100 % FREELANCE 100 % IT
100 % FREELANCE 100 % IT
 

portage salarial vers ARCE/EURL

Dream Big

7 Messages

nouveau
13/08/2021 à 11:58

Salut à la communauté!!!

Je suis actuellement en portage salarial chez un client depuis le 15/02/21 et souhaite basculer vers une EURL et toucher ARCE au passage. 
Ce forum est vraiment une mine d'or et je remercie tous les contributeurs :) 

C'est pas évident pour un novice comme moi de bien assimiler toutes les subtilités des différentes structures et faire le bon choix en fonction de ma situation.

J'ai cru comprendre 
1/ qu'il fallait attendre la fin du préavis pour créer ma structure pour pouvoir toucher ARCE?  

2 / qu'il fallait au moins 30 jours pour une rupture conventionnelle? 

Si cela est avéré j'ai le plan suivant:

1/ Le 1/09 je donne mon préavis à la société de portage. 
2/ Le 1/10 je commence la création de EURL et demande ARCE
3/ Je facture mon client pour le mois d'octobre avec mon EURL

Cela me semble un peu juste de pouvoir créer mon EURL en 1 mois. Y a-t-il un risque de ne pas pouvoir facturer mon client si l'EURL n'est pas créé dans les temps?
Je ne sais pas si c'est le bon timing de basculer sur EURL pour 3 mois? ou alors vaut mieux attendre Janvier 2021?

Je suis déjà inscrit à Pôle emploi et tous les mois je déclare que j'ai travaillé mais que je suis toujours à la recherche d'un emploi?

Je suis preneur si vous avez des conseils

Merci
Dream Big

Droopyann

589 Messages

impliqué
13/08/2021 à 15:55

1 mois pour créer une EURL peut être suffisant. Ca demande un pe ude préparation mais une fois les choix principaux faient (le statut, l'expert comptable, la banque ...), c'est plutôt rapide.
Dans l'absolu, pas d'inquiétude, vous pouvez très bien commencer la mission même si la structure est en cours de création. En gros, c'est pour facturer qu'il faut avoir finaliser la création. Si vous commencer la 01/10, vous ne facturerez que fin octobre. Ca vous laisse donc réellement 2 mois pour créer (selon votre plan).

Vu que vous êtes déjà à pôle emploi, vous avez normalement qu'à simplement demander l'ACRE puis l'ARCE, juste après avoir créé votre structure.
Ca devrait être simple, mais vous devriez confirmer avec un conseiller PE.

Yann
EURL-IS depuis juillet 2019

hmg

26225 Messages

Grand Maître
13/08/2021 à 18:51

Bonjour,

Le bloquant peut être du côté du client ou intermédiaire qui peut demander avant de contractualiser un numéro siren et des attestations que vous ne pouvez pas encore avoir avant la création.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

Laura.p63

726 Messages

impliqué
13/08/2021 à 19:08

Bonjour
Si jamais vous n'avez pas obtenu votre numéro de siret au moment de la facturation vous pourrez éditer une facture mentionnant « SIRET : en cours d’attribution ».
Par contre il faut évidemmentque la prcodédure soit en cours et vous devrez  communiquer votre numéro de SIRET à votre client dès que vous l'aurez.

Dream Big

7 Messages

nouveau
14/08/2021 à 12:49

Merci pour vos retours en ce mois d'Aout :)
Je précise que je vais rester chez le même client via la même ESN donc à la fin Octobre si tout se passe bien je leur donnerai  mon SIRET. Donc pas de risque de ce coté à mon avis.

-J''aurai qu'un mois pour la création de l'EURL car pour bénéficier de ARCE j'ai compris qu'il il fallait être en fin de préavis. En fait je sais pas vraiment si pole emploi va considérer que j'aurai droit à l' ARCE si je crée mon EURL maintenant vu que je suis déjà demandeur d'emploi éligible à ARE (même si je touche rien depuis Février car je déclare chaque mois que je travaille ) OU alors il faut être licencié pour être éligible.
Je vais contacter Pole emploi pour confirmer.

- ARE + SASU reste aussi une option car ce serait plus simple.Dans ce cas je pourrai déjà créer ma structure et commencer à facturer fin Septembre et aussi toucher ARE de Septembre vu que je suis déjà inscrit. Mais je suis pas convaincu par la SASU vu les charges conséquentes et le cumul ARE+SASU qui pourrait être plus risqué.

