Je vais entamer des discussions avec eux pour avoir une augmentation du TJ de 2% tous les 6 mois.
Contractuellement j'ai signé uniquement un Avenant aux conditions particulières. Je me suis précipité car à chaque nouvelle mission et nouveau client j'avais un nouveau contrat avec cette ESN. Sur le contrat de base qui date de plus de 3 ans (avec l'ancien client), il y a cette clause où je ne dois pas proposer mes services avec le client final directement ou directement pendant la durée du contrat et un an après avec une autre ESN. Mais dans l'avenant récemment signé ce n'est bien évidemment pas indiqué.

Suis-je bloqué avec cette ESN avec cette condition présente dans le contrat ? Dans le cas où les negoc' seraient compliquées quelle serait mon argument de poids ?

Merci à vous pour votre aide.

hmg

26200 Messages

Grand Maître
22/07/2021 à 16:31

Bonjour,

Vous auriez du integrer au contrat que vous apportiez le client et donc qu'il ne pourrait y avoir de clause de non concurrence pour ce client. 

Maintenant, si l'esn n'est pas de bonne foi, vous n'avez pas de choix.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

PAULOM

44 Messages

actif
23/07/2021 à 17:08

Bonjour,

Tout à fait d'accord HMG, j'aurai du y penser. Cela me servira de leçon.

Je ne pensais pas qu'ils allaient accrocher la nouvelle mission à l'ancien contrat....

Olivier_M

1453 Messages

Grand Maître
23/07/2021 à 18:48

Et dans le cas où l'ESN serait de bonne foi, vous pouvez toujours demander un avenant conforme à ce que vous indique hmg : suppression de la clause de non-concurrence pour les clients que vous avez apporté. Essayer ne coûte rien.

Directeur de projet / Banques / Gérant majoritaire depuis 2001 / SARL à l'IS

PAULOM

44 Messages

actif
26/07/2021 à 11:56

Je vais essayer en effet, mais la bonne foi j'ai du mal avec ce terme. C'est compliqué pour certaine ESN....