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Sci à l'is

François2

276 Messages

impliqué
27/08/2021 à 10:43

Bonjour,

Est ce que dans une sci à l'is il y a les prélèvements sociauxs 17,2% ?

Merci à vous

Freelance91

1888 Messages

Grand Maître
28/08/2021 à 11:48

Si la SCI distribue des dividendes, ils seront soumis au PS de 17,2% + IR ( 12,8% en flat tax ou barème ).

Attention, si le gérant est salarié de la SCI, les dividendes seront soumis aux charges sociales, comme pour une EURL.

François2

276 Messages

impliqué
29/08/2021 à 11:37

Au fait est ce que le prêt est considéré comme une charge ou soumis à l'IS

hmg

26225 Messages

Grand Maître
29/08/2021 à 18:15

Bonjour,

Nous partons de loin. 

Vous confondez trésorerie et résultat. 

Ce qui est imposable : c'est le résultat. 

La partie amortissement du prêt n'est pas déductible. Par contre, l'amortissement du bien lui même est déductible. 

Cependant :
- un emprunt pour acheter un bien c'est sur 15 ans pour une entreprise généralement. 
- un amortissement d'un bien d'habitation c'est partiel (le terrain ne s'amortit pas. Il représente selon les lieux de 15 à 50% ou plus de la valeur du bien) et sur une durée de 30 ans minimum (50 ans voire 100 possibles). L'amortissement rend compte d'une perte de valeur, d'une usure.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

_lael

739 Messages

impliqué
02/09/2021 à 17:28

Pour simplifier concernant un emprunt :

Frais de dossier, frais de courtage, frais hypothécaires --> déductibles
Frais de cautionnement --> déductibles et parfois en partie non déductibles (immobilisation financière) selon l'organisme de cautionnement et si une partie est ou non restituée à la sortie.

Concernant le remboursement de l'emprunt, chaque versement est décomposé en 3 parties (voir tableau d'amortissement) :
Capital remboursé --> non déductible
Intérêts d'emprunt --> déductibles
Assurance --> déductibles

François2

276 Messages

impliqué
14/09/2021 à 23:11

bonjour,
je n'arrive toujours pas à comprendre ce point.
a titre d'exemple : la sci a un cre*dit, et le loyer percu et de X.k par exemple est ce que sur les X.k de loyer locatif on doit payer les l'IS parce que c'est le résultat de la sci et après avec la trésorier on rembourse le crédit, juste les intérêts et l'assurance qui sont considérés comme charge pour la sci.

C'est correct ou j'ai raté une épisode ?

Merci

François2

276 Messages

impliqué
15/09/2021 à 01:16

bonjour,
je n'arrive toujours pas à comprendre ce point.
a titre d'exemple : la sci a un credit, et le loyer percu et de X.k par exemple est ce que sur les X.k de loyer locatif on doit payer les l'IS parce que c'est le résultat de la sci et après avec la trésorier on rembourse le crédit, juste les intérêts et l'assurance qui sont considérés comme charge pour la sci.

Est ce correct ou j'ai raté une épisode ?

Merci

_lael

739 Messages

impliqué
15/09/2021 à 17:48

Il y a aussi des amortissements à prendre en compte.
A la louche cela représente 2-3% de valeur du bien qui vient en déduction des recettes pour le calcul ddu bénéfice imposable.