Laura.p63

726 Messages

impliqué
14/08/2021 à 16:30

Dream Big a écrit :Merci pour vos retours en ce mois d'Aout :)
Je précise que je vais rester chez le même client via la même ESN donc à la fin Octobre si tout se passe bien je leur donnerai  mon SIRET. Donc pas de risque de ce coté à mon avis.

-J''aurai qu'un mois pour la création de l'EURL car pour bénéficier de ARCE j'ai compris qu'il il fallait être en fin de préavis. En fait je sais pas vraiment si pole emploi va considérer que j'aurai droit à l' ARCE si je crée mon EURL maintenant vu que je suis déjà demandeur d'emploi éligible à ARE (même si je touche rien depuis Février car je déclare chaque mois que je travaille ) OU alors il faut être licencié pour être éligible.
Je vais contacter Pole emploi pour confirmer.

 
Techniquement l'ARCE peut se demander au moment de la création de l'entreprise ou dans les 45 jours après. Ca n'est pas lié à la date ouverture des droits. En revanche vous ne toucherez l'arce (45%)  que sur le reliquat de vos droits restants (si vous en aves déjà touché).

hmg

26225 Messages

Grand Maître
16/08/2021 à 03:51

Bonjour,

Pour éviter les blocages adminsitratifs, le calendrier c'est :
- vous êtes salarié jusqu'à la fin du contrat de travail (préavis inclus).
- vous vous enregistrez à Pôle Emploi le soir du dernier jour ou le premier jour ouvré suivant.
- vous créez votre entreprise le deuxième jour ouvré suivant la fin du contrat (soit un jour franc après la fin du contrat)
- vous avez rendez vous à Pôle Emploi et vous exposez votre projet et demandez vos droits et aides possibles (ARE ou ARCE pour l'ARCE, il faut respecter une limite de 45j donc attention si rdv éloigné).

Ainsi : vous avez été réellement été au chômage pendant un jour ouvré et sans avoir déjà entamé la création.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

Dream Big

7 Messages

nouveau
20/08/2021 à 19:14

Merci pour vos conseils!
J'ai eu un conseiller Pole Emploi. Apparement ce serait plus simple que prévu. Il faut juste que j"envoie mon Kbis pour
avoir ARCE vu je suis déjà inscrit.J'ai posé la question 3 fois pour être sur d'avoir bien compris!

Hichaaame

23 Messages

discret
22/08/2021 à 02:05

Hello,

un retour à chaud sur le sujet:

le process de rupture a été enclenché le 07/07, on m'avais annoncé une sortie de l'effectif le 12/08 en raison  d'un délai de rétractation en plus du mois de préavis 

Bon courage

Tuuxx

8 Messages

nouveau
23/08/2021 à 22:06

Hello,

Je me suis moi même retrouvé dans la même situation récemment.

Si cela peut vous aider à vous projeter, ci-dessous le déroulement des opérations en ce qui me concerne. 

  • Rupture conventionnelle avec ma société de portage salarial demandée le 07/06/2021
  • Rupture du contrat de travail le 15/07/2021
  • Inscription en tant que demandeur d'emploi le 21/07/2021
  • Envoi du dossier de création de mon EURL par mon expert comptable au greffe le 27/07/2021 (après la validation de mon inscription en tant que demandeur d'emploi, prérequis pour l'ARCE, mais avant que le montant de mon ARE soit calculé) 
  • Réception du KBIS le 30/07/2021
  • Emission de ma première facture auprès de mon ESN (qui était déjà l'intermédiaire avec mon client lorsque j'étais en portage salarial) le 01/08/2021
  • Envoi de ma demande d'ARCE a Pôle Emploi le 10/08/2021 (toujours en attente de traitement) 
EDIT au 24/08/2021 : j'ai reçu ce jour la notification d'acceptation de l'ARCE de la part de Pôle Emploi pour virement de la première tranche demain, 25/08/2021.

Laura.p63

726 Messages

impliqué
24/08/2021 à 07:21

Tuuxx a écrit : "Il faut être éligible à l'ACRE pour demander l'ARCE" / "pas besoin d'être éligible à l'ACRE pour demander l'ARCE pour les EURL". 
Bonjour,
je n'ai jamais lu/ entendu parler d'une quelconque distinction à  ce niveau, le site du service public mentionne bien cette condition pour tous les entrepreneurs :
Pour bénéficier de l'Arce, le demandeur d'emploi doit avoir obtenu l'aide à la création ou à la reprise d'une entreprise (Acre).
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F15252

Tuuxx

8 Messages

nouveau
24/08/2021 à 10:06

Hello,

Visiblement il s'agit d'un changement récent (1er janvier 2020), le site de l'UNEDIC stipule (maladroitement) : 

Depuis le 1er janvier 2020, les travailleurs indépendants relevant du régime de la micro-entreprise doivent obligatoirement déposer une demande d’ACRE pour bénéficier du dispositif d’allègement des cotisations sociales. Pour l’obtention de l’ARCE, la communication du justificatif d’attribution de l’ACRE est nécessaire pour ces micro-entrepreneurs. Pour rappel, l’ACRE est ouverte, sous conditions de revenus, à toutes les personnes qui créent ou reprennent une activité professionnelle non salariée, soit à titre indépendant, soit sous la forme d'une société, à condition d'en exercer effectivement le contrôle.
Source : https://www.unedic.org/indemnisation/fiches-thematiques/aide-la-reprise-ou-la-creation-dentreprise-arce 

Ma conseillère Pôle Emploi a fait vérifier l'information auprès du responsable conformité de l'agence et je peux même vous confirmer définitivement l'information, ayant reçu ce matin la notification d'acceptation de l'ARCE de la part de Pôle Emploi (je n'ai jamais reçu de confirmation d'octroi de l'ACRE de la part de l'URSSAF).

Pour aller un peu plus loin sur le sujet, j'ai cru comprendre que depuis peu, il n'était plus possible de demander l'ACRE lors de la création d'une EURL/SASU auprès de l'URSSAF, l'étude d'éligibilité étant devenue automatique.
Etant donné que les critères d'éligibilité sont plutôt simples : être demandeur d'emploi et créer une entreprise, j'imagine qu'elle est donnée "par défaut" au bout d'un certain délai et qu'elle n'est donc plus sur le chemin critique de l'obtention de l'ARCE (sauf pour les auto-entreprises visiblement).

Laura.p63

726 Messages

impliqué
24/08/2021 à 12:39

Tuuxx a écrit :Hello,

Visiblement il s'agit d'un changement récent (1er janvier 2020), le site de l'UNEDIC stipule (maladroitement) : 
Depuis le 1er janvier 2020, les travailleurs indépendants relevant du régime de la micro-entreprise doivent obligatoirement déposer une demande d’ACRE pour bénéficier du dispositif d’allègement des cotisations sociales. Pour l’obtention de l’ARCE, la communication du justificatif d’attribution de l’ACRE est nécessaire pour ces micro-entrepreneurs. Pour rappel, l’ACRE est ouverte, sous conditions de revenus, à toutes les personnes qui créent ou reprennent une activité professionnelle non salariée, soit à titre indépendant, soit sous la forme d'une société, à condition d'en exercer effectivement le contrôle.
Source : https://www.unedic.org/indemnisation/fiches-thematiques/aide-la-reprise-ou-la-creation-dentreprise-arce 

Ma conseillère Pôle Emploi a fait vérifier l'information auprès du responsable conformité de l'agence et je peux même vous confirmer définitivement l'information, ayant reçu ce matin la notification d'acceptation de l'ARCE de la part de Pôle Emploi (je n'ai jamais reçu de confirmation d'octroi de l'ACRE de la part de l'URSSAF).

Pour aller un peu plus loin sur le sujet, j'ai cru comprendre que depuis peu, il n'était plus possible de demander l'ACRE lors de la création d'une EURL/SASU auprès de l'URSSAF, l'étude d'éligibilité étant devenue automatique.
Etant donné que les critères d'éligibilité sont plutôt simples : être demandeur d'emploi et créer une entreprise, j'imagine qu'elle est donnée "par défaut" au bout d'un certain délai et qu'elle n'est donc plus sur le chemin critique de l'obtention de l'ARCE (sauf pour les auto-entreprises visiblement).
D'accord merci beaucoup pour ces précisions et explications. Votre message est en effet (malheureusement) plus clair que les sites officiels sur le sujet..

Dream Big

7 Messages

nouveau
28/08/2021 à 10:12

Tuuxx a écrit :Hello,

Je me suis moi même retrouvé dans la même situation récemment.

Si cela peut vous aider à vous projeter, ci-dessous le déroulement des opérations en ce qui me concerne. 
  • Rupture conventionnelle avec ma société de portage salarial demandée le 07/06/2021
  • Rupture du contrat de travail le 15/07/2021
  • Inscription en tant que demandeur d'emploi le 21/07/2021
  • Envoi du dossier de création de mon EURL par mon expert comptable au greffe le 27/07/2021 (après la validation de mon inscription en tant que demandeur d'emploi, prérequis pour l'ARCE, mais avant que le montant de mon ARE soit calculé) 
  • Réception du KBIS le 30/07/2021
  • Emission de ma première facture auprès de mon ESN (qui était déjà l'intermédiaire avec mon client lorsque j'étais en portage salarial) le 01/08/2021
  • Envoi de ma demande d'ARCE a Pôle Emploi le 10/08/2021 (toujours en attente de traitement) 
EDIT au 24/08/2021 : j'ai reçu ce jour la notification d'acceptation de l'ARCE de la part de Pôle Emploi pour virement de la première tranche demain, 25/08/2021.
Très clair! Merci pour vos précisions!

syt_888

6 Messages

nouveau
01/10/2021 à 15:47

Bonjour,

Je me permet de remonter ce sujet car je suis dans le même cas que l'auteur et j'ai quelques interrogations qui n'ont pas été abordées.
Mon client est une ESN et je suis actuellement en mission chez son client final. La mission devrait encore durer 2 ans.
Après 1 an en portage, je pense à créer une EURL. Je ne suis pas inscrit chez pole emploi actuellement.

D'après ce que j'ai lu, une fois que mon contrat avec ma société de portage sera rompu, je devrais commencer une demande d'inscription au pole emploi. Mais qu'en est-il de ma mission?

  • Est-ce que je peux continuer a effectuer mes prestations alors que le contrat reliant mon ex-boite de portage et mon client (l'ESN) devrait être rompu à ce moment ?
  • Est-ce que ce n'est pas "dangereux" de continuer mes prestations alors que ma structure n'est pas encore prête et que du coup il n'y a aucun contrat qui me reliera avec mon client à ce moment?
  • Ca ne sera pas un problème pour ma demande d'inscription pole emploi si je suis encore en prestation à ce moment (je ne serais pas "sans emploi")?
Merci pour vos éclaircissements.

Hichaaame

23 Messages

discret
01/10/2021 à 15:57

Bonjour,L'idéal et le plus pratique c'est de prendre une semaine de congé ou 2 auprès de ton client  et en profiter pour t'inscrire au PE et creer ta société. 
pas de soucis pour PE vu qu'au moment de l'inscription tu n'a aucun contrat qui te lie au client ni à n'importe quel employeur. Après la fin de ton CDI tu n'a pas le droit de travailler pour ton client avant la création de ta société 

bon courage

Droopyann

589 Messages

impliqué
01/10/2021 à 18:55

Hichaaame a écrit : Après la fin de ton CDI tu n'a pas le droit de travailler pour ton client avant la création de ta société
 
Pourquoi ? S'agit-il d'un cas particulier ?
Vous pouvez très bien commencer une prestation alors que la société est en cours de création.

Yann
EURL-IS depuis juillet 2019

Hichaaame

23 Messages

discret
01/10/2021 à 18:57

Oui biensure.. je me suis mal exprimé... je parle du cas où il n'y a pas de contrat ni de démarche de création

syt_888

6 Messages

nouveau
01/10/2021 à 20:09

Dans ce cas imaginons le scénario suivant (je reprends à peu près les étapes de Tuuxx) :

- 01/02/2022 : Rupture de contrat avec ma société de portage (et donc rupture entre elle et mon client ESN par la même occasion)
- 02/02/2022 : Début d'inscription pole emploi
- 09/02/2022 : Envoi du dossier de création de l'EURL
- 12/02/2022 : Réception du KBIS

Du 01/02 au 09/02, je serais "sans contrat" et "sans entreprise".

Est-ce que je peux travailler du 01/02 au 12/02 ? 

Ou seulement du 09/02 au 12/02 (EURL en cours de création) ?

Le client (ESN) peut-il établir un contrat avec moi si mon EURL n'est pas créé ou encore en cours de création?

Désolé pour ces questions 
Merci !

Hichaaame

23 Messages

discret
01/10/2021 à 20:26

Voilà mon cas si ça peut vous aider: 

11-08-2021 : fin du contrat
12 - 08- 2021: inscription à PE 
17-08 : envoie du dossier de création 
20- 08 obtention du kbis
23- 08 reprise de la mission

il me semble que tu peux commencer avant l'obtention du kbis mais je laisse les experts répondre à la question 
bon courage

syt_888

6 Messages

nouveau
01/10/2021 à 20:51

Hichaaame a écrit :Voilà mon cas si ça peut vous aider: 

11-08-2021 : fin du contrat
12 - 08- 2021: inscription à PE 
17-08 : envoie du dossier de création 
20- 08 obtention du kbis
23- 08 reprise de la mission

il me semble que tu peux commencer avant l'obtention du kbis mais je laisse les experts répondre à la question 
bon courage
Merci pour ces infos !

Tu étais donc en congés pendant toute la période du 11/08 au 23/08?

Hichaaame

23 Messages

discret
02/10/2021 à 01:13

Oui en congé de ma massion pour sécuriser la création

Droopyann

589 Messages

impliqué
02/10/2021 à 07:45

Bonjour,

A partir du moment où vous avez fait votre inscription à pôle emploi, vous pouvez (signer un contrat, commencer la mission voir même facturer).

Attention tout de même, il ne faut pas en abuser. Et lancer les démarches en parallèle de l'inscription à pôle emploi est important.
Egalement, certains clients peuvent être réticents et vouloir attendre l'obtention du Kbis.

Pour minimiser le temps, tu peux aussi préparer tous les éléments de création avant l'inscription pôle emploi.
Voilà ce que ça peut donner :

  • 15-31/01/2022 : Préparation de tous les éléments de création avec l'expert comptable (beaucoup le font gratuitement, c'est intéressant)
  • 01/02/2022 : Rupture de contrat avec la société de portage (et donc rupture entre elle et mon client ESN par la même occasion)
  • 02/02/2022 : Début d'inscription pole emploi
  • 02/02/2022 : Envoi du dossier de création de l'EURL
  • 4-10/02/2022 : Réception du KBIS (Ca peut prendre plus que 2 jours)
Vous pouvez toujours prendre 1 semaine de vacances à partir du 01/02 pour bien marquer la différence entre les 2 moments, et ça fait du bien aussi de prendre un peu de vacances

Yann
EURL-IS depuis juillet 2019

code38

342 Messages

impliqué
02/10/2021 à 09:58

A noter qu'en plus de ces démarches, il y a aussi le choix de l'expert comptable, de la banque (dans laquelle il y aura le capital à apporter, à voir dans le process, je me souviens qu'il y avait eu des délais), de la mutuelle ...On sujet de la mutuelle, de mon expérience, le changement n'est jamais très simple.
Le pire pour moi a justement été pour la création d'entreprise. Après une fin de CDD et une inscription à Pôle Emploi puis création d'entreprise, j'ai constaté que mon dernier employeur n'avait pas fait ce qu'il fallait pour la portabilité, j'ai dû faire des démarches pour qu'elle soit rétablie puis c'était le moment de mon passage à l'ARCE. Pour une fois, j'avais essayé de micro-optimiser pour éviter un mois de doublon entres la portabilité de l'ancienne mutuelle et la nouvelle ...et ça m'a pénalisé car quand j'ai demandé l'arrêt de l'ancienne mutuelle en disant que je ne percevais plus d'ARE, elle m'a demandé quand j'avais "repris mon emploi" ... bref, j'ai eu une période où ça coinçait avec Ameli, ma nouvelle mutuelle ne pouvant être prise en compte tant que l'ancienne n'était pas résiliée.
J'ai eu des dépenses qui sont passées sur l'ancienne mutuelle qui a, à un moment, fini par résilier à une date antérieure (sans doute date à laquelle j'avais initialement demandé ou aux environs). Un an après, elle m'a dit avoir remboursé des frais alors que le contrat était terminé et j'ai dû rembourser ...
A ne pas sous-estimer !

code38

342 Messages

impliqué
03/10/2021 à 12:23

J'ai dû rééditer mon message malencontreusement maqué par l'"algorithme" (aux administrateurs : voici un des points d'amélioration pour le site)